cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Titi01 (coupable) ESCLAVAGISME 5/11/2008, 21:37 | |
| Titi01 http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Titi01procès opposant 2008-11-05, Titi01 au Comté d'Armagnac et de Comminges Titi01 est accusé de esclavagisme. Procès ayant opposé Titi01 au Comté d'Armagnac et de Comminges Titi01 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme - Citation :
- Procès instruit le 5 novembre 1456
Verdict rendu le 14 novembre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges Accusé Titi01
Juge Tokagero Prévot Noiraude Procureur Cassandres - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac-Comminges, jugeons le Sieur Titi01 coupable d'esclavagisme.
Nous le condamnons à payer une amende directe de 10 écus.
Affaire close le Vendredi 14 Novembre 1456 - Citation :
- Acte d'accusation
Monsieur le juge en ce jour du mercredi 5 novembre 1456 nous instruisons un proces pour esclavagisme à l'encontre de Titi01 Avant de vous exposer l'affaire qui nous conduit devant vous ,nous allons dire ses droits à l'accusé Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici
http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH Coutumier d'Armagnac Comminges http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
De la portée et de l'application du coutumier.
-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice. Le 30 octobre 1456 Titi01 a embauché Arwenne57 pour un salaire de 19 écus alors qu'une missive avait été adressée par la maréchaussée de Muret afin que cet employeur indélicat modifie son embauche https://2img.net/r/ihimizer/img136/3426/sanstitre1jy3.png
Maintes missives ont été adressées par la maréchaussée de Muret pour trouver un arrangement à l'amiable Accusé Titi01 , malgré les différentes demandes de la maréchaussée vous n'avez pas pris le temps de répondre ni aux forces de police ni à votre employée
Monsieur le juge voici la preuve de l'embauche https://2img.net/r/ihimizer/img160/6043/sanstitreqw8.png Voici la grille de salaire pour la ville de Muret *
0 à 10 points de caractéristique : 15 écus 11 à 15 points de caractéristique : 17 écus 16 à 19 points de caractéristique : 20 écus* Accusé Titi01 nous vous demandons de venir vous expliquer en cette cour de justice
Faict à Auch Mercredi 5 novembre 1456 Cassandres Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Arwenne57 à la barre
- Citation :
- L'accusation a appelé Eilinelll à la barre
Bonjour votre honneur Je suis la personne en charge du dossier Suite a une embauche en esclavagisme monsieur Titi01 a reçut plusieurs courrier de ma part, courrier qui sont restaient tous sans réponses, alors que la victime ma répondu en me signalant qu�elle de désirait pas être dédommagé j�ai donc contacté ce monsieur pour qu�il paye sa dette a la société, courrier qui est restait encore une fois sans réponse C�est pour cela que je vous transmet le dossier Merci de m�avoir écouté - Citation :
- Peine
10 écus d'amende | |
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