Fonctionnement de la Prévôté d’Armagnac et de Comminges

Inscrit le : 22 Avr 2008 Messages : 79

Fonctionnement de la Prévôté d’Armagnac et de Comminges

Généralités

La prévôté est une institution du comté d’Armagnac et Comminges.
Elle est dirigée par le Prévôt des Maréchaux.
La Prévôté est séparé en deux fonctions distinctes :

- Le Guet comprenant l’ensemble des lieutenants et des sergents nommé par le Prévôt des Maréchaux. Le Guet a une hiérarchie très simple qui est Prévôt => Lieutenants -> Sergents.
Le Guet se compose dans chaque ville d’un lieutenant et de deux sergents.

- La Maréchaussée qui est considérée comme une milice de défense des villes et intégrée à l’Ost d’Armagnac, malgré que celle-ci reste dirigée par le Prévôt.

Elle loge soit à la caserne pour la Maréchaussée ou au castel pour les forces du Guet.

A. Le Guet

1. Des Fonctions du Guet d’Armagnac et de Comminges

Le Prévôt

Le Prévôt est un conseiller comtal élu et nommé par le comte. Et donc il est sous les ordres directs de ce dernier. Il a pour mission de veiller aux respects de l’ordre et des lois dans le comté. Pour cela il confie la charge aux lieutenants et aux sergents de police de l’assister dans ce rôle. Ces agents restent uniquement sous les ordres du Prévôt des Maréchaux. Par ailleurs, il veille également à assurer un rôle de protection des villes, en dirigeant la maréchaussée, qui est une milice de réserve des forces armées armagnacaises. Il veille également à ce que tous les membres de la prévôté respectent leurs serments à leur prise de fonction.

Le Vice Prévôt

Le Vice Prévôt est nommé par le Prévôt. Et donc il est sous les ordres directs de ce dernier. Il a pour mission de veiller aux respects de l’ordre et des lois dans le comté. Il veille également à ce que tous les membres de la prévôté respectent leurs serments à leur prise de fonction

Le Lieutenant du Guet

Le lieutenant est nommé, après candidature par le Prévôt des Maréchaux.
Sa prise de fonction débute par un serment ou celui-ci s’engage à respecter les consignes données et à faire correctement son travail.
Le Lieutenant a pour tâche de veiller au respect des lois comtales ou municipales dans sa ville. Il dirige les sergents et leur confie des taches quotidiennes.
Les tâches dans les villes concernent notamment la surveillance des marchés, des emplois, ou des diverses plaintes donnés par les gens. Le Lieutenant s’assurera d’avantager dans un premier temps la médiation avant de donner cela au Prévôt et ainsi surcharger inutilement la justice comtale par un procès qui aurait pu être évité. Le lieutenant s’assurera de donner des dossiers complets au Prévôt pour qu’il les transmette à la justice via le bureau du procureur.
En cas d’absence ou d’indisponibilité du prévôt le lieutenant peut transmettre la plainte directement au procureur (exemple brigandage)

Les Sergents du Guet

Les sergents sont nommés par le Prévôt des Maréchaux, par lui-même ou sur proposition du lieutenant de la ville concernée et après appel à candidature. Ils sont sous la responsabilité du Lieutenant. Ils doivent par ailleurs en tant que membre de la prévôté prêter serment.
Ils assureront des enquêtes, de recueillir les plaintes et des taches confiées par le lieutenant. Toutes plaintes doivent en premier lieu passer par le lieutenant ou le prévôt pour validation. En aucun cas un sergent peut déposer devant la justice sans avertir ses supérieurs hiérarchiques.

2. Les Procédures.

a. Pour déposer plainte

1.Ecrire aux sergents de police ou au lieutenant de votre ville ou déposer la plainte au bureau du Guet (halle), en fournissant les preuves et témoignages appuyant votre plainte. Et en précisant bien clairement les motifs de la plainte.
2.Le Lieutenant ou le sergent vérifie la validité de la plainte selon les lois. Et donne une réponse au plaignant.
3.Après une enquête ou une tentative d’arrangement à l’amiable (exemple l’esclavagisme), la plainte est transmise directement au prévôt ou au procureur si urgence (brigandage) par le lieutenant.
4.Le procureur décide ou non d’ouvrir un procès concernant l’affaire.

b. Pour faire candidature à la maréchaussée

1.Lorsqu’un poste est vacant, le prévôt ou le lieutenant du Guet peut déposer un appel aux candidatures dans la ville concerné. Tout postulant se devra d’avoir un casier vierge et une bonne élocution.
2.Cet appel dure 3 jours pendant lesquels les candidatures sont débattues.
3.Suite à cela et après accord du prévôt, la nomination est effective
4.La personne nommée doit aller prêter serment aux locaux de la Prévôté au castel d’Auch. Le serment est le suivant :
« Moi, XX, m’engage à servir la prévôté et a veiller aux bonnes applications des lois dans le comté d’Armagnac et de Comminges, de ne pas porter atteinte à la prévôté ou à ses membres, de faire mon travail en toute impartialité ainsi que de garder confidentielles toutes informations que j’obtiendrais en raison de mes fonctions »
5.Une fois, ce serment effectué la personne peut définitivement prendre ses fonctions d’agent du Guet d’Armagnac et de Comminges dans la ville ou elle a été choisie.

3. Des Lieux du Guet

Le castel est le lieu des forces du Guet pour leurs enquêtes et pour les discussions internes.
Il est divisé en trois catégories.

Les locaux privées des membres de la prévôté des différentes villes du Comté.
Ces locaux sont uniquement accessibles à chaque ville et au Prévôt. Par exemple un sergent de Muret ne lira pas les plaintes de Lectoure.

Un bureau est ouvert pour la communication entre le Prévôt et ses subordonnés afin d’assurer une bonne communication a travers les forces du Guet et y recevoir les dossiers en vue de les transmettre au procureur le cas échéant.
Un bureau d’annonce publique sera ouvert pour tous, afin de déposer des plaintes ou simplement poser des questions au Prévôt ou à un de ses membres. Cela en plus du bureau présent sur la halle de vos villes.

B. La Maréchaussée d’Armagnac et de Comminges

1. Son rôle

La Maréchaussée est considérée comme une milice de défense des villes et intégrée à l’Ost d’Armagnac, malgré que celle-ci reste dirigée par le Prévôt. Elle joue aussi le rôle de douanes en faisant les rapports sur les voyageurs présents dans les villes et se qui en partent.
Elle loge à la caserne du Castel d’Auch. La Maréchaussée suivra les règles militaires présentes en Armagnac et Comminges. Le Prévôt jouant ici le rôle d’un officier de l’Ost.
Les membres de la maréchaussée s’engagent à respecter le serment de la Prévôté de laquelle ils dépendent.

2. Des fonctions de la Maréchaussée

Le Prévôt :

C’est un officier dirigeant les chefs maréchaux et les maréchaux dans les villes du comté.
Il fait partie intégrante de l’armée parmi l’Etat Major. Il organise les paies des maréchaux en concertation avec le connétable qui assure le budget de la Maréchaussée.
Le prévôt organise les tours de gardes des chefs maréchaux, et s’assure qu’aucune menace ne pèse sur une des villes du comté, en embauchant le nombre de maréchaux nécessaire dans chaque lance. Le Prévôt se doit de faire ce travail tous les jours sans exception.

Les Chefs Maréchaux

Ceux sont des personnes nommées par le prévôt après candidature. Ceux-ci s’engagent à respecter les consignes données pour la défense de leur village. Ils sont par ailleurs responsable de tenue a jour des registres de douanes, qu’ils effectueront après leur garde. Ceux-ci doivent accepter la lettre du Prévôt pour ainsi créer une lance et défendre le pouvoir (Cf. 3. Procédures pour la défense et courrier type). Leur solde est de 18 écus.

Les maréchaux

Ceux sont des villageois ayant prit un emploi de maréchal à la maréchaussée. Ils suivent leur chef de lance et défendent le pouvoir en place.
Les maréchaux ne sont pas des militaires, ni des membres de la prévôté. Leur solde est de 15 écus.

3. De la procédure pour défendre et des courriers types

a.Le courrier type du prévôt