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 Rubella (coupable) ESCROQUERIE

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Rubella (coupable) ESCROQUERIE   1/8/2008, 14:31

Rubella
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Rubella
Escroquerie

procès opposant 2008-07-28, Rubella au Comté d'Armagnac et de Comminges

Rubella est accusé de escroquerie.
Procès ayant opposé Rubella au Comté d'Armagnac et de Comminges

Rubella était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.



Citation :
Procès instruit le 28 juillet 1456
Verdict rendu le

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Rubella

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévôt Lancelot 33

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*M'dame le Juge avait failli s'endormir à moults reprises.

Bien que l'accusée était tout à fait charmante , gambettes dévoilées et gorge au vent , et que la Procure faisait comme toujours admirablement bien son travail -dommage qu'elle insiste tant et tant sur cette affaire de greffier! - , Johanara n'était pas des plus passionnées par cette histoire de farine!

Misère! Une décision épineuse .... A la fois tentée de relaxer l'accusée qui s'était sacrément bien défendue et de lui coller une amende pour déstabilisation de marché. *

Dame votre défense était des plus convaincantes, mais destabilisation du marché il ya eu! Les faits sont là!

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que Dame Rubella s'est adonné à la spéculation ,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons la prévenue coupable.

Cependant l'accusée se voit bénéficier de circonstances atténuantes :
- sa coopération avec la Justice et l'acceptation d'un procès public.
-son apparente bonne foi et son désir de conciliation avec la mairie d'Eauze.

Aussi nous ne condamnons l'accusée qu'à une amende de 3 écus.

Vous devrez cependant rembourser le Sieur Coco pour les achats qu'il a effectué afin de vous confondre et payer les frais de Justice de cinq écus.

De plus , vous devrez honorer les mines de notre Comté par votre présence une journée durant.

Bourrel , amenez la à la mine!


*Johanara adressa un petit sourire chaleureux à la demoiselle , pour l'avoir cotoyée en taverne , c'était une dame des plus agréables.
Pas facile d'être Juge .... Puis tapant fortement de son marteau de bois! *

Nous déclarons le procès à présent clos.

Vous là , prenez en note :

"Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le cinquième jour du huitième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté. "

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

Citation :
Acte d'accusation

Madame le juge en ce lundi 28 juillet 1456 j'ouvre un procès à l'encontre de Dame Rubella originaire de Pontarlier en Franche Comté et en voyage dans notre beau Comté d'Armagnac Comminges
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=rubella

Cette personne a été prise la main dans le sac puisqu'au lieu d'acheter des denrées pour se nourrir , elle préfère acheter dix sacs de farine pour les revendre en faisant un bénéfice non négligeable au passage

Le lieutenant Coco100 grace à sa vigilance a pu la repérer.

MaDame le juge , je vous transmets les preuves d'achats et de revente et vous pourrez constater que la preuve est bien réelle et flagrante.
http://img257.imageshack.us/img257/1585/rubellajr5.png
http://img187.imageshack.us/img187/7557/rubella2yu8.png

Dame Rubella je vous cite les lois en vigueur en notre Comté d'Armagnac Comminges.Vous pouvez les lire ici.

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.

Dame rubella vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le désirez ,Dame Annakronic habitante de Sent Liziers est avocate



Je dois également vous signaler que si vous n'êtes pas satisfaite Dame Rubella du jugement qui sera rendu par Madame le juge , vous pourrez faire appel .


Dame Rubella pouvez vous venir nous expliquer pourquoi un voyageur achète des denrées dont il n'a nul besoin
Vous avez enfreint les lois Comtales et c'est pourquoi en ce jour du lundi 28 juillet 1456 je vous accuse d'escroquerie

Pouvez vous venir nous expliquer votre acte Dame Rubella

MaDame le juge merci de m'avoir écoutée
Dame Rubella vous pouvez appeler des témoins si vous le souhaitez
Faict à Auch
Lundi 28 juillet 1456
Cassandres
procureur d'Armagnanc Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense

(plaidoire complète :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9339932#9339932
)

Mes Dames et Sires de la Cour,

Je remercie et je salue la Justice de ce Duché qui me permet de m'exprimer ce jour devant vous rassemblés. Je ne ferai pas appel à un avocat.

Je ne nierai pas les faits qui me sont reprochés. Je reconnais avoir acheté dix sacs de farine sur le marché, et en avoir vendu à dix deniers plus chers, exactement comme le Lieutenant l'a déclaré.

Cependant...

Sans offense aucune, ma Dame le Procureur, je n'ai pas agi pour les viles raisons que vous me pretez.

Dès mon arrivée à Eauze, je fus surprise par le nombre incroyable de miches de pain et de sacs de farine que j'ai pu mettre en vente, tous provenant de mes fiefs de Nerzevain et de Vauconcourt, notez bien.

Alors je me suis demandée... pourquoi... le pain comtois plaisait autant.

J'ai donc acheté les dix premiers sacs de farine venus, afin d'avoir un bon échantillonage et d'en examiner la qualité... sans penser le moins du monde à mal. Pour ma malchance, dans mon étourderie j'ai laissé en vente ma propre farine, et le Lieutenant de Police a cru que je voulais déstabiliser votre marché, alors que mon intention était des plus pures, je vous l'assure.

Car ce n'est pas de mon fait si Eauze manque de pain. Il y a eu tous les jours de la farine en vente, en dessous de mon prix, et j'ai même régulièrement alimenté le marché en bois pour aider les boulangers locaux.

Non, tout simplement et selon mon analyse, la qualité de la farine ezulienne laisse trop à désirer, et les boulangers rechignent à s'en servir.

Afin de prouver mes dire, vous pouvez appeler à témoigner messire Strakastre, Bourgmestre d'Eauze, qui m'a acheté 6 stères de bois à 3,50 écus, une dizaine de minutes avant la malheureuse transaction avec messire Coco100... Il doit encore s'en souvenir !

Oui, mesdames, messires, 3,50 écus les stères... Est-ce là le prix d'une méchante spéculatrice, quand le prix autorisé est 4,50 écus ? Qu'irai-je donc spéculer pour 100 malheureux deniers ?

Ma Dame la Procureur, ma Dame la Juge, mon seul crime a été de vouloir aider les habitants d'Eauze, et de ne pas faire assez attention à ce qu'il me restait à l'étal. Je reconnais que j'aurais dû retirer ma farine, ou du moins la vendre au prix d'achat, et j'en demande pardon à la Cour.

Je fais appel à votre clémence, et souhaiterai invoquer les propos même de messire Strakastre :

Citation:
+ toute procédure en Justice Comtale initiée sera abandonnée en cas de conciliation proposée et réalisée par le/les contrevenant(s) auprès de la Mairie d'Eauze.

Je suis prète à racheter les sacs de farine litigieux, afin de ne pas ternir ma réputation ni celle de mes compatriotes.

Mes Dames... mes Sires... j'en ai terminé et vous remercie de m'avoir écoutée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

MaDame le juge Dame Rubella , reconnait les faits et nous en prenons note.Toutefois ,elle ne peut nous dire qu'elle ignorait les arrètés pris par le Maire d'Eauze en date du 10 juillet 1456.

MaDame le juge Juge je vous demande de reconnaitre coupable Dame Rubella pour infraction à un décret municipal , et escrqoerie puisqu'il est évident , les preuves sont là que l'accusée a acheté de la farine afin de les revendre en faisant un bénéfice au passage

Nous demandons une amende de 10 écus , le remboursement des frais de justice pour le procès intenté à son encontre , frais qui s'élèvent à 10 écus et à payer au Lieutenant coco100 et une peine de tavail d'intéret général dans les mines de notre comté de trois jours francs ,celà permettra sans doute à l'accusée de méditer sur son acte d'escroquerie


MaDame le juge je vous remercie de m'avoir écoutée

Faict à Auch
Vendredi 1er aout 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Dame Rubella merci de vous exprimer


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
La défense a appelé Strakastre à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Coco100 à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour madame le juge, Bonjour madame le procureur, Bonjour messire le maire ,Bonjour madame Rubella!!!!
je suis coco100,lieutenant de police de la ville d'Eauze .j'ai effectivement surpris cette dame, assise devant moi a faire de la déstabilisation sur notre marché le 25 juillet 1456 en vendant 10 sacs de farine a 15.90.mais cette histoire a commencé la vielle .après avoir fait ma patrouille dans notre ville .je suis allé au marché afin de vendre mes 10 sacs de farine que j’avais produit l'avant veille au prix de 15.80 écus .étant derrière mon étal,elle s'est présenté a moi pour acheter ses sacs .je me souviens très bien car j'ai pu remarqué son élégance et sa courtoisie .oui madame le juge, je me souvient de son visage ,de son sourire,de sa coiffe rouge,de ses cheveux châtain,de sa chemise blanche et de sa braie rouge .la transaction,c'est passé correctement .ensuite je suis retourné chez moi afin de me nourrir et me reposer. après cette nuit de repos,je me suis levé de bonheur afin d'aller a mon bureau pour traiter les affaires en cours qui sont nombreuses actuellement,sur le chemin ,je me suis arrêté au marché afin de faire un petit contrôle journalier. c'est la que je la revit derrière une étal en train de vendre mes sacs de farine que j’avais vendu la veille,c’est alors que je me suis permis de racheter les sacs de farine au prix de 15.90 écus .c’est ainsi que j’ai découvert que dame Rubella faisait de la déstabilisation sur notre marché d’Eauze .je suis allé directement dans mon bureau afin de faire des recherches et de constituer un dossier .c’est la que j’ai vu qu’elle n’était pas boulangère,donc la farine ne lui servait a rien sauf a revendre, forcement a un prix plus chère .c’est ainsi que je lui ai envoyé une missive afin de la prévenir que son dossier serait transmis devant les tribunaux .comme en ce moment beaucoup de dossier sont en attente de réponse de courrier dame Rubella pouvait faire la même chose. en ce moment il y a une grande pénurie de vente de sac de farine dans notre village donc moins de pain en vente . ce qui contraint nos habitants a ne pas manger a leur faim. jai remis le dossier au procureur .dame Rubella ne pouvait ignorer les lois de notre village sachant que c’est une grande voyageuse qu’elle a traversé différente ville avant de venir chez nous .elle habite dans un comté très lointain du notre .de plus,messire le maire a placardé cette arrêté au panneau d’information d’Eauze,au panneau d’embauche de la mairie et a mon bureau. Certes elle n’a fait qu’un écus de bénéfice .mais ses contrôles sont fait avec mes propres deniers .je ne demande pas réparation sachant qu’elle a vendu des stères de bois a un prix fort raisonnable a notre maire et pour le bien de notre ville. Simplement ,si elle est permis de le faire au force de police,elle a fait sûrement a nos habitants de notre ville .de plus le 28 juillet,je l’ai revu sur notre marché a vendre des miches de pains au prix de 6.80ecus.comme je l’ai dit auparavant,elle n’est pas boulangère.




Citation :
L'accusation a appelé Coco100 à la barre
Citation :
peine
3 écus d'amende


vous devrez cependant rembourser le Sieur Coco pour les achats qu'il a effectué afin de vous confondre et payer les frais de Justice de cinq écus.

De plus , vous devrez honorer les mines de notre Comté par votre présence une journée durant.

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