Mahefik (relaxé)

Sujet: Mahefik (relaxé) 20/2/2009, 07:51

Mahefik
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Mahefik
procès opposant 2009-02-20, Mahefik au Comté d'Armagnac et de Comminges

Mahefik est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :: Juge lea_
Procureur Antoineleroy / Dalmont
Prévôt Cassandres

Citation :: Acte d'accusation

*Dalmont prit place à la barre et s'inclina élégamment devant le juge avant de lire son acte d'accusation. La lumière de l'astre d'argent perçait au travers des fissures et autres ouvertures de la grande salle du palais de justice.*

Votre Honneur, el senyor Mahefik est accusé de Trouble à l'Ordre public.

Senyor Mahefik est sujet béarnais, citoyen de Tarbes reconnu comme notable durant la période couverte par le présent acte d'accusation, du 15 au 19 Février 1457.

En vertu du Décret promulgué par la Comtessa de Chéroy le 14 Février 1457, sur la fermeture des frontières, si des personnes étrangères à notre sol se trouvent sans laissé passé, elle sont priée de quitter notre territoire, dans les deux jours, sous peine de procès. Les autorisations sont a demander à notre Prévôt Dame Cassandres et à notre capitaine, messire Philipaurus.

Durant la période du 15 Février au 19 Février, plusieurs courriers marquant le refus de laisser-passer auprès de ce dernier furent envoyés par notre Prévôt. Ce refus induisant un délai de deux jours francs pour le départ du requérant, le prévenu aurait du se retirer du territoire de notre province... Bon gré... Plutôt mal gré, le prévenu a ouvertement refusé ce départ obligé s'opposant en cela au décret de notre comtessa.

En conclusion, el senyor Mahefik est donc jugé pour refus d'obéir à une injonction de la prévôté et infraction à un décret comtal.

*Il était un peu gêné.. Cette procédure n'était-elle point un peu trop précipitée? Mais la loi est ce qu'elle est. Il reprit.*

J'invite l'accusé à venir s'expliquer sur ses refus et sa présence prolongée au delà du délai légal autorisé par la loi. Il aura bien sûr la possibilité d'utiliser un tiers pour sa défense.. Chose facultative mais acceptable.

Je convoquerais pour ma part, notre prévôt à la barre ainsi que notre capitaine pour qu'ils explicitent leur version des faits.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

* Etant arrivé hors d�Armagnac et Comminges lorsqu�il fut informé de ce qu�un procès lui était fait, Mahefik arriva donc après que le Procureur Dalmont et le prévôt-témoin Cassandres aient déposé à la barre. Aussi se fit-il remettre une copie des débats lorsqu�il pu enfin se rendre au tribunal. Cette lecture faite, il pouvait enfin plaider sa bonne foi. *

Madame le Juge,

J�entends, ou plutôt je lis, le témoignage de mon accusatrice. Peut-être est-ce une omission involontaire de sa part, mais je n�y entends pas certaines choses à mon sens cruciales.

Certes, le 15 février j�ai été informé par dame Cassandres de ce que j�avais à quitter le territoire. Elle m�indiquait même de demander un laissez-passer. Jamais je ne me suis cru au dessus des lois en lui répondant, contrairement à ce qu�elle prétend, mais il faut avouer que la tournure de son courrier prêtait à confusion ; pour tout vous avouer, j�y ai lu que je devais partir ET demander un laissez-passer ! Demander un laissez-passer pour pouvoir déguerpir� c�est bien ce qui m�a fait employer le mot de « bizarrerie », rien de plus !

Certes, je lui ai répondu aussitôt et, comme en atteste la copie de mon courrier que vous avez en votre possession, j�ai demandé le droit de pouvoir séjourner 5 jours sur votre sol. En ce sens, je venais d�accomplir toutes les démarches argumentées pour solliciter un laissez-passer.

Certes dame Cassandres m�a alors répondu que j�avais 48h pour quitter l�A&C. Vous noterez pourtant le ton particulièrement hautain et désobligeant de sa réponse, allant même jusqu�à me rire au nez en argumentant que je pouvais « parfaitement aller faire (mes) emplettes à Tarbes qui n'est pas loin d'Auch étant Béarnais celà ne vous posera pas de probléme vous connaissez la route je pense ».

Ce qu�OUBLIE pourtant de nous dire dame Cassandres, c�est que je lui ai aussitôt répondu, lui expliquant que notre destination, à mon accompagnatrice et à moi, était la Savoie (à l�est) et pas le Béarn (au sud). Je lui ai également renouvelé notre demande de séjourner 5 jours sur le sol d�Armagnac et, enfin, lui ai demandé les raisons de son refus (chose qui me semble légitime lorsque l�on doit subir une décision qui vous semble aveugle et injuste).

Ce qu�OUBLIE surtout de nous dire dame Cassandres, c�est que cette dernière demande n�a pas obtenu de réponse de sa part. Rien, juste le silence�
J�en ai donc déduit que cette dernière demande était en cours d�étude et ai patiemment attendu sa réponse.
Ne dit-on pas, d�ailleurs, que « qui ne dit mot consent » ? Cet adage m�a conforté dans mon choix de rester.

Et puis, le 18 février, un nouveau courrier de dame Cassandres, m�imposant d�avoir quitté le territoire d�ici au lendemain.
N�est-ce pas là chose étrange, que de faire le mort face à mon ultime demande du 15 février, pour se réveiller uniquement au moment fatidique ? Si j�osais, plus encore qu�étrange, je dirais que c�est là chose particulièrement vicieuse�
J�ai alors effectivement fait savoir à dame Cassandres que je quitterais l�A&C, LE SOIR MEME, mais pas pour Tarbes, mais pour le n�ud situé entre Muret et Toulouse. Car, ce qu�elle ne nous dit pas, c�est que j�ai aussi attiré son attention sur le fait que, désirant me rendre vers l�est, Tarbes ne prenait aucun sens. Car la simple lecture d�une carte permettait à n�importe qui de s�apercevoir que, même de Tarbes, il m�aurait fallu de toute façon repasser au moins 2 jours durant par votre sol pour me rendre vers ma destination !! N�était-il dès lors pas plus simple de quitter directement l�A&C via Muret, même en deux jours ? N�importe quel être sensé et logique le comprendrait� Je vous laisse deviner, madame le Juge, si dame Cassandres a répondu à ma missive� Un Nième silence de circonstance et, le lendemain, elle refermait l�étau de la Justice.

Madame le Juge, de tout ce que je viens de témoigner, je crois que vous pourrez constater :
1. Que j�ai toujours fait le nécessaire pour solliciter le laissez-passer nécessaire à mon passage par l�Armagnac et Comminges
2. Que je n�ai jamais laissé un courrier sans réponse, moi !
3. Que jamais je n�ai cherché à imposer MA loi, mais que j�ai toujours cherché à privilégier la logique nécessaire aux intérêts de tout le monde.
En ce sens, je pense avoir toujours été honnête, cohérent et transparent. L�Autorité que représentait dame Cassandres l�a-t-elle été, elle ? N�a-t-elle pas fait ce qu�il fallait pour qu�inévitablement je tombe dans le panneau ?

Maintenant, je vais porter à votre connaissance une autre chose :
Alors même que j�attendais une réponse à ma dernière demande du 15 février (demande restée sans réponse), j�ai eu le loisir, le 16 février, de travailler pour l�armée d�A&C et de m�entretenir de mon cas avec le sieur Philipaurus. Sieur qui, au même titre que dame Cassandres, était habilité à délivrer des laissez-passer. Jamais, jusqu�au 18 février, il ne m�a ordonné de partir. Que devais-je en déduire ? D�un côté il ne me demande PAS de partir, de l�autre j�ai une demande en souffrance chez dame Cassandres�
Le 18 février il m�a enfin intimé l�ordre de partir. Je tais pour le moment ses raisons, je pense qu�elles relèveront davantage d�une Cour d�Appel, le cas échéant, ainsi que de la diplomatie des comtés du Béarn et d�A&C�
Toujours est-il qu�il me demande de partir, mais ne donne pas de délai. Je suis parti le soir même, pour le n�ud situé à la frontière entre l�A&C et les terres toulousaines. Le lendemain j�ai pris la route devant me faire passer la frontière�. Et le soir même, j�étais mis en procès. J�avais pourtant obéi à sa demande, sans traîner�

*Regarde la juge *

J�ai toujours fait le nécessaire pour solliciter un laissez-passer,
Je n�ai jamais laissé un courrier sans réponse ni caché quoi que ce soit de mes faites et gestes,
J�ai privilégié la logique et la cohérence dans l�intérêt de tous,
J�ai obéi à la demande officielle du sieur Philipaurus, madame la Juge, et sans délai.

* En ce 28 février 1457, Mahefik se rassoit *

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Nommé la nuit dernière en remplacement de l'ancien procureur Dalmont, Antoineleroy avait passé sa nuit à se plonger dans les dossiers à instruire, et ce n'était pas une mince affaire...
Se levant, le nouveau procureur du Comté salua la juge Lea puis regarda l'accusé, le regard lourd car ce dossier était plutôt délicat *

Votre honneur, nos lois sont simples!

*Montrant la preuve : http://img21.imageshack.us/my.php?image=preuvemahefik.png *

Je cite : si des personnes étrangères à notre sol se trouvent sans laissé passé, elle sont priée de quitter notre territoire sous peine de procès. Je crois que nous ne pouvons faire plus clair!
Et compte tenu des preuves apportées par notre Prévôt des Maréchaux concernant l'échange de lettre entre ces deux personnes, on ne peut pas dire que notre prévenu ne l'a pas été...

* Le procureur marqua un temps d'arrêt *

Cet homme, étranger à notre sol, se devait de quitter notre Comté car il était en infraction avec nos lois. Et il se devait d'attendre, hors des terres d'Armagnac et de Comminges de recevoir un laisser-passer... Ce qu'il n'a pas fait!

*Regardant la juge *

L'accusé se croit-il au dessus des lois de notre Comté? Il n'a pas eu l'aval de la prévôté pour fouler le sol d'Armagnac et de Comminges et n'a pas pris la peine de quitter notre terre en attendant le document nécessaire à la régularisation de sa situation...
Madame le juge, nous vous demandons de reconnaitre coupable l'accusé de trouble à l'ordre public. Et je demande, en prenant en compte notre tableau des peines, une peine de travaux d'intérêt général de 2 jours ainsi que 30 écus d'amende!

Fait à Auch le Jeudi 5 Mars 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :: La défense a appelé Philipaurus à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Cassandres à la barre

Voici son témoignage :
*Cassandres Dame d'Aurensan , prévôt d'Armagnac Comminges en charge de la sécurité du Comté se présente en l'enceinte du tribunal*
Madame le juge , Sieur procureur
Maints parchemins ont été adressé à l'accusé pour lui signifier , l'informer de la fermeture de nos frontières , copie du décret promulgué par sa Grace la Comtesse d'ArmagnacComminges Clemece.cheroy

Une première missive a été adressé au sieur Mahéfik afin de lui expliquer qu'il fallait demander u laissé passer

J'ai eu une réponse bien étrange de cet individu
D'apres lui c'est "incongru qu'il demande un laissé passer il se croit au desus des décrets des lois armagnacaise monsieur le procureur , madame le juge?

Ensuite cet individu veut imposer ce qu'il a envie de faire en Armagnac Comminges ben voyons...
*Je quitterai Auch ce soir, en direction de Muret, que vous le vouliez ou non.*

Cet individu semble croire que tout lui est permis, Madame le juge , Sieur procureur merci de m'avoir écoutée et surtout de montrer à l'accusé que ce n'est pas lui qui décide en Armagnac Comminges

Avant de rejoindre sa place , le prévôt remet au juge les différents parchemins échangés

http://images.imagehotel.net/?qy9vtqnsaq.jpg
http://images.imagehotel.net/?mjy8rzqwtw.jpg
http://img261.imageshack.us/my.php?image=mahefik18fev1je6.jpg

Cassandres se retire en saluant respectueusement les membres de la cour
Auch le samedi 21 février 1457

Sujet: Re: Mahefik (relaxé) 23/3/2009, 19:18

La défense a appelé Mahefik à la barre :

Citation :: ne s'est pas présenté

Enoncé du verdict :

Citation :: Moi Léa, Juge d'Armagnac Comminges déclarons l'accusé Mahefik non coupable.
Attendu que l'accusé a demandé l'autorisation de rester sur notre sol.
Attendu que la correspondance avec le prévôt a été interrompue par le silence du-dit prévôt.
Attendu qu'il n'est pas dans les pouvoirs du prévôt de décider de l'itinéraire du voyageur.
Attendu qu'il semble logique, puisque la Savoie est la destination du voyageur, de passer par Muret voire Lectoure pour sortir de notre Comté
Attendu que le séjour du voyageur dans notre Comté n'a pas donné lieu à malversations ou attaques de sa part et n'a donc pas nui à la sécurité de notre Comté.
Attendu qu'il a obtempéré aux ordres du capitaine le soir même de sa décision.
Je prononce la relaxe du Sieur Mahefik.

J'ai dit.

Fait à Auch le 7 mars 1457
Léa Juge d'Armagnac et Comminges.

Le prévenu a été relaxé.

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