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 Deache (coupable) ESCROQUERIE

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Deache (coupable) ESCROQUERIE   19/2/2009, 13:43

Deache
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Deache
Citation :
Fiche de Deache
Né(e) le 22 Novembre 2008

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Eauze
Deache entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 126
Deache cultive du maïs.

Dernière connexion le 16 Février 2009 à 14h04

procès opposant 2009-02-15, Deache à la municipalité de Eauze

Deache est accusé de escroquerie.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)


Citation :
Juge Lea_
Procureur Altania Maire d'Eauze
Prévôt Cassandres

Citation :
Acte d'accusation

Honorable Juge Comtal,

Ce 15éme de Février de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Sept, en ma qualité de Maire d'Eauze en exercice, j'ai le devoir d'initier auprès de la Justice Comtale d'Armagnac et de Comminges, un procès à l'encontre du dénommé 'Deache', résident élusate.

Sur la base :
+ du Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges, en vigueur légale depuis le Dix-Neuvième d'Octobre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six, affiché en Gargote élusate (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&start=0&sid=jjB9trbKui7mvcigvjtBKlHnm) ;

+ de l'Arrêté Municipal en vigueur légale depuis le Dixiéme d'Octobre de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Six, affiché en tout point de la ville, ainsi qu'en Halle élusate (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=25379&postdays=0&postorder=asc&start=45&sid=MiXJyx1ZyQrbnhjk19WM5rFfC) ;

Attendu dès lors :

+ que le dénommé 'Deache' a mis en vente sur le marché élusate des sacs de maïs à 3,40 écus aprés les avoir achetés à 3,30 écus, défini par l'Arrêté Municipal du Onzième d'Octobre de l'an Mil Quatre Cent Cinquante Six, comme l'attestent les reçus suivants(http://img19.imageshack.us/img19/2097/sanstitre2ow8.jpg)(http://img168.imageshack.us/img168/3132/deache2iy2.jpg) et qu'il y a donc là acte manifeste de spéculation ;
+ que l'Arrêté Municipal est entré en vigueur depuis plusieurs mois et a été très largement affiché dans tous les espaces accessibles à la population (Mairie, Halle, Taverne Municipale, etc...) ;

A l'exposé de ces charges, considérant :
+ que nul n'est censé ignorer la loi ;
+ que la méconnaissance des lois et arrêtés spécifiés ne saurait être recevable, aucune demande d'information ne nous ayant été adressée par courrier ou par audience, ce qui implique de fait l'acceptation pleine et entière de la législation en vigueur ;
+ que l'acte en question ne saurait être considéré comme involontaire ou issu d'une erreur d'inattention, compte-tenu des conditions où il a été relevé ;

Nous avons l'honneur de déposer plainte pour Escroquerie auprés de la Justice Comtale.
Première plaidoirie de la défense
Citation :

mesire le juge, ainsi que les acusateur!
oui je dit bien acusateur!!
comme vous pouvez le constater je ne ferais pas recours a un avocat car seule les coupables ont besoin d'un avocat!!
je ne ferais apel a aucune defense non plus!
je reconnais avoir acheter du mais a Xzilly!
mais que je n'est pas remis sur le marcher!!
le mais que la mairie ma acheter et le mais provenant de mon propre champ!
ce qui je croit n'est pas interdit a eauze comme ailleur!!!
je vous prie d'acorder mes sentiments distinguer!
(HRP:je pars de france pendant quelque temp je vous prirer d'atendre mon retour pour la fin du procces (je sait pas quand je revien car je pars pour cause de deces))
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*se levant vers l'homme*

Vous dites que vous avez mis vos propres maïs sur le marché ? Je dis que vous avez sciemment mis ceux que vous avez acheté.
Même aprés vous avoir expliquer ce qu'est la spéculation, vous avez porté atteinte à l'intégrité d'un habitant ainsi que du Maire, en osant dire que nous avions perdu la tête. Ceci est inadmissible.

Votre Honneur, pour la spéculation, je demanderais 20 écus d'amende minimum. Ensuite, pour lui montrer que contredire un Maire en exercice avec preuve est grave, je préconiserais 1 jour en prison. Pour ensuite venir dire une absurdité en ces lieux, je demande 3 jours à la mine.

Merci de m'avoir écouté.

*se rassit en attendant*

Citation :
L'accusation a appelé Xzily à la barre

Voici son témoignage :
Juge, mes salutations,

Je viens ici en ce jour afin de clamer haut et fort l'escroquerie que Messire Deatch a pu faire. Je possède actuellement deux champs de maïs, hors je vend mon maïs le moins cher de Eauze, au prix de 3.30 afin d'aider les nouveaux arrivant. Et j'ai pu surprendre que Messire Deatch cultiveur de maïs également, m'a racheter mes sacs à grande quantité. Mais n'ayant aucune preuve qu'il pouvait les revendre, j'en suis venu à demander enquête auprès du maire.

C'est donc en ce jour, que moi, Xavier Zily d'Ambroise dict Xzily, Seigneur de Saint Pierre de Manneville accuse messire Deatch de spéculation et affirme sur mon honneur et ma noblesse que ces dires ne sont que vérité.

Merci de m'avoir écouter

_________________________________________________

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Choum
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Velin d'identité
Résidence: Saint-Bertrand-de-Comminges

MessageSujet: Re: Deache (coupable) ESCROQUERIE   20/4/2009, 09:39

Enoncé du verdict :

Citation :
*Léa salua à nouveau le Maire d'Eauze ainsi que le seigneur de St Pierre de Manneville et s'approcha de l'accusé.*

Messire Deache, pour le cas où vous auriez des troubles de la vue je vous signale que je suis une femme.

* Se tournant vers l'auditoire, la voix claire du Juge s'éleva*

Moi, Léa Honorable Juge d'Armagnac et Comminges déclare l'accusé Deache coupable d'escroquerie.
Je condamne Deache a une amende immédiate de 1 écu, il remboursera le préjudice + 4 écus d'amende qui rentreront dans les caisses de la mairie (pour remboursement et frais de justice), la prévôté lui donnera la marche à suivre pour s'en acquitter,en outre il effectuera 2 jours de travail dans la mine de fer d'Eauze. La preuve du travail devra être donnée à un membre de la police d'Eauze ou à son Maire.
L'accusé a une semaine pour s'acquitter de la totalité de sa peine.

J'ai dit.

Fait à Auch le 21 février 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :

amende immédiate de 1 écu, il remboursera le préjudice + 4 écus d'amende qui rentreront dans les caisses de la mairie (pour remboursement et frais de justice), la prévôté lui donnera la marche à suivre pour s'en acquitter,en outre il effectuera 2 jours de travail dans la mine de fer d'Eauze.
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