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 Assemblée Armagnacaise?

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antoineleroy
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MessageSujet: Assemblée Armagnacaise?   1/5/2008, 14:26

Citation :
De l'Assemblée d'Armagnac et de Comminges



I>Introduction

Art.1. Des fonctions de l'Assemblée
L'Assemblée d'Armagnac et de Comminges est le lieu où les Armagnacs débattent des affaires politiques de leur Comté. Les sujets des différents débats peuvent toucher à tout.
Elle assure le lien entre le peuple et le conseil Comtal.
Elle a un rôle consultatif auprès dudit conseil. C'est à dire que ses décisions et votes peuvent être tenus en compte par le Conseil Comtal.


II>Des responsabilités au sein de l'Assemblée

Art.2. Du bureau de l'Assemblée
Le bureau est constitué du président et du porte-parole.
Le Comté d'Armagnac et de Comminges ou le porte-parole du Conseil Comtal ne peuvent être membres du bureau.

Art.3. Du président de l'Assemblée
Le président de l'Assemblée dirige les travaux. Il arbitre les débats et lance les votes, de manière discrétionnaire et selon sa conscience.
Il reçoit les nouveaux membres.

Art.4. Du porte-parole de l'Assemblée
Le porte-parole de l'Assemblée annonce les décisions de l'Assemblée. Il fait connaître l'Assemblée et la teneur de ses débats dans le Comté.
Il veille au bon déroulement des débats. Il assiste, et, en cas d'absence, supplée le président.

Art.5. De l'élection du bureau
Huit jours au moins avant la fin du mandat d'un membre du bureau, le président de l'Assemblée ouvre les candidatures à la succession de ce membre.
Quatre jours au moins avant la fin du mandat concerné, il soumet ces candidatures au vote.
Le dernier jour du mandat concerné, il décompte les voix et proclame les résultats.
Les membres du bureau sont élus individuellement à la majorité relative.
Le mandat des membres du bureau est de deux mois, ajusté sur celui du Conseil Comtal.

Art.6. De la destitution d'un membre du bureau
Tout membre de l'Assemblée peut proposer la destitution d'un membre du bureau par une motion.
Elle ne peut être demandée qu'en cas d'absence prouvée de sept jours au moins ou de nuisance volontaire au bon fonctionnement de l'Assemblée.
La motion est soumise au vote.
Elle est adoptée lorsqu'elle recueille les deux tiers des suffrages exprimés.
Le Comte d'Armagnac et de Comminges organise alors la succession du membre du bureau concerné selon les modalités prévues à l'article précédent.


III>Des membres de l'Assemblée

Art.7. De l'entrée à l'Assemblée
Siègent à l'Assemblée d'Armagnac et de Comminges les citoyens domiciliés dans ce Comté et qui en font la demande auprès du porte-parole de l'Assemblée.
Les vagabonds ne peuvent y siéger.

Art.8. De la sortie de l'Assemblée
Le membre de l'Assemblée qui n'est plus domicilié dans le Comté est radié par le porte-parole de l'Assemblée.

Art.9. Droits et obligations des membres
Les membres s'expriment librement dans le respect de chacun et des règles de l'Assemblée.
Ils sont tenus à une obligation de réserve vis-à-vis des informations qui y sont débattues.
La propagande pour un parti ou une liste électorale y est interdite.


IV> De l'organisation des travaux de l'Assemblée

Art.10. Des débats au sein de l'Assemblée
Sur proposition d'un membre de l'Assemblée, les débats sont ouverts par un membre du bureau.
Les membres du Conseil Comtal peuvent également ouvrir des débats.
Lorsque les débats sont achevés, le président soumet au vote la proposition qui s'en dégage.
La proposition est adoptée lorsqu'elle recueille la majorité des suffrages exprimés.

Art.11. Des votes au sein de l'Assemblée
Les votes prévus sont tenus pour 3 jours et doivent avoir fait l'objet d'un avis préalable en gargote affiché par le porte-parole ou son suppléant.
Les suffrages sont exprimés individuellement et publiquement.
Chaque membre dispose d'une voix, à l'exception des membres du bureau qui ont un devoir de réserve.
Les suffrages autres que les bulletins blancs et nuls constituent les suffrages exprimés.

Art.12. Des modifications du présent chapitre
Le présent chapitre est modifié lorsqu'une proposition de modification adoptée à la majorité simple par l'Assemblée d'Amagnac et de Comminges est acceptée par le conseil Comtal.

c'est une institution qui sert de livre de doléances en gros, et qui permet au peuple d'Armagnac de demander la mise en place de choses, de parler sur certains sujets, etc...
Cette plate forme est pour moi importante Rolling Eyes

Peu importe après la réponse du Conseil et des villageois, c'est juste pour savoir (même si j'aimerais que cela puisse se mettre en place Razz )


Dernière édition par antoineleroy le 1/5/2008, 14:56, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   1/5/2008, 14:36

Macyto alla lire le projet d'Antoineleroy et dit

-humm

Il sourit et parla

-Un membre du conseil pourra etre élu a l'assemblée ? (autre que le duc et le porte-parole)
-C'est une organe seulement consultatif ?
-Seul els membre sde l'assemblée pourront proposé un sujet de débat ?


Puis il montra du doigt une partit du texte

Citation :
Art.12. Des modifications du présent chapitre
Le présent chapitre est modifié lorsqu'une proposition de modification adoptée à la majorité simple par l'Assemblée bourguignonne est acceptée par le conseil Comtal.

Je crains que vous n'aillez fait une faute ? Et si c'est armagnacaise c'est une bonne idée... Je n'y vois pas grand chose a redire, je n'ai jamais été très optimiste sur les assemblée consultatif...
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   1/5/2008, 14:41

Je vais repondre tout d'abord en mon nom propre et non en celui du conseil. Personnellement, je trouve inutile de faire une assemblee qui se veut estre le lien entre le peuple et le Conseil Comtal. Par experience, ces assemblees n'ont jamais ete tres interessantes car le Conseil souhaite toujours garder un lien direct avec le peuple.


Maintenant je vais repondre en tant que conseiller. Je rappelle que ce Conseil est un conseil de Régence, nous n'allons donc pas etablir la totalite de l'administration politique de l'Armagnac-Comminges mais seulement les administrations qui sont necessaires pour le demarrage de ce nouveau Comte.
Il doit nous rester environ 3 semaines, le temps que cette assemblee se mette en place le comte sera en pleine periode electorale. Nous aurons donc imposer notre decision au prochain conseil.

Le plus sage est donc d'attendre un conseil elu pour faire cette proposition. Rien ne vous empeche d'y reflechir et de peaufiner son fonctionnement d'ici là...
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   1/5/2008, 14:50

Pourquoi ai-je proposé le Sénat sui vous faite de mesme de votre coté?

Lisez un peu les topics Messire avant de proposer !
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antoineleroy
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   1/5/2008, 15:01

Citation :
-Un membre du conseil pourra etre élu a l'assemblée ? (autre que le duc et le porte-parole)

bien évidemment Wink

Citation :
-C'est une organe seulement consultatif ?
oui, les votes réalisés suite aux débats lancés ne sont là qu'en temps que décisions du peuple donc simplement consultatif!

Citation :
-Seul les membres de l'assemblée pourront proposer un sujet de débat ?
disons que tout le peuple peut proposer un débat flower

Merci de vos réponses Sieur Negens, j'en prends note

Citation :
Pourquoi ai-je proposé le Sénat si vous faite de mesme de votre coté?

parce que votre proposition est littéralement différente de la mienne... L'assemblée n'est là que pour donner la parole au peuple, ce n'est pas un organe ayant un pouvoir allant jusqu'à 'substituer' le Conseil.
Citation :
Le Sénat à un pouvoir consultatif mais aussi executif.
or l'assemblée n'a qu'un rôle consultatif et n'est pas le résultat de votes du peuple mais justement LE peuple lui même!

Votre idée de Sénat est très éloignée de l'assemblée je vous assure, c'est pour cela que j'ai proposé cette idée Wink
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   1/5/2008, 18:42

Il a raison le sénat et l'assemblé sont complètement différente...

J'ajouterais que le futur conseille devra décidé, je ne pense pas qu'il faut une institution pour contrer le pouvoir comme le sénat car c'est au peuple de prendre la parole et les armes si le pouvoir dérive cela montrera un comté unis, mais je ne pense pas non plus qu'il faut une institution consultatif bien qu'elle soit intéressante... Il faudrait peut-etre concilier les deux, en tout cas il faudrait au minimum une assemblé qui rédige les doléances du peuple en plus d'une salle de doléance, cela va de soit (enfin pour moi)
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   1/5/2008, 19:10

Le Sénat peut très bien, en plus de ce que j'ai proposé, se charger de passer régulièrement dans les villes pour y faire un inventaire des doléances ....
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   1/5/2008, 19:27

-Le sénat ne peut pas tout faire... Faut pas surcharger nos sénateurs...

Il rit et se tut pour ne pas déranger l'anglais

-Vous savez une institution qui étudierais les doléances et les réponses a ces doléances serait très utile et ce n'est pas du ressort du sénat

Puis se rappelant qu'il ne le connaissait pas il reprit

-Au faite enchanté de vous connaitre je m'appel Macyto et je viens de Lorraine...
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   1/5/2008, 20:07

Sir Roger39 De Wilgarth, c'est un plaisir.
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   2/5/2008, 01:54

il y a un truc de ce genre en Lorraine.

il a des débats complètements stériles (à en juger les bilans que cette assemblée a affichés en place publique sans crainte du ridicule) et ne communique absolument pas avec le peuple, bien que ce soit son rôle.
à vrai dire, il refuse même de communiquer de quoi il débat, et pour ce qui est de répertorier les questions et requêtes du peuple, n'en parlons même pas. je qualifierais cela de rigidité.

les membres de ce truc appartiennent par ailleurs pour l'écrasante majorité au parti politique dominant du duché. ce qui garantit complètement leur impartialité et leur volonté de servir le peuple Rolling Eyes. mais c'est un autre sujet, et là ça relève déjà du mode d'élection des membres.

Negens a écrit:
Je vais repondre tout d'abord en mon nom propre et non en celui du conseil. Personnellement, je trouve inutile de faire une assemblee qui se veut estre le lien entre le peuple et le Conseil Comtal. Par experience, ces assemblees n'ont jamais ete tres interessantes car le Conseil souhaite toujours garder un lien direct avec le peuple.
c'est un fait. et pour les conseils qui ne communiquent strictement rien et suppriment la parole au peuple, j'ai pu constaté que ce genre d'assemblée n'avait pas la moindre utilité non plus.


conclusion: moi je suis contre.





Macyto a écrit:
-Le sénat ne peut pas tout faire... Faut pas surcharger nos sénateurs...
l'idée du sénat a beau m'intéresser, je ne peux que rejoindre Macyto sur cette réplique.
ne mélangeons pas les rôles et n'exagérons pas les pouvoirs.
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   2/5/2008, 13:10

Le sénat et cette assemblée sont différents concernant le pouvoir exécutif.... Mais sont presque similaires.

Néanmoins, cet optique-ci du pouvoir exécutif me semble correct.
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antoineleroy
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   2/5/2008, 17:50

Citation :
a des débats complètements stériles (à en juger les bilans que cette assemblée a affichés en place publique sans crainte du ridicule) et ne communique absolument pas avec le peuple, bien que ce soit son rôle.

ce qu'il faut comprendre (surement ais-je mal expliqué Embarassed ) c'est que l'assemblée est faite DES villegoises et villageois du Comté souhaitant participer à la vie active de leur Comté.
Ce ne sonts pas des gens élus (sauf le président et le porte parole de l'assemblée) et n'ont aucun pouvoir sur le Conseil (en qui il a donné sa voix par les urnes lors des élections).
Les débats sont lancés suivant la demande du peuple, ils sont argumentés par le peuple, les votes sont fait par le peuple et au final le porte parole dépose la finalité des débats sur la halle afin que le Conseil puisse voir de quoi il en retourne et puisse en prendre compte SI il a envie

j'espère avoir mieux expliqué et montré donc que cet organe est l'Organe même du peuple car il EST le peuple. Cela remplace les livres de doléances...
Les doléances des uns fait le débat de tous scratch
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   2/5/2008, 18:09

Pourquoi ne pas créer à ce moment là une 'salle de doléances 'pour le peuple ??

Celà ne serait'il pas plus simple ?? Very Happy
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antoineleroy
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   2/5/2008, 18:16

Une salle de doléances? Oui c'est une idée!

Mais qu'en est-il ensuite de ces doléances? Rolling Eyes

Dans le cas de cette assemblée les doléances sont expliquées, débattues et suite à un vote des membres de l'assemblée (le peuple), la doléance[l'idée] est acceptée ou refusée par la majorité.

Ensuite ceci est marqué et visible par le Conseil qui dans ce cas là décide d'en prendre compte ou pas.
Cette assemblée rajoute un plus à une simple salle de doléances. Mais en effet votre idée est bonne flower
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   2/5/2008, 20:25

Macyto sourit a la Lorraine et reprit

-Sa fait plaisir d'avoir raison

Il se retint de faire un bisous amical pour ne pas paraitre stupide

-Moi aussi je suis enchanté, ne serait-il pas mieux de (je ne sais pas si c'est ce que vous avez voulu dire) de poser nos doléances dans la salle de doléances et après votre assemblé les prenne et commence le débat et pendant se temps là le conseil répond, comme ça on verra la différence... Sa pourrait faire un beau quelque chose si vos membres sont TOTALEMENT impartial, et pour les motivés un peu vous pouvez proposer un virement directe et sans retour a tout membre d'un partit qui fera de la pub pour son partit ou affichera les idées de son partit dans le débat de manière a faire gagner des votes...

Il sourit au mot impartial car cela voulait dire beaucoup de chose pour certaine personne

-Et puis après vous pourrez faire des débats directement avec le conseil dans les cas que vous jugerez important et la raison sera expliqué au peuple

Puis se souvenant de la phrase d'une personne il reprit

-L'assemblé que nous propose antoineleroy est totalement consultatif je me trompe ?

Il aimé beaucoup se mot... totalement...

-Alors pourquoi dire cette optique ? Et puis surement les assemblées dont aucune lois empêche le conseil de régner vous arrange car vous avez vous même peur de cela car...

Il finit par se taire car sa pensée allait au devant de sa parole, décidément il devait faire plus attention, pour finir mieux sa phrase il finit par un sourir amical
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 03:00

antoineleroy a écrit:
Citation :
a des débats complètements stériles (à en juger les bilans que cette assemblée a affichés en place publique sans crainte du ridicule) et ne communique absolument pas avec le peuple, bien que ce soit son rôle.

ce qu'il faut comprendre (surement ais-je mal expliqué Embarassed ) c'est que l'assemblée est faite DES villegoises et villageois du Comté souhaitant participer à la vie active de leur Comté.
Ce ne sonts pas des gens élus (sauf le président et le porte parole de l'assemblée) et n'ont aucun pouvoir sur le Conseil (en qui il a donné sa voix par les urnes lors des élections).
Les débats sont lancés suivant la demande du peuple, ils sont argumentés par le peuple, les votes sont fait par le peuple et au final le porte parole dépose la finalité des débats sur la halle afin que le Conseil puisse voir de quoi il en retourne et puisse en prendre compte SI il a envie

j'espère avoir mieux expliqué et montré donc que cet organe est l'Organe même du peuple car il EST le peuple. Cela remplace les livres de doléances...
Les doléances des uns fait le débat de tous scratch

oui oui, j'avais bien compris votre idée. et c'est aussi exactement le rôle prétendu du parlement lorrain... je ne fais que constater.
je ne critique pas l'idée. je dis juste qu'à mon avis ça ne peut mener à rien, et que cette assemblée une fois établie fait ce qu'elle veut.
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 09:19

Macyto sourit a Bergamoth et lui posa une question

-Alors que mettre comme institution aucune ? Il faut en mettre mais il faut aussi que si le peuple les trouve inutiles il puisse les supprimer. Mais dites moi ce que vous voulez mettre comme institution ?
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Bergamoth

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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 11:39

vous voulez mon avis Macyto?
pourquoi établir une institution qui ne sert à rien? je suis certaine que certains duchés/comtés arrivent à tourner sans une "assemblée" de ce type, alors soit on crée une institution qui a les moyens de servir à quelque chose, soit on ne crée rien, tout simplement.
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antoineleroy
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 12:26

Citation :
oui oui, j'avais bien compris votre idée. et c'est aussi exactement le rôle prétendu du parlement lorrain... je ne fais que constater.
je ne critique pas l'idée. je dis juste qu'à mon avis ça ne peut mener à rien, et que cette assemblée une fois établie fait ce qu'elle veut.

" J'avais bien compris que vous ne critiquiez pas... Rolling Eyes "

Le médecin sourit puis reprit en réfléchissant

" Par contre dire que cette assemblée ne servirait à rien est faux et qu'elle fera ce qu'elle souhaite l'est aussi.

Je le répère; cette assemblée est constituée des villageoises et villageois du Comté. Elle sert à débattre des doléances de la population pour savoir si oui ou non on peut faire quelque chose concernant une doléance demandée.

Cette institution a à sa tête un président qui se charge de créer les débat et lancer les votes, ainsi qu'un porte-parole qui se charge de faire de la pub pour cette instance afin de rameuter la population ainsi qu'afficher les résultats des votes face aux débats proposés sur la halle afin que le Conseil Comtal sache ce que souhaite de peuple.

Dire qu'elle ne sert à rien est faux puisque c'est un lieu POUR le peuple où se réunissent les idées DU peuple. C'est un peu comme le forum à l'époque Romaine où avaient lieu des débats.
Ici le peuple a la parole et peut à travers les votes montrer au Conseil qu'il serait bien de faire ci ou ça.
Bien entendu sans aucun droit sur le pouvoir du C.C. contraîrement à d'autres instances, c'est seulement consultatif! "

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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 12:55

Totalement contre toute forme d'assemblée, de parlement ou de Sénat. On ne peut faire plus inutile.En outre, ces assemblées voudront se rendre utile et commencera alors les éternelles proposition de lois affichant toute de plus en plus de réglementations et d'interdictions.
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 13:47

Oui, c'est ma manière de penser... Mais seulement dans l'optique d'un trop grand pouvoir exécutif...

Si une telle assemblée était plutôt enclin à assister le conseil et non à grignoter ses prérogatives, nous assisterions à un travail efficace d'un binôme intangible !
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 14:23

Macyto craignait de ne pas avoir comprit et posa une question a Antoineleroy

-Votre instance est bien faite pour répondre au doléance ? Et accessoirement aider le CC dans des situations précisent... Je me pose cette question vu que visiblement soit j'ai mal compris soit les personnes autour on mal comprit

Macyto se demanda où était le problème d'une instance qui répondrait au doléance du peuple selon sa version... Puis il se dit que peut-etre des gens voulait un pouvoir centrale fort sans aucune forme d'opposition même partiel.
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 15:55

antoineleroy a écrit:

Dire qu'elle ne sert à rien est faux puisque c'est un lieu POUR le peuple où se réunissent les idées DU peuple.

hmmm alors si l'on pouvait s'assurer du bienfondé de leur engagement dans la représentation du peuple, en leur demandant une totale neutralité en terme d'appartenance politique, ça pourrait aider.

attention aussi à ne pas être trop chiche dans le nombre de représentants.
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antoineleroy
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 17:22

Il sera du domaine du président ou du porte-parole de vérifier la tonalité des débats. Si une personne fait de la pub pour son parti politique le message sera sabré c'est tout.

Twisted Evil

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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 23:14

je ne parlais pas de pub mais bien d'opinion et attitude biaisées.

(et je précise que je ne cherche pas à entretenir la polémique pour le plaisir, même si ça donne cette impression. je dis ce que j'ai observé et que je serais déçue de retrouver ici)
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Charles Breydel
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   4/5/2008, 23:22

Encore pire que l'idée du Sénat.
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Guilloux

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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   5/5/2008, 11:13

lutuxya a écrit:
Pourquoi ne pas créer à ce moment là une 'salle de doléances 'pour le peuple ??

Celà ne serait'il pas plus simple ?? Very Happy

Si beaucoup plus simple!
Il n'y a pas besoin de créer institutions sur institutions pour faire ce qui peut être tout simplement fait par l'envoi d'une missive au comte ou à l'un de ses conseillers pour suggérer une idée, formuler une requête ou faire passer une remarque pertinente.
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   5/5/2008, 17:43

Macyto eu envie de s'effondrer mais reprit

-Sieur vous pouvez nous expliquez pourquoi vous trouvez cela inutile ça permettra a Antoinelroy d'apporter des modifications si nescessaire

Puis il est répondit a une personne qui tenait une sorte d'instrument

-Peut-etre qu'en regardant ce que le scribe a écrit de notre débat vous comprendrez... Et merci de ne pas dire institution sur institution, sinon mettez des noms sur ces institutions merci
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antoineleroy
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MessageSujet: Re: Assemblée Armagnacaise?   5/5/2008, 17:54

Citation :
je ne parlais pas de pub mais bien d'opinion et attitude biaisées.

(et je précise que je ne cherche pas à entretenir la polémique pour le plaisir, même si ça donne cette impression. je dis ce que j'ai observé et que je serais déçue de retrouver ici)

" pas de soucis, les critiques CONSTRUCTIVES sont toujours les bienvenues Wink "

Citation :
Encore pire que l'idée du Sénat.

" Quelle parole constructive! (voix ironique bien entendu).
Je ne vois pas où est le pire dans cette Assemblée étant donné qu'elle EST le peuple et non des élus et qu'en plus elle n'a aucuns pouvoirs sur le Conseil Comtal (contrairement à une autre institution dont je tairais le nom.)

Je serais plus ouvert à vos critiques lorsque vous expliquerez mieux bien entendu flower "

Citation :
Si beaucoup plus simple!

" Il est vrai qu'une missive envoyée au Comte est plus simple. Seulement quid de l'impact d'une demande d'un particulier?
Si on y regarde de plus près, la doléance de X sera reprit en débat par les villageois(es) et sera voté ensuite. Cela veut dire que la doléance n'aura pas 1 voix mais plusieures Rolling Eyes

Là nous avons un impact plus fort sur le Conseil Comtal, même si les votes de l'assemblée sont consultatifs pour le Conseil. Seulement si j'étais Comte je mettrais la communication en tête des prioritées et donc qui dit communication dit écoute du peuple qui m'a élu.
En ce sens l'assemblée est un bon lieux pour jeter un oeil sur les demandes du peuple Razz "

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