Tritou12 - Relaxé

Sujet: Tritou12 - Relaxé 7/12/2009, 23:00

*Le Procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

Monsieur le juge, en ce Lundi 7 Décembre 1457 nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Tritou12.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tritou12

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges.
* Il regarda l'accusée *

Vous pouvez donc faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys et Dame Annakronic.

* Prenant le Coutumier du Comté, le Vicomte fit alors lecture *

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges.
Des types d'accusation
Trouble à l'Ordre Public
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

Codex d'Armagnac et de Comminges
III> Contraventions
Les contraventions sont les infractions aux décrets et arrêtés municipaux.
Article 7. Du non payement d'impôts
Se définit comme l'absence de participation pécunière à l'imposition personnelle qui incombe.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Peine encourue: Remboursement du préjudice, amende de 5 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 2 journées à la mine.

*Antoineleroy se tut *

Depuis le 5 septembre, l'accusé ici présent n'a pas payé ses impôts ni répondu aux injonctions des forces du guet. Elle doit 278,40 écus à la airie de Muret!
Tritou12 est ainsi accusé de Trouble à l'Ordre Public ainsi que refus de réponse aux forces du guet de la ville qui fait office de circonstances agravantes!

*Tend un dossier au juge *
http://www.armagnac-comminges.net/police-f188/impots-non-payes-tritou12-06-12-1457-t5036.htm#74111

J'appellerais le Sergent Ladyvoltaire à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusée *

Pouvez vous dire devant la cour Tritou12 pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le Lundi 7 Décembre 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges

Sujet: Re: Tritou12 - Relaxé 10/2/2010, 21:18

Comtés d'Armagnac et de Comminges

Office de Justice

Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"

Nom de l'accusé: Tritou12

Procureur: Antoineleroy, Heimdal
Juge: Firielle

Acte d'accusation

Citation :

*Le Procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

Monsieur le juge, en ce Lundi 7 Décembre 1457 nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Tritou12.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tritou12

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , il convient de rappeler que tout accusé peut voir sa défense assurée par un avocat du barreau d'Armagnac et de Comminges.
* Il regarda l'accusée *

Vous pouvez donc faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys et Dame Annakronic.

* Prenant le Coutumier du Comté, le Vicomte fit alors lecture *

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Seconde partie : La Justice en Armagnac et Comminges.
Des types d'accusation
Trouble à l'Ordre Public
Se définit comme le fait de nuire au bon fonctionnement de la communauté ou tout organe de la vie civique. Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes pourra être considéré comme trouble à l'ordre public. Est également assimilé le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi

Codex d'Armagnac et de Comminges
III> Contraventions
Les contraventions sont les infractions aux décrets et arrêtés municipaux.
Article 7. Du non payement d'impôts
Se définit comme l'absence de participation pécunière à l'imposition personnelle qui incombe.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Peine encourue: Remboursement du préjudice, amende de 5 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 2 journées à la mine.

*Antoineleroy se tut *

Depuis le 5 septembre, l'accusé ici présent n'a pas payé ses impôts ni répondu aux injonctions des forces du guet. Elle doit 278,40 écus à la airie de Muret!
Tritou12 est ainsi accusé de Trouble à l'Ordre Public ainsi que refus de réponse aux forces du guet de la ville qui fait office de circonstances agravantes!

*Tend un dossier au juge *
http://www.armagnac-comminges.net/police-f188/impots-non-payes-tritou12-06-12-1457-t5036.htm#74111

J'appellerais le Sergent Ladyvoltaire à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusée *

Pouvez vous dire devant la cour Tritou12 pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le Lundi 7 Décembre 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Je demande le retrait du procès qui a commencé lorsqu'elle était en retraite. En effet, elle est en retraite depuis le 27 novembre 1457 et le procès a commencé le 7 décembre 1457.

Heimdal Procureur d'Armagnac et de comminges
fait à Auch le 10 janvier 1458
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l'accusation "Ladyvoltaire"

Citation :

* S'avance vers la barre*

Bonjour,
Je me nomme Ladyvoltaire et je suis Sergent de Police dans la ville de Muret.
En consultant les registres des impôts de la Mairie, je me suis aperçue que Dame Tritou12 ne payait pas régulièrement ses impôts, lésant ainsi les finances de la Mairie et du Comté.
J'ai donc envoyé un courrier à cette Dame afin qu'elle régularise sa situation. Mais je n'ai pas eu de réponse.
Par conséquent je n'ai pas hésité à transmettre l'affaire en Justice pour que la mairie et le comté puissent se dédommager.
Merci pour votre attention.

*Regagne sa place parmi le public*
Verdict

Citation :

*Firielle consulta le dossier et rendit un verdict rapidement*

Moi Firielle, Juge pour le Comté d'Armagnac et des Comminges, au vu des éléments du dossier dans l affaire Tritou12 contre Comté d'Armagnac et des Comminges, déclare le prévenu relaxé.

Dame Tritou12 étant en retraite au lancement de son procès, elle ne peut assurer sa défense et n'a pas eu connaissance de ce procès.
Néanmoins à son retour de retraite pourra être lancé un procès si elle ne paye toujours pas ses impôts.

L audience est levée.

Fait à Auch, le 13 janvier 1458.
Firielle Juge d'Armagnac et des Comminges.