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 Skippy_le_grand (coupable) TRAHISON

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Skippy_le_grand (coupable) TRAHISON   9/9/2008, 14:06

Skippy_le_grand
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Skippy_le_grand
Trahison
Procès ayant opposé Skippy_le_grand au Comté d'Armagnac et de Comminges

Skippy_le_grand était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :
Procès instruit le 6 septembre 1456
Verdict rendu le 9 septembre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Skippy_le_grand

Juge Johanara
Procureur Cassandres
Prévot Joffrey
Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
* Ah la picole! Merveilleuse excuse! *


Attendu que les preuves sont irréfutables,
Attendu que le vil maraud a bien tenté de prendre la mairie Saint Bertrand de Comminges,

Nous , Johanara d'Ambroise , Juge d'Armagnac et de Comminges , déclarons le prévenu coupable.


Néanmoins vous me paraissez de bonne foi , je vais donc pour cette fois ci me montrer clémente.

Nous vous condamnons à deux jours de prison.

Si je vous revois icelieu, soyez assuré que vous croupirez en prison ad vitam eternam!

Merci à tous pour vos témoignages poignants.



Pour l'Armagnac et les Comminges.
Faict à Auch , le neuvième jour du neuvième mois de l'an de grâce 1456.
Johanara d'Ambroise , Baronne de Lignières , Juge du Comté.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Citation :
Acte d'accusation

Madame le juge nous instruisons ce jour un procès pour trahison à l'encontre de Sieur Skippy_le_grand qui a formenté une révolte afin de prendre la mairie de saint-bertrand de comminges
et ce deux jours de suite
Sieur Skippy_le_grand vous pouvez vous faire aider d'un avocat si vous le désirez voici leurs bureaux

La Cour d'Appel des Royaumes

Bureau des avocats

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
Voici également les loys que vous avez enfreint
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
Voici les preuves madame le juge

Tentative de prise de la mairie de saint bertrand de comminges
Ce triste individu a refuse de coopérer avec les forces de la maréchaussée
Preuves et témoignages :
http://img45.imageshack.us/img45/4623/revoltelesroyaumestd6.jpg

Accusé Skippy_le_grand nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu


Faict à Auch
Samedi 6 septembre 1456
Cassandres
procureur d'armmagnac comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Se lève et salue la madame la juge et la cour*
Bonjour,
Tout d'abord je tiens à préciser que je n'ai point essayé de me révolter 2 jours de suite mais bien un seul (Voir les évènements de Jessy059).
Ensuite je n'ai point refusé de coopérer j'ai avoué mes faits à messire Jessy059 tout à l'heure par pigeon.
Je tiens aussi à préciser que j'ai fais le choix d'assurer ma défense moi-même.
Alors voila,même si ce que j'ai fais n'est point excusable,en ce jour du 4 septembre 1456,l'esprit totalement à la fête,il s'est avéré que j'ai bu plus que de raison,chose que je ne fais jamais d'habitude.Je suis donc sorti de la taverne de ma concubine après la fermeture,sans armes elle pourra en témoigner,je me suis dirigé vers la mairie pour je ne sais quelle raison,je ne voulais surement pas la piller je ne suis pas un malendrin.A peine arrivé devant la porte,une poignée de gardes se sont jetés sur moi pour me molester et ensuite c'est le trou noir.Je me suis réveillé le lendemain auprès de ma concubine,couvert de bleus et avec un mal de crane épouvantable.Je ne sais pas vraiment pourquoi il m'est passé cette idée stupide par la tête mais je peux vous promettre que je n'avais aucune intention malhonnête.J'étais seul,ivre et sans armes je ne devais point être dangereux.L'alcool n'excuse pas tout mais je vous prie d'accepter toutes mes plus sincères excuses.
*Remercie la cour de l'avoir écouté puis se rassoit*
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

L'alcool a bon bon dos ne croyez vous pas sieur Skippy_le_grand?,ce n'est pas une excuse que nous acceptons.Vous avez entrepris cette révolte sciemment
Vous avez été reconnu et neutralisé fort heureusement , nous remercions les personnes qui ont pu empècher votre vil acte.
Tentative de prise d'une mairie est un acte de trahison ....
Une tentative de prise de mairie est purement réfléchie et ne se fait pas sur un coup de tete comme vous voulez nous le faire croire.
Madame le juge nous vous demandons de reconnaitre coupable cet individu
Nous demandons une peine de prison de 3 jours , une amende immédiate de 5 écus et la prise en charge des frais de justice qui sélèvent à 6 écus ces frais seront à règler à la maréchaussée

Faict à Auch
Lundi 8 septembre 1456
Cassandres
pocureur d'Armagnac Comminges

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Se lève*
J'assume mes actes et j'assume la peine encouru contre moi.Une dernière fois je vous demande de m'excuser je regrette ce que j'ai fais.Je n'ai rien d'autre à ajouter.
*Se rassoit*

Citation :
La défense a appelé Mousseline à la barre

Voici son témoignage :
*Se lève et s'approche de la barre*

Bonjour Madame le Juge,

Comme vous l'a dit mon fiancé Skippy_le_grand il est effectivement sorti ce 4 septembre dernier
passablement émêché et titubant, je précise toutefois sans arme aucune, il m'a juste dit avoir besoin de prendre l'air... je l'ai attendu mais n'ai pu lutter contre la fatigue et me suis endormie et c'est le lendemain au réveil que je la vu couverts de bleus et de coupures il n'arrivait pas se rappeler de quoi que ce soit et avait un terrible mal de crâne

Voilà Madame le Juge je ne peux vous en dire plus si ce n'est que Skippy est quelqu'un de courageux et honnête il s'efforce de nous rendre la vie plus facile à mon fils et à moi

Je tiens cependant à m'excuser pour lui moi aussi j'aurai du l'empêcher de sortir dans cet état d'ivresse avancée vous m'en voyez navrée

Merci de m'avoir entendue

*Retourne s'asseoir*

Citation :
La défense a appelé Aaron2_varince à la barre
Voici son témoignage :
Aaron fatigué de courir partout entre mobilisation civile, la caserne se rendit au tribunal pour témoigné
Essoufflé il repris ses esprits se tourna vers la juge, inclinant légèrement la tête pour la saluer

Vostre honneur,

Nous sommes ici pour juger un père de famille exemplaire, un ami et un frère toujours disponible pour son prochain.
Je ne vous cacherais pas mon étonnement quand j’ai appris la nouvelle ! d’abord en colère puis le temps aidant j’ai cherché a comprendre pourquoi ce geste.
Un geste d’une personne éméché qui a des mots avec un garde, peut ton appelé ça une révolte, vostre honneur ?

Il reprit sa respiration se tourna vers skippy et dirigent son regarde vers fluorine

Dame fluorine ! vous savez comme moi qu’une personne a elle seul ne peut prendre une mairie, je comprend vostre agacement qui est légitime, nous qui œuvrons tout les jours pour la sécurité de nos concitoyens ! croyez vous sincèrement qu’un homme seul éméché qui plus est peut prendre d’assaut une mairie a lui tout seul ! moi je ne le pense pas !
Je crois plutôt a un acte isolé et non délibéré de sa par !

Esquissant un sourire, il se tourna vers la procureur !

Dame ! je vois avec étonnement que les faits reprochés sont trouble a l’ordres public et trahison ! je pense que l’acte d’accusation pour trahison est un peu severe ! si je m’en réfère
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges. Et je cite^^

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )

-La communication d'informations stratégiques sans en avoir reçu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

L’accusé n’a n’y dévoiler des informations stratégiques, ni porté atteinte a nostre beau comté, comment un homme seul pourrait déstabilisé un comté entier ?

Puis se tournant une derniere fois vers la juge

Vostre honneur, il s’agit bien d’un acte résultant de trouble a l’ordre public, je ne cherche pas a minimiser les faits qui son répréhensible soit ! mais je ne pense sincèrement pas qu’ils sont passible d’une peine pour trahison !
C’est pour cela vostre honneur, que je vous demande, d’etre clémente avec l’accusé, qui j’en suis sur a déjà des remords pour les faits qui ce sont déroulés.

Citation :
L'accusation a appelé Fluorine à la barre

Voici son témoignage :
* Fluorine sergent de Saint Bertrand de Comminges arriva à la barre*

Madame le Juge, Madame le Procureur, accusé et son défenseur, parties civiles.

Le Comté assure la sécurité des citoyens et cette sécurité à un coût. La ville engage des miliciens, la Prévôté des maréchaux. Et à l'occasion des 04 et 05 septembre dernier, le renfort de soldats de l'Ost a été demandé. Ce type d'action pèse sur les finances du Comté, pèse sur le moral des gens et pèse sur notre bonne humeur. En effet, au lieu d'être dans nos lits avec nos proches, nous sommes obligés de monter la garde parce que deux personnes ont décidé de prendre la mairie. Je suis fatiguée de ses comportements inconscients. Ils dilapident l'argent de nos impôts, ils font descendre notre prestige vis-à-vis des autres Duchés et Comtés. Que se serait-il passé si cet individu avait pris la mairie ? Qu'aurait-il fait sous l'effet de l'alcool ?
J'espère que notre Justice sera dissuader toutes nouvelles tentatives en se montrant impitoyable. Il en va de la cohésion des forces du Guet excédées. Merci de m'avoir entendu et écouté.

* Fluorine regagne sa place*
Citation :
L'accusation a appelé Jessy059 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour
Madame le juge
Je suis ici en tant que témoin pour l'affaire de révolte qui a euh lieu avant hier le 04/09/08 a 04:28.
Je me suis présenter ce jour la a une offre d'emploi déposer par la mairie , j'étais charger de défendre le village en cas d'attaque envers la mairie ce qui se passa ce jour la , ce jour la j'ai vu messire Skippy_le_grand prendre d'assault la mairie

je vous remet la preuve de ce que j'avance ci dessous :
http://img370.imageshack.us/my.php?image=affaireskippylegrandnc1.jpg

Je vous remercie de m'avoir écouter, j'éspère que justice serra rendue

Jessy059 sergent de Joinville , Témoin de cetta affaire
Citation :

Peine
2 jours de prison

_________________________________________________

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Choum
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Ville/Comté de résidence : saint bertrand de comminges/armagnac et comminges
Date d'inscription : 05/02/2009

Velin d'identité
Résidence: Saint-Bertrand-de-Comminges

MessageSujet: Re: Skippy_le_grand (coupable) TRAHISON   23/3/2009, 10:35

Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme et à 6 mois d'inéligibilité et à la peine de substitution suivante :

II - DES MODALITÉS DE CANDIDATURES Pour prétendre à toute élection, directe comme indirecte, tout candidat doit en premier lieu respecter les conditions suivantes, et ce, avant le dépôt de sa candidature, quelle que soit l'élection visée : > être Sujet reconnu d'Armagnac et de Comminges, domicilié dans sa ville de résidence, et présent physiquement sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges au moment de sa candidature, s'engageant dès lors à le demeurer jusqu'aux résultats définitifs de l'élection concernée et, par extension, jusqu'à la fin de son mandat électif s'il est élu ; > être vierge de toute inéligibilité en vigueur ou n'avoir commis aucun acte de Trahison ou de Haute Trahison dans les Six mois francs qui précèdent le dépôt de candidature à l'élection concernée
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