cassandres
Baron(ne)
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008
 | | Sujet: Pepe_Kaly (coupable) TRAHISON 4/10/2008, 08:18 | |
| Pepe_Kaly http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Pepe_KalyTrahisonprocès opposant 2008-10-01, Pepe_Kaly au Comté d'Armagnac et de Comminges
Pepe_Kaly est accusé de trahison.
Procès ayant opposé Pepe_Kaly au Comté d'Armagnac et de Comminges
Pepe_Kaly était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
- Citation :
- Proces instruit le 1er octobre 1456
Verdict rendu le 4 octobre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Pepe_Kaly
Juge Tokagero
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Pepe_Kaly coupable de TAOP aggravé et non de Trahison. Nous le condamnons à payer une amende de 15 majoré de 5 écus pour frais de Justice.
Sieur Pepe_Kaly, vous connaissez la date d'expiration de l'autorisation. Il y a intérêt que nous n'apprenions pas que vous êtes encore sur les terres de l'Armagnac et de Comminges une fois le délai écoulé.
Affaire close le Samedi 4 Octobre 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Monsieur le juge en ce jeudi 1er octobre 1456 nous ouvrons un procès pour trahison à l'encontre de Sieur Pepe_Kaly pour création d'une armée sur les terres armagnacaises.
Cette création d'armée a été vue par sa Grandeur le Comte Strakaste
Information personnelle de l'accusé monsieur le juge.
Pepe_Kaly
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Pepe_Kaly
Cet habitant domicilié
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Villefranche-de-Rouergue
Nous allons citer ses droits à l'accusé
Vous pouvez vous faire défendre par un avocat Sieur Pepe_Kaly, leurs bureau se trouvant à la cour d'appel du Royaume de France
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=WjYGhhFWF0LGPyVVifdb2DvD0
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=5zaOdcnG42lPOGQqrbMituW4f
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
De la portée et de l'application du coutumier.
-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.
-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=WjYGhhFWF0LGPyVVifdb2DvD0
ORDONNANCE : DU DROIT DE CIRCULATION SUR LE TERRITOIRE D'ARMAGNAC ET COMMINGES
I - DE L'AUTORITÉ TERRITORIALE DU COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
Le Territoire d'Armagnac et Comminges est par nature légitime sous l'autorité unique et souveraine du Comté d'Armagnac et de Comminges. Toute personne et/ou bien, circulant à travers le Territoire d'Armagnac et de Comminges, est dès lors placé sous la responsabilité et l'autorité du Comté d'Armagnac et de Comminges.
A cet effet, seuls la Prévosté Comtale et l'Ost Comtal sont mandatés par le Comté d'Armagnac et de Comminges pour la surveillance, le contrôle et la défense du Territoire d'Armagnac et de Comminges.
IV - DES RESTRICTIONS/INTERDICTIONS DE CIRCULATION
> tout groupe, armé ou non, non agréé par les autorités comtales et/ou ne disposant d'aucun sauf-conduit délivré par le Comte d'Armagnac et Comminges lui-même, est formellement interdit de circulation sur le Territoire Comtal et doit impérativement le quitter dans le délai spécifié par les autorités d'Armagnac et Comminges.
Tout sujet et/ou groupe répondant à ces restrictions/interdictions de circulation est considéré placé de fait sous l'autorité du Comté d'Armagnac et de Comminges. Toute dérogation/non-respect de ces restrictions/interdictions contituera un acte de Trahison envers le Comté.
L'accusé n' a pas reçu la permission de créer une armée en nos terres et qu'il ne vienne pas nous dire qu'il n'est pas au courant des lois qui régissent le comté d'Armagnac Comminges puisqu'il s'exprime sur la gargote http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=29225&start=300&sid=WjYGhhFWF0LGPyVVifdb2DvD0
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=242551&sid=WjYGhhFWF0LGPyVVifdb2DvD0
Voici la preuve de la création de cette armée monsieur le juge.
http://images.imagehotel.net/?8mlak1ljwd.jpg
Cet individu est arrivé à Lectoure le 27 septembre 1456 mosieur le juge voici le rapport des douanes de cette ville
*Sam 27 Sep
Pepe_kaly: Villefranche-de-Rouergue 255 25 Niv3 Boulanger Blé x2 *
Monsieur le juge ce sont deux affaires différentes qui sont instruites à l'encontre de cet individu.
Nous vous demandons de venir vous expliquer
Faict à Auch
Mercredi 1er octobre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Bonjorn ,
Je viens m'expliquer.Oui je créé une OST mais elle à un but humanitaire .Plusieurs ex Angevin ont envie d'aller apporter de la nourriture aux Angevins assiégé mais ne peuvent pas passer dans l'ADC pour l'emmener sinon ils se font poutrer donc j'ai pris sur moi de créer une armée pour leurs apporter protection lors du voyage et qu'aucun de ces voyageurs se perdent .
Je sais j'ai désobéis à vos lois mais dans un but humanitaire et aucunement belliqueux envers l'Armagnac et le Commingue.
Je plaide coupable mais avec situation atténuante - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre Grandeur Strakastre merci de vous êtes exprimé ici lieu
Accusé Pepe_kaly vous dites que cette armée créee sans l'aval du conseil comtal aurait un but humanitaire...qui nous le prouve , ce ne sont que des paroles que vous prononcez devant cette cour.
Vous créez une armée en catimini ...., sans demander l'accord du conseil comtal
De plus monsieur le comte a décliné personnellement cette création en résumé il n'a pas doné son aval ,nous considérons cette armée illégale en Armagnac comminges même si étrangement des connaissances , vous soutiennent juste quand vous êtes mis en procés.
Sachez Sieur pepe_kaly que nous faisons fi de vos appuis , vos connaissances.
Nous vous informons que nous n'en tenons pas compte
A nos yeux vous n'avez pas de circonstances atténuantes
Vous bafouez volontairement les lois armagnacaises et sachez que nous ne le tolèrons pas
Monsieur le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable cet individu
Nous demandons une amende immédiate de 20 écus , une peine de prison de 3 jours , la dissolution de cette armée illégale.
Si cette armée a lieu d'exister que l'accusé en face la demande dans les régles.
Faict à Auch
Vendredi 3 octobre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
que dire de plus monsieur le juge , votre Coms et votre capitaine à parler dans 9 jours je suis plus chez vous .Je demande la relaxe merci - Citation :
- L'accusation a appelé Strakastre à la barre
Voici son témoignage :
Honorables Juge et Procureur,
Sur votre demande, je m'adresse à ce Tribunal en mon âme et conscience, libre de toute contrainte.
Alors que j'étais en rédaction du nouveau Coutumier, j'ai donc reçu la visite imprévue du défendeur ici présent pour une autorisation de création d'armée pour se rendre en Anjou, dans un but dict "humanitaire".
A ma question du pourquoi ne pas créer cette armée ailleurs qu'en Armagnac et Comminges, le défendeur m'a opposé l'impossibilité de le faire ailleurs sous risque de se voir mis en procès ou directement attaqué.
Considérant que le défendeur n'est pas sujet d'Armagnac et de Comminges, mais de Rouergue, se prévalant d'une expérience et d'un curriculum vitae dont je n'avais jamais ouïe dire, j'ai donc, en âme et conscience, décliné cette autorisation de création.
Changeant alors de registre vers la provocation, le défendeur m'a clairement fait comprendre qu'il maintiendrait ses objectifs, même sans autorisation, ce qui n'est pas acceptable car le Comté d'Armagnac et de Comminges n'a pas à se plier aux désidératas de tout à chacun, à plus forte raison de sujets extérieurs et non résidents.
L'entretien fut donc clos sur une intention délibérée d'illégalité, que même des motifs énoncés comme "humanitaires" ne peuvent cautionner.
Toutefois, la réception de courriers scellés de notables angevins, certains sur place, d'autres résidents armagnaco-commingeois, se sont portées garantes des objectifs du défendeur, souhaitant son assistance dans le conflit avec le Poitou.
Cette affaire prenant un tournant diplomatique, les autorités comtales ont permis le maintien de cette armée, avec clause de départ dans moins de 10 jours francs.
Je sollicite donc la clémence du Tribunal par la requalification du présent procès en Trouble à l'Ordre Public ou la relaxe du défendeur, selon votre choix en âme et conscience.
Que ma démarche soit perçue comme exceptionnelle et selon votre bon vouloir, car nul ne peut contrevenir aux lois d'Armagnac et de Comminges.
Mais la situation économique, diplomatique et militaire des populations d'Anjou, et les demandes légitimes de nobles armagnaco-commingeois répondant des actes du défendeur, nous incitent à faire valoir notre devoir d'assistance aux populations.
Je vous remercie de votre écoute. - Citation :
- L'accusation a appelé Altania à la barre
Voici son témoignage :
Messire Juge,
Dame Procureur,
Je suis donc appelée pour venir témoigner dans cette affaire.
Que j'explique:
- Le Sieur Pepe_Kaly, de Rouergue, est venu a Lectoure déja en Lance armée
- Suivant cela, je lui est demander de détruire et il m'a dit qu'il devait avoir un entretien avec le Comte
- Suivant cela, j'apprend qu'il veut une armée pour aller aider l'Anjou
- Suivant cela, il m'a écarter de cette demande, pourtant je suis bien Capitaine d'Armagnac et moi seule gére les Armées
- Pour la suite, il s'est entété comme a son habitude. N'ayant de réponses négatives de la part du Comte, ayant une non-réponse du Prévôt des Maréchaux, je lui est écrit pour lui demander de détruire son armée.
Au lieu d'accepter et de se plier aux régles, en demandant une autorisation de moi-même avec des détails, il a continuer. Je m'apprêtais a organiser la destruction par force quand j'ai reçu une lettre d'un Commandant d'Armée.
Vu les situations actuelles qui bouleversent l'Armagnac, j'ai réfléchi et j'ai préférer autoriser cette armée mais avec des conditions.
Je veux que cette armée ai quitter le sol armagnacais dans 10 jours, il ne peut naviguer librement en Armagnac et n'aura pas d'autre choix que de quitter l'armagnac par notre frontiére. S'il ose bouger de l'Armagnac en empruntant une de nos villes, je serais contrainte de prendre cela comme une agression et le considérerais comme Ennemi d'Armagnac.
S'il n'est pas parti dans le délai imparti, je ferais mon possible pour engager des poursuites et le considérer comme ennemi d'Armagnac.
Maintenant, je propose que ce procés se finisse en relaxe.
Les Compagnies d'Ordonnances d'Armagnac le surveille, s'il ose tenter quoique ce soit et s'il ose provoquer l'Armagnac, nous serions contraint de la bannir et de la considérer comme Ennemi. Nous serions contraint d'accuser aussi l'Anjou pour avoir aider a ses vils manoeuvres.
Voila ce que j'avais a dire. - Citation :
- Peine
20 écus d'amende | |
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