Aphelie (Relaxée)

Aphelie
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Brigandage
procès opposant 2008-08-07, Aphelieau Comté d'Armagnac et de Comminges

Aphelieest accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Aphelie au Comté d'Armagnac et de Comminges

Aphelie était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Procès instruit le 7 aout 1456
Verdict rendu le 18 aout 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Aphelie

Plaignante Blanche Von Frayner

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévôt Lancelot 33

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Ma foi si la prévenue est morte , ce procès n'a plus lieu d'être.

Paix à son âme.

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le dix-huitième jour du huitième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Citation :

Acte d'accusation

Madame le juge nous ouvrons en ce jour du jeudi 7 aout 1456 un procès de trouble à l'ordre public à l'encontre de Aphelie pour brigandage, commis le 7 aout 1456 sur la personne de Dame Blanche Von Frayner
paisible voyageuse armagnacaise

La victime a été sauvagement brigandée par un groupe de laches composé du prévenu cité ici Bireli et de Aphelie
Voici la preuve de l'acte horible perpétré par cet individu madame le juge

http://img150.imageshack.us/my.php?image=birellietapheliezb5.jpg
Accusé Aphelie vous êtes ici en terre armagnacaise et la personne est Armagnacaise
Les douaniers nous ont prévenu de votre présence en nos murs

Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouve à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138
Voici les lois que vous avez volontairement transgressées

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0
Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.


Madame le juge ce vil acte a été commis en compagnie de son complice Birelli

Nous vous demandons accusé Aphelie de venir vous expliquer en cette cour
Sachez que nous ne cautionnons pas de tels actes en notre comté d'armagnac comminges

Faict à Auch
le jeudi 7 aout 1456
Cassandres
Procureur d'armagnac Comminges

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Madame le juge l’accusé a été rejoindre Aristote du moins je lui souhaite
Paix à son âme

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Gascogne
Village : Labrit
Aphelie est MORT.
Niveau : 2
Points de réputation : 106
Argent : 921
Aphelie est meunier.
Aphelie ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 13 Août 2008 à 07h02
Je vous laisse le soin de rendre le jugement que vous souhaiterez car je ne puis requérir une peine pour une personne qui a quitté ce monde

Madame le juge

Faict à auch
Mercredi 13 aout 1456
Cassandres
Procureur d’Armagnac Comminges

L'accusation a appelé Blanche_de_trecombes à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Lancelot33 à la barre

Citation :

Peine
Relaxée