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 D_afonso_henriques (Coupable et récidiviste) T.O.P

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Choum
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MessageSujet: D_afonso_henriques (Coupable et récidiviste) T.O.P   20/4/2009, 10:03

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comtés d'Armagnac et Comminges

D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..
Brigandage sur Deeppurple et Etoileduberger
Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Navigius
Date du verdict : 29/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

*La Procureure prend place à la barre, s'incline devant le Juge, et lit son acte d'accusation*

Honorable Juge. Ce 17 mars de l'an de Grasce 1457, nous instruisons un procès pour Trouble à l'ordre public à l'encontre du sieur D.afonso_henriques. Comme vous pourrez le constater, ce sieur est portugais.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=D.afonso_henriques

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.
* Il regarda l'accusé*

- Pode recorrer um advogado da Advocacia à este endereço:

http://www.armagnac-comminges.net/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm

Os advogados são: Sieur Genesys, dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.

Usual dos Condados d' Armanhaque e de Comminges. Da perturbação à l' ordem pública e da traição. - Qualquer infracção à l' integridade física ou moral das pessoas, bem como qualquer actuação que tem por consequência de prejudicar o bom funcionamento da comunidade, poderá ser consideradas como perturbação à l' ordem pública (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

- É assimilado igualmente à perturbação à l' odre público a recusa d' obedecer às injunções dos representantes da lei. - Qualquer actuação que tem por objectivo ou efeito d' atingir à estabilidade ou l' integridade do Condado ou as suas instituições será considerada como acto de Traição. (revoltas,�) -La comunicação d' informações estratégicas sem ter estado a receber estado l' aval do Conde constitui um acto de Traição para o comum do mortais e de Elevada Traição para um membro do conselho ou de l' exército. CONDADO D' ARMANHAQUE E DE COMMINGES COSTUMES, USOS E LEIS D' ARMANHAQUE E DE COMMINGES LIVRO IV: DA LEGISLAÇÃO NO ARMANHAQUE E COMMINGES V - DA RESPONSABILIDADE PENAL Qualquer infractor ao qualquer texto legislativo em vigor no Território d' Armanhaque e de Comminges, qual qu' seja, compromete a sua responsabilidade penal na frente da Justiça d' Armanhaque e de Comminges, de acordo com os chefes d' inculpation seguintes: & wp; Perturbação à l' Ordem Pública, para qualquer acto que infringe à uma ou várias disposições d' um texto dado, visando perturbar a segurança dos bens e as pessoas sobre a totalidade ou parte do Território d' Armanhaque e de Comminges;

Em virtude da lei de 19 de Outubro de 1456, lei em vigor sobre os períodos cobertos por este acto d' acusação, sobre o dever Non-agression, qualquer acto d' agressão caracterizada, em qualquer ponto do Território d' O armanhaque e de Comminges, provocando seja feridas físicas, independentemente das suas gravidades e/ou voos de mercadorias de l' inventário pessoal, é formalmente proibido.

*S'attendant à des remarques amusées, Archibaldane se permet de préciser*

J'ai employé la langue portugaise afin de permettre à ce sieur de me comprendre, votre honneur... Si quelqu'un en cette salle ne comprends pas, je le redis en françois...

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://www.armagnac-comminges.net/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.

Et même si mon accent laisse à désirer, au moins ne pourra-t-il pas prétendre ne pas avoir compris !

Il s'avère donc, qu'en date du 13ème jour du mois de mars dernier, l'accusé a attaqué, avec son complice, sieur Oh_coisinho_anda_ca, un couple d'honnêtes personnes, sieur Deepurple de bazas et damoiselle Etoileduberger et leur ont dérobé leurs marchandises et leurs écus, en voici d'ailleurs la preuve flagrante :

*Elle tend un dossier au juge*



J'appellerai sieur Deeppurple et damoiselle Etoileduberger afin qu'ils nous expliquent de vive voix l'agression dont ils ont été le victimes.
Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation :

*Archibaldane, ne pouvant appeler à la barre les victimes de ces méfaits, s'avance donc pour présenter son réquisitoire*

Honorable Juge,

L'un veut se débarrasser des ânes, l'autre veut les câliner... nous croyons rêver !
Dans toute cette ânnerie... pardon, affaire, je ne vois que ceci : le vol de deux personnes qui ne "braieront" pas en vain...
Je requiers donc, comme pour son comparse, outre le remboursement des sommes et des marchandises volées, une amende de 50 écus et deux jours de prison...

*Entendant un âne braire à l'extérieur elle précise avec un sourire*

Honorable Juge, les ânes semblent être de mon avis. Vous n'allez pas contrarier ces pauvres bêtes si chères au c�ur de l'accusé ?

*Puis elle retourne s'asseoir*
Dernière plaidoirie de la défense :

Senhores juizes, c'est uma vergonha, je vien ici pour acuser Oh_coisinho_anda_ca, pour le crimi d'omicidi contre Marcelo Luis de Sousa, mon cher et tendre burro ...

Oh_coisinho_anda_ca es um criminoso, il la tué a coup de machadinha jo lé vou, ce matin, il é arrivé et il la toué a sangue frio...
C'es um barbare ...

Je vo poursuivri en tribunale Oh_coisinho_anda_ca, qu'il paye pour tout le mal qu ma fé a moi et a mon burrito ..
La défense a appelé D.afonso_henriques à la barre :

bonjour senhor juiz ..

je vian pour vous imploré de ne pas écouter Oh_coisinho_anda_ca

Je ne veu pas rendre le burro ...

je sais qu'il n'est pas a moi, mais, je mi suis afeiçoei, je l'aime mon pti burrito, sil vous plai, ne me retirez pas mon burro ...

Vous savez, c'est moi qui le donne a manger, c'est moi ki lemenne a passear, a promenar, j'irais soufrir boucoup si il fallai perdre mon ptit burrito ...
L'accusation a appelé Deeppurple à la barre :

bonsoir monsieur le juge.
voila jai ete racketter avec ma futur epouse le 13 03de lan de grace 1457 dans un noeud entre lectoure et auch par messieurs Very Happy.afonso_henriques et Oh_coisinho_anda_ca .ces messieurs m ont tout pris 92 ecus ainsi que 3 miches de pains.je suisarrive a eauze avec plus rien du tout.heureusement quil y avait des gens extremement gentils qui ont offert leur hospitalite en nous hebergent et donner a manger.
voila monsieur le juge tout se que je peux vous dire .je demande pas grand chose juste qon nous restituent nos bien a moi ainsi qua ma futur epouse etoileduberger
L'accusation a appelé etoileduberger à la barre :

j'ai ete racketer ainsi que mon futur mari deeppurple dans un noeud entre lectoure et auch le 13/03. j'avais 105 ecus, une rame, et une stere de bois , jai plus rien... mes racketteurs sont Very Happy.afonso_henriques et Oh_coisinho_anda_ca
Enoncé du verdict :

L�honorable juge du Comté d�Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l�accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l�accusé et la procureure, comme s�il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

- Messire d.afonso_henriques, votre défense quant aux faits vous étant reprochés est inexistante. Vous n�apportez rien devant ce tribunal qui puisse nous donner une quelconque appréciation de votre innocence.

En vertu des preuves apportées, il apparait tout à fait clair qu�il y a eût action de brigandage. La défense n�a apporté aucun argument de manière à nier ce fait.

Rien dans l�argumentation de l�accusation ne nous permet de statuer de façon définitive sur le contenu de l�inventaire brigandé, ainsi donc, nous ne pouvons baser possible réparation que sur les us et coutumes du comté d�Armagnac-Comminges.

Nous déposons donc un verdict de culpabilité à la charge de trouble à l�ordre public pour brigandage.

Se tournant vers le prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :

- Le brigandage est un crime odieux et réclâme une punition sévère afin de s�en détourner. Ainsi donc, nous vous condamnons à une réflexion dans les geôles d�une durée de 2 jours ainsi qu�à une amende de 50 écus, en vertu de votre capacité de payer de 618 écus selon votre fiche d�état civil en date du 29e de Mars 1457. En outre, vous devrez, dans le mois suivant ce verdict, rembourser à dame étoileduberger la somme de 105 écus, constituant la valeur de dix pains et du préjudice moral et physique. Le non-remboursement de cette somme dans les délais prescrit entraînera une procédure judiciaire à votre encontre.

En conclusion, nous vous rappelons qu�il est de votre droit de porter ce jugement en appel à la Cour d�Appel du Royaume de France, si vous veniez qu�à vous sentir lésé par ce dernier.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 29e de Mars 1457
Navigius di Carrenza, Juge d�Armagnac-Comminges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

vous devrez, dans le mois suivant ce verdict, rembourser à dame étoileduberger la somme de 105 écus, constituant la valeur de dix pains et du préjudice moral et physique. Le non-remboursement de cette somme dans les délais prescrit entraînera une procédure judiciaire à votre encontre.
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MessageSujet: Re: D_afonso_henriques (Coupable et récidiviste) T.O.P   20/4/2009, 10:08

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comtés d'Armagnac et Comminges

D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..
Récidive
Brigandage sur Euronymous et vaillant66

Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Navigius
Date du verdict : 05/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Acte d'accusation :

*Archibaldane, Procureur d'Armagnac et Comminges, s'avance à la barre afin d'instruire un nouveau procès*

Honorable Juge,

en ce 28ème jour du mois de mars de l'an de grasce 1457, je viens en cette Cour instruire, au nom de mon collègue de Guyenne,Sieur Fishcat, un procès pour brigandage (TAOP) à l'encontre d'une personne que nous avons déjà, en ces lieux, pour une affaire semblable de brigandage : je tiens donc à préciser qu'il s'agit là d'une récidive ! Avant de lire l'acte d'accusation que mon collègue m'a fait parvenir, je vais lire ces droits à l'accusé.

*Elle se tourne vers l'accusé*


Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.

*Puis elle déroule le parchemin reçu*

Acte d'accusation pour D.afonso-henriques :

Par la présente, la procure de Guyenne fait mander à son homologue d'Armagnac et Comminges une demande de mise en procès pour D.afonso_henriques.

Monsieur le Juge,

Voilà des semaines que cet homme accompagné d'un complice, sème la terreur sur les routes de Guyenne, Béarn et Armagnac et Comminges. C'est ainsi que je demande officiellement à ce qu'un procès soit ouvert en vos terres sous le qualificatif de trouble à l'ordre public.

Je vous cite un extrait de notre coutumier:

Du Trouble à l�Ordre publique :
� Toute violation d�un arrêté ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
� Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public.

Je vous rappelle en sus l'article du traité de coopération judiciaire qui uni nos provinces:

Article II


* II.I - Tout individu, tentant de se soustraire à la justice
du territoire de l'une des parties signataires de ce traité, sera jugée
en accord avec les autorités judiciaires compétentes du lieu
d'arrestation.
* II.II - Le jugement "en accord" implique une totale
coopération entre les juges et procureurs des deux comtés, de manière à
ce que l'accusé subisse le châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait
point fuit.
* II.III - Les représentants de la justice (Lieutenant de
Police, Sergent de Police, Prévôt, Procureur, Juge) des provinces liées
travailleront ensemble afin de s'échanger, sur demande, les casiers
judiciaires entre les deux provinces.
* II.IV - A cet effet et dans le souci d'assurer la
recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les Hautes
Parties Contractantes peuvent décider de la création d'un fichier
commun des personnes recherchées.


Voici les faits reprochés:

D.afonso_henriques et son complice ont attaqué Messire Euronymous le 13 mars dernier ainsi que Messire Vaillant66 de Lectoure le 16 mars les dépossédant de leurs biens. L'attaque de ce dernier ayant eu lieu sur le n�ud entre Lectoure et Agen qui appartient à votre province, il vous en revient de les juger.

*Archibaldane se tourne vers le Juge et lui dit en lui tendant un dossier*

Vous trouverez ici, les preuves transmises par la Procure de Guyenne.

http://chateaudebordeaux.nice-forum.com/bureau-de-depot-des-plaintes-f27/top-dafonso_henriques-t4612.htm

*Se tournant vers l'accusé*

Je trouve sieur que vous y allez un peu fort... Au moins, ne pourrez-vous nous servir votre histoire d'ânes !!! Qu'avez-vous nous inventer cette fois ?

La parole est à la défense.

*Et elle retourne s'asseoir*
Première plaidoirie de la défense :

senhora majestade,
je suis victime d'une cabala senhor juiz, moi je n'ai rien fait, oh_coisinho_anda_ca a tout organisé, moi je ne suis qu'un pobre coitado, il ma obligé a faire tout ça
c une cabala, moi je suis un peu simple de espirito, je fait ce qu'il ma di de faire, parce que il ma menacé il a menacé de tuer mon burro ....et moi j'ai pa cru, et donc il a tué le burro,la j'ai peur, j'ai peur senhor juiz,je demande de la protection de la police parce que j'ai peur qu'il me tou
Réquisitoire de l'accusation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense :

senhora majestade,
je suis victime d'une cabala senhor juiz, moi je n'ai rien fait, oh_coisinho_anda_ca a tout organisé, moi je ne suis qu'un pobre coitado, il ma obligé a faire tout ça
c une cabala, moi je suis un peu simple de espirito, je fait ce qu'il ma di de faire, parce que il ma menacé il a menacé de tuer mon burro ....et moi j'ai pa cru, et donc il a tué le burro,la j'ai peur, j'ai peur senhor juiz,je demande de la protection de la police parce que j'ai peur qu'il me tou
L'accusation a appelé vaillant66 à la barre :

Bonjour votre Honneur, la cour ...

Je suis bien témoin et aussi voctime de
D.afonso_henriques et oh_coisinho_anda_ah
je m'explique j'etais sur le chemin Lectoure
a Agen et je vois ces 2 messires m'attaquer
et finalement me voler le peu que j'avais.
Voila tout est dit , je vous souhaite une bonne journée et je vous laisse juger ces hommes
tel qui doit l'etre.
Enoncé du verdict :

Le juge reçu une missive de Guyenne, l�ouvrit et décréta ce que suit :

- Messire D.affonso_henriques. La justice guyennoise, par le truchement d�accords et de traités l�unissant à l�Armagnac-Comminges, vous a reconnue coupable de brigandage, culpabilité augmentée du caractère de récidive.

Énonçant donc la sentence, l�italien repris :

- Vous êtes condamné à 5 jours dans nos geôles ainsi qu�à 1 écu d�amende. Vous pouvez porter ce verdict en appel, cela est votre droit.

Justice est rendue!

Faict à Auch, le 5e d�Avril 1457
Par Navigius di Carrenza, Juge d�Armagnac-Comminges

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à 5 jours de prison ferme
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MessageSujet: Re: D_afonso_henriques (Coupable et récidiviste) T.O.P   8/6/2009, 10:25

Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comtés d'Armagnac et Comminges

D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Biwer
Date du verdict : 03/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Citation :
Justice a été rendue!

fait à Auch,
par Biwer,
le 03 juin 1457.

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus et à 7 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :
je demande le remboursement des victimes!
Spoiler:
 

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MessageSujet: Re: D_afonso_henriques (Coupable et récidiviste) T.O.P   12/7/2009, 07:37

D.afonso_henriques
Brigandage
Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comté du Périgord
D.afonso_henriques était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le vingt deuxième jour du mois de juin de l?an de grâce 1457
Accusé : Sieur D.afonso_henriques
Accusateur : Maréchaussée
Victime : Le comté du Périgord Angoumois
Procureur : Roland_Deschain
Juge : Lubna

Citation :
Peine
Le 28 juin 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?ne amende de 17 écus.

Spoiler:
 

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