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 Titi01 (coupable) ESCLAVAGISME

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Titi01 (coupable) ESCLAVAGISME   5/11/2008, 21:37

Titi01
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Titi01
procès opposant 2008-11-05, Titi01 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Titi01 est accusé de esclavagisme
.

Procès ayant opposé Titi01 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Titi01 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme


Citation :
Procès instruit le 5 novembre 1456
Verdict rendu le 14 novembre 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Titi01


Juge Tokagero
Prévot Noiraude
Procureur Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac-Comminges, jugeons le Sieur Titi01 coupable d'esclavagisme.

Nous le condamnons à payer une amende directe de 10 écus.

Affaire close le Vendredi 14 Novembre 1456

Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce jour du mercredi 5 novembre 1456 nous instruisons un proces pour esclavagisme à l'encontre de Titi01
Avant de vous exposer l'affaire qui nous conduit devant vous ,nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Coutumier d'Armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.
Le 30 octobre 1456 Titi01 a embauché Arwenne57 pour un salaire de 19 écus alors qu'une missive avait été adressée par la maréchaussée de Muret afin que cet employeur indélicat modifie son embauche
http://img136.imageshack.us/img136/3426/sanstitre1jy3.png

Maintes missives ont été adressées par la maréchaussée de Muret pour trouver un arrangement à l'amiable
Accusé Titi01 , malgré les différentes demandes de la maréchaussée vous n'avez pas pris le temps de répondre ni aux forces de police ni à votre employée

Monsieur le juge voici la preuve de l'embauche
http://img160.imageshack.us/img160/6043/sanstitreqw8.png
Voici la grille de salaire pour la ville de Muret
*

0 à 10 points de caractéristique : 15 écus
11 à 15 points de caractéristique : 17 écus
16 à 19 points de caractéristique : 20 écus*
Accusé Titi01 nous vous demandons de venir vous expliquer en cette cour de justice

Faict à Auch
Mercredi 5 novembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Arwenne57 à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Eilinelll à la barre
Bonjour votre honneur
Je suis la personne en charge du dossier
Suite a une embauche en esclavagisme monsieur Titi01 a reçut plusieurs courrier de ma part, courrier qui sont restaient tous sans réponses, alors que la victime ma répondu en me signalant qu�elle de désirait pas être dédommagé j�ai donc contacté ce monsieur pour qu�il paye sa dette a la société, courrier qui est restait encore une fois sans réponse
C�est pour cela que je vous transmet le dossier
Merci de m�avoir écouté
Citation :
Peine
10 écus d'amende

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
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