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 Thony31 (coupable) T.O.P

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Thony31 (coupable) T.O.P   13/12/2008, 13:40

Thony31
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Tentative de Révolte à Muret

http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Thony31

procès opposant 2008-12-12, Thony31 au Comté d'Armagnac et de Comminges

Thony31 est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Thony31 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Thony31 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
)

Citation :
Le juge du Comté : Coco100
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude
Le procureur : Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
moi,Coco100,Juge d'Armagnac,reconnaissons coupable messire thony31 de trouble de l'ordre publique

nous vous condamnons a une peine de 2 jours de prisons.vous n'avez pas jugé utile de venir vous defendre devant nous je vous inflige une amende de 20 ecus.


*Coups de marteau sur le lutrin*

fait a
Auch
le 27 decembre 1456
coco100
juge d'Armagnac
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 20 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce vendredi 12 décembre 1456 nous instruisons un proces à l'encontre de thony31

Avant de vous présenter les faits , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici
http://forum.lesroyaumes.com/index.phpc=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH

COUTUMIER D'ARMAGNAC COMMINGES
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=e0ZFHbhw85We3uCjqpq7DkkkV
II - DES LIBERTÉS, DROITS ET DEVOIRS DES SUJETS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

Tout Sujet reconnu d'Armagnac et de Comminges se voit reconnaître la jouissance de certains devoirs, droits et libertés, s’obligeant en contrepartie à ne pas faire un usage abusif de ces avantages, sous réserve de s’en voir sanctionné, à savoir :

Droit au respect de la personne, de la liberté d'action et de conscience

Tout Sujet d'Armagnac et de Comminges a droit au respect fondamental de sa personne dans tous les actes de sa vie privée et sociale. Par ce principe, il se voit reconnaître la liberté de conscience et d’opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte ni à l’Ordre Public de l'Armagnac et de Comminges, ni même à l'intégrité de la Couronne de France.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )

Dans la nuit du 11 au 12 décembre 1456 , l'accusé a voulu prendre la ville de Muret
Fort heureusement la milice de cette ville veillait comme à son habitude et elle a pu contrarier les plans de Thony31

Accusé nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu

Nous appellerons à la barre Dame Rosebudy

Faict à Auch
Vendredi 12 décembre 1456
Cassandres
Dame D'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Réquisitoire
Gentes DamesRosebudy et Noiraude merci de vous être déplacées pour venir apporter vos témoiganges
Monsieur le juge , l'accusé ne daigne pas venir s'expliquer devant vous
Nous vous demandons de reconnaitre l'accusé coupable de trouble à l'ordre public , nous demandons une amende de 3 écus , une peine de prison de deux jours dans les geoles comtales.Nous demandons également une peine de travail dans les mines comtales durant trois jours
Dame Rosebudy , au nom de la ville de Muret et de sa grace le comte Kadfael nous vous remecions de votre vigilance et de votre rapidité a être intervenue au peril de votre vie

Faict à Auch
Samedi 20 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Rosebudy à la barre

Voici son témoignage :
Rose avait consigné ses déclarations à la prévoté voilà quelques jours, mais le tribunal du Comté lui avait fait parvenir une convocation en salle de justice.

Elle s'y présenta et prit la parole :

.......Messieurs et Mesdames de la cour
Madame le Prévôt,
Madame le procureur,
Monsieur le Juge,

Je viens ici afin de témoigner de ce que j'ai pu apercevoir la nuit du 12 décembre 1456.

Dame Noiraude, Le Prévôt du Comté, me confie régulièrement des groupes de patrouille à mener par les rues de ma ville de Muret, afin de veiller au bon sommeil de mes concitoyens.

Ces patrouilles ne prennent jamais les mêmes chemin mais nous conduisent chaque nuit à contrôler la Mairie.

C'est ainsi qu'à l'heure où l'église sonnaient les matines, le groupe un peu las de sa nuit, farfouillant dans les coins d'ombres autour de la mairie a dû faire assez de bruit pour effrayer un triste sire, qui a tenté de s'enfuir, mais dont nous avons pu saisir la besace contenant des documents qui nous ont confirmer son nom, il s'agit du gueux Tony31, très vraisemblablement vagabond de son état, armé d'un bâton comme tous les simples gueux, et courant très vite.

Notre intervention fort à propos ne lui a pas permis de commettre son méfait, il n'a donc rien volé.

Il n'en reste pas moins que sa présence et surtout sa fuite en nous apercevant constitue un trouble de la tranquillité de la ville, car le raffuts qui s'en est suivit a réveillé tous les honnêtes travailleurs qui demeurent aux alentours, compromettant leur bon travail du lendemain.

Voici donc que mon témoignage soit su et entendu de tous, il est terminé et je salut la cours avant de me retirer.......

Rose souleva les pans de sa robe et pris la direction du fond de la salle
Citation :
L'accusation a appelé Noiraude à la barre

Voici son témoignage :

La prévot s'avance et prend la parole

bonjour la cour!
Lors de la lecture des rapports de maréchaux celui de muret retint toute mon attention:on avait essayé d'y prendre la mairie!
Apres mettre assuré que mes agents n'avaient subit aucun dégat l'un d'eux le maréchal rosebudy à reconnu l'accusé ici présent.
elle n'a eu aucun mal à repousser son assaut mais ce genre de comportement bien qu'il soit suicididaire ne peut pas ne pas être puni.
que se soit par curiosité,par ignorence ou par bêtise un tel acte est inadmissible venant de nos habitants.
un bureau est mis à leur disposition pour les doléances et il n'est donc pas indispensable d'en venir à la force pour être entendu!

j'en est fini

noiraude, la prévot retourne s'assoir dans l'assemblée
Citation :
Peine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 20 écus

_________________________________________________

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