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 Genievre (coupable) T.O.P

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Genievre (coupable) T.O.P   15/1/2009, 07:20

Genievre
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Genievre

Citation :
Le juge du Comté :Lea_ / Coco100
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres/Noiraude
Le procureur : Dalmont/Nael35
procès opposant 2009-01-14, Genievre au Comté d'Armagnac et de Comminges

Genievre est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Genievre au Comté d'Armagnac et de Comminges

Genievre était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Léa de pourpre vêtue, écouta attentivement chacun.*

Moi, Léa, Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusée coupable de troubles à l'ordre Public.

*se tournant vers l'accusée*

je vous précise que c'est de votre procès qu'il s'agit pas de celui de la Mairie de St Liziers.
Vous accusez le Sieur Doigt d'être cause de votre méprise. Or pour acheter 16 sacs, il faut que le Sieur Doigt se soit au moins trompé deux fois.
Au vu des témoignages reçus, je vous condamne à 1 jour de geôle et 5 écus d'amende.
Je rejette votre demande de dommages et intérêts envers Messire Kaikhan.

J'ai dit.

Fait à Auch le 20 janvier 1457
Léa Juge d'Armagnac et Comminges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 5 écus.

Citation :
Acte d'accusation

le 14 janvier 1457

nom de l'accusée : Genievre
Personne ayant traiter le dossier : Kaikhan
Lieu du délit : Saint Liziers

Sieur le Juge, Honorables membres de la Cour,

Nous sommes réunis en ce 14 ème jours du mois de Janvier de l'an de grâce 1457, procès à l'encontre de dame ,Genievre .
Dame Genievre , vous êtes accusée de trouble a l'ordre publique

Apparemment vous désiré sûrement constater par vous soin ,le déroulement d'un proces en ces lieux .

*Petit moment de répit avant de déclarer les faits*

le 3 janvier L'accusée a achetter a dame Bergamoth plusieur sacs de maïs .

http://i75.servimg.com/u/f75/12/95/50/33/geniev10.jpg

on peut voir également qu'elle en vend

et en produit également sur deux champs d'ailleurs

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Genievre

Nous entendrons les témoignage du sieur Kaikhan et de dame Bergamoth

"Se retournant sur l'accuser "

Je vais vous rappeler les lois

Prenez note s'il le faut :

Coutumier d'armagnac Comminges
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&;amp;amp;sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf
Des pratiques commerciales.


-Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.

-Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.
Le coutumier comme vous pourrez le constater ne va pas à l'encontre des loys royales accusé
Loys Royales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23097&;amp;amp;start=0&sid=XgmYuWwTYHD6gDDoPmp1HBWOf

*Quelques secondes de silence afin de bien laisser les lois pénétrer l'esprit de l'accusée*
Je rappelle toutefois qu'il vous est attribué le droit de faire appel à un avocat pour assurer votre défense.
Si vous désirez les contacter, vous pouvez les joindre à l'adresse suivante :
http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&;amp;amp;sid=5zaOdcnG42lPOGQqrbMituW4f

Accusée qu'avez-vous à déclarer pour votre défense ?
*Le Procureur mit fin à son réquisitoire et prit place à son siège afin d'écouter la plaidoirie de la Défense*

"Faict à Auch, le 14 Janvier 1457.
Nael35,
Procureur d' Armagnac et de comminges ".
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Monsieur le Juge, Honorables membres de la Cour,

M'ayant déjà notifier ma faute mais m'en étant aperçu par moi-même avant qu'on me le fasse remarquer, j'ai remis ces sacs de maïs en vente au prix d'achat.
Comme déjà notifier à Monsieur Kaikhan, qui a d'ailleurs de la peine à croire ce que les gens disent. J'ai remis ces sacs en vente de mon libre arbitre et non sous la contrainte.
Cet achat résulte en fait d'une erreur de manipulation de Sieur Doigt !
Vous pouvez d'ailleurs vérifier par vous même mes dires auprès des personnes m'ayant acheter les dit sacs (voir webmaster pour listing événement)
Je laisse dès lors à la cour le choix de condamner une innocente victime ou de laisser la lumière éclairer vos décisions concernant cette affaire.
Je vous remercie d'avance pour le temps que vous avez passer à m'écouter.

Monsieur le Juge, Honorables membres de la Cour
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Dalmont soupira un grand coup. Il avait passé la journée à lire et relire les minutes du procès. L'ennui le menaçait.. Encore une affaire de poireaux et de navets version maïs.*

Molt bé... Votre Honneur, la Dona accusée...

Il s'avère que durant cette affaire plusieurs éléments ont été avancés au travers des témoignages et des preuves fournies.

La procure aurait pu faire gage de clémence. Cependant, il s'avère que la prévenue fait acte d'une erreur qu'elle dit avoir corrigée. Mais il apparait clairement dans les éléments et les témoignages apportés qu'elle a revendu, au moins, une marchandise avec une plus-value de 45 deniers.

Je doute donc qu'elle fasse preuve d'une totale sincérité... Je pense même qu'elle tente de corrompre la vision de notre bonne Justice en lui lançant des bananes oniriques... A défaut de sac de maïs gratuits!

Considérant la loi sur la spéculation.
Considérant cette plus-value visible..
Considérant que l'accusée n'apporte point d'explication à celle-ci mais se défend en prétextant qu'elle a revendu les marchandises au prix d'achat...
Considérant qu'elle est artisan et, en cela, à-même de comprendre les lois du marché.
Considérant la plus-value observée et le nombre de sacs de maïs achetés à l'un des témoins.
Considérant le coût d'un procès en points d'Etat en se référant sur une embauche pour 10 points d'Etat à 30 écus.

*Le catalan exhala un baillement léger*

La procure réclame à l'encontre de l'accusée une amende de 11 écus et une peine de prison d'un jour ou un remboursement au comté, dont les moyens sont à déterminer, à hauteur de 20 écus.

*Le procureur retourna à sa place, il aurait bien mangé un petit épis de maïs... Devrait-il en demander à l'accusée? *
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le Juge, Honorables membres de la Cour,

Je tiens à rappeller à la cours les faits et non des suppositions. J’ai en effet acheté à Dame Bergamoth 16 sacs (si je ne me trompe pas sur le nombre) de maïs à 3,5. J’avais mis ces sacs dans mon panier, m’étant rendu compte du caractère spéculatif de la transaction j’ai voulu effacer cette dernière, et au lieu de l’effacer, je l’ai validée (C’est ma définition de l’erreur de Sieur Doigt pour ceux qui ne l’aurait pas compris). C’est là, je l’admet ma seule faute.
Les sacs que Sieur Kaikhan et Dame Bergamoth ont vu sur le marché à 3,95 n’étaient pas la production de Dame Bergamoth mais la mienne, la quantité était entre 50 et 70 sacs si mes souvenirs sont bons. Les 16 sacs de Dame Bergamoth ne se sont pas multipliés, je n’ai pas ce don là.
Le lendemain, j’ai remis en vente les sacs de Dame Bergamoth au prix d’achat (3,5) afin de corriger mon erreur, comme je l’ai déjà expliqué au Sieur Kaikhan auquel j’ai d’ailleurs donné quelques noms des personnes m’ayant acheté ces sacs au prix de 3,5. Il n’a d’ailleurs visiblement pas daigné vérifié mes dires puisqu’il s’est empressé de courir déposé une plainte avant toute vérification, ce qui constitue une grave faute au vu de sa position de tribun !

Je voudrais profiter d’expliquer à Sieur Kaikhan que la spéculation est le fait de revendre de la marchandise à meilleur prix que son prix d’achat et non de la revendre au même prix. Les sacs estampillés Bergamoth ont été acheté et revendu 3,5 ce qui fait un bénéfice de 0%
Si je me fie à la définition de Sieur Larousse sur le terme spéculation, je le cite…
Opération sur des biens meubles ou immeubles, en vue d’obtenir un gain en argent de leur exploitation ou, plus fréquemment de leur revente.
Je le redis encore une fois, je ne peux pas être accusé de spéculation.

D’autres part, et afin d'illustrer la légèreté de certains propos, je tiens à signaler à la cours l’incohérence de l’équipe municipale en place qui encourage les habitants à ne pas acheter certains articles en dessus d’un certain prix mais qui les vends délibérement en dessus de ce prix. Pour exemple, le maïs qui est vendu 3,61 Ecus par la mairie qui conseille aux gens de ne pas l’acheter en dessus de 3,5 !!
Petite échelle vendue 28.01 par la mairie qui conseille de ne pas acheter en dessus de 26.00
Stère de Bois vendu 4.11 par la mairie qui conseille de ne pas acheter en dessus de 3.80

Afin d’être à même de conseiller quelque chose, ne devrait-on pas être à même de commencer par respecter ses dires ? Certains me rétorquerons qu’il ne s’agit que de prix conseiller et non imposé.. certes oui, toutefois on ne peut décemment pas conseiller aux autres ce que l’on ne fait pas soi-même me semble t-il !

Extrait..

6) Grille des Prix conseillés, ce sont les prix qu'il faut respecter pour le bien être de chacun.

J'encourage les acheteurs à ne pas acheter les produits vendus plus cher :
Pain: 6.40 écus ; Blé : 12.80 écus ; Mais : 3.50 écus ; Légumes et fruits: 10.50 écus ; Viande : 18.50 écus ; Lait : 10.50 écus ; Poisson : 20.00 écus ; Farine : 14.80 écus ; Cochons : 16.00 écus ; Vache : 32 écus ; Peaux : 15.60 écus ; Laine : 13.00 écus ; Bois : 3.80 écus ; Petite échelle : 26.00 écus ; Grande échelle : 75.00 écus ; Seau non cerclé : 27.00 écus ; Manche : 9.50 ; écus épée : 216.00 écus ; Couteau : 17.00 écus ; Seau cerclés: 45.00 écus

Je voudrais encore demander à la cours de condamner Sieur Kaikhan à des dommages et intérêts pour tord moral. Ce dernier a, pour une raison qui m’échappe, délibéremement voulu souillé ma réputation avec des accusations dont il ne semble pas maîtrisé tous les tenants et les aboutissants.

Monsieur le Juge, Honorables membres de la Cour.
Citation :
L'accusation a appelé Kaikhan à la barre

Voici son témoignage :
*Kaikhan se présenta au tribunal pour assister à l'affaire où il avait été convoqué. A l'appel de son nom, il se présenta à la barre et commença son récit*

Votre honneur,

Au matin du 4 janvier, j'ai reçu une missive de dame Bergamoth m'informant d'une tentative de spéculation, en la personne de Genièvre.

Elle m'a fait parvenir des preuves sur lesquelles on peut voir que dame Genièvre achète du maïs en grande quantité, puis le revend à un prix supérieur.

D'une part, dame Genièvre n'avait en aucun cas besoin de maïs, étant elle même maïcultrice. Mais celle ci plaidait une erreur involontaire. Je me demande comment la demoiselle a pu acheter une telle quantitée sans s'en rendre compte! Lorsqu'on veut des légumes, on les confond rarement avec du maïs!

D'autre part, même s'il s'agissait d'une erreur involontaire, elle aurait très bien pu revendre la marchandise au prix d'achat. Mais il n'en est rien! Le prix de vente est nettement supérieur à celui d'achat!

Et comme le hasard fait bien les choses, dame Genièvre est la seule à vendre du maïs sur le marché ce jour là...

Votre honneur, il est clair que dame Genièvre se cache derrière une défense déserspérée, croyant pouvoir passer entre les mailles du fillet...

Mais je laisse votre grande sagesse entre le seul juge.

*Puis il retourna s'assoir à sa place*
Citation :
L'accusation a appelé Bergamoth à la barre

Voici son témoignage :
*Bergamoth se présenta à la cour pour témoigner de ce qu'elle avait vu au marché ce jour-là.*

Ce jour-là le marché avait été littéralement vidé de son maïs à prix correct, les seuls sacs en vente l'étaient à 5 écus. Je trouvais ça bizarre mais j'ai mis en vente ma production (16 sacs) à un prix normal de 3.50 écus.
A peine le temps de les mettre à l'étal que la dame s'est présentée et a acheté la totalité. Je ne pense pas qu'on achète par erreur 16 sacs d'un coup (déjà il faut le faire en 2 fois minimum), et elle ne semblait pas ivre non plus.

Comme ça me semblait douteux, je suis repassée au marché le soir. Toujours pas de prix honnête, le minimum était de 3.95 écus. J'ai acheté un sac à tout hasard parmi ceux-là. J'avoue ne pas avoir été surprise en regardant le nom du producteur sur la toile: cette même dame qui m'avait acheté ma production à 45 deniers de moins par sac le matin même! Je n'ai donc pas hésité à fournir au guet cette page de mon registre de transactions.

Voilà tout ce que j'ai pu observer.
Citation :
Peine
1 jour de prison
5 écus d'amende

_________________________________________________

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Elisha

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MessageSujet: Re: Genievre (coupable) T.O.P   31/10/2010, 19:22

Archivé aux AdF.
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Genievre (coupable) T.O.P
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