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 El_cascador (coupable) T.O.P

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cassandres
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Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: El_cascador (coupable) T.O.P   24/2/2009, 11:06

El_cascador

http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=El_cascador

Citation :
Né(e) le 14 Juin 2008

El_cascador fête son anniversaire le 14 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Agen


Niveau : 1
Points de réputation : 13
Argent : 19
El_cascador ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Février 2009 à 12h26
procès opposant 2009-02-24, El_cascador au Comté d'Armagnac et de Comminges

El_cascador est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :
Le juge du Comté : Lea_
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres
Le procureur :Antoineleroy / Dalmont

Citation :
Acte d'accusation

*Le procureur narra le récit de l'acte d'accusation.*

Senyor El Cascador est accusé de Trouble à l'Ordre Public.

Senyor El Cascador est sujet guyennois, citoyen d'Agen, selon nos sources, reconnu comme paysan sur la période couverte par le présent acte d'accusation, du 20 au 22 Février 1457.

En vertu de l'Edit décrété le 14 Février 1457 par notre Comtessa, il est dit que si des personnes étrangères à notre sol se trouvent sans laissé passé, elle sont priée de quitter notre territoire, dans les deux jours, sous peine de procès. Les autorisations sont a demander à notre Prévôt Dame Cassandres et à notre capitaine, messire Philipaurus.

Durant la période concernée, el senyor El Cascador était présent en notre province. Notre prévôt, la dona d'Aurensan, lui ayant signalé l'infraction dans laquelle il se trouvait par défaut de laisser-passer, le prévenu lui a répondu par une missive sa vive protestation vis-à-vis de la mise en conformité avec la loi que celle-ci lui demandait. Senyor El Cascador navigue, depuis lors, sur les chemins de notre province sans avoir eu le laisser-passer nécessaire.

Senyor El Cascador est donc accusé de défaut de laisser-passer en sa condition d'étranger à notre province.

*Il sourit puis s'adressa au juge.*

Je demanderais à ce que l'accusé vienne en cet endroit pour s'expliquer sur cette accusation et donner sa version des faits. Une missive fût envoyée auprès de lui par un agent de la maréchaussée.. Eusa était la cité où il se trouvait à ce moment là..

Bien sûr, notre bon accusé peut prétendre à une défense via un tiers.. Le barreau de notre province restant à sa disposition, il pourrait contacter notre bâtonnier, el senyor Genesys.

Pour ma part, j'appellerai, dans un premier temps, à la barre notre prévôt qui a remarqué l'infraction.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé Renato25 à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Cassandres à la barre

Voici son témoignage :
Madame le juge monsieur le procureur l'accusé est toujours en Armagnac Comminges ce vendredi 6 mars 1457 et il ne prend pas le temps de venir s'expliquer devant le tribunal d'Armagnac Comminges
rapport des douanes de ce vendredi
*eauze le 06 mars 1457
etrangers villages
El_cascador Agen Duché de Guyenne 13 30 Niv.1 *
http://www.armagnac-comminges.net/douane-de-eauze-f26/flux-de-mars-1457-t3664.htm
Copies des missives envoyées au prévenu lors de la constation des faits.
http://images.imagehotel.net/?4u00apuguw.jpg
http://images.imagehotel.net/?f12u33p42v.jpg
Madame le juge , monsieur le procureur ,il serait grand temps que les lois qui régissent le Comté d'Armagnac Comminges soient enfin respectées et ce pour le grand bien de toute la communauté armagnacaise

Le prévôt Cassandres va se rasseoir en attendant la suite du proces

_________________________________________________

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Choum
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Velin d'identité
Résidence: Saint-Bertrand-de-Comminges

MessageSujet: Re: El_cascador (coupable) T.O.P   2/4/2009, 13:17

Enoncé du verdict :

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L�honorable juge du Comté d�Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l�accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l�accusé et la procureur, comme s�il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

- Messire El_Cascador, les faits sont accablants à votre encontre, et votre défense n�a en rien pu altérer le caractère évidant de votre violation à la loi Armagnacaise. Les preuves amassées contre vous ne peuvent que mener à votre condamnation.

- Nous, Navigius di Carrenza, Juge de l�Armagnac-Comminges, déclarons coupable de Trouble à l�Ordre public messire El_cascador, en raison de sa violation de la loi Armagnacaise sur la fermeture des frontières, et ce malgré les incessants rappels des autorités.

Se tournant vers le prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :

- Vous passerez une journée en prison à réfléchir sur vos actes et vous verserez en amende la somme de 30 écus afin de couvrir les frais judiciaires liés à votre délit. Nous vous rappelons qu�il vous est possible, si cela est votre désir, de porter ce jugement en appel à la Cour d�Appel de France, c�est votre droit.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 19e de Mars 1457
Navigius di Carrenza, Juge d�Armagnac-Comminges.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 30 écus.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus et à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

1 jour de prison et 30 écus d'amende
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El_cascador (coupable) T.O.P
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