cassandres
Baron(ne)
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008
 | | Sujet: Dabel (Coupable) T.O.P 27/12/2008, 17:20 | |
| Dabel http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Dabel TOP
Brigandage - Citation :
- Né(e) le 19 Juin 2007
Dabel fête son anniversaire le 07 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Herzogtum Steiermark
Village : Marburg an der Drau
Niveau : 2
Points de réputation : 201
Argent : 525
Dabel est forgeron.
Dabel cultive des légumes.
Dernière connexion le 26 Décembre 2008 à 12h49 procès opposant 2008-12-27, Dabel au Comté d'Armagnac et de Comminges
Dabel est accusé de trouble à l'ordre public.
Procès ayant opposé Dabel au Comté d'Armagnac et de Comminges
Dabel était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public - Citation :
- Le juge du Comté : Coco100
Le Prévôt des maréchaux : Noiraude
Le procureur : Cassandres - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi,Coco100,juge d'Armagnac,nous vous reconnaissons coupable de trouble de l'ordre public.
messire dabel,afin de mediter des horreurs que vous faites sur nos terres en volant et maltraitant nos habitants,vous irez faire un tour dans nos geoles afin de mediter de vos actes et vous rachetez une conduite.donc 3 jours de prisons
comme vous n'avez pas daigné venir au tribunal et que vous préféré fuir notre comté,je vous inflige une amende immediate de 100ecus car vous ne pouvez pas rembourser sieur jasde.
*coup de marteau sur le lutrin*
fait a
Auch
le samedi 03 janvier 1457
coco100
juge d'armagnac
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Monsieur le juge nous instruisons ce jour un proces pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Dabel avec pour motif brigandage en groupe avec son complice xianfuxi il a attaaué un paisible Armagnacais
Avant de vous citer les faits , nous allons dire ses droits à l'accusé
Vous pouvez faire appel à un avocat allez à la Cour d'Appel et vous y trouverez leur bureaux ici
http://forum.lesroyaumes.com/index.php?c=34&sid=d0S9Ni9G3Xvhs2NiiW8a2FEXH
COUTUMIER D'ARMAGNAC COMMINGES
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=e0ZFHbhw85We3uCjqpq7DkkkV
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Sieur Jasdes a eu la malchance de croiser sur la route ces malfrats le 26 décembre 1456 qui lui ont dérobé tous ses biens
Accusé Dabel nous vous demandons de vous expliquer ici lieu
Sachez que le vil acte commis n'est en aucune façon toléré sur les terres armagnacaises
Faict à Auch
Samedi 27 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminge - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
L'accusé n'a pas daigné venir s'expliquer monsieur le juge il est reparti sur les routes
Il ne pourra donc pas rembourser les bien dérobés sous la viloence à messire jasdes
Nous vous demandons de reconnaitre cet individu coupable de trouble à l'ordre public
Nous demandons une amende de 50 écus ainsi que trois jours de prison dans les geoles
Faict à Auch
Mardi 30 décembre 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Jasdes à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le Juge,
Mes respects. Je me nomme Jasdes, Sergent episcopal et conseiller municipal. J'ai récemment envisagé de gagner de quoi vivre par la cueillette. Tout marchait raisonnablement bien ; Je cueillais fruits frais, lesquels étaient vendus à la dizaine d'écus au marché de Saint-Betrand de Comminges. Mais voyez-vous, ces quelques temps, le comté ne rachetait plus - ou plus autant - de fruits aux mairies du territoire... Ce qui fait que mes stocks ne purent s'écouler comme à l'habitude. Que me restait-il à faire ? 10 fruits valant chacun la dizaine, je ne pouvais pas laisser 100 écus pourrir au fond d'une caisse ! J'ai pris mon baluchon et juste de quoi me nourrir le jour suivant, et je suis parti vers Saint-Liziers. M'arrêtant sur le bord du chemin, je vis apparaître deux personnes... Elles couraient, et je m'aperçus tantôt qu'elles couraient en ma direction. L'une d'elles m'empêcha de me relever tandis que l'autre délia la sacoche qui pendait à mon cheval, contenant ces fruits. Elles se sont ensuite enfuies.
Je ne savais pas de qui il s'agissait. C'est alors que faisant les cent pas, en colère, je vis un bout de parchemin.
J'ai pu obtenir le nom d'un des malfrats (comme cela a été précisé dans le procès de Xianfui).
J'ai demandé à la milice du village de me donner des renseignements sur cette personne et elle m'a dit qu'elle fut accompagnée le matin même par un dénommé Dabel. J'ai confirmé ces dires après avoir vu l'image de Dabel sur les registres municipaux publics.
Monsieur le Juge, vous avez devant vous deux personnes qui m'on dérobé pour l'équivalent de 100 écus. C'est l'équivalent, Monsieur le Juge, de cinq dures journées de labeur. Et il s'agissait par ailleurs du capital que je devais mettre à disposition pour le financement d'une nouvelle grande échelle - la mienne commence à s'afaisser et à plier. Je suis désormais sans fonctions et sans argent... Et ces malfrats s'en sont mis plein les poches.
Comprenez que je ne cherche nullement à me venger, mais j'exige du moins que justice soit faite ; que ce qui m'a été dérobé me soit entièrement rendu... Les intérêts pour les dommages causés me sont encore secondaires.... Et que le Comté s'occupe de ses brigands à sa guise.
J'en ai fini pour l'instant, Monsieur le Juge.
Merci. - Citation :
- L'accusation a appelé Jasdes à la barre
- Citation :
- peine
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus | |
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