cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Bireli (Relaxé) 7/8/2008, 19:00 | |
| Birelihttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=BireliTOPBrigandageprocès opposant 2008-08-07, Bireli au Comté d'Armagnac et de Comminges Bireli est accusé de trouble à l'ordre public.Procès ayant opposé Bireli au Comté d'Armagnac et de Comminges
Bireli était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé - Citation :
- Procès instruit le 7 aout 1456
Verdict rendu le 18 aout 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges Accusé Bireli
Plaignante Blanche Von Frayner
Juge Johanara Procureur Cassandres Prévôt Lancelot 33 - Citation :
- Enoncé du verdict :
Ma foi si le prévenu est mort , ce procès n'a plus lieu d'être.
Paix à son âme.
Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte. Faict à Auch , le dix-huitième jour du huitième mois de l'an de grâce 1456. Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté. - Citation :
- Acte d'accusation
Madame le juge nous ouvrons en ce jour du jeudi 7 aout 1456 un procès de trouble à l'ordre public à l'encontre de Bireli pour brigandage, brigandage commis le 6 aout 1456 sur la personne de Dame Blanche Von Frayner paisible voyageuse armagnacaise
La victime a été sauvagement brigandée par un groupe de laches composé du prévenu cité ici Bireli et de Aphelie Voici la preuve de l'acte horible perpétré par cet individu madame le juge
http://img150.imageshack.us/my.php?image=birellietapheliezb5.jpg Accusé Bireli vous êtes ici en terre armagnacaise et la personne est Armagnacaise Les douaniers nous ont prévenu de votre présence en nos murs
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se traouve à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138 Voici les lois que vous avez volontairement transgressées
Coutumier d'armagnac Comminges http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803 Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé Loys Royales http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0 Grands principes:
Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac. Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas. Du droit pénal :
Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui. Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Madame le juge ce vil acte a été commis en compagnie d'une complice
Nous vous demandons accusé Bireli de venir vous expliquer en cette cour Sachez que nous ne cautionnons pas de tels actes en notre comté d'armagnac comminges
Faict à Auch le jeudi 7 aout 1456 Cassandres Procureur d'armagnac Comminges - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Madame le juge l’accusé a été rejoindre Aristote du moins je lui souhaite Paix à son âme
Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne Village : Bourbon Bireli est MORT. Niveau : 2 Points de réputation : 129 Argent : 215 Bireli ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 13 Août 2008 à 07h40 Je vous laisse le soin de rendre le jugement que vous souhaiterez car je ne puis requérir une peine pour une personne qui a quitté ce monde
Madame le juge
Faict à auch Mercredi 13 aout 1456 Cassandres Procureur d’Armagnac Comminges - Citation :
- L'accusation a appelé Lancelot33 à la barre
- Citation :
- L'accusation a appelé Blanche_de_trecombes à la barre
- Citation :
- Peine
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