cassandres
Baron(ne)
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008
 | | Sujet: Asodug (Coupable) ESCLAVAGISME 6/11/2008, 20:32 | |
| Asodug Esclavagismehttp://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Asodugprocès opposant 2008-11-06, Asodug au Comté d'Armagnac et de Comminges
Asodug est accusé de esclavagisme.Procès ayant opposé Asodug au Comté d'Armagnac et de Comminges
Asodug était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. - Citation :
- Proces instruit le 6 novembre 1456
Verdict rendu le 14 novembre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Asodug
Juge Tokagero
Procureur Cassandres
Prévot Noiraude - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac-Comminges, jugeons Dame Asodug coupable d'esclavagisme.
Au vu de la non-participation à ce procès, au vu du nom respect du décret des salaires à Muret,
En conséquence, nous condamnons Dame Asodug à payer une amende immédiate de 10 écus.
Affaire close le Vendredi 14 Novembre 1456 - Citation :
- Acte d'accusation
Monsieur le juge nous instruisons ce jour un proces pour esclavagisme à l'encontre de Asodug
Avant de vous enoncer les faits monsieur le juge ,nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici
http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Coutumier d'Armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
De la portée et de l'application du coutumier.
-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.
Le 29 octobre 1456 l'accusé a embauché Dame Titula pour un salaire misérable de 12 écus
29/10 12:23 : Asodug embauche Titula pour 12,00 écus
Preuve : http://images.imagehotel.net/?tu1k1z6462.jpg
Malgré maintes missives adressées par la maréchaussée , il n'y a eu aucune réponse de la part de l'accusé pour un réglement à l'amiable.
Voici la grille de salaire pour la ville de Muret
*0 à 10 points de caractéristique : 15 écus
11 à 15 points de caractéristique : 17 écus
16 à 19 points de caractéristique : 20 écus*
Nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu Asodug
Faict à Auch
Jeudi 6 novembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges [quote] - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le juge l'accusé ne semble pas vouloir venir s'expliquer ici lieu
Nous vous demandons de le reconnaitre coupable d'esclavagisme
Nous demandons une amende immédiate de 2 écus la prise en charge des frais de justice qui seront à payer à la maréchaussée de Muret, ces frais se montant à 4 écus ainsi que le remborsemnt du manque à gagner à son employé
Faict à Auch
Mardi 11 novembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Leodagans à la barre
Bonjour, Asodug n'a pas pris la peine de me répondre, il ne semble pas vouloir coopérer.
Titula, elle aussi était resté muette, seulement voilà, elle m'a fait parvenir ce jour son désir d'effectuer l'arrangement, que vous pouvez retrouver dans le dossier.
Cet arrangement n'est valable que durant la médiation, mais je demande tout de même que Titula soit dédommagé !
Merci, Leodagans, sergent de police de Muret
- Citation :
- Peine
10 écus d'amende | |
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