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 Ecross (coupable) T.O.P

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Ecross (coupable) T.O.P   13/6/2008, 08:17

Ecross
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ecross
Brigandage
procès opposant 2008-06-12, Ecross au Comté d'Armagnac et de Comminges

Ecross est accusé de trouble à l'ordre public.


Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Citation :
Procès instruit le 12 juin 1456
Verdict rendu le

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Ecross

Plaignant Fanche Comté
Plaignante Dydie

Le juge du Comté : Antoine
Le Prévôt des maréchaux : Ingeborg
Le procureur : Cassandres
Franche Comté

Prévôt des Maréchaux : Katarina
Connétable : Bobyzz
Procureur : Lysiane
Juge et intendant : Dwiral

Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge voici une demande de mise en accusation concernant Sieur Ecross que je ne vous présenterai plus.Cette demande de mise en accusation vient de mon homologue de Franche Comté .Je vais vous lire le parchemin que je viens de recevoir

"Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Ecross pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie de Saint Claude, l'accusé a agressé et dévalisé Dame Dydie soldat infirmière en fonction, sur la route reliant Genève à Saint Claude dans la nuit du 17 au 18 mars 1456.

Le dossier de la Gendarmerie est disponible ici :

http://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/proces-clos-recherchesparti-brigandage-paskat-hwi_noree-ecross-lounalya-dydie-t16915.htm

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre,

A Dole, le 12 juin 1456, par Dame Lysiane Procureur de Franche Comté"

Monsieur le juge merci de m'avoir écoutée

Faict à Auch
Jeudi 12 juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Voix du procureur de Franche Comté Dame Lysiane

_________________________________________________

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