Milou23 (coupable) ESCLAVAGISME

Milou23

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Milou23

Esclavagisme Récidive
procès opposant 2008-06-30, Milou23 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Milou23 est accusé de esclavagisme.

Procès ayant opposé Milou23 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Milou23 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme

Citation :

Procès instruit le 30 juin 1456
Verdict rendu le 21 juillet 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Milou23
Plaignant Dammned94
Plaignante Missinat
Juge Johanara /Antoine
Prévot Genesys Ingeborg
Procureur Cassandres

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* On la dérengeait pour si peu , misère...*

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à l'esclavagisme ,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.


Cependant étant donné que l'accusé a pris contact avec la victime pour la dédommager et fait preuve de bonne volonté , nous ne le condamnons qu'à un écu d'amende.

Nous demandons à ce que Milou23 rembourse la perte de salaire de 1 écu à Damned94 et de 3 écus à Dame Missval.
Il devra aussi travailler deux jours à la mine.

Que je ne vous y reprenne plus! Hors de ma vue!

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le vingtéunième jour du septième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :

Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce lundi 30 juin 1456 j'ouvre un procès à l'encontre de Milou23 pour esclavagisme.Il sagit d'une récidive puisque
le 19 mai il avait déjà embauché Damned94 pour un salaire de 19 écus au lieu de 20 écus
Victime Dammned94 :
https://2img.net/r/ihimizer/img517/2644/sanstitremiloufs9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img294/639/sanstitremilou2ta4.png
Différentes missives ont été envoyées par la maréchaussée de Muret
Missives restées sans réponses ni la preuve d'un dédommagemment de Milou23 à son employé Damned94

Le 9 juin 1456 Milou23 récidive en embauchant Dame Missinat
Constitue un acte d'esclavagisme, toute embauche d'une personne en dessous du salaire de 20 écus pour 17 points de caractéristiques
Victime Missval
http://images.imagehotel.net/?z31ofsivp2.jpg
Information personnelle de l'accusé Milou23
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Milou23
Monsieur le juge voici la grille de salaire de la ville de Muret
*GRILLE DE SALAIRE POUR MURET

de 0 à 10 caractéristiques : 15 écus
de 11 à 15 caractéristiques : 17 écus
de 16 à 19 caractéristiques :20 écus*

Milou23 nous vous demandons de vous expliquer pour vos embauches bien inférieures à la grille de salaire de la ville de Muret

Faict le lundi 30 juin1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,
tout d'abord je reconnais mes fauteset j'ai pour excuses que le duché ou j'habitais avant (Duché de Guyenne)pou 19 de caractéristiques le salaire est de 19 écus.
De plus pour Madamoiselle MISSVAL je luis ai proposé de lui rendre son écus par une vente qui n'a pas pu se faire à ce jour.Interrogez la?
Je reste votre disposition pour toutes informations complémntaires.
Cordialement.
Messir Milou23

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Sieur Milou23 inutile de crier en ces murs.Si vous m'aviez écoutée vous auriez entendu que j'ai appelé votre employée Dame Missval à la barre afin qu'elle nous apporte son témoignage
Vous ne parlez pas de votre embauche du 19 mai concernant Damned94 sans doute est ce un oubli de votre part,oubli volontaire ou pas Sieur Milou23?

Je vous demande de reconnaitre sieur Milou23 coupable d'escavagisme avec comme circonstance agravante récidive envers Dame Missval
Je demande à ce que Milou23 rembourse la perte de salaire de1 écu à Damned94 , 3 écus à Dame Missval
Une amende de 5 écus et une peine de tavail d'intéret général dans une des mines du comté d'Amagac comminges
Monsieur le juge merci de votre attention

Fait à Auch
Mardi 2 juillet 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

je suis d'accord pour rembourser à mes deux victimes l'euro que je leur dois.

Citation :

L'accusation a appelé Damned94 à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Missval à la barre

Voici son témoignage :
Voir ce que j'ai écris plus bas

Citation :

L'accusation a appelé Missval à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,
effectivement milou23 a pris contact avec moi afin de me rembourser l'écu qu'il me devait ; malheureusement cela fait plus de 15 jours que j'étais en retraite aussi la transaction n'a-t-elle pu avoir lieu à ce jour!

Je demande donc au tribunal sa plus grande indulgence vis-à-vis de milou23.

Citation :

Peine
1 écu d'amende
1 écu à Damned94 et de 3 écus à Dame Missval.
Il devra aussi travailler deux jours à la mine.