Bireli (Relaxé)

Sujet: Bireli (Relaxé) 7/8/2008, 19:00

Bireli
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Brigandage
procès opposant 2008-08-07, Bireli au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bireli est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Bireli au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bireli était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé

Citation :: Procès instruit le 7 aout 1456
Verdict rendu le 18 aout 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Bireli

Plaignante Blanche Von Frayner

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévôt Lancelot 33

Citation :: Enoncé du verdict :

Ma foi si le prévenu est mort , ce procès n'a plus lieu d'être.

Paix à son âme.

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le dix-huitième jour du huitième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Citation :: Acte d'accusation

Madame le juge nous ouvrons en ce jour du jeudi 7 aout 1456 un procès de trouble à l'ordre public à l'encontre de Bireli pour brigandage, brigandage commis le 6 aout 1456 sur la personne de Dame Blanche Von Frayner
paisible voyageuse armagnacaise

La victime a été sauvagement brigandée par un groupe de laches composé du prévenu cité ici Bireli et de Aphelie
Voici la preuve de l'acte horible perpétré par cet individu madame le juge

http://img150.imageshack.us/my.php?image=birellietapheliezb5.jpg
Accusé Bireli vous êtes ici en terre armagnacaise et la personne est Armagnacaise
Les douaniers nous ont prévenu de votre présence en nos murs

Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se traouve à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138
Voici les lois que vous avez volontairement transgressées

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0
Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Madame le juge ce vil acte a été commis en compagnie d'une complice

Nous vous demandons accusé Bireli de venir vous expliquer en cette cour
Sachez que nous ne cautionnons pas de tels actes en notre comté d'armagnac comminges

Faict à Auch
le jeudi 7 aout 1456
Cassandres
Procureur d'armagnac Comminges

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Madame le juge l’accusé a été rejoindre Aristote du moins je lui souhaite
Paix à son âme

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Bourbon
Bireli est MORT.
Niveau : 2
Points de réputation : 129
Argent : 215
Bireli ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 13 Août 2008 à 07h40
Je vous laisse le soin de rendre le jugement que vous souhaiterez car je ne puis requérir une peine pour une personne qui a quitté ce monde

Madame le juge

Faict à auch
Mercredi 13 aout 1456
Cassandres
Procureur d’Armagnac Comminges

Citation :: L'accusation a appelé Lancelot33 à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Blanche_de_trecombes à la barre

Citation :: Peine
Relaxe