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 Sambor (coupable) T.O.P (traité de coopération avec la Bourgogne)

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Sambor (coupable) T.O.P (traité de coopération avec la Bourgogne)   21/6/2008, 08:37

Sambor
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sambor
procès opposant 2008-06-12,Sambor au Duché de Bourgogne

Sambor est accusé de Trouble à l'odre public


Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Procès instruit le 6 juin 1456
Verdict rendu le 20 juin 1456

Accusateur Duché de Bourgogne
Accusé Sambor
Plaignant Comté d'Armagac Comminges
Plaignant Tiphany

Le juge du Comté : Antoine
Le Prévôt des maréchaux : Ingeborg
Le procureur : Cassandres

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


zazina a écrit:
bonjour voici le verdict rendu pour sambor:

Dans le procès opposant l'accusé Sambor au duché de Bourgogne à travers le traité de coopération judiciaire, datant du 6 Juin de l'an de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne ville de Dijon par Nous, Jenah, Juge de Bourgogne,

Donnons, en nostre qualité de juge, lecture du verdict de Messire Antoine, juge du Comté d'Armagnac et de Comminges.

*la juge se penche sur le feuillet et entame la lecture*

"On nous parle là de sorcellerie, de malin. Mais s'il est une personne qui se soit laissée charmée par le sans nom, c'est le mis en cause.
Car comment peut on se permettre de tourner ainsi en dérision la justice et ses représentants.
Non content d'avoir agressé cette pauvre femme, cet homme se permet d'ironiser sur le Procureur Dame Cassandres, allant jusqu'à demander qu'elle soit brûlée. Quel manque de respect flagrant. Comment une personne qui n'a aucun respect pour les représentant de la justice dans un tribunal, peut elle avoir du respect pour la justice dans sa vie de tous les jours.
En ça, l'accusé ne s'attire point notre clémence, et c'est fort regrettable pour lui, car nous allons suivre le réquisitoire du procureur.

Nous reconnaissons donc messire Sambor coupable de Trouble à l Ordre Public et le condamnons pour avoir brigandé Dame Tiphany.
Il devra s'acquitter d'une amende de 50 Ecus, se verra emprisonner pour une durée de 3 jours durant lesquels il aura tout loisir de réfléchir.
Il est également condamné à une peine d'ostracisme pour une durée de 3 mois, évitant ainsi d'avoir tout rapports éventuels avec des personne qu'il accuse être amies et complices du Sans Nom.

Nous l'informons qu'il peut faire appel de la décision.

Pour valoir ce que de droit.
Fait ce mardi 10 juin 1456"

Justice est faite.

Fait en la Ville de Dijon, le vingtième jour du sizième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVI, par Nous, Jenah, Juge de Bourgogne,
Au Nom de sire Erikdejosseliniere, Duc de Bourgogne.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.


Sincères salutations


Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge j'ouvre aujourd'hui un procès à l'encontre de Sieur Sambor qui a sauvagement agressé Dame Tiphany. Cet acte odieux a été perpétré sur la route menant à Saint-Liziers, au départ de la ville de Foix, dans le comté de Toulouse.Cet acte ignoble a eu lieu dans la nuit du 10 au 11 mai 1456
Voici les preuves de cet acte ignoble monsieur le juge
Le procureur remet en main propre les éléments recueillis par la maréchaussée de Saint-Liziers
*
http://img266.imageshack.us/img266/4275/tmoignagetiphanynv3.png
http://img176.imageshack.us/img176/7382/yjjyreve9.png
Information personnelle de l'agresseur Sambor
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sambor

* s'adressant à l'accusé*
En vertu des lois édictés par sa majesté le Roy de France
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706
"Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.

Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. "
Je demande à Sieur Sambor de comparaitre devant la cour d'Armagnac Comminges afin de nous expliquer le comportement ignoble qu'il a eu envers Dame Tiphany
Vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le désirez sieur Sambor voici l'adresse de leurs bureaux
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=56

Reprenant sa respiration , le procureur Cassandres poursuit

Pouvez vous dire devant la cour pourquoi vous avez agressé cette dame Tiphany , lui volant , la dépouillant de tous ses biens et la laissant sans ressources , à la merci d'autres individus comme vous .Vous lui avez dérobé 93 écus et ce n'est pas une petite somme.Qu'avez vous à nous dire Sieur Sambor?
Votre méfait effectué vous avez pris la fuite pour tenter déchapper à la justice de notre comté d'Armagnac Comminges;Sachez que pour votre acte de violence commise envers Dame Tiphany , le vol et votre fuite ,je demanderai une peine exemplaire à monsieur le juge
Monsieur le juge je vous remercie de m'avoir écoutée
Faict le vendredi 6 juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense
zazina a écrit:
Dame Cassandres,

voici la réponse de sieur Sambor suite à votre acusation
J'attends votre réquisitoire et / ou le témoignage de votre victime que je posterais en son nom.
Citation :
Sambor, tout surpris de se retrouver à nouveau accusé par ceux qui cherche par tous les moyenes à lui nuire, se rendit de bonne grâce au tribunal. Il ne refuse jamais un bon divetissement.

Apres avoir écouté les paroles de Zizanie, Sambor se leva et se senti tout confus...
"Heu Dame Zizanie, suis-je convoqué dans ce tribunal ou à l'autre bout de la France ? Parce que ça fait une trotte d'apres ce que j'ai entendu dire. Et même en me preparant ce soir, je mettrai plus que deux jours à y aller... et puis faudra m'accompagner, les routes ne sont pas sûres parait il..."

Sambor tourna sur lui même, cherchant quelqu'un du regard, observa le plafond puis...

"Mais... qui m'accuse ? Je ne vois personne ici !"

"Mais ? Mais ? un autre Procureur ??? Mais où est il ? Procureur Cassandre vous dites Dame Zizanie ? Mais il n'est point là voyons ! Hem, je pense qu'il y a de la sorcellerie derriere tout ca ! En venir à de telles pratiques pour tenter de me faire accuser ! J'aurai honte à votre place ! Savez vous que l'on brule les sorcières en place publique ? Je me méfierai à votre place avant d'utiliser de telles choses..."

"He bien, je ne sais plus à qui m'adresser.... mais bon, je vais répondre quand même à toute cette mascarade. Je n'ai jamais mis les pieds dans ce comté apparemment rempli de sorciers, de plus je ne vois pas pourquoi l'on m'accuse, cette dame ne me repproche rien, elle décris seulement l'homme qui l'a attaqué. De plus, permettez moi d'émettre de gros doutes sur la capacité à reconnaitre une personne portant un casque... encore de la sorcellerie ! Au buché !!!!"

"En conclusion, je trouve honteux que l'on vienne me déranger pour m'accuser à tort d'un crime que je n'ai pas commis et pour lequel vous n'avez aucune preuve !"

Sambor tapa du poing sur la table de sa grosse main de forgeron ! puis se rassit...


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Réquisitoire
*Un messager en provenance du Comté d'Armagnac Comminges vient remettre un parchemin au procureur de Bourgogne Dame Zizina*

MaDame je vous remercie d'avoir prie en comte la plainte de Dame Tiphany qui a du vous faire parvenir tout comme moi un messager.J'ai lu avec attention la défense de Sieur Sambor qui nie sa présence en Comté d'Armagnac Comminges.
Comme vous pourrez le consater , ce triste sire était bien présent sur nos terres à la date dite.Nous avons des douaniers très efficaces et consciencieux
http://img364.imageshack.us/my.php?image=sambordouanexr6.jpg
Sieur Sambor , même en voyageant sans cesse , vous ne pouvez échapper à la justice pour l'acte ignoble que vous avez perpétré à l'encontre de Dame Tiphany
Vous vouliez des preuves et bien les voici ,il eut mieux valu pour vous reconnaitre votre acte au lieu de le nier

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=323215&postdays=0&postorder=asc&start=45
http://img167.imageshack.us/my.php?image=samborbrigir7.jpg

Vous savez sieur Sambor le royaume de France est certes grand mais de nombreux moyens existent pour faire parvenir des messages ,cavaliers ,colombe ,pigeon...
Pour l'acte commis je demande une peine de 4 jours de prison, pour les props que sieur Sambor a tenu envers la justice je demande une amende de 50 écus et une interdiction de séjour dans le comté d'Armagnac Cominges pour une durée de 3 mois à date du jugement



Madame le procureur de Bourgogne je vous remercie d'avoir lu cette missive à la cour de justice de Bourgogne

Faict à Auch
samedi 7 juin 1456
Cassandres
Procureur du Comté d'Armagnac Comminges



Citation :
L'accusation a appelé .Alexandre.à la barre

Voici son témoignage :
*Alexandre fit parvenir un courrier à la Cour. A celui-ci était joint un autre document.*

Bonjour à vous, Membres de la cour de Justice de Bourgogne,

Je me présente, je suis Alexandre de Chéroy, Lieutenant du Guet de la ville de Saint-Liziers en Armagnac et Comminges. C’est moi qui ait instruit le dossier à charge du sieur Sambor.

Je ne vous cache pas que je me réjouis que ce procès puisse enfin s’ouvrir car les faits ont été commis dans la nuit du 10 au 11 mai ! Depuis tout ce temps, nous courrons après l’individu nommé Sambor.

Voici un bref rappel des faits :
Le 11 mai 1456 au matin, Dame Tiphany, Licéroise, s'est rendu au poste de police de Saint-Liziers pour y faire part de son agression. Dans la nuit du 10 au 11 mai 1456, Sambor avait commis un acte de brigandage à son encontre. Cet acte de brigandage a été commis sur la route menant à Saint-Liziers, au départ de la ville de Foix, dans le comté de Toulouse.

Dame Tiphany a réussi à nous faire une description assez précise de son agresseur. C’est ainsi qu’un de nos chefs-maréchaux a reconnu l’accusé. Le 9 mai, soit 2 jours auparavant, lors d’une de ses rondes, le chef-maréchal avait rencontré le sieur Sambor. Celui-ci venant d’arriver d’en notre village, il lui a demandé de décliner son identité. Cela a été transcris dans le rapport quotidien de la douane, dont je vous joins une copie à ce courrier :
http://img252.imageshack.us/img252/7776/douanesamborgf5.png

Je vous remercie de l’attention portée à mon courrier en espérant avoir aidé les Membres de la Cour.

Bien à vous,


Alexandre de Chéroy, Lieutenant du Guet de Saint-Lizier
Fait à Saint-Lizier,
Le 07 juin 1456."

Citation :
L'accusation a appelé Tiphany à la barre

Voici son témoignage :
Tiphany fit parvenir un messager au procureur de Bourgogne

Monsieur le Procureur, je viens ici pour témoigner que cette personne ici présente, qui en plus déforme mon nom, et bien celui qui m a racketter la nuit du 10 au 11 mai sur la route de Foix en allant a St Liziers, et tout ca n est point une mascarade comme le dis si bien cet homme, il ma pris une somme d argent de 93 écus et je n avais plus rien en arrivant a St Liziers et heureusement que Rochelle* m’a aider pour me nourrir, vous avez toutes les preuves de cette agression qui ne peut nier .

Je trouve qu’il est inadmissible qu’on puisse mentir a ce point


Merci de m avoir lue
Citation :
Peine
3 jours de prison
50 écus d'amende
une interdiction de séjour dans le comté d'Armagnac Cominges pour une durée de 3 mois à date du jugement
du 20 juin au 20 septembre inclus

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
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