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 Aknot13. (Relaxé)

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Aknot13. (Relaxé)   4/12/2008, 11:17

Aknot13
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Aknot13

procès opposant 2008-12-02, Aknot13 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Aknot13 est accusé de trahison.

Procès ayant opposé Aknot13 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Aknot13 était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
Proces instruit le 2 décembre 1456
Verdict rendu le 19 décembre 1456

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Aknot13

Le juge du Comté : coco100/Tokagero
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude
Le procureur : Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Moi,coco100,juge d'armagnac,relaxons messire aknot13

http://images.imagehotel.net/?vh2lh9f470.jpg

" L'affaire Aknot, pour moi rendre le verdict n'a pas été; simple et je vais le rendre en toute neutralité;j'ai suivi le d�ulement de l'affaire vraiment en toute objectivité sans affinité;aucune. Ce qui me permet de rendre un jugement juste.

Comme je l'ai dit deux points :
-une justice identique pour tous
-une justice équitable ;itable

Le verdict est le suivant : Aknot est relaxé aucune poursuite dans le cadre de cette affaire ne peut avoir lieu.

Pourquoi ? aknot n'a fait que permettre ;a ville d'avoir des denrées;.
d'ailleurs le maire d'Eauze l'a bien expliqué;ans sa plaidoirie.

Aucune preuve probante n'est apportée; les liens ne constituent pas suffisamment de preuves, entre les achats et la revente.
je ne suis pas d'accord avec les accusations dans le cadre de cette affaire.

Kadfael
Le 11 décembrembre 1456
Comte de l'Armagnac et du Comminges"

fait a
Auch
le vendredi 19 decembre 1456
coco100
juge d'armagnac

Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge nous instruisons en ce jour du mardi 2 décembre 1456 un procès pour trahison à l'encontre de sieur Aknot13

Avant de vous énoncer les faits monsieur le juge ,nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH


Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.
Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.


DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=e0ZFHbhw85We3uCjqpq7DkkkV
II - DES LIBERTÉS, DROITS ET DEVOIRS DES SUJETS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
Devoir de Respect des Lois et de la Justice Comtale

Tout Sujet Armagnaco-Commingeois se doit de respecter les lois royales, comtales et municipales, légitimement votées et en vigueur sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges.
Monsieur le juge voici les faits qui sont reprochés à l'accusé
Le 28 novembre 1456 Coco100 s'est rendu compte d'un nombre important de stères de bois sur le marché .Poursuivant ses investigations , Coco100 s'est rendu compte que l'accusé avait mis 255 stères
L'accusé prend soin au passage d'égratigner le maire de la ville d'Eauze..
Le lieutenant a pris soin de prévenir l'accusé .Voici la copie
*messire ,
je me permets de vous ecrire car j'ai appris que vous avez mis 255steres de bois sur le marché au prix de 4.35ecus
je voulais savoir si vous avez demander l'autorisation du maire afin de les mettre en vente
je sais tres bien que quelq'un vous les a ramener a eauze ,car etant douanier aussi ,je ne vous ai pas vu vous déplacez!!ou une autre hypothese
j'aimerais que vous trouvez une entente avec la mairie actuelafin de regler ce differend car sinon je serais dans l'obligation d'ouvir un dossier pour destabilisation du marché.
de plus cela vous fera une mauvaise publicité pour peut etre une eventuelle election de maire

cordialement
coco100 *

Voici la réponse de l'accusé qui vous pourrez le constater se dit mourant
http://img216.imageshack.us/my.php?image=70906616qc9.png
http://img216.imageshack.us/my.php?image=27288646gy5.png

le lieutenant coco100 reçoit une autre missive

http://img151.imageshack.us/my.php?image=00qd1.png
la preuve
http://img142.imageshack.us/my.php?image=boisnd1.jpg
Vous constaterez monsieur le juge de l'achat massif de bois à la mairie d'eauze...au pix de 4,10 écus pièce
Pour continuer monsieur le juge , coco100 a acheté 20 stères le 28 novembre 1456 au prix de 4,35 écus

http://img220.imageshack.us/my.php?image=100dl9.png
Nous avons fait un rapide calcul monsieur le juge
Achat le 26 novembre 270 stères à la ville au prix de 4,10 écus pièces =1107 écus
Revente de 255 stères voir plus achetées 4,10 écus =Montant de l'achat 1045,50 écus
Pour en revendre 255 au prix de 4,35 écus pièce =1109,25 écus

Il empoche donc 64,25 écus ce qui fait une plue value non négligeable comme vous pourez le voir , nous n'avons pas pris en compte les 20 stères qui n'ont pas été mentionnées lors de la mise en vente massive mais nous sommes certaines qu'elles aussi ont subi une augmentation non négligeable lors de leur mise en vente.

Il est étrange accusé qu'une personne sur le point de mourir fasse du bénéfice sur le dos de paisibles acheteurs ne croyez vous pas?Il me semble mais ce n'est qu'une hypothèse de ma part que l'on fait des dons ou que l'on vend à prix réduit..

Monsieur le juge nous avons mis ce triste sire une accusation pour trahison
Il a destabilisé le marche de la ville d'eauze en mettant en vente plus de 255 stères de bois
Il a achèté toutes les réserves de la ville d'eauze afin d'avoir le seul monopole de la vente de bois
Il a revendu le dit bois à 4,35 écus alors qu'il l' acheté 4,10 écus
Accusé Aknot13 nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu sur vos malversations.
Fait àa Auch
Madi 2 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

*En arrivant Aknot s'inclina devant le juge.

Bonjour monsieur le juge...

Je suis bouche bée devant vous et ne sais quoi dire devant une telle accusation.

Reprenons donc ici les faits qui me sont reproché:
1)Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.
2)Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.

Au point 1 je répondrais... que je n'ai fais aucune spéculation, je n'ai pas acheté les produits dans le même village et je ne monopolise pas de vente, vu que personne ne produit de bois chez nous! De plus mon prix est loin d'exéder le seuil tolérable, vu qu'il est inférieur à tous les prix du marché! J'ajouterais enfin qu'on me parle de 270 stères alors qu'il n'y en avait que 255... les 255 au prix de 1095.5. Et oui, n'oublie pas la taxe de 50 écus sur le marché du comté! Que je revend à 4.35 ça nous fait donc 1109.25 à la revente. Soit un bénéfice net de 13.75 et non 60 écus comme on me les reproches. J'aurais vérifier vos chiffres avant tout de même!

Pour le point 2, la déstabilisation du marché, je ne vois pas en quoi l'offre ou la demande vient fausser quoi que ce soit, puisque comme au point 1, personne au village ne peut produire de bois! Et à ma connaissance, le maire n'était pas présent au moment des faits (voir tableau de la mairie), donc celui-ci n'aurait pas pu approvisionner le marché!

Monsieur le juge, je terminerais ma défense en vous assurant que je n'ai aucun problème avec le maire du village. La preuve en est les 500 écus que je lui ai verser afin de payer les impôts obligatoire que le comté lui demande. C'est 500 écus sont-il aussi maigre que ça fasse au presque 14 écus que j'ai pu gagner grâce au bois?

Monsieur le juge, Dame Cassandres, procureur de notre cher comté, n'avait elle peut-être pas toute les informations à mon sujet en lançant ce procès... qui je penses est inutile de faire aller plus loin.

Cependant, j'appelle tout de même à la barre, deux témoins. Notre cher maire qui confirmera mes dires et un villageois quelconque qui pourras confirmer qu'au village je n'ai jamais abusé personne bien au contraire.

Merci à vous pour vostre patiente.

Messire je vous salue.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Le procureur a pris pas mal de notes et prend la parole*
Nous vous remercions de vos interventions.
Votre Honneur nous allons commencer par répondre à l'accusé
Nous sommes allée de bonne heure sur la foire comtale et voici ce que nous avons constaté.
http://images.imagehotel.net/?0nwwwx09h3.jpg
Nous avons acheté du pain
http://images.imagehotel.net/?397l9uljm1.jpg

et comme vous nous avons "vous avez acheté du pain à la mairie
[HRP]c'est pas logique...puisqu 'achat au comté..fin[HRP]
Concernant vos achats massifs de pain nous admettons qu'ils ont été acheté sur le marché comtal
Et oui voyez vous , nous nous sommes servis de nos deniers personnels pour comprendre...chose que vos amis n''ont pas fait afin de nous en apporter la preuve tangible.

Par contre accusé vous dites que vous êtes mourant que vous voulez aider les habitants de votre ville mais pour un "mourant vous faites en sorte de récupérer les frais que vous avez engagés alors qu'n principe on donne ou on vend au minimum....
Mais ce n'est que constation de ma part
Par contre nous vous accusons de destabiliser le marché en ayant mis en vente plus de 255 stères de bois...
Monsieur le juge nous vous demandons de transformer l'acte d'accusation en trouble à l'ordre public pour les faits suivants
Mise en vente d'une quantité massive de bois 255 stères sur le marché de la ville d'Eauzes ce qui va à l'encontre du coutumier armagnacais
preuve de la quantité massive de vente de bois

http://img83.imageshack.us/img83/7978/aknot255streswa7.jpg
Des pratiques commerciales.
-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie*
Vous vous dites mourant mais vous avez des préoccupations bien terre à terre accusé..
http://img216.imageshack.us/my.php?image=70906616qc9.png
http://img216.imageshack.us/my.php?image=27288646gy5.png
Vous acheté certes sur le marché comtal mais pour un mourant vous avez des préoccupations vénales...car vous voulez absolument rentrer dans les frais que vous avez engagé...

http://img83.imageshack.us/img83/7978/aknot255streswa7.jpg
http://img220.imageshack.us/my.php?image=100dl9.png
Venons aux propos que vous tenez accusé et nous vous citons.
*Monsieur le juge, je terminerais ma défense en vous assurant que je n'ai aucun problème avec le maire du village
http://img83.imageshack.us/img83/7978/aknot255streswa7.jpg
Pourtant vous tenez de bien courieux propos acccusé à l'encontre du maire de votre ville....
*La preuve en est les 500 écus que je lui ai verser afin de payer les impôts obligatoire que le comté lui demande. C'est 500 écus sont-il aussi maigre que ça fasse au presque 14 écus que j'ai pu gagner grâce au bois?*
http://img83.imageshack.us/img83/7978/aknot255streswa7.jpg
Que vous aidiez la mairie c'est votre probléme et celà ne regarde pas ici lieu la cour
Vous êtes ici pour déstabilisation de marché en ayant mis en vente un énorme stock de bois et que vous dites aider votre ville ne nous intéresse guère ici lieu.
*Se retournant vers le maire *
Il est assez étrange de vous voir témoigner ici lieu pour une affaire qui s'est déroulée pendant que vous étiez absent....ne croyez vous pas?
Vous l'avez dit vous même au poste de police au castel d'Auch dans le bureau du lieutenant coco100
*bonjour bonjour....
désolé pour l'absence du début de mandat tout ca tout ca.... (j'ai pas fini de m'excuser moi )

bon, cette affaire me dérange...
je n'aime pas aknot pour son arrogance et sa haine à l'égard du conseil municipal, il vient toujours râler pour ne rien dire etc..... mais... cette affaire me pose un problème*

MAIS :
- moi mon plus gros pb vient de son screen qui dit avoir acheté à la mairie hors :

je ne lui ai jamais rien vendu...
donc soit il a trafiqué ses évènements et il se contredit lui même entre son screen et ce qu'il dit dans son courrier, soit il a bien acheté au comté et y'a eu un bug dans ses évènements... je sais pas si c'est possible (avec la V2-V3 tout ca.... tout n'est pas encore au point...)
Vous revenez au bureau de police d'Eauze le 1er décembre pou dire ceci monsieur le maire
*juste pour dire...
me l'ennervez pas trop, il va peut être payer nos impots pour la 2nd tranche de novembre
n'y a t il pas là corruption de fonctionnaire monsieur le maire ...*

Monsieur le juge revenons donc à l'affaire qui nous concerne celle de l'accusé Aknot13
Nous vous demandons de changer l'acte d'accusation si vous le souhaitez et mettre un trouble à l'ordre public pour destabilisation du marché
Nous vous demandons de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre
Nous demandons une amende immédiate de 20 écus une peine de prison de trois jours

Faict à Auch
dimanche 7 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges


Dernière édition par cassandres le 20/12/2008, 07:23, édité 1 fois
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cassandres
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MessageSujet: Re: Aknot13. (Relaxé)   8/12/2008, 11:12

Aknot13
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Aknot13
suite (1)

procès opposant 2008-12-02, Aknot13 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Aknot13 est accusé de trahison.



Citation :
Proces instruit le 2 décembre 1456
Verdict rendu le

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Aknot13

Le juge du Comté : Tokagero
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude
Le procureur : Cassandres

Citation :
La défense a appelé Etotsira à la barre
*** A l'appel de l'accusé je rejoignis la barre pour apporter mon témoignage....

Monsieur le juge d'Armagnac, je vous souhaite le bonjour...

Si l'accusé m'appelle aujourd'hui à la barre, autant vous le dire directement, c'est que je lui en ai fait la demande. En effet, je ne pouvais laisser passer une telle accusation sans réagir. J'ai foi en la justice et c'est pour moi une institution à ne pas prendre à la légère.

Je tiens à préciser d'ailleurs dés maintenant que je ne suis pas ici pour défendre l'homme Aknot, pour lequel je me garderais bien d'exprimer ici toute opinion, car ce n'est pas le sujet, mais pour dénoncer l'injustice qui tourne précisément autour de cette affaire, et UNIQUEMENT de cette affaire. En effet, Messire Aknot semble bien connu des forces de polices et j'ai l'impression, et ce n'est que mon avis, que cette affaire découle d'une frustration de la procure armagnacaise de n'avoir jamais pu intenter de procès contre lui. Et c'est pour moi une insulte à la justice que de venir traîner un homme dans les tribunaux pour un délit qu'il n'a pas commis en raison de tous les délits qu'il aurait pu commettre auparavant.

Bref, venons en au fait ! Le préalable de cette accusation, et l'enquête menée par les forces de police, ont eu lieu.... au poste de police. Logique me direz vous... et vous avez raison...
Et donc, durant les prémices de cette enquête, où j'ai été cordialement invité pour démontrer la non implication de la mairie dans la transaction des 270 stères achetées par Aknot (que soit dit en passant je n'aurais JAMAIS pu avoir en stock au vu de ma trésorerie), plusieurs incohérences avaient déjà pointé le bout de leur nez. MAIS, madame la procureur semblait n'y attacher aucune importance... Seul coco, dans le soucis d'un bon travail s'acharnait à recueillir les informations nécessaires à l'enquête en prenant contact a plusieurs reprises avec l'accusé. MAIS encore une fois madame la procureur, dans le plus grand mépris pour le travail des forces de police ne leur a aucunement laissé le temps d'apporter des conclusions et des solutions à ces incohérences. Et prenant ses propres responsabilités, alors que je tentais seul, en vain, de lui faire comprendre que c'était une absurdité que de monter ce procès, elle ne chercha pas une seule seconde à débattre des faits et vint déposer le dossier au tribunal. Un tel comportement à un tel niveau de responsabilité, je vous en laisse le jugement...

Bon, ces incohérences alors quelles sont-elles ...?
Et bien, Aknot a déjà posé le doigt sur les mensonges du procureur, mais je vais quand même, juste pour le plaisir, venir en rajouter une couche.
Petit rappel donc, les 2 chefs d'inculpations qu'"on" lui a mis sur le dos sont : spéculation et déstabilisation.
- Commençons par la spéculation : l'article de loi stipule que l'interdiction concerne l'achat et la vente sur le MÊME marché, ce me semble clair....
hors les évènements de l'accusé mentionnent un achat à la "mairie", mais en aucun cas ce peut être la mairie d'Eauze, c'est d'une telle évidence... Vous voyez la mairie d'une ville fruitière mettre en vente 270 stères au prix de 4,1 écus d'un seul coup ? C'est tout simplement impossible, il est donc évident que l'accusé a acheté ses stères sur la foire comtale à une autre mairie, peut être lectoure, muret ou saint liziers, mais pas Eauze, restons crédible...
L'accusé n'a donc pas, au titre de l'article de loi, "spéculer". Cette accusation est donc sans fondement. Et de ce fait je n'ai même pas à revenir sur le gain probable de cette transaction. En effet, lorsque la mairie se sert sur la foire du bois à 4,1, bien souvent, elle le revend 4,5 écus, aucun maire n'a jamais été mis en procès pour telle transaction ? Condamner l'accusé à ce titre entraînerait alors inéluctablement une jurisprudence qui aurait des conséquences énormes sur les transactions des mairies via la foire comtale.

- Concernant la déstabilisation du marché... Je vais vous poser une question monsieur le juge... qui est la procureur pour juger de la stabilité de notre marché ? Sur quelle base s'appuie-t-elle pour dire que messire Aknot a déstabilisé notre marché en y vendant du bois, si souvent absent, à un prix de 4,35 écus, bien en deçà des 4,5 habituels ? Aucune monsieur le juge. Aucune ! Cet arrivage de bois fut une bénédiction pour notre marché ! les seaux y fleurissent, les échelles aussi, sans parler du pain qui s'y trouve désormais en grande quantité alors que nous avons toujours frôlé la ligne rouge. Vous appelez ça une déstabilisation vous ? Peu importe quelles étaient les intentions de l'individu, les résultats sont là et parlent d'eux-même ! Il n'existe pas d'équation mathématique qui dit : grande quantité = déstabilisation, c'est absurde ! Pour savoir si un marché est véritablement déstabilisé il faut l'observer, chose que notre procureur n'a manifestement pas pris le temps de faire, ni d'en demander expertise auprès de personnes compétentes !

C'est pourquoi en conclusion de cette plaidoirie je me permets de répondre aux 3 accusations qui termine l'acte du procureur :
"Il a déstabilisé le marche de la ville d'eauze en mettant en vente plus de 255 stères de bois" --> Faux et tout simplement faux, et je viens de le démontrer ! Et si elle veut faire tenir son acte d'accusation debout, qu'elle me démontre le contraire...
"Il a acheté toutes les réserves de la ville d'eauze afin d'avoir le seul monopole de la vente de bois --> FAUX, et Mensonger, la démonstration même de l'absence TOTALE d'analyse du dossier par la procureur.
"Il a revendu le dit bois à 4,35 écus alors qu'il l' acheté 4,10 écus" --> Vrai, et il en avait le droit du fait de son achat sur la foire. Et il aurait même pu le vendre à 4,5 écus, et il ne l'a pas fait... vous y comprenez quelque chose vous ?


Voilà,
Je vous remercie de votre écoute
J'ai peut être été un peu long, mais l'affaire est de taille, et les conséquences en terme de jurisprudence pourraient être désastreuses pour l'économie des villes, il me semblait donc important de vous détailler clairement les faits....

Bien à vous Messire le juge

*** Puis je repris place dans la salle d'audience pour entendre la suite du procès....



Citation :
La défense a appelé Pumels à la barre

pumels se présenta devant la cours...

"Bonjour messire le Juge."

"J'ai été appelé ici pour mon témoignage.
Prenons la preuve qu'a reçu messire Coco100
de la part de messire Aknot13 lui-même!
Il y est marqué : Vous avez acheté à la mairie...
L'accusation joue sur cette phrase!
Messire Aknot13 a acheté le bois sur la Foire du Comté et non pas à la mairie...
Ce qui rend l'acte d'accusation de spéculation non applicable dans cette affaire.
De plus Messire aknot13 ayant dû payer une taxe de 50écus pour l'achat de son panier de bois, il est normal que pour rentrer dans ses frais, qu'il les vend à 4.35écus.
Le fait de vendre la totalité du bois acheté au Comté sur le marché d'Eauze est qu'il y a un manque de cette denrée régulièrement. Eauze est un village possédant un verger et pas une forêt! De plus il se trouve à deux jours de marche à pieds d'un autre village, ce qui rend difficile l'approvisionnement de toute denrée non produite à Eauze!"

"Pour ce qui est de l'acte d'accusation de déstabilisation du marché, ce n'est pas la vente totale du panier de messire Aknot13 qui va déstabiliser le marché d'Eauze car le bois est en manque à Eauze. Cela va permettre à quelques boulangers de produire des pains pour le Comté qui en demande... Ce bois sera vendu avant la fin de ce ridicule procès qui ne vise qu'a rendre coupable messire Aknot13 pour l'empêcher de se présenter aux prochaines élections aussi bien à la mairie ou au Comté."

Pumels fit un pas en arrière et hocha la tête pour saluer le Juge.

"Au revoir messire le Juge."

Citation :
L'accusation a appelé Coco100 à la barre
"coco se leve afin de porter son temoignage"
bonjour messire le juge,bonjour dame le procureur,
aujourd'hui nous avons affaire a un dossier tres difficille.
messire aknot13 a bien acheté plus de 200 stères de bois a 4.10 qui etait destiné au comté,oui je dit bien au comté!!!effectivement je vous le certifie il a bien acheté au maire des autres villes afin que le comté le redistribue dans les autres ville.comme le nombre de stère est consequent et qu'il avait de l'argent il pouvais se permettre de l'achter meme en payant la taxe pour preuve une augmentation de 0.25ecus il fait un benefice.pourquoi dans ces achats il y a marqué vente de la mairie car c'est les maires qui vendent pour le comté.il faut savoir que le comissaire des comptes recupère les steres de bois a 4.10ecus.messire aknot13 ,c'est cruellement qui manque du bois a eauze.il a pris l'opportinuité d'acheter ce bois afin de le remettre en vente sur le marché d'eauze.dans son premeir courrier qu'il a envoyé si disait qu'il etait mandaté par le comté.mais ceci est faux!!!!le cac n'a jamais mandaté messire.donc c'est un mensonge ou une mauvaise interpretation de ces dire ce qui peut considérer comme une faute.ensuite il a mis 255 stères de bois sur le marché sans demander la permission au maire d'eauze ou a un membre du conseil de la maire notanment au tribun!!!!certes comme je vous dis sur le marché il manque du bois et c'est tout benefice pour nos boulanger ainsi que nos villageois afin davoir du pain.mais il est interdit a eauze sans laccord du maire de vendre en grande quantité sans son aval qui a ete fait dans le tard.il est vrai qu'il a fait un geste en payant des impots aux villageois.un bon geste!!!mais de facon spontané et personnel.comme je vous dit ses stéres etait destiné au mairie et non un particulé afin que les maires tire un petit bénefice dans leur caisse et non lui!!!

Citation :
L'accusation a appelé Noiraude à la barre
La prévot se présente à la barre:

bonjour la cour

je suis ici pour appuyer la plainte pour escroquerie de messire Aknot13.
Les preuves montré par le lieutenant coco100 montrent en effet qu'il y a eu spéculation sur le marché eauze par la vente de bois.
La spéculation est interdite par nos lois et condamnable.
Qu'il est rendu service à sa ville pour payer les impôts est tres louable de sa part mais cela ne rentre pas en compte pour cette affaire.
La loi est la même pour les bons samaritins comme les mauvais.

J'en ai fini messieurs ,dames de la cour


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cassandres
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MessageSujet: Re: Aknot13. (Relaxé)   1/2/2009, 19:57

Aknot13
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Aknot13
procès opposant 2009-02-01, Aknot13 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Aknot13 est accusé de trahison

Procès ayant opposé Aknot13 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Aknot13 était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison
.

Acte d'accusation requalifié de TOP par le juge d'armagnac Lea_
Citation :
Proces instruit le 2 février 1457
Verdict rendu le 18 février 1457

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Aknot13

Le juge du Comté : Lea_
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres
Le procureur : Dalmont

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Léa resta un long moment silencieuse comme pour se pénétrer de tout ce qui avait été dit*

Moi, Léa Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusée Aknot13 coupable de Trouble à l'Ordre Public et non de Trahison.

Messire Aknot, ma clémence aurait pu aller jusqu'à la relaxe si votre erreur n'avait engagé la sécurité de notre Comté. Mais désormais, je suis certaine que vous ne renouvellerez plus cet acte.
Je vous condamne donc à un tout petit écu d'amende immédiate,* Fait glisser son pouce vers l'extrémité de son index* au remboursement des sommes indûment perçues, soit 63 écus comme le signale notre procureur, et à dix jours de caserne où vous vous mettrez au service de notre capitaine qui pourra faire appel à vous en cas de besoin, ceci vous permettra de démontrer votre bonne volonté de défense au sein de notre Comté.

J'ai dit.

Fait à Auch le 18 février 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Citation :
Acte d'accusation

*Dalmont posa une main caressante sur l'encolure de son destrier. Pour l'heure, il le laisserait dehors entouré par les étalons et les juments du quartier. Il laissa une bassine de maïs à Bandit en gage d'apaisement. Il était temps qu'il rejoigne la cour pour le nouveau procès qu'il devait lancer.*

*Après quelques pas sur la terre boueuse d'Armagnac, il arriva au seing de l'assemblée. Sur les bancs, des gens de toutes classes sociales venus là pour assister au spectacle, plus loin.. on voyait l'accusé et le plaignant face à face. L'accusé était un notable local ancien conseiller comtal opposé à la dure figure du prévôt acutel. Le catalan salua tout ce petit monde d'une courbette élégante.*

Votre Honneur, gente assemblée, nous sommes ici pour juger d'un conflit. Notre prévôt a porté plainte devant la Justice de notre comté pour un acte qualifié de trahison envers nos couronnes comtales. L'accusé, quant à lui, se défend de cela. Cependant, il est temps de passer à l'acte d'accusation.

*Bien en main, il narra les écrits contenus sur celui-ci.*

El senyor Aknot dit le "13" est accusé en ce jour de Trahison.

El senyor Aknot dit le "13" était sujet armagnacais, citoyen élusate reconnu comme notable sur la période couverte par le présent acte d'accusation, du 28 au 29 janvier 1457.

En vertu de la loi 17 juin 1456, non abrogée dans la parution de la loi du 19 octobre 1456, il est stipulé dans la partie Des Contrats que Toute personne se liant d'un contrat licite se verra contrainte de remplir les obligations qu'il a acceptées.La coutume et la morale seront d'application dans chaque contrat même si non édictés.
En vertu de la loi du 19 octobre 1456, article sur la responsabilité pénale, la trahison, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à porter atteinte délibérée et préméditée à tout intérêt supérieur du Comté d'Armagnac et de Comminges.

Dans la période concernée du 28 au 29 janvier 1457, el senyor Aknot a signé un contrat avec la prévôté. Ce contrat est un contrat type remis à toute formation de groupe de maréchaux au chef maréchal choisi. A l'intérieur de celui-ci sont spécifiés le but du contrat, la défense de la cité dans laquelle se situe le sujet, et le salaire effectif pour une journée de défense.
Lors du jour d'octroi de ce dit contrat, le contractant, ici el senyor Aknot, possédait déjà un travail et donc n'était point en mesure de défendre la cité. Ce premier jour est obligatoirement payé qu'il y est ou non de défense effective. Sachant que les groupes de maréchaux sont reformés quotidiennement, cela signifie qu'il fût payer alors que rien ne fût fait sur la période d'action de ce contrat.
Outre cela, ce contrat était déposé par la prévôté pour la défense provinciale et était donc comtal... Le fait de ne point le respecter a mis en danger la sécurité des sujets de nos comtés et la sécurité des institutions locales sises en Eauze en période de risque militaire en considérant une armée franche aux portes de cette cité.

Senyor Aknot est accusé d'irrespect envers un accord consenti entre lui et la prévôté, envers un accord qui était fait pour assurer la protection de nos comtés.

*Il reprit son souffle.*

Nous appellerons donc la défense ainsi que la plaignante à la barre. Il est possible que d'autres témoins fassent leur apparition au cours de ce procès..
Citation :
Première plaidoirie de la défense

* Aknot était au courant de se procès, vu que le procureur avait essayé d'arranger cette affaire à l'amiable entre avant d'arriver devant les mains du Juge. Aknot s'inclina devant l'audience. Puis commença sa défense. *

Madame le juge.

J'ai expliqué en long et en large, que je m'étais en effet trompé et que j'acceptais de rembourser l'argent que j'ai fais perdre au comté.

Je tiens néanmoins à vous signaler et vous transcrire ici le message que j'ai reçu de la prévôté le jour ou nous devions défendre la ville.

"Bonjour
Meci d'accepater cette offre car comme vous le savez il y a une armée à étrangère à Eauzes
1. Le message contient ce que vous devez faire
2. Aller dans Duché ) Se déplacer ) Groupe et Accepter, à partir de là je peux procéder aux embauches des maréchaux
3. Voilà vous êtes dans le groupe
4. Faire l'action de Défendre le pouvoir

Merci beaucoup
Demain ne sortez pas de votre groupe avt d'être payé
Cassandres"

A lire ces lignes... comment aurais-je pu savoir que le fait de déjà travailler dans mon moulin allait me poser un soucis? Je l'avoue, je n'en savais rien du tout. J'ai donc suivi ce que le message me demandais de faire... sans objection. Sans avoir constater directement (ben oui rien ne m'est vraiment indiqué que je défendais la ville) que la dernière action n'avait pas été prise en compte.

Le lendemain, j'ai refais l'action "défendre" et la j'ai constater que c'était une journée de travail qui commençais! Ce qui m'a mis la puce à l'oreille d'ailleurs. Quelques temps après, j'ai été contacté par la procure... ou j'ai avoué ma faute. Le procureur m'a conseillé de voir avec la prévôté si il y avait moyen d'arranger les choses.

Mais voilà... elle ne veut rien entendre. A croire qu'elle a un petit soucis avec moi. L'ex procureur n'a peut-être pas supporter à l'époque ma relaxe dans une affaire qu'elle avait instruite.

Je vous joints la première de ses réponses, cette réponse vient après ma demande de remboursement:

"Nous venons de recevoir votre missive
Nous en sommes fort étonnée
Vous n'êtes pas novice , ni jeune à moins que je ne me trompe...
Pourquoi avoir accepté l'embauche de la prévoté alors que soit disant vous aviez une embauche^^^
Vous avez eu le salaire de 18 écus versé puisque je ne peux pa payer individuellement et les personnes qui ont intégré votre groupe pensant défendre la ville d'Eauze n'ont rien fait vu que vous ne défendiez pas la ville et figuerez vous que celà à un cout pour le duché
En plus vous dites avoir défendu la ville avec un groupe dissout^^ que faites vous des personnes qui étaient dans votre groupe ...je sais que certaines personnes sont parties du dit groupe.Et ce qui est étrange c'est que le dit groupe Aknot13 n'existe plus... à eauzes
En acceptant l'offre de la prévôté vous avez nuit à la sécurité du Comté d'Armagnac Comminges , vous avez entrainé avec vous des personnes qui du fait de votre inaction n'ont pas pu défendre le comté d'Armagnac Comminges

Faict à Auch le vendredi 30 janvier 1457
Cassandres
Prévôt des maréchaux"

Vous constaterez comme moi, qu'elle me pointe du doigt, alors que j'ai pourtant avoué ma faute. Elle attaque d'ailleurs sur d'autres point, qui se sont produit le lendemain... etc... Les faits ce sont produits en 3 jours.
>1er acceptation du groupe de maréchaux sans défense de la ville.
>2eme le groupe restait en place et j'ai défendu la ville (en groupe armé et non maréchaux)
>3eme j'ai dissous le groupe (le jour du message)

Second et dernier message de notre prévot:

"Vous n'êtes pas novice ni tout jeune

Celà n'a rien à voir avec la voix de l'armée car voyez vous moi je suis voix de l'Eglise..alors je vous en prie ne faites pas d'amalgames^^^^

Une chose est certaine , vous avez accepté une offre de la maréchaussée que vous n'avez pas honoré entrainant par votre acte des habitants qui EUX désiraient vraiment défendre la ville d'Eauze
Respectueusement
Cassandres
Prévôt d'Armagnac Comminges
Faict à Auch Vendredi 30 janvier 1457"

Toujours aucune indication sur l'intention que j'avais de rembourser... Et à lire de prêt, attaque presque personnelle.

J'invite donc la mairesse et une conseillère de Eauze à témoigner de ma bonne volonté et du fait que je voulais rembourser. Le procureur en est témoin aussi d'ailleurs.

Et je réitère mon intention. Je souhaite rembourser ce que je dois, pour moi et tout le groupe qui m'a suivi.

Merci de votre compréhension.
Citation :
La défense a appelé Altania à la barre

Voici son témoignage :
*Déja qu'elle avait beaucoup à faire, mais en plus maintenant il fallait qu'elle aille témoigner lors d'un procés contre un de ses conseillers. Elle avait eu vent de l'histoire et avait fait la part des choses...*

Monsieur le Procureur, Madame la Juge,
Honorable Membre de la Justice Armagnacaise,

Ce jour, je suis donc appelée pour défendre un de mes habitants et de mes plus brillants conseillers.
Je connaissait les faits puisqu'il me les a expliqués lors des échanges de courriers.

Je n'ai rien à dire de particulier sauf qu'il a voulu vraiment remboursé mais que notre Chére Conseillére Comtale Cassandres a profitée une fois de plus de sa place de Prévôt des Maréchaux.
Plutôt que de régler cela avec de la diplomatie et de la conciliation, elle a préférée prendre le chemin de la facilité et mettre des procés. Vu qu'elle n'est plus Procureur, elle en profite toujours autant.

Moi j'aimerais aussi porter plainte contre cette dame, pour trouble à l'ordre public. Et oui, notre Cassandres a une fois de plus dépassé les bornes et user de sa fonction.

A noter que juste parce que c'est Aknot, elle le met en procés. Si la personne en question aurait été un de ses amis, elle ne l'aurait pas mise en procés. Combien de fois ce genre de mauvaise manipulation peut arriver ? Ca m'est arrivée en Rouergue, ai-je pour autant mis en procés le chef maréchal ? Non !

Encore un procés inutile qui plus est que la victime se propose de rembourser ! Si encore la ville aurait été prise je lui en aurais voulu, mais la, il ne s'est rien passer ! Pas la moindre tentative !

Voila ce que j'avais à dire. Si vraiment un procés doit avoir lieu contre Aknot, c'est moi qui doit le lancer ! Et pourquoi ? Tout simplement parce que notre Prévôt se fiche des groupes, ce n'est pas sa ville qui était en jeu mais la mienne ainsi que celle de tout les élusates !

Pour ma part, rien ne sert de porter plainte contre Messire Aknot car rien ne s'est passer par sa faute. Pas le moindre petit soupçon d'attaque !

*Elle se rassit et attendit la suite des événements...*

_________________________________________________

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Dernière édition par cassandres le 4/3/2009, 20:47, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: Aknot13. (Relaxé)   4/2/2009, 18:36

Aknot13
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Aknot13
procès opposant 2009-02-01, Aknot13 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Aknot13 est accusé de trahison

Procès ayant opposé Aknot13 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Aknot13 était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Acte d'accusation requalifié de TOP par le juge d'armagnac Lea_
Citation :
Proces instruit le 1 février 1457


Verdict rendu le 18 février 1457

Accusateur Comté d'Armagnac Comminges
Accusé Aknot13

Le juge du Comté : Lea_
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres
Le procureur : Dalmont
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

"Aknot voyant qu'on lui demandait de prendre la parole une dernière fois avant son jugement, s'exécuta"

Madame la juge,

A force de chasser les sorcières partout, la populace n'a plus fois en la justice. Même en étant de bonne foie, chacun à peur d'agir. Je ne penses pas que tel est le but de notre justice.

J'ai clairement exprimé ici et avant mon erreur et l'envie de la réparer. Une erreur qui selon certains ne peut-être faite par une noble personne avec de l'expérience. Pourtant, un homme de bonne parole à un jour dit: "L'erreur est humaine".

Je vous demanderais donc un peu d'humanité.

Ce procès n'avait pas lieu d'être comme l'indiquai mon propre maire. Il n'y a pas eu mort d'homme, ni vol quel qu'il soit.

Je vous demande donc la relaxe et propose rien de plus que le payement de 70 écus comme frais de dédommagement envers le comté. C'est 70 écus pourront par exemple être placé sur un mandat comtale contre une miche de pain.

Merci de votre compréhension.

"Aknot salua madame la juge. Ensuite il salua le procureur et retourna enfin s'assoir."
Citation :
L'accusation a appelé Cassandres à la barre

Voici son témoignage :
*C'est avec beaucoup d'attention que le prévôt d'Armagnac Comminges a écouté l'acte d'accusation du procureur Dalmont ainsi que la défense de l'accusé et de son témoin Altania*

MaDame le juge , Messire le procureur

C'est en tant que prévôt d'Armagnac Comminges que je me présente devant vous.
La prévoté a envoyé une proposition d'embauche à l'accusé Aknot13 ici présent comme le montre mon relevé du suivi des embauches des chefs maréchaux , Sieur Aknot13 n'a pas asssumé sa tache malgré son acceptation en voici la copie
http://images.imagehotel.net/?s5ccblliaz.jpg#null

Sieur Aknot13 a accepté la proposition de la prévoté ce qui m'a permis d'embaucher 3 autres maréchaux afin de protèger la ville d'Eauzes suite à la présence d'une armée félonne en cette ville.

Si cet homme n'avait pas accepté l'embauche de la prévôté , je n'aurais pas pu recruter des hommes qui eux voulaient réellement protèger la ville d'Eauzes

Cet homme qui veut jouer les pauvres victimes innocentes sait très bien qu'on ne peut entreprendre une action si on exerce déjà une activité... et je vais vous en donner la preuve honnorables membres de la cour
Avant de venir témoigner j'ai été embauchée par notre procureur dans la foulée j'ai voulu aller travailler également à l'église mais voyez vous c'est impossible puisqu'on me signale je travaille chez un particulier
[HRP]
http://images.imagehotel.net/?pcfqlfrg7u.jpg
http://images.imagehotel.net/?ikwh4kjdzz.jpg

Il aurait été tellement plus simple à l'accusé de décliner l'offre que la prévoté qui lui a été faite si effectivement il travaillait ce jour là ainsi j'aurais pu contacter une autre personne qui elle aurait vaiment défendu la ville avec d'autres personnes
J'ai relevé vos propos sieur Aknot13 , propos que vous avez prononcé devant les honorables membres de ce tribunal
*comment aurais-je pu savoir que le fait de déjà travailler dans mon moulin allait me poser un soucis*
Vous ne pouviez pas défendre la ville , voir les preuves que j'ai remis à Madame le Juge et au procureur car ayant déjà entrepris une journée de travail , il est impossible de conciler deux emplois...

*Le lendemain, j'ai refais l'action "défendre" et la j'ai constater que c'était une journée de travail qui commençais!*

Curieusement la veille quand vous avez accepté la proposition de la prévoté vous n'avez pas vu que vous travaillez chez vous...

Ce n'est pas de l'irrespect que cet homme a eu envers le comté d'Armagnac Comminges , c'est un acte de trahison et ce envers le comté d'Armagnac Comminges

Il est vrai qu'un arrangement à l'amiable a été demandé par l'accusé , arrangement refusé par la prévoté après plusieurs missives échangées

L'accusé Aknot13 parlait de rembourser les frais engagés , pour lui tout se résume avec des écus , je paye ,je rembourse comme ça rien ne me sera reproché.


L'acte que vous avez commis sieur Aknot13 ne se rachète pas avec des écus pour vous donner bonne conscience

Avouez que ce serait trop simple comme échappatoire


*Se retournant vers l'accusé*

Vous savez que , vous parlez d'une relaxe que vous avez eu il y a peu , j'en suis fort aise pour vous et celà ne m'a fait ni chaud ni froid .

Sieur Dalmont pocureur vous a cité à comparaitre car vous n'avez pas assuré la mission qui vous a été confiée bien que vous l'ayé acceptée

Je suis ici en tant que prévôt des maréchaux devant assurer la sécurité du Comté d'Armagnac Comminges , de ses villes et de ses habitants .
Vous n'avez pas pas respecté ceci

*En vertu de la loi 17 juin 1456, non abrogée dans la parution de la loi du 19 octobre 1456, il est stipulé dans la partie Des Contrats que Toute personne se liant d'un contrat licite se verra contrainte de remplir les obligations qu'il a acceptées.La coutume et la morale seront d'application dans chaque contrat même si non édictés.
En vertu de la loi du 19 octobre 1456, article sur la responsabilité pénale, la trahison, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à porter atteinte délibérée et préméditée à tout intérêt supérieur du Comté d'Armagnac et de Comminges.

Et je persiste à dire que votre acte est irresponsable

*Se retournant vers le maire d'Eauzes*

Madame que sieur Aknot13 soit un de vos conseillers est une chose
Par contre accepter une offre de la prévôté et ne pas remplir le contrat en est une autre ne croyez vous pas?

Je ne profite pas de ma charge de prevôt madame le maire , je suis simplement vigilente et je veille à ce que mes ordres donnés en tant que prévôt soient exécutés , ce qui n'a pas été le cas pour votre administré

Il est si facile de vouloir se rendre innocent en brandissant une bourse pleine d'écus , si j'avais accepté cet arrangement , ni vu ni connu l'accusé aurait été blanchi de la faute qu'il a commise avouez que celà est un peu gros non?

En ayant pas défendu la ville d'Eauzes il a mis votre ville en danger .

Vous désirez porter plainte contre moi Madame car un prévôt est en charge de la sécuirité du Comté , c'est nouveau ça ça vient de sortir

Quelle aurait été votre position Madame si la ville d'Eauzes était tombée aux mains de l'armée illégale et que vous vous soyez rendu compte qu'un chef maréchal avait failli à sa tache

Auriez vous cautionné ceci?Je ne le pense pas

Madame le juge , Monsieur le procureur l'irresponsabilité de sieur Aknot13 aurait pu couter bien plus cher à la vlle d'Eauzes et c'est ce qu'il faut retenir.

Les caisses comtales ont servi à payer un chef maréchal qui n'a pas effectué la défense et trois maréchaux qui eux voulaient défendre la ville ce qui fait quand même une somme de 63 écus

On ne résoud pas tout en brandissant des écus sonnants et trébuchants
On ne se blanchit pas en se servant d'écus pour faire oublier un acte pareil , il ne sagit pas ici de rembourser un employé lésé par une embauche.



Le prévôt d'Armagnac Comminges va se rasseoir pour écouter la suite
Citation :
La défense a appelé Archibaldane à la barre

Voici son témoignage :
Archibaldane de retour de voyage apprend qu'on la cite comme témoin de la défense... Étant donné ce qui se passe dans le Comté en ce moment, et les idées qu'elle affiche sur la gestion de cette Province, elle n'est pas certaine que son témoignage puisse servir Aknot. Toutefois, elle se présente donc et témoigne :

- Madame la Juge... Je crains que ce procès ne soit un procès de "chasse au sorcière"... bien que l'inquisition n'y ait rien à dire ! (petit sourire) La justice doit-elle prendre en compte les intérêts personnels de certains ambitieux, qui écraseraient la moindre fourmi ayant le malheur d'être sur leur chemin, au mépris du bon sens, ou réellement être la garante d'une saine et honnête gestion ? Le Prévost, ici présente, est en ce moment en train de chercher à "démolir" notre ville. Il est heureux que mon voyage m'ait empêché de me présenter de suite avoir reçu cette convocation ! Personne n'aurait su que dame Cassandres usait de menaces à l'égard de notre maire... Dame la Juge, il est en vos mains une lourde charge : faire régner la justice, en vérité, en tenant compte des efforts fait pas l'accusé, ou entrer dans le complot frisant le "procès d'intention" ?

Archibaldane salue les juges, d'un signe de tête, passe devant le Prévost des maréchaux sans la voir, et retourne s'asseoir.
Citation :
Peine
1 écu d'amende
63 écus à rembourser au comté d'Armagnac Comminges

Acte d'accusation requalifié de TOP par le juge d'armagnac Lea_

_________________________________________________

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