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 Darkofdragon (coupable) ESCROQUERIE

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Darkofdragon (coupable) ESCROQUERIE   29/10/2008, 09:54

Darkofdragon

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Darkofdragon
Procès ayant opposé Darkofdragon au Comté d'Armagnac et de Comminges
Darkofdragon était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.


Citation :
Proces instruit le 23octobre 1456
Verdict rendu le 28 octobre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Darkofdragon
Juge Tokagero
Prpocureur Cassandres
Prévot Noiraude
Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges, jugeons le Sieur Darkofdragon coupable d'escroquerie.

Nous allons suivre la demande de Madame la Procureur. Ainsi donc, le coupable se voit infliger une amende de 36 écus et de payer les frais de justice se montant à 10 écus. Malheureusement, à la vue de votre bourse bien maigre nous devons réduire l'amende de 6 écus.

Affaire close le Mardi 28 Octobre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge nous instruisons un proces pour escroquerie à l'encontre de Darkofdragon
Avant de vous transmettre les preuves monsieur le juge nous allons dire ses droits à l'accusé.
Vous pouvez vous faire aider par un avocat si vous le souhaitez leur bureaux se trouvent à la Cour d'appel du royaume de France en voici l'adresse
http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=5zaOdcnG42lPOGQqrbMituW4f
Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23097&start=0&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Monsieur le juge depuis les faits qui sont reprochés à Darkofdragon ,il a été constaté que cet individu aimait bien voyager sans doute pour éviter de faire face à la justice comtale du Comté d'Armagnac Comminges

La plainte a été faite par le maire de l'époque , monsieur le Comte Strakastre voici la copie de la plainte monsieur le juge:
*
N'ayant pu mettre en procès un ressortissant extérieur à l'Armagnac, je vous transmet le dossier suivant, pour traitement rapide :

*
2008-08-08 09:40:18 : Vous avez acheté 1 peau pour 29,45 écus à Darkofdragon.
2008-08-08 09:40:18 : Vous avez acheté 1 peau pour 35,95 écus à Darkofdragon. *


*
Honorable Juge Comtal,

Ce Huitième d'Août Mil Quatre Cent Cinquante Six, moi, Chevalier Charles de Savigny-Sur-Orge, dict 'Strakastre', en ma qualité de Maire d'Eauze en exercice, j'ai le devoir d'initier auprès de la Justice Comtale d'Armagnac et de Comminges, un procès à l'encontre du dénommé 'Darkofdragon', pour lequel les premiers éléments d'enquête nous indiquent qu'il serait résidant le Ville de Labrit, en duché de Gascogne.

Sur la base :

+ de la Table des Lois Royales, édictées en l'an de grâce MCDLXIII par Sa Majesté le Roy de France et Sa Majesté l'Empereur du Saint Empire Romain Germanique, qui les tenaient de Dieu ;

+ de l'Edict Comtal, en vigueur légale depuis le Vingt-Quatrième d'Avril Mil Quatre Cent Cinquante Six, affiché en Halle élusate (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8730597#8730597) ;

+ du Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges, en vigueur légale depuis le Dix-Septième de Juin Mil Quatre Cent Cinquante Six, affiché en Gargote élusate (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9090037#9090037) ;

Nous retenons les éléments à charge suivants :

+ que le dénommé 'Darkofdragon' a mis en vente sur le marché élusate plusieurs peaux à des prix bien au-delà du seuil moyen de 15,00 écus, comme l'attestent les reçus suivants : http://img247.imageshack.us/img247/9978/darkofdragonbc2.jpg
, et qu'il y a donc là acte manifeste d'escroquerie ;

+ que nul n'est censé ignorer la loi ;

+ que la méconnaissance des lois et arrêtés spécifiés ne saurait être recevable, aucune demande d'information ne nous ayant été adressée par courrier ou par audience, ce qui implique de fait l'acceptation pleine et entière de la législation en vigueur ;

+ que l'acte de vente excessive en question ne saurait être considéré comme involontaire ou issu d'une erreur d'inattention, compte-tenu des conditions où il a été relevé, d'autant que le défendeur ne semble pas dans le besoin au point d'en recourir à de tels procédés, mettant en évidence l'intention flagrante du défendeur de retirer un bénéfice conséquent de ses ventes ;*

nous nous en remettons à la décision et à la sagesse du présent Tribunal Comtal dans cette affaire, le défendeur ayant la possibilité ou non de requérir les services d'un avocat.

Sieur Darkofdragon a été contacté à maintes reprises par les forces de la maréchaussée mais les missives sont restées sans réponse de la part de l'accusé, alors qu'un arrangement à l'amiable eut été possible.

Sieur Darkofdragon vous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu , pourquoi ignorer les lettres de la maréchaussée , pourquoi acheter une peau à 29,45 écus pour la revendre presqu'aussitôt 35,95 écus faisant au passage une plue value qui est loin d'être négligable comme vous pourrez le constater monsieur le juge , celà fait 6 écus...

Faict à Auch
Jeudi 23 octobre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Il se présenta pas pesant sans satin d'étoffe.
Casque sous le bras, faute de mieux. Il devait rattraper le lapin qui filait droit devant.
Il salua du haut de sa carcasse sans fioriture et jura de n'user que de vérité.*

Amusant.
Mais ce sera ma parole contre celle d'une justice qui ne vaut pas plus que les autres.
Il suffit d'en observer toutes les inexactitudes preuve de son manque de rigueur.

*Là où il aurait grommelé fut quelques mois, il n'affichait plus qu'une expression lointaine.
Il ne tenait pas à muser plus que nécessaire et c'est pourquoi il ne sorti aucun attirail.*

Il est vrai que nous soyons tenu de connaître les lois de chaque parcelle foulée.
Il est vrai que les ventes précédemment citées ont été réalisé selon les prix notés.
Il est faux qu'un courrier, ne parlons même pas de plusieurs, me sois parvenu de la Maréchaussée ou d'un quelconque notable de la ville dans le cadre de cette affaire.
Il est de mauvais ton d'avancer des propos de jus abject tel que ceux-ci :

"Monsieur le juge depuis les faits qui sont reprochés à Darkofdragon ,il a été constaté que cet individu aimait bien voyager sans doute pour éviter de faire face à la justice comtale du Comté d'Armagnac Comminges."

Mais nous connaissons ceux qui administrent pour leur manque de clairvoyance et leur désir de se sentir capable d'introspection externe, vous noterez par la même le non sens.

Je vous demanderais, monsieur le Procureur d'être plus précis dans vos accusations, je n'ai absolument pas acheté de peau à 29,45 comme en témoigne votre registre, je l'ai uniquement vendue. Ne vous mélangez pas les pinceaux.
Aucune revente n'a été effectué de ma main sur vos marchés, il ne s'agit que d'une vente simple selon des prix qui ne sont pas pour vous satisfaire j'en conviens. Par voie de conséquence, la plu-value à laquelle vous faites référence est purement fantomatique et je l'espère non jubilatoire.

Vous pouvez retirer l'article définissant la spéculation, il ne concerne pas cette affaire.

*Il se tourna vers le Juge.*

Il est évident que deux peaux ne représentent pas une quantité de produit suffisamment importante pour déstabiliser un marché. Il serait grotesque de le contredire.
Mais si vous considérez les deux peaux comme des articles dispendieux que la nécessité força à acheter, encore serait-il bien de le prouver puisque seule la Maréchaussée a vu un intérêt dans ces marchandises au contraire des artisans, à votre guise.

Faite ce que bon vous semble, j'ai été suffisamment précis, à la différence de la partie requérante, pour que vous puissiez juger en votre âme et conscience.
Merci de m'avoir écouté.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Accusé nous vous avons écouté avec la plus grande attention.
Lieutenant coco100 merci de vous être déplacé
Vous mettez en doute la parole d'un officier de police et pourtant vous avez reçu des missives de sa part, mais c'est vrai....vous allez sans doute nous dire il y a bien longtemps...Ben voyons!!!
E tant que voyageur vous n'êtes pas sans savoir que des loys existent et ce dans tous les comtés , duchés que vous avez traversé.

Vous savez accusé , il nous est impossible de mettre une personne en proces si elle n'est pas dans le comté , ce qui était le cas pour vous
Mais étant revenu en Armagnac Comminges ,nous avons pu remédier à cette situation facheuse:une personne qui fait un gain frauduleux sur le dos d'une honnéte personne.
Pour vous vendre des peaux au prix de 29,45 écus et 35,95 au lieu de 15 écus 'est pas une escroquerie...
Pourtant le fait est bien là monsieur le juge
C'est monsieur le comte Strakastre qui a acheté les peaux a cet individu quand il était maire d'Eauze

Veuillez m'excuser monsieur le juge ma langue a fourché lors de mon acte d'accusation.
Accusé il y a des prix fixés à vous vendeur de les respecter Monsoieur le juge nous vous demandons de reconnaitre l'accusé ici présent coupable d'escroquerie pour la vente très en dessus du prix de vente toléré.
Nous demandons une amende de 35,40 écus ,la prise en charge des frais de justice qui s'élèvent à 10 écus.
Faict à Auch
Samedi 25 octobre 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

*Fourcher ? Il avait une autre explication...*

Je suis navré monsieur le Procureur, mais sur quel article fondez vous l'accusation ?
Je n'en vois aucun qui interdise de vendre deux peaux au dessus de 15 écus.
Je suis tout à fait prêt à reconnaître une erreur, mais j'éprouve beaucoup de mal à comprendre où elle se situe.

Cessez de penser pour moi je vous prie.
Ou alors faite le bien.
Je ne vais pas vous dire qu'il y a bien longtemps que j'ai reçu une missive de vos agents de l'époque, je vous redis tout simplement que je n'en ai jamais reçu de leur part et que ma parole n'a pas moins de valeur que la leur. Je connais fort bien la fainéantise des officiers qui tentent de bâcler une affaire en prétextant une non réponse de quelqu'un qui voyage souvent et qui est parti dans un autre Duché ou Comté. Ils gagnent davantage à jouer les incrédules et les offusqués plutôt qu'à reconnaître une faute professionnelle.

En dernier lieu, monsieur le Procureur, pourquoi me demandez vous des explications puisque vous n'en attendez aucune ?
Il est évident que vous aviez votre propre opinion sur l'histoire avant même que j'eusse à paraître ici. Bien entendu votre temps de parole est terminé, mais la question est plus à votre attention qu'à une autre...

*Il s'inclina.*

Que la Cour fasse son office final.


Citation :
L'accusation a appelé Coco100 à la barre

Voici son témoignage :
bonjour messire le juge,
cette affaire est tres simple.ce messire assis devant nous,a été surpris a vendre de la peau sur le marché d'eauze a des prix qui sont largement au dessus du prix toléré.lors de son voyayge a eauze,il a été surpris par notre maire qui est d'autre aujourd'hui notre comte.en entendant ces dires,il m'est en doute la paroles de notre comte et celles de notre procureur.des que les courriers lui ont été envoye ce messire a fui dans un autre comté afin qu'il ne puisse pas etre dans les mains de la justice.il pensait revenir sans crainte en espérant qu'on aurait oublié et peut etre refaire la meme chose.ce messire est un escroc.de plus,il est etrangé a notre comté et veut dupé nos villegeois qui travaille tres dur pour gagner des deniers
Citation :
Peine
une amende de 36 écus et de payer les frais de justice se montant à 10 écus. Malheureusement, à la vue de votre bourse bien maigre nous devons réduire l'amende de 6 écus.


Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus
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