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 Alga (Coupable) ESCLAVAGISME

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Alga (Coupable) ESCLAVAGISME   11/11/2008, 20:20

Alga
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Alga
Esclavagisme
procès opposant 2008-11-11, Alga au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alga est accusé de esclavagisme.


Procès ayant opposé Alga au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alga était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.


Citation :
Proces instruit le 11 novembre
Verdict rendu le 21 novembre 1456
Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Alga
Le juge du Comté : Tokagero
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude
Le procureur : Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac-Comminges, jugeons le Sieur Alga coupable d'esclavagisme.

Nous le condamnons à payer une amende de 10 écus.

Affaire close le Vendredi 21 Novembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce jour du 11 novembre 1456 nous instruisons un procés à l'encontre de Alga pour esclavagisme
Avant de vous montrer les preuves monsieur le juge nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Coutumier d'Armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.
Proposition d'embauche qui 'a pas été retitée par l'accus malgré différéntes missives
http://img136.imageshack.us/img136/1971/sanstitreqq2.png
Preuve
http://img508.imageshack.us/img508/5485/sanstitrepe6.png
Cet employeur indélicat a embauché à un salaire misérable doditigra à un salaire de 16 écus pour 19 points de caractéristique,
Voici la gille de salaire en vigueur à Muret
0 à 10 points de caractéristique : 15 écus
11 à 15 points de caractéristique : 17 écus
16 à 19 points de caractéristique : 20 écus

La maréchaussée de Muret a envoyé maintes missives qui sont restées sans réponse

Accusé Alga , nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu

Faict à Auch
Mardi 11 novembre 1456
Cassandres
procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge il semble que l'accusé ne daigne pas vouloir répondre de ses actes devant nous
Nous vous demandons de le reconnaitre coupabe d'esclavagisme
Nous demandons une amende immédaite de trois écus majoré ainsi que la prise en chage des frais de justice s'élevant à qutre écus

Faict à Auch
Dimanche 16 novembre 1456
Cassandres

procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Eilinelll à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Peine
10 écus d'amende

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
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