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 Demon90 (Coupable) ESCLAVAGISME

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cassandres
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Demon90 (Coupable) ESCLAVAGISME   19/2/2009, 13:37

Demon90
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Demon90
procès opposant 2009-02-15, Demon90 à la municipalité de Lectoure

Demon90 est accusé de esclavagisme.

Procès ayant opposé Demon90 à la municipalité de Lectoure
Demon90 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
Juge Lea_
Procureur Tokagero Maire de Lectoure
Prévot Cassandres
Citation :
[b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Léa salua les personnes présentes.

Moi, Léa, Juge d'Armagnac et Comminges déclarons Demon90 coupable d'esclavagisme.

*Se tournant vers l'accusé*
On peut revenir en arrière et on peut aussi répondre aux courriers que l'on reçoit, surtout si celui de Dame Hidatsa vous proposait un arrangement à l'amiable.Vous ne seriez pas ici en ce moment.
Je vous condamne à un écu d'amende immédiate, au remboursement de votre victime (3 écus majorés d'une amende de 4 écus), soit 7 écus au total. Dame Hidatsa se chargera de l'application de cette peine, tachez d'y répondre si vous ne voulez pas revenir icelieu.
J'ai dit
Fait à Auch le 25 février 1457
Léa, Juge d'Armagnac et Comminges
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

Citation :
Acte d'accusation

*Tokagero vint au Tribunal pour déposer sa première affaire en tant que Maire de Lectoure. Tout le monde avait prit place et un calme relatif avait prit possession des lieux.*

Votre honneur, je suis ici pour déposer une affaire qui relève de l'esclavagisme.

J'accuse ici le Sieur Demon90 d'avoir embauché le Sieur Celsius28 pour la modique somme de 28 écus le 4 de ce mois. Et la preuve est en faite le registre de la mairie où comme chaque employeur, le Sieur Demon90 a signé pour embauché quelqu'un.

*Tokagero se retourna pour prendre dans le dossier une fiche qu'il alla montrer au Juge et à qui de droit.*

http://img11.imageshack.us/my.php?image=demon90offrems4.jpg

Le premier arrêté de la ville de Lectoure dit clairement que la grille de salaire est de 15 à 19 écus de salaire selon les caractéristiques demandées. Le Sieur Demon90 a enfreint cette loi et est donc un hors-la-loi.

Le Sieur Demon90 n'en était pas à son premier essaie. En effet, le 3 février 1457, la vieille de son acte, le Sieur Demon90 a essayé d'embauche quelqu'un pour le même salaire.
Dame Hidatsa, Lieutenant du village a contacté le dit Sieur pour qu'il retire son offre, ce qu'il n'a pas fait et n'a pas non plus prit la peine de répondre.

J'appelle donc à la barre le Sieur Demon90 pour qu'il explique son geste et pourquoi il n'a pas répond aux injonctions de la police du village.

*Tokagero alla se rassoir en attendant que l'accusé vienne à la barre.*
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Tokagero se releva*

Votre honneur, un lapsus m'a échappé lors de mon acte d'accusation. Le Sieur Demon90 a embauché à 12 écus.
Votre Honneur, nous vous demandons de reconnaitre coupable le Sieur Demon90 d'esclavagisme.
Nous demandons qu'il doive payer une amende de 25 écus.
Cela peut paraître une grosse somme d'argent, mais l'accusé ne s'est pas présenté en ces lieux, il n'a pas daigné répondre aux missives de la police, il a enfreint un décret municipal, il a floué un bon citoyen de Lectoure de 3 écus et pour couronné le tout c'est une récidive.

Merci.

*Tokagero alla se rassoir.*
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

je me moque de payer 25 ecus je pourait payer 10 plus mais cela n est pas la question c est que j etais a la boure et j ai fait une mauvaise manipulation et comme vous le savé c est pas possible de revenir en arriere
Citation :
L'accusation a appelé Hidatsa à la barre

Voici son témoignage :
*Hida se leva en entendant son nom et rejoignit la barre en saluant d’un geste de la tête toutes les personnes présentes dans l’assemblée. Elle fut fort étonnée de voir le maire ici…m’enfin doit sûrement y avoir une raison valable.*

Bonjour madame le juge, monsieur le maire,

Je viens donc témoigner ce jour dans l’affaire Demon90 poursuivit pour esclavagisme. En effet, comme l’a souligné monsieur le maire, je l’ai surpris à embaucher le sieur Celsius pour 12 écus hors la loi l’interdit. De plus, je lui ai envoyé plusieurs courriers, un premier lui demandant de retirer son offre avant que quelqu’un ne postule. Je me suis aperçue qu’il était passée à la mairie sans pour autant la retirer me snobant complètement ! Les autres courriers étaient pour lui signaler qu’il avait commis un délit et qu’il pouvait s’arranger à l’amiable avec sa victime afin de le dédommager. Mais rien y a fait, mes courriers sont restés sans réponse…
C’est donc pour cette raison, madame le juge, qu’il se retrouve devant vous, afin d’être puni comme il se doit.

*Hida salua tout le monde et alla se rasseoir au côté du maire

Citation :
peine
1 écu d'amende
remboursement de votre victime (3 écus majorés d'une amende de 4 écus

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
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