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 Alekslecelte (Coupable) T.O.P

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cassandres
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Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Alekslecelte (Coupable) T.O.P   3/1/2009, 08:19

Alekslecelte
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Alekslecelte
procès opposant 2008-12-28, Alekslecelte au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alekslecelte est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Alekslecelte au Comté d'Armagnac et de Comminges

Alekslecelte était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
)


Citation :
Le juge du Comté : Lea_/Coco100
Le Prévôt des maréchaux :Cassandres/ Noiraude
Le procureur :Dalmont/ Cassandres
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi,Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges, déclarons Alekslecelte coupable de Troubles à l'Ordre Public.
Au vu des preuves présentées, vous avez agressé physiquement le Sieur Navigius, je vous condamne à 4 jours de prison dans les geôles du château.
Je vous précise, qu'en cas de récidive votre peine sera doublée.
J'ai dit.
Fait à Auch le 18 janvier 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.


Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge nous istruisons ce jour un proces pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Alekslecelte habitant d'Eauze quia agressé en taverne Moseigneur Navigius et ce en présence de nombreux témoins
Avant de vous énoncer les faits monsieur le juge , nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici

http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=e0ZFHbhw85We3uCjqpq7DkkkV
De la portée et de l'application du coutumier.


-Le coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges constitue le mât de faîtage des normes légales de la Province constituant ainsi une des sources d'inspiration des juges dans l'application de la justice.

-Les lois et autres normes édictées par les autorités de la Province assujetissent toute personne qui réside , transite ou possède des intérêts sur le territoire.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.

-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES


LIVRE II : DE LA CIVILITÉ EN ARMAGNAC ET DE COMMINGES

II - DES LIBERTÉS, DROITS ET DEVOIRS DES SUJETS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES

Tout Sujet reconnu d'Armagnac et de Comminges se voit reconnaître la jouissance de certains devoirs, droits et libertés, s’obligeant en contrepartie à ne pas faire un usage abusif de ces avantages, sous réserve de s’en voir sanctionné, à savoir :

Droit au respect de la personne, de la liberté d'action et de conscience

Tout Sujet d'Armagnac et de Comminges a droit au respect fondamental de sa personne dans tous les actes de sa vie privée et sociale. Par ce principe, il se voit reconnaître la liberté de conscience et d’opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte ni à l’Ordre Public de l'Armagnac et de Comminges, ni même à l'intégrité de la Couronne de France.

Monsieur le juge avant d'agresser physiquement Monseigneur Navigius en taverne comme vous pourrez le constater,
http://img156.imageshack.us/img156/2993/alek5yv0.jpg
L'accusé a tenu des propos que la décence ne me permets pas de prononcer ici lieu mais ma greffière tient à votre disposition les dits propos à la maréchaussée d'Eauzes

Accusé Alekslecelte votre attitude est intolérable , inqualifiable et nullement tolérée, acceptée en Armagnac Comminges
Nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu

Faict à Auch
Dimanche 28 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge l'accusé ne s'est pas présenté pour s'expliquer de l'agression commise à l'encontre de monseigneur Navigius
Demander des travaux à l'Eglise ainsi que dans les mines comtales ne seraient pas effectué.
Nous vous demandons de reconnaitre Alekslecelte coupable de trouble à l'ordre public , nous demandons une amende immédiate de 5 écus et 3 jours dans les geoles du castel d'Armagnac afin que l'accusé médite sur la gravité des actes commis

Faict à Auch
Samedi 3 décembre 1457
Cassandres
Dame d'Aurensan
procureur d'Armagnac Comminges
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
L'accusation a appelé Navigius à la barre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Citation :
Peine
4 jours de prison

_________________________________________________

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cassandres
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MessageSujet: Re: Alekslecelte (Coupable) T.O.P   9/3/2009, 11:05

Villageois: Muret [Comté d'Armagnac et de Comminges], 2009-3-9 à 10h25

Liste des éradiqués

Alekslecelte : Eauze [Comté d'Armagnac et de Comminges] Mort 5 65 Vag

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Alekslecelte (Coupable) T.O.P
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