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 Arrêtés municipaux St Liziers

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MessageSujet: Arrêtés municipaux St Liziers   18/6/2008, 00:55

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges


Citation :
De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.


Du travail.


-Nul ne pourra embaucher une personne à un salaire inférieur à 15,00 écus. Exception faite des bonnes oeuvres de l'Eglise et le Revenu Minimum Interduchés .


Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.

-Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement avec ou sans violence, un objet ou une somme appartenant à autrui et ce quelque soit le moyen utilisé.

-Les prix sont fixés librement, seule une loi temporaire pourrait y déroger.

-La possession d'une taverne et le droit d'y servir boissons et repas est réservée aux seuls résidants de la ville où est installée la dite taverne.


Des contrats.


-Toute personne se liant d'un contrat licite se verra contrainte de remplir les obligations qu'il a acceptées.

-La coutume et la morale seront d'application dans chaque contrat même si non édictés.

-L'acceptation d'un mandat signifie que le mandataire a compris les termes de l'accord et accepte de suivre fidèlement les clauses édictées.

-Les contrats ayant pour objet une infraction aux coutumes et aux lois sont interdits.


Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.

-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )

-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.


Des moyens de preuve.


-Sont notamment acceptable au rang de preuve :
[*] les témoignages et serments,
[*] les écrits de toute sorte (dans la limite du secret des correspondances privées),
[*] les illustrations et autres représentations picturales,
[*] indices et présomptions,
[*] les aveux.


Des peines et des transactions judiciaires.

-Les peines prononcées par le Juge seront toujours proportionnelles aux faits reprochés.

-Seront également prises en compte dans le verdict, l'expérience et les possessions de la personne reconnue coupable.

-Dans sa décision le juge sera invité à tenir compte des circonstances qui ont amené les faits, de la récidive, de multiplicité des faits, du fait de l'association de malfaiteurs, ainsi que de tout élément qu'il jugerait utile à l'appréciation de la peine.

-Chaque cas étant individuel nul ne pourrait se prémunir d'un jugement précédant pour se justifier d'une action illégale ou pour contester le degré de la peine reçue.

-Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre public. La peine encourue sera alors supérieure à la peine non exécutée du premier jugement.

-La Cour d'Appel de France est sur base de ses statuts et de son fonctionnement disponible pour les personnes le désirant.

-Les représentants de la loi peuvent proposer aux suspects et aux personnes sous aveux une transaction afin de clôturer le dossier.
Ces transactions devront cependant rester conformes aux coutumes et particulièrement celles relatives au degré d'appréciation des peines.



Dernière édition par Alexandre le 8/8/2008, 20:34, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   7/8/2008, 23:56

Lois comtales


Citation :
Grands principes:

Toute loi édictée par le Roy de France s'applique de plein droit dans le Comté d'Armagnac.
Elle prévaut sur toute autre loi Comtale qui ne concorderait pas.

Les lois, arrêtés ou décrets sont exécutifs dès le lendemain de leur mise en affichage ou à date si la date est stipulée.


Droits des personnes :

Tout habitant du Comté doit fidélité au Comté
Toute personne présente dans le Comté est tenue de connaître les lois et de s’y conformer


Du droit pénal :

Chaque acte délictueux ou criminel reconnu par le juge est sanctionné par une peine. Cette peine est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée.

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement une chose appartenant à autrui.

Constitue un acte d’esclavagisme, toute embauche d’une personne en dessous du salaire minimum de 15 écus.

Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités hors de la normale et ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande.

Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.


Nul ne peut se prémunir de jurisprudence dans les affaires de spéculation abusive ou de déstabilisation des marchés.


Ordonnance relative aux armées
.

Citation :
[list]Nous Guilloux Lavergne, IIème Souverain des terres d’Armagnac et de Comminges, soucieux d’assurer la paix en nos terres que par le sang nous ne souhaitons voir souillées, promulguons la présente ordonnance relative à la constitution d’armées :


    La création d'une armée en terres d’Armagnac et de Comminges est placée sous contrôle Comtal

    Reconnaissons à notre seul capitaine, le droit de regrouper des hommes pour constituer une armée en nos terres après que nous lui ayons fait part de notre approbation.
    Baillons aussi à celui ci, la prérogative de transmettre l’assentiment comtal ou son refus à toute âme combattante nous ayant sollicité le droit de constituer armée en nos terres.

    Toute personne, constituant une armée sans autorisation, encourt la peine de mort.

    Toute demande de constitution d’armée devra être adressée à notre conseil par le truchement de notre capitaine.
    Cette demande devra comporter:
      - le nom de la future armée
      - le nom du chef d'armée et de ses officiers. (Chefs de section et composition de sa section propre)
      - la mission de cette armée


    Le chef d'armée devra donner la composition complète de son armée en cas de demande du Comte ou de son conseil par la voix de son capitaine.

    Le chef d’armée s'engage à respecter l'honneur, la souveraineté et l’intégrité de l'Armagnac et des Comminges et à une pleine coopération avec l’état major comtal.

    Toute action entreprise sans accord du conseil sera dénoncée publiquement et induira l’ouverture d’un procès pour trahison du chef d’armée ayant manqué à sa parole et à ses engagements et s’en suivra de la dislocation de ladite armée.

    Cette ordonnance pourra être amendée de statuts spéciaux pour les armées reconnues.


Rédigé et scellé en notre Castel d'Auch, le 2ème jour d'Août de l'an de grâsce MDCLVI.
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   8/8/2008, 20:30

Arrêté comtal


Arrêté relatif aux lances et corps d'armes (valide du 02 août au 31 août 1456 inclus):


Citation :
[list]Nous Guilloux Lavergne, IIème Souverain des terres d’Armagnac et de Comminges, soucieux d’assurer la paix en nos terres et la sécurité de nos biens aymés sujets face à la montée grandissante des actes de brigandages et des risques de pillages pesant sur nos mairies, promulguons le présent décret relatif à la constitution des corps d'armes et de lances :


    La constitution de corps d'armes et de lances est réglementée par le présent décret.

    Seules les forces de l'Ost, de la Prévôté, de la défense civile, des milices communales, dépositaires de fait de l'assentiment comtal ont droit de constitution de corps d'armes et de lances en terres d'Armagnac et de Comminges.

    Tout corps d'armes ou lance créé ou entrant sur les terres d'Armagnac et de Comminges devra faire l'objet d'un passe droit délivré par le Comte, le Capitaine, le Connétable, le Prévôt des Maréchaux ou le Grand Maistre de l'Ost.

    Les personnes créant un corps d'armes ou une lance, sans autorisation, et dont la destruction n'est pas constatées après sommations d'usages seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.

    Précisons que le présent décret n'ôte en rien le droit coutumier alloué à nos vassaux les plus fidèles de constituer lances pour assurer la défense de leurs personnes, de leurs terres et de leurs gens.

    Conférons un caractère temporaire à la validité du présent texte qui entre en vigueur pour 30 jours et prendra fin au 1er jour du moys de septembre de la présente année.

    Offrons deux jours aux actuels chefs de lance et de corps d'armes présents en nos terres pour se mettre en conformité avec le présent décret et de faire leur demande de passe droit auprès des autorités comtales.

    Baillons à notre Prévôt des Maréchaux ainsi qu'aux services douaniers dont il a charge, l'application du présent texte, afin que justice soit rendue et que la paix règne à nouveau en nos terres.



Rédigé et scellé en notre Castel d'Auch, le 2ème jour d'Août de l'an de grâsce MDCLVI.
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   8/8/2008, 20:32

Décrets municipaux (en vigueur au 08 août 1456)


Citation :
Grille de salaires:

- de 0 à 15 caractéristiques: 15 écus
- de 16 à 18 caractéristiques: 17 écus
- 19 et plus caractéristiques: 20 écus
(ce sont des salaires minimum)

Toute personne contrevenant à cette grille des salaires sera dénoncée aux autorités judiciaires du comté pour Esclavagisme.


Le fer mis en vente sur le marché est réservé aux forgerons de St Lizier.

Toute personne contrevenant à ce décret sera dénoncée aux autorités judiciaires du comté pour escroquerie et déstabilisation du marché.


Toute personne vendant un bien n'ayant pas de rapport avec son activité (champs, commerce) ou celle de son village (verger...) est considérée comme Marchand Ambulant et devra demander une autorisation à la mairie pour vendre sur le marché du village.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9336357#9336357
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   1/4/2009, 14:55

Citation :
Qu'il soit su et compris de tous que tout décret municipal antérieur à ce jour devient obsolète et se voit remplacé par ceux présentement cités :

Citation :
I Décret relatif aux salaires minimums d'embauche :

Dans l'optique d'une politique visant à développer la culture de céréales, un salaire unique est instauré comme suit :
- de 00 à 19 points de caractéristique : 17 écus

Pour l'ensemble des champs restants, le salaire à reverser aux employés des champs se doit d'être proportionnel aux aptitudes demandées, soit :
- de 00 à 05 points de caractéristique : 15 écus
- de 06 à 15 points de caractéristique : 17 écus
- de 16 à 19 points de caractéristique : 20 écus

Toute personne contrevenant à cette grille des salaires s'exposera à des poursuites judiciaires pour Esclavagisme.


Citation :
II Décret relatif aux prix maximums autorisés sur le marché :

1) Du prix des céréales :
Afin de subvenir aux besoins du Comté nécessaires aux naissances de bêtes, ainsi qu'aux besoins intrinsèques de la ville, les prix de vente des céréales sont indexés sur les prix de rachat du Comté, à savoir :
- Sac de blé : 12.80 écus.
- Sac de maïs : 3.50 écus.

Prix susceptibles d'être revus à la hausse ou à la baisse et dont le changement devra faire l'objet d'une annonce municipale.

2) Du prix du bois :
Afin de relancer l'exploitation de la richesse de notre ville : sa forêt, le prix de revente du stère de bois est plafonné à 4.10 écus. La Mairie s'octroie le droit de le revendre sur le marché à un prix supérieur ne devant pas excéder 4.30 écus la stère.
Cette mesure ayant pour objectif d'inciter les boulangers et autres charpentiers à quitter occasionnellement leur échoppe pour couper eux-même leur bois.

3) Des autres prix du marché :
Afin de limiter au maximum l'intervention de la Mairie sur les prix pratiqués au marché de la ville, mais dans un même temps veiller à le protéger d'abus caractérisés -tel qu'une trop forte inflation des prix- la Mairie laisse tout autre produit libre de prix maximum autorisés, mais se réserve le droit de poursuivre pour escroquerie toute personne pratiquant des prix excessifs (laissés à l'appréciation de la Mairie) et ce uniquement en cas de pénurie ou semi-pénurie avérée des produits concernés.

Toute personne contrevenant à cette grille des prix s'exposera à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.


Citation :
III Décret relatif aux produits dits sensibles :

Le fer et le bois mis en vente sur le marché sont réservés aux seuls artisans de Saint-Liziers. Toute vente ou revente hors de la ville est interdite sans autorisation écrite de la Mairie.

De part la nature particulière de ses denrées, tout contrevenant s'exposera à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public .


Citation :
IV Décret relatif aux Marchands Ambulant :

Toute personne achetant ou vendant un bien n'ayant pas de rapport avec son activité ou avec la spécialité forestière de Saint-Liziers, alimentation quotidienne exclue, ou toute personne achetant une quantité substantielle de produits laissée à l'appréciation des autorités, sera considérée comme Marchand Ambulant et devra demander et attendre une autorisation de la mairie pour vendre ou acheter sur le marché du village.

Tout Marchand Ambulant souhaitant commercer dans notre ville devra au préalable se présenter au bureau du guet afin d'y fournir la liste des produits qu'il souhaite vendre avec quantités et prix pratiqués.

Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivit pour escroquerie ou trouble à l'ordre public en fonction de la gravité des faits.


Citation :
V Décret relatif au maintien de la moralité et des bonnes mœurs :

Chacun est tenu de respecter les bonnes mœurs notamment dans ses courriers, ses interventions en taverne, en place publique (halle et gargote) et face aux Institutions.
Le non respect de ces bonnes mœurs exposera son auteur à des poursuites pour trouble à l'ordre public .


Citation :
VI Décret relatif à la récidive :

Toute personne ayant eu affaire au Guet pour non respect des décrets en vigueur devra s'acquitter d'une amende forfaitaire de 2 écus en cas de récidive.
De plus, elle s'expose à une aggravation de la peine ainsi que du transfert du dossier à l'autorité Comtale.
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Morgana
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   15/5/2012, 00:45

Citation :



Nous, Morgana Kermeno, Mairesse de Saint Lizier, décretons par la présente, l'arrêté municipal suivant :

L'achat du bois sur le marché de Saint Lizier est strictement réservé aux habitants Licérois . Toute personne étrangère à la ville désirant en acheter devra avoir l'accord écrit du bourgmestre en place .

Toute personne enfreignant cet arrêté et mettant ainsi en péril la stabilité du marché Licérois risque une mise en procès immédiate pour Trouble à l'Ordre Public .

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, pour une durée de 30 jours renouvelable.

Faict à Saint Lizier,
le 11ème jour de avril de l'an de Grâce 1460
Morgana Kermeno, Mairesse de Saint Lizier



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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   15/5/2012, 00:48

Citation :



Citation :

Moi, Morgana Kermno, Mairesse de Saint Lizier, décrète et reconduit par la présente, l'arrêté municipal suivant :

Concernant la grille des prix maxi du marché, pour les denrées suivante :
12.60 écus = blé
3.45 écus = Mais
4.10 = le bois

Concernant la grille des prix mini du marché, pour les denrées suivante :
20.10 écus = le poisson

Toute personne ne respectant pas la grille des prix établis sera poursuivie pour spéculation

De l'application du dit arrêté,

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, pour une durée de 30 jours.

Faict à Saint Lizier,
le 15ème jour de Mai de l'an de Grâce 1460
Morgana Kermeno, Mairesse de Saint Lizier


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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   27/9/2012, 18:35




Citation :

Moi, Alena, Mairesse de Saint Lizier, décrète et reconduit par la présente, l'arrêté municipal suivant :

Concernant la grille des prix maxi du marché, pour les denrées suivante :
12.60 écus = blé
3.45 écus = Mais
4.10 = le bois
6.20 écus = Pains

Concernant la grille des prix mini du marché, pour les denrées suivante :
20.10 écus = le poisson

Toute personne ne respectant pas la grille des prix établis sera poursuivie pour spéculation

De l'application du dit arrêté,

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, pour une durée de 30 jours.

Faict à Saint Lizier,
le 27ème jour du mois de Septembre de l'an de Grâce 1460
Alena, Mairesse de Saint Lizier



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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   28/9/2012, 13:35

Citation :



Nous, Alena, Mairesse de Saint Lizier, décretons par la présente, l'arrêté municipal suivant :

L'achat du bois et de Minerai de fer sur le marché de Saint Lizier est strictement réservé aux habitants Licérois . Toute personne étrangère à la ville désirant en acheter devra avoir l'accord écrit du bourgmestre en place .

Toute personne enfreignant cet arrêté et mettant ainsi en péril la stabilité du marché Licérois risque une mise en procès immédiate pour Trouble à l'Ordre Public .

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, pour une durée de 30 jours renouvelable.

Faict à Saint Lizier,
le 28ème jour du mois de Septembre de l'an de Grâce 1460
Alena, Mairesse de Saint Lizier




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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   9/10/2012, 18:09

Citation :



Nous, Alena, Mairesse de Saint Lizier, décretons par la présente, l'arrêté municipal suivant :

L'achat de carcasses de cochons sur le marché de Saint Lizier est strictement réservé aux bouchers Licérois . Toute personne étrangère à la ville où désirant en acheter devra avoir l'accord écrit du bourgmestre en place .

De plus la vente d'une carcasse de cochon ne doit pas dépasser 18.00 écus HT sur le marché de Saint-Lizier.

Toute personne enfreignant cet arrêté et mettant ainsi en péril la stabilité du marché Licérois risque une mise en procès immédiate pour Trouble à l'Ordre Public .

Cet arrêté municipal prend effet immédiatement dès sa publication, pour une durée de 30 jours renouvelable.

Faict à Saint Lizier,
le 09 eme jour du mois d'Octobre de l'an de Grâce 1460
Alena, Mairesse de Saint Lizier




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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   7/11/2012, 19:05

Citation :
*********DECRETS & ARRETES MUNICIPAUX**********

art: 05111460A
MARCHE, ACHATS:
***************
Les Haches
Le Bois
Le Blé
La Farine
Le Fer
Les Seaux
Les Couteaux
Les Peaux et laine
Les Carcasses de cochon et de vache sont EXCLUSIVEMENTS RESERVES aux habitants de Saint Lizier.

Concernant la nourriture: Achats possibles:
Habitants de Saint Lizier: 4 jours maximum de nourriture (une dérogation est possible dans le cadre de la préparation d'un voyage, après en avoir fait la demande au Maire)

Voyageurs: Achat de 2 jours de vivres seulement

Des controles seront effectués par les services compétents. Les habitants ayant effectués des ventes de denrées alimentaire en nombre supérieur à la législation, sont priés de prévenir la Mairie.

Art:05111460Aa:
SPECULATION:
*************

Toute personne surprise à spéculer sur le marché de Saint Lizier se verra systématiquement traduit en justice.
Rappel ( la spéculation étant définie par l'achat de denrées ou produits sur le marché de Saint Lizier et revendus à un prix plus élevé pour en dégager des bénéfices)
De la même façon il est interdit à tous de vendre des produits qui ne sont pas issus de votre production, sans autorisation écrite du Maire ou de son représentant.



art:05111460B
GRILLE DES PRIX:
**************
Les prix suivants sont des prix maximum hors taxes, rien n'empêche de vendre à prix plus bas


6.20 écus = Miche de pain
3.30 écus = Mais
12.50 écus = Sac de blé
13.00 écus = Sac de Farine
4.10 =Stère de bois
16.50 écus = Carcasse de cochons
19.00 écus = Morceaux de Viandes
9.00 écus = Fruit
9.00 écus = Légume

Toute personne ne respectant pas la grille des prix établis sera poursuivie


art:05111460C
EMBAUCHES entre particuliers:
************************
0 à 7 Points de caractéristique : 15 écus
8 à 15 Points de caractéristique : 17 écus
16 à 19 Points de caractéristique : 19 écus

Les employeurs ne respectant pas la grille des salaires peuvent êtrent traduits en justice pour exclavagisme.

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   1/10/2013, 12:47

Sisao a écrit:
Arrêté n°1

Liste des marchandises réservées aux habitants de Saint-Liziers

Les Haches
Le Bois
Le Blé
La Farine
Le Fer
Les Seaux
Les Couteaux
Les Peaux et laines
Les Carcasses de cochon et de vache

Arrêté n°2
La vente de fer est exclusivement réservée à la mairie, l'achat de fer est exclusivement réservé aux forgerons et charpentiers licérois.

Arrêté n° 3
L'achat de bois est exclusivement réservé aux boulangers, charpentiers et forgerons licérois.
Tout contrevenant s'expose à un procès pour trouble à l'ordre public.

Arrêté n° 4
Concernant la grille des prix à l'embauche les tarifs suivants :
emplois sans qualification (-19 en caractéristique ) : 16 écus HT. (15,36 écus TTC )
emplois qualifié (+19 en caractéristique) : 18 écus HT. (17,28 écus TTC)
Toute embauche en dessous des tarifs de cette grille sera considérée comme esclavagisme.

Arrêté n° 5
Toute personne surprise à spéculer sur le marché de Saint Liziers se verra systématiquement traduite en justice.
Rappel : la spéculation est définie par l'achat de denrées ou produits sur le marché de Saint-Liziers et revendus à un prix plus élevé pour en dégager des bénéfices
De la même façon il est interdit à tous de vendre des produits qui ne sont pas issus de votre production, sans autorisation écrite du Maire.

Arrêté n°6

Les prix suivants sont des prix MAXIMUM hors taxes, rien n'empêche de vendre à prix plus bas :
6,00 écus = miche de pain soit 6,30 TTC
3,10 écus = maïs soit 3,26 TTC
16,50 écus = carcasse de cochon
32,00 écus = carcasse de vache
9,00 écus = fruit soit 9,27 TTC
9,00 écus = légume soit 9,45 TTC
9,00 écus = lait soit 9,27 TTC
18,00 écus = morceaux de viandes soit 18,90 TTC
18,00 écus = poisson soit 18,90 TTC
11,50 écus = sac de blé
13,50 écus = sac de Farine
4,10 écus = stère de bois
15,00 écus = peau

De l'application du dit arrêté,


Fait à Saint Liziers,
le 1er jour du mois d'Octobre de l'an de Grâce 1461
Sisao, Maire de Saint Liziers
Ces arrêtes municipaux sont valable 30 jours soit , jusqu'au 31 Octobre de l'an de Grâce 1461

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   1/10/2013, 13:10

Hola Alena, j'ai pas encore fait d'annonce que vous travaillez deja ! Et bien ^^ On va essayer de tout remettre au propre demain, on a juste rangé pour pouvoir s'en inspiré, mais je refais du rangement et je mets tout à jour Wink Merci !
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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   1/10/2013, 20:37

Alena sourit au prévôt

Bah oui c'est mon habitude de mettre à jours les arretés dés qu'ils apparaissent en halle comme cela, je sais ou cherchez tout de suite et j'explique au petit nouveau qui arrivent voir même au voyageur !

Mais derien en tout cas, j'aime juste que le travaille soit bien fait Wink

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   22/11/2013, 12:13

Lynette.. a écrit:
Mairie de Saint Lizier

Aux Licerois, Liceroises,
A toute personne lisant, ou se faisant lire ceci :



Moi Lynette maire de Saint Lizier, vous informe du nouvel Arrêté municipal.

Qu'il soit dit et sut de tous que la liste d’outils et de matières-premières ci-dessous sont réservés aux personnes ayant le métier qui y correspond.

Le Bois => Charpentier, Boulanger et Forgerons
Le Blé => Meunier et Tisserand
La Farine => Boulanger
Le Fer => Forgeron et Charpentier
Les Peaux et laine => Tisserand et Charpentier pour la laine
Les quintaux de carcasse de vache/cochon => Boucher

Qu'il soit dit et sut de tous que toutes controverses ou manquement à ce décret sera passible d’un procès.
Qu'il soit dit et sut de tous que TOUTES spéculations sur ces produits, sera passible de Procès.
Qu'il soit dit et sut de tous que tout achat de ces marchandises autres que par les personnes en ayant besoin pour leur métier, dans le but de spéculer dans d’autres villages sera passible d’un procès.

Pour ce faire, une missive sera envoyée à la personne ne respectant pas l’arrêté.
Si sous 24h les marchandises ne sont pas mises sur le marché ou si aucune réponse n’a été donnée cette personne sera trainée en justice devant le comté.

De plus, des dérogations peuvent être misent en place pour les personnes extérieurs aux villages souhaitant vendre leurs biens sur le marché de Saint Lizier. Pour ce faire une demande doit être formulé au près du maire de village de Saint Lizier, Soit Lynette..
Ces dérogations concerneront :
- Les personnes habitants le comté
- Les marchands ambulants

Qu'il soit dit et sut par tous que la mairie n’accepte plus les spéculateurs en son marché.

par Lynette..
Maire de Saint Lizier,
le vingt et un novembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un.
Soit valable juqu'au 20 Décembre 1461

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Alena91

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   24/11/2013, 23:21

Lynette.. a écrit:
Mairie de Saint Lizier

Aux Licerois, Liceroises,
A toute personne lisant, ou se faisant lire ceci :


Moi Lynette maire de Saint Lizier, vous informe du nouvel arrêté municipal.

Qu'il soit dit et sut de tous que les produits présent sur la liste ci-dessous sont désormais sujet a un achat maximal sur une semaine. Soit un achat par jour de nourriture SAUF pour le maïs qui sert a l’élevage de cochon.

Pain => 1 par jour soit 7 par semaine.
Fruit/Légumes/Lait => 2 par jours soit 14 par semaine.
Viande/Poisson => 1 par jour soit 7 par semaine.

Qu'il soit dit et sut de tous que toutes controverses ou manquement à ce décret sera passible d’un procès.
Qu'il soit dit et sut de tous que TOUTES spéculations sur ces produits, sera passible de Procès.
Qu'il soit dit et sut de tous que tout achat de ces marchandises autres que par les personnes en ayant besoin dans le but de spéculer dans d’autres villages sera passible d’un procès.

Pour ce faire, une missive sera envoyée à la personne ne respectant pas l'arrêté.
Si sous 24h les marchandises ne sont pas mises sur le marché ou si aucune réponse n’a été donnée cette personne sera trainée en justice devant le comté.

De plus, des dérogations peuvent être misent en place pour les personnes extérieurs aux villages ou souhaitant voyager pour acheter ces biens sur le marché de Saint Lizier. Pour ce faire une demande doit être formulé au près du maire de village de Saint Lizier, Soit Lynette..
Ces dérogations concerneront :
- Les personnes habitants le comté
- Les marchands ambulants


Qu'il soit dit et sut par tous que la mairie souhaite réguler le marché.

par Lynette..
Maire de Saint Lizier,
le huit Décembre de l'an de grâce mil quatre cent soixante et un

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Dernière édition par Alena91 le 9/12/2013, 11:33, édité 1 fois
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Mathieus

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   30/11/2013, 14:08

Alena, dit à la mairesse d'ajouter ton nom dans le decret. Que chaque vendeur voyant spéculation doit prevénir toi ou la mairesse ! Car c'est aupres d'eux que vous saurez s'il y a spéculation ou non. Et non pas par le biais de l'observation !
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Alena91

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux St Liziers   1/12/2013, 20:47

Pas de soucis Mathieus ! Je lui dirais Wink

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