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 Marlou

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cassandres
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MessageSujet: Marlou    8/8/2008, 17:32

Marlou
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marlou
Trahison

procès opposant 2008-08-08, Marlou au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marlou est accusé de trahison


Citation :
Procès instruit le 8 aout 1456
Verdict rendu le

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Marlou

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévôt Lancelot33
Citation :
Acte d'accusation

Madame le juge en ce vendredi 8 aout 1456 , nous ouvrons un procès à l'encontre de Sieur Marlou avec pour acte d'accusation trahison.
Je dis bien trahison madame le juge
Ce triste sir est déjà bien connu de nos services pour les actes ignobles qu'il ne cesse de commettre sur les pauvres gens.
Sieur Marlou vous etes ici pour non respect d'un verdict et nouveau brigandage même si vous avez soit disant indemnisé votre victime
*Voici le rapport des douanes madame le juge
Saint-Liziers : 07-08-1456 Sont arrivés
marlou (Saint-Liziers) lvl2 58écus *

Madame le juge voici les minutes du dernier procès de ce triste sir et vous pourrez voir que le verdict a été donné par vos soins.
Citation :
Brigandage
procès opposant 2008-06-24, Marlou au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marlou est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Marlou au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marlou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Procès instruit le 24 juin 1456
Verdict rendu le 26 juillet 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Marlou
Le juge du Comté : Johanara /Antoine
Le Prévôt des maréchaux : Lancelot33/ingeborg
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Faict à Auch , le vingt-sixième jour du septième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.

Citation :
Marlou
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marlou
Brigandage
procès opposant 2008-06-23, Marlou au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marlou est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Marlou au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marlou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public


Citation:
Procès instruit le 23 juin 1456
Verdict rendu le 25 juillet 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Marlou
Le juge du Comté : Johanara /Antoine
Le Prévôt des maréchaux : Lancelot33 /genesys Ingeborg
Le procureur : Cassandres

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Quel casier! Le misérable lombric!*

Trop c'est trop! Malgré les nombreuses peines , le prévenu continue à se jouer de nos lois!

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à au brigandage, qu'il est récidiviste et qu'il se trouve sur
nos terres malgré son bannissement ,


Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable de trouble à l'ordre public.

Point de clémence pour les scélérats dans votre genre! Honte à vous!

Nous vous condamnons à trois jours de prison au pain sec et à l'eau , 100 écus d'amende ,et à une prolongation de deux mois de votre interdiction de séjour en Armagnac.

Gardes , emparez vous de lui! Au cachot!

Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le vingt-cinquième jour du septième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.
Peine
3 jours de prison
100 écus d'amende
une prolongation de deux mois de votre interdiction de séjour en Armagnac
Interdiction de séjour en Armagnac Comminges jusqu'au 8 octobre 1456 inclus

Citation :
Marlou

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marlou

Brigandage

procès opposant 2008-05-15, Marlou au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marlou est accusé de trouble à l'ordre public.
Marlou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Procès instruit le 15 mai 1456
Verdict rendu le 2 juin 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Marlou
Plaignant: Ayala*
Toucoule

Le juge du Comté :Antoine / Krystell
Le Prévôt des maréchaux : Ingeborg
Le procureur : Cassandres /Negens
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*antoine donna son verdict une fois sa décision prise*

Il semblerait que l'accusé veuille s'acquitter de ses actes. En conséquence nous devons lui laisser une chance de pouvoir le faire.
Il est donc reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public pour Brigandage et condamné à indemniser sa victime à hauteur de 50 Ecus, dans un délais de 30 jours à compter de ce jour.
Il s'acquittera également d'une amende de 10 Ecus pour les frais de justice.
Son désir de s'acquitter lui épargne la prison

Pour valoir ce que de droit
Fait ce lundi 2 juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus. *
Citation :
Marlou

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marlou

Brigandage
procès opposant 2008-05-20, Marlou au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marlou est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Marlou au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marlou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Citation:
Procès instruit le 20 mai 1456
Verdict rendu le 5 mai 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Marlou
Le juge du Comté : Antoine
Le Prévôt des maréchaux : Ingeborg
Le procureur : Cassandres

Citation:
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge se leva pour donner énoncer son jugement*

Nous avons là affaire à un récidiviste qui lors de son précédent procès semblait vouloir faire amende honorable. Hors, il n'en est rien. Il semblerait plutôt que cette personne est fait du brigandage sa façon de vivre. Ceci n'est point tolérable en notre Comté. Les brigands ne doivent pas pouvoir sévir impunément sur les terres d'Armagnac Comminges et encore moins lorsqu'ils sont récidivistes. C'est pourquoi je vais valider la peine demandé par madame le Procureur lors de son réquisitoire.

Marlou est reconnue coupable de Brigandage et condamné pour Trouble à l Ordre Public.
Je requiers une amende de 50 Ecus, 3 jours de prison et une peine d'ostracisme de deux mois à compter de ce jour.

Fait pour valoir de droit
Ce jour, jeudi 5 juin 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 50 écus.
Sieur Marlou en ne respectant pas le verdict donné vous avez enfreint les loys Comtales et royales
Voici les lois que vous avez volontairement transgressées

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0
Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouve à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138

Madame le juge en date du 25 juillet 1456 je dois vous signaler que Sieur Marlou a sauvagement agresser Dame Tamira , en voici la preuve

Ce triste sir est déjà bien connu de nos services pour les actes ignobles qu'il ne cesse de comettre sur es pauvres gens.
Le dernier en date ce triste individu a dans la nuit du 31 au 1er août 1456, commis un acte de brigandage à l’encontre de dame Tamira.
Selon la loi du 24 avril de l'an 1456, déposée par le Conseil de régence du comté d'Armagnac et Comminges :

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.

sa victime a déposé plainte à saint- liziers faisant une description de son agresseur.
*Bonjour lieutenant, mon nom est Tamira,

Dans la nuit du 31 juillet au 1er août, j’ai été rackettée par un brigand qui m’a laissée inanimée dans un champ après m’avoir dépossédé de tous mes biens ; en effet, je suis en plein déménagement et j’avais donc emporté tous ce que je possédais avec moi.

Ce brigand m’a volé 4 morceaux de viande, 6 miches de pain, un manche et surtout la somme de 1542 écus.

Je voudrais que justice soit rendue lieutenant et j’espère que vous aller pouvoir m’aider à récupérer mes biens.

J’ai fait un portrait de cet homme que j’ai bien pu voir pendant que nous combattions, le voici.
http://img392.imageshack.us/my.php?image=portraitrobotracketmarlao9.jpg
*
Cet individu a été reconnu par Dame Marino1 Segent de la ville de saint liziers dans la taverne le violon dingue hier jeudi
http://img440.imageshack.us/img440/6450/portraitmarlouhg6.jpg
Elle a également vu que victime et agresseur semblaient être en très bon termes
http://img119.imageshack.us/img119/1859/marloutavtp9.jpg
Sans doute ce vil brigand a t il tenté d'indemniser sa victime qui désormai ne veut plus porté plainte pour l'agression dont elle a été victime.
Non respect d'un verdict plus nouvel acte de brigandage même si la victime aurait été remboursée ce n'est pas tolérable
Madame le juge à la vue du comportement de ce triste sir et à son casier plus que chargé je maintiens mon acte d'accusation pour trahison

*Regardant l'accusé Marlou*

Vous pensez vous jouer de la justice , sachez qu'en Armagnac comminges vous n'y parviendrez pas
Nous vous demandons de venir vous expliquer Sieur Marlou et même si vous avez remboursé votre victime , et qu'elle ne veut plus porter plainte , nous avons sa déposition
C'est au vu de cette plainte qui a été retirée que je lance ce procès pour tahison

Faict à Auch
Vendredi 8 aout 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Vous vous emportez!!!

Oui, je suis revenu, à St Lisiers malgré mon bannissement, et ce afin d'indemniser une de mes anciennes victimes, et aussi afin de vider ma propriété et clore mon auberge.
C'est un délit de vouloir indemniser une victime? Chose que la justice ne sait pas fait...
Cette personne, Tamira a retiré spontanément sa plainte, et ce sans que je lui demande quoique soit!!!
Et vous, petit procureur, vous allez contre le désir des victime que vous êtes sensé protéger... Sortez donc de votre siège de velours et aller voir ce qui se passe sur le terrain, cela vous évitera d'avoir la grosse tête!!!

Je comptais quitter ce duché directement, mais afin de pourvoir me défendre, il va falloir que je reste jusqu'à la fin du procès, et croyez bien que je vais mettre un point d'honneur à brigander un maximum de monde aux portes de St Lisiers. Une des porte étant déjà bloquée par un groupe de brigands, je bloquerais donc l'autre!!!
Vous comptiez faire justice, et bien, grâce à votre bêtise, vous allez multiplier le nombre de victime.

A bientôt sur les routes
Citation :
[b]Réquisitoire de l'accusation

*Avec attention le procureur écoute l'accusé Marlou*

Vous dites être revenu à Saint Lizier pour rembourser vos anciennes victimes^^^^
Il faudra nous expliquer comment vous pensiez faire
Une de vos victimes Ayla* a rejoint Aristote le 20 juin 1456, Sieur Murdockx habite le Comté du Languedoc et ma greffière l'a localisé à Albi,Sieur Legolas est au Puy, aujourd'hui et habite Comté du Languedoc
Village : Le Puy , quant à sieur toucoule il habite Murat et effectue une retraite chez les moines depuis le 3 aout 1456.
Ayla*
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ayla*
Murdockx
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Murdockx
Legolas6
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Legolas6
toucoule
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=toucoule
*Haussant le ton* :
arrétez donc de mentir accusé Marlou
Vous pensiez rembourser vos victimes comment avec le butin que vous aviez volé mais que vous avez rendu à votre victime afin de vous donner une soit disant bonne conscience!!!!


Regardant le juge cet individu ment comme il respire et en plus il ose lancer des menaces à mon encontre dans l'enceinte du tribunal d'Auch

Je vous demande de reconnaitre coupable de trahison ce vil individu pour non respect d'un verdict , brigandage avec multi récidive , menaces à peine déguisées envers le procureur
Je demande une peine exemplaire de 6 jours de prison dans les geoles du castel d'Auch , une amende de 150 écus et une prolongation de son exil dans le comté d'armagnac comminges de 5 mois


Madame le juge je vous remercie de m'avoir écoutée

Faict à Auch
Vendredi 8 Aout 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
L'accusation a appelé Marino1 à la barre

Citation :
L'accusation a appelé .alexandre. à la barre

_________________________________________________

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Dernière édition par cassandres le 22/2/2013, 09:44, édité 1 fois
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cassandres
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MessageSujet: Marlou (coupable) TRAHISON   14/8/2008, 10:36

Marlou
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marlou
Trahison


procès opposant 2008-08-11, Marlou au Comté d'Armagnac et de Comminges

Marlou est accusé de trahison.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Citation :
Procès instruit le 11 aout 1456
Verdict rendu le

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Marlou

Plaignant Monalisa14

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévôt Lancelot33

Citation :

Acte d'accusation

Madame le juge voici une nouvelle fois Marlou devant nous.
Il a commis un nouvel acte ignoble sur la personne de Dame Monalisa14
Je ne vais pas une nouvelle fois vous énumérer son casier judiciaire qui est long comme le bras , pardon mes deux bras et il a encours des proces à son encontre en Armagnac Comminges procès qui sont en attente de votre verdict madame le juge
Accusé Marlou vous comparaissez une nouvelle fois pour trahison bien qu'il me démange d'ouvrir une instruction à votre encontre pour haute trahison
Marlou
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marlou
Voici les lois que vous avez une nouvelle fois volontairement transgressées

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=333803
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=319706&start=0
Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.
Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouve à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=138

Madame le juge voici la preuve de l'acte ignoble effectué par ce tiste sir
http://img527.imageshack.us/img527/4870/racqette2in4.png

Qu'allez vous nous sortir comme excuse cette fois accusé?

Le procureur va se rasseoir en pensant à son réquisitoire

Faict à Auch
Lundi 11 juin 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
L'accusation a appelé Stephane637 à la barre

Voici son témoignage :
*Stephane s'avança à la barre:*

Bonjour madame le juge,
J'étais de faction au bureau de police quand le duché voisin nous a transmis cette plainte contre Marlou.
Apparemment, Le prévenu serait allez brigander encore une fois... entre Saint-Lizier et Foix et aurait déposséder de ses maigres biens Dame Monalisa14.
Que dire sinon que nous passons notre temps à lui courir après et qu'il bas le record de condamnation dans ce duché.
Apparemment aucune condamnation ne semble le faire arrêter ses manières.

*Stephane retourna s'assoir et attendit la fin du procès.*
Citation :
L'accusation a appelé Cassandres à la barre

Voici son témoignage :
Madame le juge voici la missive qui m’ a été agressé concernant un nouvel acte de brigandage de la part de Marlou
J’ose espèrer que vous en prendrez note dans votre jugement
Ce triste sir n’a pas pu être mis car il est en fuite comme d’habitude

Marlou
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Marlou

Madame le juge voici une nouvelle plainte concernant ce malfrat comme il est sur les routes nous joignons cette plainte au dossier
Je viens de recevoir une missive concernant une nouvelle agression de la part de marlou

Expéditeur : Dernhelm de Valombreuse
Date d'envoi : 2008-08-13 14:22:11

Bonjour,

J'ai été contacter hier par Messire Capoeiriste57 de tarbes. Ce dernier s'est plaint d'avoir été détroussé par Marlou qui séjourne actuellement dans vos prisons lorsqu'il n'est pas au tribunal. Messire Capoeiriste57 m'a fait parvenir le témoignage suivant.

Est il possible d'ajouter ce témoignage au procès en cours ? Je tente d'obtenir la liste des denrées volées et le lieux de l'attaque

Cordialement,
Dernhelm


==================================================
Expéditeur : Capoeiriste57 de tarbes
Date d'envoi : 2008-08-13 12:05:22

re bonjour
en reponse a votre courrier voici une preuve du racket de sir Marlou

12-08-2008 06:40 : Vous avez acheté à Wilou 3 miches de pain pour 6,35 écus.
12-08-2008 04:27 : Vous avez été racketté par Marlou .
11-08-2008 09:30 : Vous avez acheté à Stiv 2 miches de pain pour 6,40 écus.

Merci Madame le juge

_________________________________________________

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MessageSujet: Re: Marlou    23/3/2009, 10:55

L'accusation a appelé Marino1 à la barre :

Citation :
Après que dame Tamira soit venue déposer plainte et donner description de son agresseur, je n'ai eu de cesse de le retrouver pour que justice soit rendue.
Le 7 août, je la vois en taverne et décide de prendre de ses nouvelles. Quelle ne fût ma surprise de la trouver en compagnie de Marlou que je reconnaissais alors, c'était lui le racketteur.
Les voyant en grande conversation, j'indique à dame Tamira que c'est son voleur.... Elle n'a pas démenti et apparemment ils étaient en train de s'arranger entre eux pour la récupération des biens.
Aussi, je suis étonnée qu'une personne connaissant son agresseur ne nous ai pas donné plus de renseignements et n'a pas pris la peine de nous avertir des arrangements.

Marino allait se rassoir pour suivre la suite du procès.

L'accusation a appelé .Alexandre. à la barre :


Citation :
Madame le Juge,

Mon intervention sera brêve car l'intervention de l'accusé joue à elle seule contre lui! Sachez simplement que je commence à perdre patience d'apprendre ce nouveau brigandage du triste personnage que voici!
*Alexandre pointa l'accusé du doigt*

Rien que pour mon bureau de police de Saint-Lizier, il s'agit du cinquième dossier monté à son encontre en un peu plus de trois mois! Cet accusé se moque totalement de notre justice! De plus, Marlou était interdit de séjour dans notre Comté, mais il a l'outrecuidance de revenir. Si celui-ci était réellement animé de bonnes intentions, pourquoi ne pas avoir pris contact avec nos services de la Prévôté? Pourquoi ce nouveau brigandage? Il se moque de nous! Non seulement il ne respecte pas les textes légaux mais en plus il se moque des sentences prises à son encontre.

Je vous demande à mon tour une peine exemplaire, il faut se montrer ferme et faire comprendre qu'on ne se moque pas notre justice comme le sieur Marlou le fait.

Enoncé du verdict :
Citation :

*Encore lui? Mais enfin de qui se fichait il??? Il les prenait pour des poires! Des poires ramollies même! *

Silence! Je ne veux plus entendre un seul mot de votre bouche!

Je vous avais porté prévenu la dernière fois! Il va vous arriver des bricoles à provoquer la Justice ainsi!

Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu qu'il ne fait nul doute que le prévenu s'est adonné à au brigandage, qu'il est récidiviste et qu'il se trouve sur
nos terres malgré son bannissement ,

Attendu les circonstances aggravantes:
-refus d'obtempérer
-menaces et insinuations plus que douteuses
-manque de respect envers la Procure


Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.

Nous le condamnons à quatre jours de prison,et à payer une amende de 200 écus.

Nous le condamnons aussi à récurer les sols du palais de Justice.
La séance est levée!




Pour l'Armagnac et les Comminges , Pour le Comte.
Faict à Auch , le douzième jour du huitième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus et à 4 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Récurer les sols du palais de Justice.
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MessageSujet: Re: Marlou    23/3/2009, 10:58

Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Tokagero fit avancé le procès suivant.*

Nous, Tokagero Breydel, Juge du Comté d'Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Marlou coupable de Trahison envers le Comté d'Armagnac et des ses habitants.
Nous condamnons le Sieur Marlou a payé les frais de justice qui s'élèvent à 10 écus.
Le Sieur Marlou est bannit des terres d'Armagnac pour une durée de six (6) mois.
C'est une peine qui est certes lourde, mais elle est bien méritée. Il faut vous faire comprendre qu'on ne reste pas impunie face à ses actes pendant longtemps. Le bannissement prendra effet le lendemain de la sortie de retraite du Sieur Marlou.

Nous déclarons l'affaire opposant le Sieur Marlou et le Comté d'Armagnac et de Comminges close.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 6 mois d'inéligibilité et à la peine de substitution suivante :

II - DES MODALITÉS DE CANDIDATURES Pour prétendre à toute élection, directe comme indirecte, tout candidat doit en premier lieu respecter les conditions suivantes, et ce, avant le dépôt de sa candidature, quelle que soit l'élection visée : > être Sujet reconnu d'Armagnac et de Comminges, domicilié dans sa ville de résidence, et présent physiquement sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges au moment de sa candidature, s'engageant dès lors à le demeurer jusqu'aux résultats définitifs de l'élection concernée et, par extension, jusqu'à la fin de son mandat électif s'il est élu ; > être vierge de toute inéligibilité en vigueur ou n'avoir commis aucun acte de Trahison ou de Haute Trahison dans les Six mois francs qui précèdent le dépôt de candidature à l'élection concernée

Le prévenu a été condamné à 6 mois de bannissement avec sursis
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