cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Alexitt (Coupable) ESCLAVAGISME 13/12/2008, 13:57 | |
| Alexitthttp://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Alexittprocès opposant 2008-12-11, Alexitt au Comté d'Armagnac et de Comminges
Alexitt est accusé de esclavagisme.
Procès ayant opposé Alexitt au Comté d'Armagnac et de Comminges
Alexitt était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. ) - Citation :
- Le juge du Comté : Coco100
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude Le procureur : Cassandres - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Moi,coco100,juge d'Armagnac,nous vous reconnaissons coupalbe d'esclavagisme
A la vue de votre témoignage Alexitt et à la demande du procureur nous allons être clément Moi coco100 vous reconnait coupable d'esclavagisme et vous condamne à une amende de 1 écu et au remboursement des 3 écus manquant à votre employée Le sergent de Saint Bertrand vous expliquera comment faire pour le dédommagement , pensez à ouvrir votre courrier
fait a Auch le vendredi 19 decembre 1456 coco100 juge d'Armagnac Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. - Citation :
- Acte d'accusation
Monsieur le juge en ce jeudi 11 décembre 1456 nous instruisons un procès pour esclavagisme à l'encontre de Sieur Alexitt Avant de vous citer les faits nous allons dire ses droits à l'accusé. Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici
http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH COUTUMIER D'ARMAGNAC COMMINGES http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=e0ZFHbhw85We3uCjqpq7DkkkV Du travail.
-Nul ne pourra embaucher une personne à un salaire inférieur à 15,00 écus. Exception faite des bonnes œuvres de l'Eglise et le Revenu Minimum Interduchés .
Grille de salaire en vigueur à Saint Bertrand De Comminges 15 écus pour 0 caractéristiques 19 écus pour 19 caractéristiques Voici les faits monsieur le juge le 6 décembre Alexitt a embauché Joebar45 pour un salaire de 12 écus. Ayant reçu une missive de la part de cet employé mal rémunéré,j'ai transmis le dossier à la maréchaussée de la ville Lettre reçue de la part de Joebar45 http://images.imagehotel.net/?jijclnkkyv.jpg Preuve de l'embauche http://images.imagehotel.net/?boqgho788w.jpg Nouvelle missive de la part de l'employé malheureux http://images.imagehotel.net/?q5jpdhyyu7.jpg Comme à son habitude Dame Nael35 a fait le nécessaire , diverses missives adressées à l'employeur indélicat et a son employé. courrier envoyer à l'employeur http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/08/img-102103eghw4.png.html courrier à l'employé http://apu.mabul.org/up/apu/2008/12/08/img-102201k8tee.png.html Les lettres envoyées à l'employeur n'ont reçu aucune réponse monsieur le juge....
Sieur Alexitt pourquoi ne pas avoir pris le temps de répondre à la maréchaussée afin de trouver un arrangement à l'amiable , cela vous aurait évité de vous trouver ici lieu.
Faict à Auch Le jeudi 11 décembre 1456 Cassandres Dame d'Aurensan Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Bonjour, je n'ai pas pris le temps de répondre à cette Dame car j'ai fortuitement oublier une lettre dans mon boite à missive. Après avoir reçue celle ci, je me suis rendue compte que j'avais en effet embauché une personne pour 12 écus. Je reconnais également avoir reçue la Lettre de cette Dame sans l'avoir ouverte. J'aurais préférer qu'une simple erreur dans le prix salarial se termine pas un contrat à l'amiable plutôt que de vous importuner. Bonne soirée a vous... - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Sieur Alexitt , vous avouez votre erreur d'avoir oublié les missives que la maréchaussée vous a fait parvenir , il est vrai que celà vous aurait évité de vous trouver ici lieu Nous croyons à votre bonne fois Nous demandons une amende de 1 écu et nous demandons de rembourse les 3 écus manquant à votre employé
Faict à Auch Samedi 13 décembre 1456 Cassandres Dame d'Aurensan Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Merci de votre clémence, Madame la procureur - Citation :
- L'accusation a appelé Nael35 à la barre
Voici son témoignage : messir et dame de la cour je plusois ce que dame la procure vient de vous dire j'ai bien envoyer plusieur courriers a l'accuser ce dernier ne sais pas donner la pene de donner suite a c'est missives j'ai donc averti la procure . je vous remercie de m'avoir ecoute et me tien a votre disposition - Citation :
- L'accusation a appelé Joebar45 à la barre
- Citation :
- Peine
1 écu d'amende 3 écus à rembourser à son employé | |
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