cassandres
Baron(ne)
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008
 | | Sujet: Zazabx33 (coupable) ESCROQUERIE 25/10/2008, 21:18 | |
| Zazabx33http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Zazabx33procès opposant 2008-10-24, Zazabx33 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Zazabx33 est accusé de escroquerie.
Procès ayant opposé Zazabx33 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Zazabx33 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. - Citation :
- Proces instruit le 24 octobre 1456
Verdict rendu le 3 novembre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Zazabx33
Plaignant Coco100
Juge Tokagero
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons Dame Zazabx33 coupable d'escroquerie.
Nous la condamnons à payer une amende de 3 écus, et les frais de justice se montant à 2.
Nous la condamnons à travailler pendant deux jours à la mine d'Eauze ainsi qu'un jour à l'église du dit village.
Preuve de ces travaux devront être données aux membres de la police d'Eauze. Si ce n'est pas fait, un second procès pourra et sera ouvert.
Affaire close le Lundi 3 Novembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Monsieur le juge en ce jour du vendredi 24 octobre 1456 nous istruisons un proces à l'encontre de Dame Zazabx33 pour escroquerie.
Avant de vous donner les preuves de l'acte commis , nous allons citer ses droits à l'accusé
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouvent à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse
http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=5zaOdcnG42lPOGQqrbMituW4f
Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Des pratiques commerciales.
-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.
-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23097&start=0&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
L'accusé a enfreint l'arrété municipal en date du 9 octobre 1456
* l'arrêté municipal en date du 09 octobre 1456, entré en application légale le 11 octobre 1456, le prix de vente maximal du sac de blé sur le marché municipal est fixé à 12.50 écus
Malgré maintes missives envoyées par la maréchaussée d'Eauze pour un arrangement à l'amiable , l'accusé n'a pas pris la peine de répondre.
Voici la preuve de l'infraction monsieur le juge
http://img383.imageshack.us/my.php?image=marchelv5.png
*Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Eauze
Zazabx33 cultive des légumes.*
Cette dame ne posséde pas de champ de blé monsieur le juge comme vous pourrez le constater
http://images.imagehotel.net/?lbr2i6z5dx.jpg
Elle achète donc du blé à un prix moindre pour le revendre plus cher...
Nous vous demandons de vous expliquer ici lieu Dame zazabx33
Faict à Auch
Vendredi 24 octobre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Lieutenant Coco100 merci de votre intervention
Monsieur le juge , il semble que l'accusée ne semble pas vouloir s'exprimer ici lieu et nous le déplorons grandement.
Nous vous demandons de reconnaitre l'accuée coupable d'escroquerie et nous demandons une amende immédiate de 8 écus
Faict à Auch
vendredi 31 octobre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Coco100 à la barre
Voici son témoignage :
messire,le juge effectivement j'ai surpris ette dame a vendre son produit au dessus du prix toléré sur le marché d'eauze.elle m'a remboursé certes avec retard mais elle a vu son erreur et elle m'a dit qu'elle ne recommencerai plus a vendre au dessus du prix afin de profiter des gens de notre village - Citation :
- Peine
5 écus d'amende
jours de travail à la mine
1 jour de tavail à l'église | |
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Elisha
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Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges
Date d'inscription : 27/07/2008
Velin d'identité
Résidence: Auch
| | Sujet: Re: Zazabx33 (coupable) ESCROQUERIE 31/10/2010, 10:10 | |
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