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 Poseidon224 (coupable) ESCROQUERIE

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Choum
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MessageSujet: Poseidon224 (coupable) ESCROQUERIE   5/4/2009, 17:06

Procès ayant opposé Poseidon224 à la mairie de St Liziers.

Poseidon224 était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : "Demerzel"
Nom du juge : Navigius
Date du verdict : 23/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : St Liziers


Acte d'accusation :


Citation :
Honorable Juge Navigius,

En ce 17 mars 1457, je souhaite porter à votre attention la mise en accusation de Messire Poseidon [Poseidon224] sous le chef d�inculpation d�escroquerie.

En effet, ce dimanche, vers 19h, il a été constaté que tout le pain avait disparu du marché de Saint-Lizier, quand d'ordinaire il y en a toujours autour d'une centaine, et encore, les mauvais jours.
Dans le même temps, la moitié des couteaux (3 sur 6) étaient en cours d'achat.
Enfin pour être complet, il restait une dizaine de pains à plus de 11 écus quand d'ordinaire le prix varie entre 6.10 et 6.30 écus pièce.

J'ai donc tenté de racheter les couteaux, j'ai aussi acheté un pain à plus de 11 écus et j'ai écrit aux boulangers pour connaitre les vendeurs.

Les couteaux ont été achetés par Poseidon à Chingis qui pourra le confirmer.
Deux Boulangers m'ont répondu à l'heure actuelle, ayant vendu à eux deux 38 pains autour de 19h30, dont 36 à Poseidon.
Le pain racheté à 11 écus était à Kaikhan, servant -comme il me l'a expliqué par la suite- de monnaie d'échange avec Lechiffonier pour une vente de champ entre eux-deux.

Poseidon a donc acheté en masse du pain sur le marché (95% des pains recensés) et m'a menti deux fois en taverne quand je lui ai demandé. Il a d'abord dit en avoir pris 22 puis, après ma contestation, 26.
De plus sur la place publique [gargote], lundi, il dit les avoir achetés à 23h comme pour essayer de dire que ça n'avait aucun impact sur la marché puisque la production du lendemain arrivait bientôt. Et en plus il se défend en disant qu'il restait 10 pain à 11 écus... comble de la mauvaise foi, comme si ces pains étaient vendables...

Il se défend enfin en prétextant le ravitaillement de sa taverne. Le coutumier est clair pourtant :

***Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.***
Nulle mention des tavernes, par contre la déstabilisation est bien réelle vu que le marché était sans pain dimanche soir, que lundi le pain se vendait à 6.60... et aujourd'hui encore entre 6.40 et 6.55 écus contre 6.20 de moyenne jusqu'à ce fameux dimanche.

Je me permets de rajouter un élément intéressants... enfin deux :
- Poseidon dit sur la [gargote] qu'il a vendu 26 pains entre dimanche et lundi... bon sa taverne est toujours déserte et les tavernes vendant leur pain moins cher et étant bien plus fréquentées (celle de Colchik et la municipale) n'ont vendu que 2 pains chacune. En plus les tavernes étaient bloquées hier et ce tout l'après midi...
- Il a détruit sa taverne hier... de ce fait il tombe encore plus sous le coup de la loi citée précédemment, extensible à la régularisation des Marchands Ambulants si la destruction de sa taverne est synonyme de déménagement. Et ce en raison des quantités achetées : au moins 36 pains soit plus d'un mois de nourriture, et 3 couteaux, soit 18 jours d'élevage à raison de ses deux champs de cochons.

Je veux donc le mettre en procès pour ces raisons légales appuyées par sa désobligeance dans la gestion de cette crise, parce qu'au regard du maire que je suis, c'en était une.

Je me permets d'appeler comme témoins Chingis, conseiller municipal qui a semble-t-il relevé cet achat massif de pains en même temps que moi et qui l'a signalé au conseil (je préfère passer par son témoignage plutôt que sortir un post du conseil), et dame Colchik qui m'a interpelé le jour-même vers 20h50 pour savoir ce qui se passait avec le pain du marché et qui pourra également parler de ses ventes de pains en taverne puisqu'elle est propriétaire de la taverne principale et la moins chère de la ville. (son interpellation étant faite par mésanges interposées, je ne saurais en fournir une copie ici).

Nous informons l'accusé qu'il peut disposer d'un avocat en en faisant la demande au barreau d'Armagnac.

En vous remerciant, votre Honneur, pour votre attention à l'énoncé de cet acte,

Demerzel, Maire de Saint-Lizier.



Preuves jointes :
------------------

* évènements d'un boulanger attestant de l'heure et des quantités :
http://i89.servimg.com/u/f89/12/19/79/14/32645210.jpg

* écho de taverne attestant de la mauvaise foi de l'accusé :
http://i89.servimg.com/u/f89/12/19/79/14/possss10.jpg

* état du marché en ce mardi matin attestant de la hausse soudaine des prix :
http://i89.servimg.com/u/f89/12/19/79/14/pains_10.jpg

* propos de l'accusé en public attestant de son mensonge sur l'heure et la quantité :
http://i89.servimg.com/u/f89/12/19/79/14/pain_210.jpg

* propos de l'accusé en public attestant de ses ventes en taverne difficiles à croire vu les circonstances évoquées :
http://i89.servimg.com/u/f89/12/19/79/14/pain_310.jpg
Première plaidoirie de la défense :

Citation :
poseidon arrivas aux barreaux devant le juge apres le requisitoire du maire de saint liziers

Votre honneur
Je vais commencer par dénoncer les propos mensongers de Dermezel concernant ma taverne
Il dit que cette taverne n'existe plus et que je vais donc déménager
Vous constaterez votre honneur que ma taverne voilà le certificat de proprièté
http://img14.imageshack.us/img14/2710/screenshot001k.png

si maintenant le fait de changer le nom de sa taverne est signe de déménagement mais où allons nous monsieur le juge...
*- Poseidon dit sur la [gargote] qu'il a vendu 26 pains entre dimanche et lundi... bon sa taverne est toujours déserte*
Quant aux propos du maire concernant ma taverne et sa fréquentation , ce ne sont que des affabulations à moins qu'il ne passe sa journée , les 24 heures de suite à surveiller les allées venues des tavernes et particulièrement la mienne...

Maintenant revenons à mes achats de pains votre honneur monsieur le maire.
Oui je les achète pour ma taverne et comme vous pourrez le constater , il ne me este que 20 pains en réserve
http://img14.imageshack.us/img14/448/screenshot002j.png

De quel droit est il interdit d'acheter du pain pour sa taverne , de plus vos savez votre honneur que je voyage assez souvent et que je préfère avoir une quantité suffisante en taverne pour ma clientèle importante quoiqu'en dise le maire.

Revenons en à l'achat des couteaux oui je ne nie absolument pas d'avoir acheté 3 couteaux mais voyez vous dans chaque champ j'ai 4 cochons , ce qui fait un total de 8 bétes qui ne sont pas occises les mêmes jours .Pour tuer un cochon dans un champ il faut un couteau , pour tuer un cochon dans l'autre champ il faut un autre couteau .Comme ce n'est pasle même employé qui travail dans les deux champs, il faut donc deux couteaux.
Plus un couteau en réserve en cas de casse , car il arrive parfois que le travail des forgerons laisse à désirer...
Voilà donc l'escroquerie ....
Y a t il une loi qui empèche de remplir sa taverne de nourriture?
Y a t il une loi qui empèche un artisan d'acheter des outil pour effectuer son travail?
Monsieur le maire , vous avez oublié de dire aussi que j'achetais du mais en quantité suffisante pour nourrir mes cochons .....
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre Honneur !

Avant d'en venir au réquisitoire de l'accusation, je me permettrai de confirmer, en tant que maire et ancien tavernier, les propos du témoin Chingis.
Je les appuierais d'autant plus que par soucis de vérification, je me suis permis de passer dans la taverne de l'accusé une durée équivalente à celle écoulée pendant la vente des 26 miches de pains, soit de mardi soir à mercredi midi.
J'y ai dénombré alors 4 clients, dont deux achats de pain. L'un d'eux ayant été acheté par l'accusé lui-même. On reste donc loin des 26 miches évoquées. [possibilité de fournir les screens même si l'abus de leur usage ne me plait guère]

Compte tenu de l'acte de déstabilisation du marché de la ville clairement démontré lors de ce procès et de l'absence de réponse valable de l'accusé, de l'absence même du moindre remord, l'accusation demande que la peine soit reconsidérée d'une simple escroquerie comme stipulé par l'article de loi cité lors de l'acte d'accusation, à un acte de Trouble à l'Ordre Public comme l'entend le Tableau des Peines en vigueur en Armagnac.
En effet, celui-ci autorise cette reconsidération en cas de déséquilibre de l'économie. Une accusation plus appropriée ici qu'une simple escroquerie puisqu'elle aura affecté toute la ville pendant 3 jours.
De la même manière, les victimes n'étant pas clairement identifiables, n'étant ni la Mairie, ni un citoyen en particulier, l'accusation ne requiert aucune amende ni prison.
Elle demande une peine de Travail d'Intérêt Général de 7 jours consécutifs à la mine de pierre de la ville.

Compte tenu de l'attitude désinvolte de l'accusé avant et durant ce procès, de ses mensonges avérés et répétés ainsi que de ses vociférations contre la Mairie, l'accusation laisse la liberté au Juge d'alourdir cette peine à la mesure du mépris affiché par l'accusé pour la Justice du Comté.

Enfin, Messire Poseidon, notez bien qu'une récidive serait traitée d'une manière autrement moins clémente.

Voici, votre Honneur, le réquisitoire de l'accusation dans cette affaire de déstabilisation du marché Licérois par un Licérois qui plus est. En vous remerciant de votre attention et en attendant que Justice soit faite pour le bien de tous.
Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Monsieur le maire de Saint Liziers , je suis fort étonné de votre réquisitoire
Etrangement , je constate que dans ce tribunal il y a deux poids deux mesures, je pense monsieur le maire de saint liziers que l'affaire de sieur Bogueur est en tout point pareil à la mienne , monseigneur Navigius le proces est encore affiché au tribunal comme vous pourrez le constater.
Pourquoi une personne de Saint Bertand de Comminges qui achète des marchandises pour remplir sa taverne(27 viandes et 10 fruits.) c'est logique ..pourquoi moi il m'est interdit de remplir ma taverne?
A la place de viande , moi je mets du pain dans ma taverne Monsieur le juge
Où est l'impartialité de l'accusation dans ce proces monsieur le maire?
Tout le monde sait la haine farouche que vous avez à mon égard , tout comme votre témoin le sieur chingis
Je demande l'annulation de ce proces pour vice de forme , le maire de Saint Liziers étant loin d'être objectif comme vous pourrez le constater Monsieur le juge
En effet monsieur le juge , dans le réquisitoire du maire de Saint Liziers , vous pouvez entendre tous les griefs qu'il a à mon égard et voir plus
Concernant l'emplacement de ma taverne voyez vous témoin Chingis , je suis désolé pour vous mais , la je parle HRP , il arrive au moment de la MAJ que les tavernes changent de place voyez vous
Le nom de ma taverne a juste été changée , mais si maintenant à Saint Liziers il faut demander la permission au maire pour pouvoir renommer un établissement , il faudra me montrer l'arrèté , le décret
Monsieur le juge à la vue de tous les élèments que je viens de vous dire, je vous demande la relaxe puisque les faits qui me sont reprochés sont exactement les même faits que le sieur Bogueur qui a été relaxé il y a peu

Je vous remercie de m'avoir écouté et je crois en la justice comtale , la même pour tout le monde surtout quand les faits reprochés sont identiques
cf proces du sieur Bogueur verdict rendu le15 mars 1457

je laisse la parole à mon avocat maitre batonnier genesys


Pos va se rasseoir
L'accusation a appelé Chingis à la barre :

Citation :
Ayant écouté attentivement l'acte d'accusation ainsi que le premier plaidoyer de la défense, chingis s'avança à la barre à l'invite du juge.

Votre Honneur, enfin votre Seigneurie, enfin je sais plus... bref, je suis venu vous dire ce que j'ai pu constater sur le marché de saint liziers dimanche, ainsi que les conséquences les jours suivants. Dimanche, en début de journée, le marché présentait une petite centaine de pains, toujours répartis dans la fourchette habituelle entre 6.15 et 6.30 écus. Soudainement, en fin de journée, tous les pains disparurent, ainsi qu'une bonne quinzaine de morceaux de viande, les derniers pour tout vous dire. J'ai également vendu trois couteaux à Poseidon224, mais il en restait suffisamment pour subvenir aux besoins de la population, j'en ai juste mis de nouveaux en fabrication le lendemain. Donc de ce côté là l'achat n'a pas perturbé de mon point de vue le marché, il arrive fréquemment qu'un habitant revenant de voyage refasse le plein de son champ en couteaux.

En revanche, pour le pain comme pour la viande la conséquence a été immédiate le soir même, plus aucun pain ni viande, et le lendemain, les prix se sont envolés à 6.60 en premier prix pour le pain et 19.95 pour la viande (contre 17,90 normalement). La situation a mis encore trois jours avant de revenir à la normale. De mon côté je n'ai pu trouver de viande à prix décent pour me nourrir pendant deux jours, et ai dû me rabattre sur du pain, alors qu'actuellement je m'endurcis pour pouvoir être plus efficace dans la défense du comté. Mais je m'égare. En résumé les marchés du pain et de la viande ont bien été déstabilisés.

Quant à la taverne de messire poseidon, je dois dire qu'il est toujours aussi maladroit dans ses mensonges... En un mois de mairie, je n'ai jamais vendu plus de cinq pains dans une journée à la taverne municipale, aujourd'hui encore personne n'est passé consommer quoi que ce soit dans la taverne de poseidon à six heures du soir, alors 26 pains d'un coup... Et le pompon c'est de l'entendre devant vous oser prétendre avoir juste changé le nom de sa taverne, et non l'avoir détruite ! Puisse aristoteles lui pardonner tous ses mensonges... Comme vous pouvez le voir sur la peinture faite par poseidon, sa nouvelle taverne est située tout à la fin de la rue de la soif où se situent toutes les tavernes de la ville. Alors que son ancienne était en deuxième position, entre celle de dame colchik et celle de la mairie. Mardi sa taverne avait complètement disparu, ce n'est que mercredi que la nouvelle est sortie de terre, juste après l'acte d'accusation le concernant. Et à un autre endroit. Pour votre information, votre honneur, changer le nom d'une taverne (je l'ai déjà fait avec la taverne municipale quand j'étais maire) n'entraine ni sa disparition momentanée, ni son déplacement, il suffit juste d'un coup de peinture, c'est immédiat.

Voilà votre honneur, j'ai peur d'avoir été un peu long, mais je voulais être le plus complet possible, les circonvolutions et les arrangements constants avec la vérité de l'accusé exigeant des réponses argumentées.
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Choum
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MessageSujet: Re: Poseidon224 (coupable) ESCROQUERIE   5/4/2009, 17:06

L'accusation a appelé Colchik à la barre :

Citation :
Voila que ça recommençait. A peine s'était elle réinstallée à St Liz qu'un môme vint lui porter un bout de parchemin aux couleurs du tribunal. C'était pour quoi cette fois ? Elle ne voyageait pas en lance, n'avait fais de mal à personne ou en tout cas pas assez de mal pour qu'on la convie là bas.

Elle lu le courrier entre deux chopines et chiffonna le courrier avant de le rendre au gamin.

"Tu leurs diras que j'ai trop bu et que j'ai la flemme de bouger là bas. Qu'ils se débrouillent entre eux."

Elle savait son vieil ami Pos en bien mauvaise posture, et pour en avoir parler avec le maire, elle n'irait pas le contredire puisqu'elle lui donnait raison sur toute la ligne.

"Bon ! il attend quoi le sale gosse pour filer voir l'juge ?!"

Une menue bourse balancée à son intention, et le marmot prit ses jambes à son cou en direction du tribunal.
Enoncé du verdict :

Citation :
L�honorable juge du Comté d�Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l�accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l�accusé et la procureure, comme s�il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

- Tout d�abord, il nous faut adresser la demande de relaxe de la part de l�accusé pour vice de procédure. L�accusé maintien que le procès étant lancé par le maire Demerzel, lui-même victime au nom de sa ville de la prétendue escroquerie, porte atteinte à la justice et l�apparence de justice de ce procès. Si, sur le fond, l�accusé porte un argument discutable et recevable, il aurait d�ailleurs été plus sérieux de faire porter l�accusation par la procureure, neutre en cette affaire, il nous faut néanmoins nous reposer sur la Loi Royale, édicté dans la Charte du Juge qui stipule ceci : « Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès. » En ce sens, il nous apparait clair que le juge de cette affaire est Monseigneur Navigius di Carrenza, et que le plaignant et procureur en cette affaire est messire Demerzel. La loi royale n�est donc pas bafouée, il n�y a donc pas de vice de procédure permettant de rejeter cette affaire. Cependant, nous tiendrons compte de ceci dans notre verdict.

- Par la suite, il nous est difficile de donner grande valeur à votre certificat de propriété de taverne, qui est non daté et dont on ne peut pas vraiment placer l�acqusition dans une chronologie des faits. Malgré l�antipathie qui vous lie à messire Chingis ou messire Demerzel, leur parole, remise en doute par vous, fait contrepoids égal à votre papier non daté.

- Vous en appelez d�ailleurs au cas Bogueur jugé précédemment par cette cours, sous la magistrature de l�Honorable Juge Léa_. Sachez que la présente magistrature est dirigée par l�Honorable Juge Navigius di Carrenza, et qu�elle n�est liée que par les lois et coutumes de ce comté et de ce Royaume.

- L�accusé avance aussi devant cette cour le droit d�approvisionner sa propre taverne. Un droit se termine là où débute un autre, ainsi donc, l�approvisionnement de votre taverne ne doit en aucun cas mener à la déstabilisation d�un marché d�une ville.

Qu�il soit su, qu�en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés par le Comté et le Royaume de France, en conformité avec la Charte du Juge, nous requalifions l�acte d�accusation en un Trouble à l�ordre public, afin de mieux refléter les tenants et aboutissants de cette affaire.

- Compte tenu de la vigueur des arguments de l�accusation et du manque d�explications légitimes, crédibles et de bonne foy de la part de la défense, nous déposons donc un verdict de culpabilité à l�endroit de messire Poseidon224 pour Trouble à l�Ordre public.

Se tournant vers le prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :

- Vous êtes donc reconnu coupable de Trouble à l�Ordre public. Vous irez réfléchir sur vos actes dans nos geôles pendant 2 jours et vous verserez une amende de 35 écus, en vertu de votre capacité de payer de 44 écus selon votre fiche d�État civil en date du 23e de Mars de l�an 1457. Vous avez le droit de porter cette cause en Appel à la Cour d�Appel du Royaume de France, il s�agit de votre droit légitime.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 23e de Mars 1457
Navigius di Carrenza, Juge d�Armagnac-Comminges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus et à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

2 jours de prison et 35 écus d'amende
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Poseidon224 (coupable) ESCROQUERIE
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