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 Alexitt (Coupable) ESCLAVAGISME

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Alexitt (Coupable) ESCLAVAGISME   13/12/2008, 13:57

Alexitt
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Alexitt
procès opposant 2008-12-11, Alexitt au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alexitt est accusé de esclavagisme.

Procès ayant opposé Alexitt au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alexitt était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
)

Citation :
Le juge du Comté : Coco100
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude
Le procureur : Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Moi,coco100,juge d'Armagnac,nous vous reconnaissons coupalbe d'esclavagisme

A la vue de votre témoignage Alexitt et à la demande du procureur nous allons être clément
Moi coco100 vous reconnait coupable d'esclavagisme et vous condamne à une amende de 1 écu et au remboursement des 3 écus manquant à votre employée
Le sergent de Saint Bertrand vous expliquera comment faire pour le dédommagement , pensez à ouvrir votre courrier

fait a
Auch
le vendredi 19 decembre 1456
coco100
juge d'Armagnac
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge en ce jeudi 11 décembre 1456 nous instruisons un procès pour esclavagisme à l'encontre de Sieur Alexitt
Avant de vous citer les faits nous allons dire ses droits à l'accusé.
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
COUTUMIER D'ARMAGNAC COMMINGES
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=e0ZFHbhw85We3uCjqpq7DkkkV
Du travail.


-Nul ne pourra embaucher une personne à un salaire inférieur à 15,00 écus. Exception faite des bonnes œuvres de l'Eglise et le Revenu Minimum Interduchés .

Grille de salaire en vigueur à Saint Bertrand De Comminges
15 écus pour 0 caractéristiques
19 écus pour 19 caractéristiques
Voici les faits monsieur le juge le 6 décembre Alexitt a embauché Joebar45 pour un salaire de 12 écus.
Ayant reçu une missive de la part de cet employé mal rémunéré,j'ai transmis le dossier à la maréchaussée de la ville
Lettre reçue de la part de Joebar45
http://images.imagehotel.net/?jijclnkkyv.jpg
Preuve de l'embauche
http://images.imagehotel.net/?boqgho788w.jpg
Nouvelle missive de la part de l'employé malheureux
http://images.imagehotel.net/?q5jpdhyyu7.jpg
Comme à son habitude Dame Nael35 a fait le nécessaire , diverses missives adressées à l'employeur indélicat et a son employé.
courrier envoyer à l'employeur
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/08/img-102103eghw4.png.html
courrier à l'employé
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/08/img-102201k8tee.png.html
Les lettres envoyées à l'employeur n'ont reçu aucune réponse monsieur le juge....

Sieur Alexitt pourquoi ne pas avoir pris le temps de répondre à la maréchaussée afin de trouver un arrangement à l'amiable , cela vous aurait évité de vous trouver ici lieu.

Faict à Auch
Le jeudi 11 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Bonjour, je n'ai pas pris le temps de répondre à cette Dame car j'ai fortuitement oublier une lettre dans mon boite à missive. Après avoir reçue celle ci, je me suis rendue compte que j'avais en effet embauché une personne pour 12 écus. Je reconnais également avoir reçue la Lettre de cette Dame sans l'avoir ouverte.
J'aurais préférer qu'une simple erreur dans le prix salarial se termine pas un contrat à l'amiable plutôt que de vous importuner.
Bonne soirée a vous...
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Sieur Alexitt , vous avouez votre erreur d'avoir oublié les missives que la maréchaussée vous a fait parvenir , il est vrai que celà vous aurait évité de vous trouver ici lieu
Nous croyons à votre bonne fois
Nous demandons une amende de 1 écu et nous demandons de rembourse les 3 écus manquant à votre employé

Faict à Auch
Samedi 13 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Merci de votre clémence, Madame la procureur
Citation :
L'accusation a appelé Nael35 à la barre

Voici son témoignage :
messir et dame de la cour
je plusois ce que dame la procure vient de
vous dire
j'ai bien envoyer plusieur courriers
a l'accuser
ce dernier ne sais pas donner la pene de
donner suite a c'est missives
j'ai donc averti la procure .
je vous remercie de m'avoir ecoute et me tien a votre disposition

Citation :
L'accusation a appelé Joebar45 à la barre
Citation :
Peine
1 écu d'amende
3 écus à rembourser à son employé

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
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