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 Marbella (coupable et récidiviste) ESCLAVAGISME

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cassandres
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Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Marbella (coupable et récidiviste) ESCLAVAGISME   14/7/2008, 07:01

Marbella
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marbella

procès opposant 2008-07-14, Marbella au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marbella est accusé de esclavagisme.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Citation :
Procès instruit le 14 juillet 1456
Verdit rendu le 3 aout 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Marbella

Juge Johanara /Antoine
Prévôt Lancelot33/Genesys/Ingeborg
Procureur Cassandres

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à l'esclavagisme ,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.

Nous ne le condamnons à deux écus d'amende ainsi qu'au remboursement de 3 écus à chacun de ses employés lésés.


Il devra aussi travailler deux jours à la mine.

Que je ne vous y reprenne plus! Hors de ma vue!

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le troisième jour du huitième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.
Citation :

Acte d'accusation

Monsieur le juge je cite à comparaitre dame Marbella pour esclavagisme
La maréchaussée d'Eauze a fait parvenir de nombreuses missives à cet employeur indélicat, missives qui sont restées sanns réponses
Information personelle de cet employeur
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marbella
le 10 juillet Marbella a embauché Goyu pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum est de 15 écus


le 12 juillet elle récidive en embauchant Mymybg


Voici cette grille que vous pouvez retrouver en mairie :

0 à 10 points de caractéristique : 15 écus

Information personnelle de ses employés
Goyu
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Goyu
Mymybg
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mymybg

Dame Marbela nous vous demandons de vous expliquer pour votre embauche bien inférieure à la grille de salaire de la ville d'Eaze et nous donner les raisons de vos non réponses à la maréchaussée d'Eauze
Un arrangement à l'amiable vous aurait évité de vous retrouver en cette cour.

Faict le lundi 14 juillet 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges


Citation :
[b]Première plaidoirie de la défense

Excusez moi.Je suis desolée.Ma faute tiens du manquement plutot qua une volonte de profiter d'autruis.Je ne me suis pas renseigne et c'est une meprise.Je suis tout a fait prete a indemniser les victimes.Et desormer le minimum salarial sera respecté.j'implore votre clémence
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Dame Marbella nous vous avons écoutée avec la plus grande des attention pour votre embauche du 10 juillet la maréchaussée d'Eauze vous a fat parvenir des missives , mais vous n'avez pourtant pas donné de réponse , le 12 juillet vous réembauchez à 12 écus et ce malgré les nouveaux avertissements de la maréchaussée
Madmame le juge je veux bien admettre que pour la première embauche une soit disant erreur d'inattention ,une soit disant méconnaissance de nos lois mais pour la seconde , pas question

Vous n'avez pas pris le temps de répondre à la maréchaussée d'eauze qui fait un excellent travail mais vous avez le temps de passer commande à un tisserand avouez que c'est un comble ça dame marbella
MaDame le juge je demande que Dame Marbella soit reconnue coupable d'esclavgisme

Je demande donc une amende immédiate de 2 écus , le remboursement à ses employés des 3 écus manquant par l'intermédiaire de la maréchaussée d'Eauze
Il est bien entendu que la prévenue prendra en charge les frais de justice qui se montent à 6 écus
Une journée de travail d'intéret général dans une des mines du comté pour ne pas avoir obtempéré aux demandes des lieutenants de police
MaDame le juge merci de m'avoir écoutée
Faict à Auch
Mardi 29 juillet 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
La défense a appelé Angeluse à la barre

Voici son témoignage :
Se présente à la barre et salue la cour.

"Votre Honneur,
Je suis quelque peu surprise d'être appelée à témoigner dans cette affaire.
Je ne connais que très peu Dame Marbella.
Nous avons échangé quelques missives au sujet de vêtements qu'elle souhaitait que je tisse pour elle.

Je regrette fortement sa mise en accusation pour esclavagisme.
Dame Marbella semble prête à imdemniser les pauvres vagabonds abusés, ce qui est tout à son honneur.
Son repenti incite à la clémence, même s'il est vrai que nul n'est sensé ignorer la Loi.

Je ne doute pas, Votre Honneur, que vous appliquerez la Justice avec justesse et sagesse au nom de notre beau Comté."

Salue la cour et se retire.
Citation :
La défense a appelé Caerellyn à la barre
Citation :
L'accusation a appelé Caerellyn à la barre
Voici son témoignage :
Moi, Caerellyn de Valbrisay, certifie qu'en jour du 10 juillet de l'an de grace 1456, Marbella a embauché au prix de 12 écus.
http://img205.imageshack.us/img205/6599/esclavagismemarbellaby0.jpg

http://img143.imageshack.us/img143/1151/esclavagismemarbella2jpxp4.png

a récidivé le 11 juillet malgré mes missives d'avertissements.

http://img511.imageshack.us/img511/858/marbellale11juilletph2.jpg

Cependant, bien qu'il m'est connue que nous sommes en cours de justice et seulement de justice, l'accusée m'a mandé missive indiquant qu'il ne s'agissait que d'une erreur et de non-savoir, y ajoutant excuses et promesse de dédommagement.
Je me permets d'en informer la cour.

Fait en ce jour du 15 juillet 1456.

Caerellyn de Valbrisay
Sergent
Chef-maréchal
Tribun



Citation :
L'accusation a appelé Coco100 à la barre
Voici son témoignage :
bonjour messire le juge,dame marbella dit qu'elle ne connaissait pas la loi du salaire minimun mais mon sergent lui a envoyé des missives afin de prendre contact avec sa victime et de regler sa faute a l'amiable,de plus elle aurait pu envoyer un courrier a mon sergent pour la politesse.ne voyant pas de reponse et surtout de voir sur le tableau d'affichage de la marie(pour les emplois)qu'elle recommence le lendemain a la meme heure a faire une embauche esclavagisme.il me semble plus que c'est un accident mais sa propre volonté.nul n'est sencé ignoré la loi.


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cassandres
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MessageSujet: Re: Marbella (coupable et récidiviste) ESCLAVAGISME   26/11/2008, 19:49

Marbella
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marbella

procès opposant 2008-11-17, Marbella au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marbella est accusé de esclavagisme.

Procès ayant opposé Marbella au Comté d'Armagnac et de Comminges
Citation :
Marbella était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac-Comminges, jugeons Dame Marbella coupable d'esclavagisme avec circonstances aggravantes.

Nous la condamnons à payer une amende de 15 écus.

Affaire classée le 26 Novembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce jour du 11 novembre 1456 nous instruisons un procés à l'encontre de Marbella pour esclavagisme avec circonstance agravante récidive
Avant de vous montrer les preuves monsieur le juge nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Coutumier d'Armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.
Dame Penelopa a constaté la proposition d'embauche faite par Marbela

Notre lieutenant a demandé à cet employeur indélicat de retirer sa proposition d'embauche afin de la rectifer, ce qui n'a pas été fait
Voici la preuve de l'embauche effective monsieur le juge


Voici la grille de salaire en vigueur à Eauze
*Grille de salaire d�Eauze :

Artisans et Notables - embauche d'exploitation :
* 0 points de compétence : 15 écus
* 19 points de compétence : 19 écus

Paysans - embauche d'exploitation :
* 0 points de compétence: 15 écus
* 19 points de compétence: 17 écus *

Voici le casier de l'accusé monsieur le juge
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=276

Dame Marbella nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu

Faict à Auch
Lundi 17 novembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge , l'accusée n'a pas daigné venir s'expliquer devant nous
Nous vous demandons de la reconnaitre coupable d'esclavagisme avec circonstance agravante récidive.
Nous demandons une amende immédiate de 2 écus ,le remboursement de 2écus à son employé , la prise en charge des frais de justice s'élevant à 3 écus.Nous demandons également un travail dans les mines comtales de deux jours

Faict à Auch
Samedi 22 novembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Penelopa à la barre

Voici son témoignage :
Penelopa entre et s'incline devant la cour.

Monsieur le juge, Madame le procureur,
Effectivement j'ai constaté cette infraction. Elle a embauché Messire Jielde pour 12 écus alors que le salaire minimum est de 15 écus.
Ceci n'est pas la première fois
Elle a déjà eu un dossier pour une affaire d'esclavagisme ainsi que pour une escroquerie
Elle est connue par nos services de police et à chaque fois elle rembourse sans rechigner
Comme pour cette affaire
Cette dame essaye de jouer avec les services de police mais se fait prendre
L'arrangement a été effectué avec Messire Jielde et si j�ai bien compris ce dernier n�a pas voulu des 2 écus.
Bien à vous.
Citation :
L'accusation a appelé Jielde à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,

Effectivement, un arrangement à été conclu entre Dame Marbella et moi même avant même que l'accusation soit porter dans votre bureau.

Je ne souhaite donc pas porter pleinte contre Dame Marbella.

Cordialement, Jielde
Citation :
Peine
15 écs d'amende

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