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 Nielda (coupable ) T.O.P

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Nielda (coupable ) T.O.P   4/12/2008, 13:09

Nielda
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Nielda
Procès ayant opposé Nielda au Comté d'Armagnac et de Comminges

Nielda était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Le juge du Comté : Tokagero
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude
Le procureur : Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Tokagero Breydel, Honorable Juge d'Armagnac-Comminges jugeons le Sieur Nielda coupable de Trouble à l'ordre public.

Nous le condamnons à payer une amende de 25 écus et de passer 2 jours en prison.

Affaire close le Mercredi 3 Décembre 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 25 écus.
Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge nous instruisons un proces pour trouble à l'ordre public à l'encontre de nielda habitant du Comté d'Artois.

nielda
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=nielda
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Artois
Village : Cambrai
Avant de vous présenter les faits nous allons dire ses droits à l'accusé.
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Coutumier d'Armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
De la portée et de l'application du coutumier.

-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.

De la portée et de l'application du coutumier.
Des pratiques commerciales.

Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.
L'accusé à contacté le maire d'Eauzes afin d'avoir une permission de vente de poisson et du lait , autorisation qui lui a été accordée mais juste cette autorisation
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/24/img-2215461px2k.png
Une honnéte habitante d'Eauzes a eu la surprise de voir que l'accusé achetait en grande quantité des fruits ce sans autorisation et en destabilisant le marché d'Eauzes.
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/24/img-221401cxus3.png
Sieu Heimdal a contacté ce voyageur indélicat
http://img383.imageshack.us/img383/1701/screenshot028bx7.png
Pour couronner le tout , l'accusé achète des marchandises réservées à la solde des soldats.Il a bien été prévenu mais préfère la politique de l'autruche
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/24/img-220828n1he2.jpg
Il a acheté un couteau à 10 écus
courrier envoyé sans reponse bien entendu
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/24/img-2210051ok28.jpg

Accusé nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu.
L'Armagnac Comminges ne tolère pas de tels agissements

Faict à Auch
Lundi 24 novembre 1456
Cassandres
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge l'accusé n'a pas daigné venir s'expliqué ici lieu comme vous pouvez le constater...
Il a préféré aller poursuivre ses exactions dans d'autres régions.
Sachant qu'ill a profité de son passage à Eauzes
Sachant qu'il a dévalisé le marché de la ville d'Eauzes
Sachant qu'il a acheté sans vouloir les rendre des denrées réservées au soldats armagnacais et ce bien entendu sans avoir voulu un arangement à l'amiable demandé par la maréchaussée d'Eauze et le maire, nous vous demandons de reconnaitre coupable de trouible à l'ordre public cet individu
Nous demandons une amende immédiate de 50 écus, nous demandons également pour avoir voulu se jouer des autorités municipales de la ville d'Eauzes ainsi que de la maréchaussée de la ville une peine de prison de 3 jours
Nous demandos également une interdiction de séjour en Armagnac Comminges pour une durée de trois mois
Que cet homme aille commettre ses méfaits ailleurs que dans les villes armagnacaises

Faict à Auch
Cassandres
Dame D'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Heimdal à la barre

Voici son témoignage :
Heimdal arriva pour la première fois dans un tribunal. Il allait témoigner en tant que maire de la ville.

Bonjour Monsieur le Juge, Bonjour gente dame La procureur.

Je vais commencer par le début, le dimanche matin le 23 novembre 1456, je découvre un courrier de Messire Nielda qui me fait une demande pour pouvoir vendre du poisson et du lait sur notre marché, mais aucune sur l'achat sur notre marché. Je lui ai répondu qu'il pouvait effectivement vendre sa marchandise car il manquait clairement du poisson, mais je n'ai rien écrit au sujet de l'achat d'autant plus que le message du maire qui est affiché en mairie définit clairement la chose. Durant la journée effectivement les poissons furent vendu sur le marché, jusqu'ici pas de problème. Mon épouse, qui est aussi Vice-Gouverneur d’Eauze, Joe72 devait transmettre la solde au soldat de l'Ost pour les missions effectuées en septembre. En soirée et en discutant avec elle, je lui conseillais de déposé pour les futurs transactions à l'office du marché municipal pour réserver certaines marchandises. A sa demande, je fis cette demande en déposant l'information. Quelques temps plus tard, Joe72 et Allely firent les transactions entre les deux. Messire Nielda profita de la situation pour prendre deux objets mise en vente par Joe72, un couteau à 10 écus et un pain à 2 écus. Dès que l'achat avait été effectué par Nielda, Joe lui envoya un courrier & m'a signalé le méfait de Messire Nielda, je pensais alors que la situation ne serait pas dramatique. Nous avons alors tous les trois (Allely, Joe et Moi-même) écrit à Messire Nielda et de plus mon épouse a écrit à la personne qui l'accompagnait qui à pour nom Babouche. Nous espérions tous qu'il rend la marchandise mais rien, même pas une réponse à nos courriers. Or le lendemain, je reçois une missive de la part d'une habitante d'Eauze Gente dame Laurettes comme quoi un certain messire Nielda a acheté une quantité énorme de fruit à un prix défiant toute concurrence, le rapace était à l'affut afin d’acheter l'ensemble des 34 fruits à 9.25 écus. Je lui ai renvoyé une nouvelle missive pour lui sommer de rendre tous les articles qu'il avait pu acheter. J'ai transmis alors ces informations à la police d'Eauze. Je n'ai plus eu de nouvelle de cette personne.
J'aimerai également signaler qu'il a violé plusieurs décrets municipaux.
Il ne pouvait uniquement acheter que pour son propre besoin, ce qui n'a pas été le cas ;
Il a acheté des marchandises réservées ;
Il a acheté une grosse quantité de marchandise sans autorisation;
Et le dernier il a acheté un pain à 2écus (inférieur à 6.5 écus) qui également un délit pour un étranger, de plus ceux-ci sont réservés exclusivement aux soldats.

Voilà tous ce que je peux vous dire selon ma mémoire et les preuves apportées.

Citation :
L'accusation a appelé Coco100 à la barre

Voici son témoignage :
coco pris la parole en tant que lieutenant de police et qui s'est chargé du dossier
messire le juge ,dame le procureur
comme vous pouvez le voir sur le temoignage de messire heimdal
cette personne a abusé de la mairie,en vendant ses marchandises afin de remplir ses poches et dévaliser notre marché en achetant des fruits a bas prix,notre matiere premiere de notre village,mais vu qu'il est tres gourmand,il s'est permis d'acheter a des produits reservé a nos militaires afin qu'il puisse se nourrir.oui c'eest un voleur,oui c'est un escroc les preuves sont la.de plus apres plusieurs missives qu'il a recu,il n'a point eu l'obligeance de repondre pire encore,il prend la fuite le soir meme.quel courage.vous en avez la preuve,il n'est meme pas la pour se defendre.il s'st moque de nos institutions ,de notre armée,de la maire,des habitants d'eauze qui sont obligés d'etre restreint aux niveaux alimentaires
Citation :
peine
25 écus d'amende
2 jours de prison

_________________________________________________

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