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 Pepe_Kaly (relaxé)

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Pepe_Kaly (relaxé)   4/10/2008, 08:09

Pepe_Kaly
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Pepe_Kaly
Trahison
Procès ayant opposé Pepe_Kaly au Comté d'Armagnac et de Comminges

Pepe_Kaly était accusé de trahison.
Citation :
Proces instruit le 28 septembre 1456
Verdict rendu le 3 octobre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Pepe_Kaly
Juge Tokagero
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude
Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
[BUG RECTIFICATION PROCES SUIVANT. MERCI LJD PEPE_KALY.]

Citation :
Acte d'accusation

En ce dimanche 28 septembre 1456 nous instruisons un procés pour trahison à l'encontre de Pepe_kaly

Cet homme a enfreint l'ordonnance suivante:
http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=236877&postdays=0&postorder=asc&start=60&sid=hcDOuEzcu3pVHPDAJ0mA6FOoX
ORDONNANCE : DU DROIT DE CIRCULATION SUR LE TERRITOIRE D'ARMAGNAC ET COMMINGES

III - DE LA LIBRE CIRCULATION

Est autorisé à circuler librement sur l'ensemble du Territoire d'Armagnac et de Comminges :

> individuellement :

+ tout sujet, de quelque origine qu'il fut, détenteur du droit d'asile et/ou d'un sauf-conduit officiel, délivré par les autorités d'Armagnac et de Comminges.

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=5zaOdcnG42lPOGQqrbMituW4f
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.


Vous pouvez vous faire défendre par un avocat Sieur Pepe_Kaly, leurs bureau se trouvant à la cour d'appel du Royaume de France
http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=5zaOdcnG42lPOGQqrbMituW4f
Monsieur le juge cet homme a fait une demande de laissé passé au prévôt Dame Noiraude, sauf conduit qui ne lui a as été accordé qui ne lui a pas été accordé ,les douaniers l'ayant recensé à Lectoure.

Aucun laissé passé ne lui a été accordé pour traversé le comté d'Armagnac Comminges par madame le prévôt Dame Noiraude malgré la demande qui a été faite.
Malgré celà cet homme est arrivé à Lectoure ce vendredi 27 septembre 1456

Rapport des douanes du endredi 27 septembre 1456
Pepe_kaly: Villefranche-de-Rouergue 255 25 Niv3 Boulanger Blé x2

Nous vous demandons de venir vous expliquer ici Sieur Pepe_Kaly

Faict à Auch
Dimanche 28 septembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Bonjorn ,

Bon je crois que l'on va faire très simple.Comment peux on savoir qu'un laissé passé est refusé si le prévôt ne répond pas ? En devenant sorcier ?Comment savoir qui est prévôt chez vous avant d'arriver ?

Je viens voir des amis et vous me foutez en procès ? En donnant un lien foireux qui emmène dans une salle ou je ne peux rentrer ? (avant d'aller vite merci de vérifié vos liens).

J'ai vus que vous allez appeler le prévôt , vous allez lui demandez pourquoi elle se prend pas la peine de répondre à des demande de laisser passé ?

Comment aurais je put savoir que je ne pourrait avoir de laisser passé ? Expliquez moi car je ne sais .

Si vous le voulez vous pouvez faire toutes les lois qui puisse vous rassurez , si vous le souhaitez vous pouvez interdire vos habitants à recevoir des amis.Mais vous ne pouvez mettre en procès des personnes qui attendent une lettre.


Et bien sur a cause du fait que le prévôt ne m'a pas prévenu , je demande la relaxe.merci bien


En témoignage j'appellerais deux témoins de moralité ancien conseillé armagnacais.
Kaly du Bayet , ancien coms du Rouergue , ancien général d'armée
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Posté au Bug avec confirmation de pepe_kaly

http://images.imagehotel.net/?hzopf6lqss.jpg


Ma demande à Pepe_Kaly
http://images.imagehotel.net/?c6yrmpfo6l.jpg


On m'a renvoyé vers les bug


.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Ben tranquille les procureurs ne se donnent plus la peine de venir témoigné .Je continue a demander ma relaxe
Citation :
La défense a appelé Philipaurus à la barre

Voici son témoignage :
Phil se présenta devant la cour, salua Dame Cassandre, procureur, Sir Tokagero, juge et Dame Noiraude, Prévôt des maréchaux.

J’ai été sollicité par Pépé_Kaly comme témoin d e moralité. Il est ici accusé de trahison pour avoir pénétrer sur notre territoire sans avoir eu de réponse a sa demande de laisser passé faite à dame Noiraude.

Voici mon témoignage.

Une ordonnance de restriction de la circulation à été prise par le conseil d’Armagnac pour protéger son sol et ses intérêts. C’est le droit de l’Armagnac.

Dame Noiraude n’a point répondu à cette lettre et Pépé_Kaly est arrivé malgré tout à Lectoure comme bien d’autres se dirigeant probablement vers l’Anjou. Je reconnais le droit à nos institution de justice d’entamer cette procédure et ce malgré la difficulté bien réel de l’accusé Pépé_Kaly à être au courant de nos lois.

C’est sans difficulté que je viens vous demander de ne prononcer qu’une peine de principe envers Pépé_Kaly, ici bas elle prend le nom de relaxe. Pépé n’est point ici pour nuire à notre province. Il à contrevenu notre loi. Il ne contrevient pas à son esprit ni à son but. Bien au contraire je suis convaincu qu’il n’hésiterait pas à joindre ses armes aux notre si nous étions menacé.

Phil se tourne vers Pépé
Pépé, je sais que tu as été souvent victime d’accusation et de procédé douteux et que tu en garde une sensibilité exacerbée, je sais que tes amis comme les miens sont aujourd’hui massacrés en Anjou je sais qu’il est difficile de s’obligera prendre le temps d’écouter les autres et leurs besoins de sécurité. Je te pris de croire que nous n’avons ici point de haine particulière contre les voyageurs. Comme moi les habitants d’Armaganc ont aussi une sensibilité qui se doit d’être respectée. C’est j’en suis convaincu le simple sens de cette mise en accusation. Je suis avec toi dans ce box et c’est ma place.

Puis Phil s’adressa de nouveau à la cour.
Cet homme comme bien d’autres passent par chez nous car c’est le chemin le plus simple pour ceux du Sud. Si la terreur continue en Anjou, ils seront de plus en plus nombreux passant ou s’attendant ici. Nous ne pouvons faire comme ci nous ne le savions pas et nous enfermer dans l’application aveugle d’une loi qui au contraire est faite pour que nous ayons les yeux ouverts. A eux de respecter nos lois, à nous de les rendre respectables en sachant appliquer nos jugements.

Je vous demande donc de relaxer Pépé_Kaly pour les faits ici reprochés.
Citation :
La défense a appelé Pepe_kaly à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Strakastre à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Noiraude à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour je me présente noiraude,prévot des maréchaux du comté d4armagnac et commingues.
J'ai bien recu la demande de laissez passer de cet homme mais vu la la loi martiale qui couvre encore notre comté je n'ai pas vu indispensable de délivrer une autorisation .
Il est vrai que ne n'ai pas envoyé de réponse négative à cette demande mais cela va de soit que lorsqu'on reçoit rien cela équivaut à un refus.Ce qui est expliqué dans notre coutumier.
Je vous lis le passage qui nous interesse:

Devoir d'Anticipation et de Régularisation

Toute demande de sauf-conduit doit être sollicitée auprès de la Prévosté Comtale, AVANT le passage du premier nœud routier sous souveraineté du Territoire d'Armagnac et Comminges.
Toute personne et/ou groupe pénétrant physiquement en Territoire d'Armagnac et Comminges, n'ayant ni sollicité ni reçu de sauf-conduit daté et scellé des autorités d'Armagnac et de Comminges, est susceptible d'être mis en examen auprès de la Justice Comtale pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout groupe armé de quelque ordre que ce soit, n'ayant ni sollicité ni reçu d'agrément daté et scellé des autorités d'Armagnac et de Comminges, doit être détruit dans les vingt-quatre heures suivant la réception de la demande de régularisation ; dans le cas contraire, tout meneur est susceptible d'être mis en examen pour Trahison envers le Comté, et tout suiveur du même groupe est susceptible d'être mis en examen pour Trouble à l'Ordre Public

voila j'en ai fini messires et dames de la cour
Citation :
Peine
Relaxe

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE


Dernière édition par cassandres le 11/10/2008, 07:47, édité 1 fois
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