cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Chaotik (Coupable) ESCLAVAGISME 13/7/2008, 07:04 | |
| Chaotik http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Chaotik procès opposant 2008-07-01, Chaotik au Comté d'Armagnac et de Comminges
Chaotik est accusé de esclavagisme.Procès ayant opposé Chaotik au Comté d'Armagnac et de Comminges Chaotik était accusé de esclavagisme. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme - Citation :
- Procès instruit le 1er juillet 1456
Verdict rendu le 22 juillet 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges Accusé Chaotik Plaignant ville de Saint-Comminges
Le juge du Comté :Johanara Antoine Le Prévôt des maréchaux :Genesys/ Ingeborg Le procureur : Cassandres - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Attendu que les preuves sont irréfutables, Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à l'esclavagisme ,
Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.
Nous condamnons le maraud à payer une amende de 5 écus.
Que je ne vous y reprenne plus à vouloir arnaquer nos villageois!
Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte. Faict à Auch , le vingt-deuxième jour du septième mois de l'an de grâce 1456. Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Monsieur le juge en ce mardi 1er juillet 1456 j'ouvre un procès à l'encontre de Chaotik pour esclavagisme . Chaotik est un habitant d'Eauze Information personnelle de l'employeur indélicat http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Chaotik Sa victime isarou le 24 juin 1456 embauche à 12 écus au lieu de 15 écus employé isarou* http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=isarou
Différentes missives ont été envoyées par la maréchaussée d'Eauze , mais rien n'a été fait par cet employeur indélicat
Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 caractéristiques
Chaotik nous vous demandons de vous expliquer pour votrre embauche bien inférieure à la grille de salaire de la ville d'eauze
Faict le mardi 1er juillet 1456 Cassandres Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Certes je peux paraître malintentionné, mais rassurez vous je suis honnête. J'ai volontairement embauché Isarou à un salaire inferieur à 15 écus, pour me défendre je dirais simplement qu'il n'y avait pas de législation m'interdisant d'embaucher à ce prix, et pas de lien me permettant de le savoir.
Je ne souhaite pas me défendre plus que ca. Je plaide coupable. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Vous dites ceci Sieur Chaotik " J'ai volontairement embauché Isarou à un salaire inferieur à 15 écus, pour me défendre je dirais simplement qu'il n'y avait pas de législation m'interdisant d'embaucher à ce prix, et pas de lien me permettant de le savoir." sur le panneau d'affichage de votre mairie il y a diveres annonces et vous dites ne pas être au courant^^^^ Monsieur le juge sieur chaotick est bien coupable d'esclavagisme
La maréchaussée fait un travail excellent Je demande à ce que cet employeur indélicat soit recoonnu coupable d'esclavagisme ,je demande une amende de 5 écus Faict le jeudi 3 juillet 1456 Cassandres Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Au moment de l'embauche rien ne m'interdisait ceci! Demandez à notre ancien maire! - Citation :
- La défense a appelé Mallaury à la barre
- Citation :
- L'accusation a appelé Isarou à la barre
Voici son témoignage : je tenais juste a dire que chaotik a effectivement était honnête avec moi puisqu'il ma dédommagé de ma peine et qu'il n existe aujourd'hui aucun conflit entre nous! - Citation :
- L'accusation a appelé Caerellyn à la barre
Voici son témoignage : Moi, Caerellyn de Valbrisay, Tribun, porte-parole, chef-maréchal et sergent d'Eauze, ait constaté en date de 25 juin 1456 une proposition d'embauche de 12 écus par le sieur sus-cité. Ai mandé au dit sieur courrier proposant un arrangement à l'amiable, lequel, à ma connaissance, n'a point eu lieu. Jures, icelieu, n'avoir prononcé que mots justes et vrais. Caerellyn de Valbrisay
https://2img.net/r/ihimizer/img104/777/esclavagismechaotiksu0.jpg - Citation :
- Peine
5 écus d'amende | |
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