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 Mahoma (relaxé)

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cassandres
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Mahoma (relaxé)   4/1/2009, 15:17

Mahoma
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Mahoma
procès opposant 2009-01-04, Mahoma au Comté d'Armagnac et de Comminges

Mahoma est accusé de trahison.


Citation :
Le juge du Comté : Lea_
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres/Noiraude
Le procureur : Dalmont/Cassandres

Citation :
Acte d'accusation

Monsieur le juge nous instruisons ce jour un proces pour trahison à l'encontre de Mahoma.
Avant de vous enoncer les faits monsieur le juge , nous allons lire ses droits à l'accusé.
Vous pouvez faire appel à un avocat
Bureau des avocats
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
ORDONNANCE : DU DROIT DE CIRCULATION SUR LE TERRITOIRE D'ARMAGNAC ET COMMINGES
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=e0ZFHbhw85We3uCjqpq7DkkkV
I - DE L'AUTORITÉ TERRITORIALE DU COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
Le Territoire d'Armagnac et Comminges est par nature légitime sous l'autorité unique et souveraine du Comté d'Armagnac et de Comminges. Toute personne et/ou bien, circulant à travers le Territoire d'Armagnac et de Comminges, est dès lors placé sous la responsabilité et l'autorité du Comté d'Armagnac et de Comminges.
A cet effet, seuls la Prévosté Comtale et l'Ost Comtal sont mandatés par le Comté d'Armagnac et de Comminges pour la surveillance, le contrôle et la défense du Territoire d'Armagnac et de Comminges
III - DE LA LIBRE CIRCULATION
Aucun groupe armé, de quelque nature soit-il, n'est autorisé à circuler librement sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, sans l'agrément préalable et officiel des autorités d'Armagnac et de Comminges, sous peine d'être considéré comme menace grave envers le Comté, et traité comme acte de Haute Trahison.
IV - DES RESTRICTIONS/INTERDICTIONS DE CIRCULATION
> tout sujet d'Armagnac et de Comminges ou ressortissant extérieur, mis en examen par la Justice Comtale d'Armagnac et de Comminges, sous quelque chef d'inculpation que ce soit, est dès lors interdit de circulation sur le Territoire et doit demeurer dans une des villes sous autorité de l'Armagnac et de Comminges ; aucune dérogation ne pourra lui être accordée jusqu'au rendu public du verdict par le Juge Comtal ;
> tout groupe, armé ou non, non agréé par les autorités comtales et/ou ne disposant d'aucun sauf-conduit délivré par le Comte d'Armagnac et Comminges lui-même, est formellement interdit de circulation sur le Territoire Comtal et doit impérativement le quitter dans le délai spécifié par les autorités d'Armagnac et Comminges.
Tout sujet et/ou groupe répondant à ces restrictions/interdictions de circulation est considéré placé de fait sous l'autorité du Comté d'Armagnac et de Comminges. Toute dérogation/non-respect de ces restrictions/interdictions contituera un acte de Trahison envers le Comté
Monsieur le juge cet individu fait partie d'une armée qui est entrée illégalement sur les terres armagnacaises
Cette armée espagnole n'a pas reçu l'aval du Comte d'Armagnac ni du conseil comtal Armagnacaise
Sous couvert d'un pélerinage , cette armée a attaqué notre terre armagnacaise et a voulu en découdre avec le fier OST armagnacais et les civils qui défendent avec honneur leur terre , et ce au risque de leur vie
http://images.imagehotel.net/?4oizmikt96.jpg

L'accusé a certes été blessé mortellement durant la bataille mais le Très Haut a veillé sur lui et dans sa grande mansuétude lui a permi de revenir à la vie
http://images.imagehotel.net/?5lqjln99w3.jpg

http://images.imagehotel.net/?ogqyvqlupp.jpg

Accusé Mahoma nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu

Faict à Auch
Dimanche 4 janvier 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
La défense a appelé Lmad à la barre

Citation :
La défense a appelé Ciudadano_x à la barre

Voici son témoignage :
Avec votre permission, tribunal.

Je, Ciudadano_X, naturel de Montemor, le Portugal, un boulanger de profession, un étudiant de l'armée et fervent disciple d'Aristote a dit que Mahoma était le prêtre de Montemor, un fidèle du Christ. Cela faisait partie de l'Ordre des Trois Croix, et que les pèlerins sont rendus à des pays lointains, sans l'intention de déranger ou de provoquer ou de comtés. Que, dans un incident méchant, notre entourage a été franchie avec l'armée et a été tué au combat Condal.
Juge, notre intention n'a jamais été de créer des dommages à votre comté. Nous vivons avec vous et je témoigne que notre conduite, tous les jours, rien de différent de ceux d'autres pays voisins.

Par conséquent, s'il vous plaît noter seigneurie mon témoignage et a acquitté le père Mahoma.

Ciudadano_X

_________________________________________________

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Choum
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Velin d'identité
Résidence: Saint-Bertrand-de-Comminges

MessageSujet: Re: Mahoma (relaxé)   23/3/2009, 19:23

Enoncé du verdict :

Citation :
*Léa tritura la toque rouge dans ses mains. Ne pouvant se résoudre à s'en coiffer.
Elle étudia chaque élément et dut se rendre à l'évidence. Peu de choses échappaient à Dalmont. Elle eut pour lui un regard de respect. Comme elle, en fiers catalans qu'ils étaient, il avait peu d'agrément pour les castillans, mais son amour de la justice passait outre.
D'un regard de glace elle balaya la salle.*

Moi, Léa, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges

Accusé Mahoma,

En vertu de l'acte d'accusation du 4 janvier 1457 qui s'appuie sur un texte abrogé le 1er décembre 1456 et modifié le 8 du même mois.
« Pòble de Armanhac e de Comenge,
Le Vingt Sixième jour de Novembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six a vu la fin du vote concernant l'abrogation du traité de circulation e territoire d'Armagnac et de Comminge.
A la majorité absolue, le Conseil Comtal a voté en son âme et conscience l'abrogation de ce traité. Il planche désormais sur la réécriture...

Voté par le Conseil Comtal, par 11 voix exprimées sur 12, à 8 voix pour, 2 voix contre, 1 vote blanc.
Ratifié par Kadfael, Vème Comte d'Armagnac et Comminges
Le Premier de Décembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six. »

Attendu que l'acte d'accusation aurait du se référer au texte voté le 8 décembre 1456

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&postdays=0&postorder=asc&start=15&sid=qiVQ9bGIaWq16oDFRmwhoLQJV
Vu l'erreur manifeste,
Vu l'évidence valant preuve d'un vice de procédure.

Je déclare l'annulation du présent procès.

J'ai dit.

Fait à Auch le 2 Février 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges.

[ HRP Je souhaite rappeler une citation de Levan dont vous trouverez trace ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=28338&sid=sfv0U1zgu7ok1bshXuhHEQEBo

Citation:
* Les soldats faisant partie d’une armée ne peuvent plus avoir une activité extérieure. Notamment, ils ne peuvent pas être embauchés ou travailler à la mine. [Activé]
* Les soldats faisant partie d’une armée ne peuvent pas être mis en procès
* Les armées peuvent à présent être ravitaillées correctement par mandat. [Activé]

Le prévenu a été relaxé
.
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