AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Animos (Relaxé )

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
avatar

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Animos (Relaxé )   4/10/2008, 18:03

Animos

procès opposant 2008-10-02, Animos au Comté d'Armagnac et de Comminges

Animos est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Animos au Comté d'Armagnac et de Comminges

Animos était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.



Citation :
Proces instruit le 2 octobre 1456
Verdict rendu le 6 octobre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Animos

Juge Tokagero
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Animos non-coupable de TAOP.

Sieur Animos, nous vous relaxons mais nous vous ordonnons de dissoudre votre lance dans les plus brefs délais. Je vous invite à prendre contacte rapidement avec le Capitaine afin de régulariser votre projet et ensuite vous pourrez, avec l'assentiment du Conseil Comtal, remembrez votre lance.

Vous comprenez bien que si nous apprenions que vous n'avez pas détruit votre lance avant de faire une demande, nous nous verrons obligé de lancer un nouveau procès à votre encontre.

Affaire close le Lundi 6 Octobre 1456


Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce vendredi 2 octobre 1456 nous ouvrons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Sieur Animos pour création d'un corps d'armes sur les terres armagnacaises.

Animos
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Animos

Nous allons citer ses droits à l'accusé
Vous pouvez vous faire défendre par un avocat Sieur Animos leurs bureaux se trouvant à la cour d'appel du Royaume de France
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=WjYGhhFWF0LGPyVVifdb2DvD0
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=5zaOdcnG42lPOGQqrbMituW4f
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.



http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=WjYGhhFWF0LGPyVVifdb2DvD0

ORDONNANCE : DU DROIT DE CIRCULATION SUR LE TERRITOIRE D'ARMAGNAC ET COMMINGES
I - DE L'AUTORITÉ TERRITORIALE DU COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

Le Territoire d'Armagnac et Comminges est par nature légitime sous l'autorité unique et souveraine du Comté d'Armagnac et de Comminges. Toute personne et/ou bien, circulant à travers le Territoire d'Armagnac et de Comminges, est dès lors placé sous la responsabilité et l'autorité du Comté d'Armagnac et de Comminges.

A cet effet, seuls la Prévosté Comtale et l'Ost Comtal sont mandatés par le Comté d'Armagnac et de Comminges pour la surveillance, le contrôle et la défense du Territoire d'Armagnac et de Comminges.
IV - DES RESTRICTIONS/INTERDICTIONS DE CIRCULATION
> tout groupe, armé ou non, non agréé par les autorités comtales et/ou ne disposant d'aucun sauf-conduit délivré par le Comte d'Armagnac et Comminges lui-même, est formellement interdit de circulation sur le Territoire Comtal et doit impérativement le quitter dans le délai spécifié par les autorités d'Armagnac et Comminges.

Tout sujet et/ou groupe répondant à ces restrictions/interdictions de circulation est considéré placé de fait sous l'autorité du Comté d'Armagnac et de Comminges. Toute dérogation/non-respect de ces restrictions/interdictions contituera un acte de Trahison envers le Comté.


Voici la preuve de la création de ce corps d'arme monsieur le juge .
Corps d'arme
http://img137.imageshack.us/img137/9717/animoshq6.png

Madame le prévot a contacté sieur Animos qui n'a pas pris la peine de répondre ni de dissoudre ce corps d'armes

Faict à Auch
Jeudi 2 octobre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagac Comminges
Citation :

Première plaidoirie de la défenseMessieurs, dames.
Je ne vais pas prendre la peine de déranger un avocat... je vais répondre moi même...

Je suis arrivé en mai dernier dans notre comté... n'étant pas venu seul, mes amis et moi même avons décider de mettre en place une légion afin de servir au mieux notre comté.
Après avoir demandé plusieurs fois l'autorisation au comte... après avoir interroger les listes comtales durant les élections, sur le droit ou non a faire exister notre légion... tout le monde se renvoi la balle sans dire oui... ou non...

je me suis épuisé... et j'ai abandonné mes nombreuses demandes...

par contre...il faut que je vous dise... j'ai eut une réponse une fois... enfin plus une demande de rejoindre l'ost pour attaquer un ville au nord... j'ai répondu favorablement... nous avons donc était reconnu officieusement... et après avoir aidé notre comté.... mes lettres n'ont plus trouvé réponse.

Donc je plaide coupable d'avoir voulu aider mon comté, d'avoir soutenu les gens qui nous ignoraient au sommet en leur prêtant main forte... Le comble serait que je sois condamné pour n'avoir jamais eut de réponse...
Citation :
Entrez ici votre réquisitoire

Sieur Animos au nom du Comté , je vous remercie de vous être investi pour la défense.
Pourquoi ne pas avoir répondu à la maréchaussée afin de vous expliquer celà vous aurait évité de vous retrouver ici lieu.
Pour les services que Sieur Animois a rendu au Comté d'Armagnac Comminges , nous vous demandons monsieur le juge une relaxe
Par contre Sieur Animos détruisez votre lance et faites une nouvelle demande

Faict à Auch
Samedi 4 aout 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Avec tout mon respect, j'ai fait un nombre incalculable de demande.... je n'ai pas répondu à la maréchaussée pour enfin arriver devant des instances officiels... pour enfin avoir une réponse... donc je maintiens mon corps armée, pour votre information celui de benji4492 fait partie de la légion aussi.
si vous voulez de la légion acquittez nous! sinon condamnez moi et je dissoudrais les corps et la légion....
Citation :
L'accusation a appelé Noiraude à la barre

Voici son témoignage :
bonjour dames et messieurs de la cour.

je me présente, noiraude prévot des maréchaux de notre bon comté.
Comme l'a expliqué Madame la procureur l'accusé n'a pas dégnié répondre à mon courrier lui demandant de dissoudre son corps armés sous peine d'être traité en justice.
Passez 48 heures sans réponses de sa part j'ai demandé un procès pour trouble à l'ordre public envers cet homme.
Nous veillons à la sécurité de notre comté, la loi est la même pour tous et sans autorisation ,aucune lance ou groupe armé ne doivent être présent sur notre territoire.

J'en ai fini votre honneur


Citation :
L'accusation a appelé Eilinelll à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour

Je me présente Eilinelll sergent de police de Muret, ne suis l’agent qui a était chargé du dossier, j’ai pus recueillir les preuves prouvant que le groupe armée de monsieur Animos, non autorisé, était présent sur Muret, et suite la l’accusation de Dame Noiraude qui certifie n’avoir jamais eu de réponse suite a ses courriers lui demandant de le détruire, j’ai donc transmit le dossier a votre honneur afin que vous vous en chargiez et prenez la bonne décision quand a cette affaire
Merci de m’avoir écoutez

Citation :
Peine
Relaxe
nous vous relaxons mais nous vous ordonnons de dissoudre votre lance dans les plus brefs délais.

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
avatar

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Re: Animos (Relaxé )   7/11/2008, 06:53

Animos
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Animos

procès opposant 2008-10-27, Animos au Duché de Guyenne

Animos est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Animos au Duché de Guyenne
Animos était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le juge du Comté : Arnaut_de_chesnais
Le Prévôt des maréchaux : Aribe
Le procureur : Alexandre*/Lorca
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 5 Novembre de l�an de grâce 1456 ; en vertu des pouvoirs conférés à nous de rendre justice et fort de notre autorité, faisons savoir ce qui suit.

Attendu les éléments présentés par l�accusation.

Attendu l�absence de l�accusé qui ne daigne pas se présenter en ce lieu et répondre de ses actes.

Attendu que nul n�est censé ignorer les lois qui régissent notre Duché et que, malgré les demandes émanant des autorités compétentes, aucune réponse n�a été présentée.

Déclarons l�accusé coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une peine de prison de trois jours ainsi qu�à une amande cinquante écus.

Qu�on emmène le coupable en nos prisons.

Ainsi soit-il !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 50 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Votre excellence

En ce 27 Octobre de l'an de grâce MCDLVI, moi Lorca, procureur du duché de Guyenne, ouvre un procès sous le qualificatif de Trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Animos. En effet, ce dernier a arpenté les routes de Guyenne avec plusieurs compagnons dans une lance ! Non pas un groupe simple, mais bel et bien une lance, ce qui montre des intentions hostiles de sa part, car à quoi bon voyager en lance quand un groupe fonctionne aussi bien, d'autant que leur nombre n'était pas assez nombreux pour justifier l'usage d'une telle formation, et que, par ailleurs, il n'a pas obtenu l'autorisation de circuler de la sorte à l'intérieur de nos frontières.

Je rappelle d'ailleurs au juge le décret suivant, qui stipule bien l'interdiction du voyage en lance dans notre duché :

« A tous, présent et à venir,

Salut,

Par la présente, moi, Romuald de Vaisneau, Duc de Guyenne, annonce que les frontières sont rouvertes jusqu'à nouvel ordre.

Cependant, le libre passage sur le sol guyennois reste soumis à l’application de la loi martiale interdisant la présence de lance, armée ou tout autre regroupement militaire, sauf dérogation ducale écrite.

Fait en Bordeau ce neuvième du dixième de l'an MCDLVI

Romuald de Vaisneau »


Par cet acte inexcusable, l'accusé a non seulement montré qu'il ne portait que peu d'intérêt aux règles qui dirigent le duché Guyennois, mais a aussi porté atteinte à la sécurité de toute la Guyenne, ignorant les recommandations des forces de la prévôté, puisqu'il a été dûment averti qu'il était en infraction avec la loi.

* Lorca se tourna vers l'accusé *

Messire, pas votre infraction à la loi martiale, vous avez enfreint l'article premier du chapitre trois du livre II de notre coutumier, nommé « Du Trouble à l'ordre public » et dont voici le contenu :

« Toute violation d’un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public »

Sachez néanmoins messire Animos que, dans sa grande mansuétude, la Cour vous accorde le droit de faire appel à un avocat, lequel vous prêtera assistance et vous défendra durant ce procès.

* Lorca fit signe à l'huissier en faction devant la porte *

J'appelle maintenant en tant que témoin de l'accusation messire Giova, le maire de Marmande – ville où l'accusé s'est arrêté, narguant une fois de plus la loi -, et le sergent Eruntalon, qui a prévenu l'accusé de son infraction et lui a demandé, en vain hélas, de quitter immédiatement la lance dont il faisait partie.

* Le procureur se rassit et attendit que les témoignages se finissent *
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre excellence

Vous avez constaté comme moi que l'accusé n'a pas daigné se défendre, ce qui constitue pour moi un aveu de sa culpabilité, il consent déjà à la sentence qui va immanquablement s'abattre sur lui !

Je réclame une amende de 50 écus et d' une peine de 3 jours de prison.

* le procureur se rassit et attendit le verdict *
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Eruntalon à la barre

Voici son témoignage :
*Eruntalon se leva pour faire par de son témoignage dans cette affaire.*

Monsieur le juge,

Je me présente je suis Eruntalon, sergent de police à Marmande.
Hier matin, le vingt-septième jour d'octobre, j'ai pu constater la présence à Marmande d'un corps d'arme mené par l'accusé et dans lequel se trouvaient d'autres personnes... J'ai immédiatement envoyé une lettre à ce messire pour lui rappeler que les groupes armés sont interdits en guyenne et et pour lui demander de dissoudre son corps d'arme ou de le passer en groupe simple.
J'ai également, comme de coutume transmis ce dossier à mes supérieurs.
Puis, je suis resté attentif tout au cours de la journée, attendant que ma demande soit respectée, elle ne l'a pas été...

*N'ayant plus rien à ajouter, le sergent retourna s'assoir.*
Citation :
L'accusation a appelé Giova à la barre

Voici son témoignage :
Giova fut appelé, il se presenta a la Barre

Bonjour monsieur le Juge,

apres ma ronde de la journée en debut de soirée
je me suis rendu a mon bureau pour traiter des dossiers quand j'ai remarqué la presence de ce dossier concernant messire Animos .

Le sergent Eruntalon a bien envoyé sa lettre pour que messire Animos dissoud son Corp d'armes ,chose qu'il n'a point fait quand je suis arrivé a mon bureau dans la soirée en sachant que le groupe armé etait arrivé a Marmande tot le matin .

http://i78.servimg.com/u/f78/11/98/35/65/corps_11.jpg

Giova donna la preuve au juge puis il retourna a sa place
Citation :
Peine

3 jours de prison
50 écus d'amende

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
 
Animos (Relaxé )
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Relaxée]22/07/1455-Lealisa-Infraction édit du Grand Prévôt
» [relaxée]02/01/1455-Melodie871-Haute Trahison
» [Relaxé] [Sorcellerie] Choupettezou59 (16/06/1457)
» [Escroquerie-JDH] Sulayman (13/06/1458) Relaxé
» [Relaxé]28/05/1455-Siuol-Rupture de Bannissement

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: A - B - C-
Sauter vers: