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 Arrêtés municipaux Muret

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Leodagans

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MessageSujet: Arrêtés municipaux Muret   25/4/2009, 14:46

Citation :
GRILLE DE SALAIRE POUR MURET

de 0 à 10 caractéristiques : 15 écus
de 11 à 15 caractéristiques : 17 écus
de 16 à 19 caractéristiques :20 écus

Les nouvelles lois validées, le 3 septembre 1456, par le conseil pour la ville de Muret

Citation :
Loi municipal n° 1:

Toutes les matières premières sur le marché municipal sont exclusivement réservées aux artisans de Muret. Tout contrevenant pourra se voir poursuivre en justice pour trouble à l'ordre public, et être contraint à payer une amende en fonction des denrées achetées.

Toutes personnes vendant des denrées qu'il ne produit pas sera considéré comme marchand ambulant.

Tout marchand ambulant devra, si il désire vendre ses marchandises sur le marché municipal de Muret, obtenir une autorisation du bourgmestre.
Cette autorisation déterminera le type, la quantité et le prix de vente des dites marchandises. Tout contrevenant pourra se voir poursuivre en justice pour trouble à l'ordre public, et être contraint à payer une amende allant jusqu'à 100 écus, en fonction des denrées vendues.

Loi sur l'escroquerie :

est considéré comme escroquerie :
Toutes personnes achetant et revendant sur un même marché une même marchandise à un prix supérieur (spéculation).


L'escroquerie est prohibée dans tout le territoire Armagnacais.

Sécurité Intérieure :

Toute personne venant d'une autre ville que Muret doit se présenter au bourgmestre ou aux forces de Police.

Fait à Muret
Le 31 aout 1456
Le maire, Joffrey de Beaufort-Montjoie
Validée le 3 septembre par le conseil élu du Comté d'Armagnac et Comminges

Citation :
Loi municipal n° 2:

La Mairie de Muret en la personne de son maire Joffrey de Beaufort-Montjoie

Arrête

Article 1 : toutes les contraventions mineures seront, à compter de ce jour directement sanctionnées par les Force de suretés de Police dont les noms figurent sur le poste de police de Muret et au panneau d'affichage de la mairie

Article 2 : Les amendes sont fixées comme suit :

* esclavagisme : demande d'entente préalable par courrier puis,
remboursement des sommes dues à la victime par l'achat d'un pain vendu spécialement à cet effet par le lieutenant de police

en cas de mauvais comportement du contrevenant,
=> amende complémentaire de 1 à 5 écus en fonction de la gravité constatée après concertation avec le Maire.

en cas de non réponse==> le dossier sera transmis a la justice.

** Récidive d'esclavagisme : demande d'entente préalable par courrier puis,
si non réponse ou mauvaise attitude du contrevenant le dossier est transmis à la justice du Comté.


*** spéculation => petites quantités de marchandises : demande d'entente préalable par courrier puis,en cas de mauvais comportement du contrevenant,
=> amende complémentaire de 1 à 5 écus en fonction de la gravité constatée après concertation avec le Maire.
=> grosse quantité de marchandise : transmission du dossier à la justice du Comté.

L'ensemble de ses règles ne sont pas définitives et seront discutées entre le maire et les forces de police quant au modalité d'application et aux montant des amendes applicables .

Fait le 31 aout 1456,
Joffrey de Beaufort-Montjoie
Maire de Muret
Validée le 3 septembre par le conseil élu du Comté d'Armagnac et Comminges

Citation :
Loi municipal n° 3:

Le fer est exclusivement réservé aux forgerons de Muret et vendu par la mairie.

Fait à Muret
le 31 aout 1456
Le maire Joffrey de Beaufort-Montjoie.
Validée le 3 septembre par le conseil élu du Comté d'Armagnac et Comminges

Citation :
Decret municipal n°4:
--------------------

La mairie de Muret en la personne de son Maire Juliendetolosa décrete que:
Le pain vendut à 5.80 écus sur le marché muretain sera exclusivement réservé aux vagabonds
Fait le 28 Décembre 1546
Par le Maire Juliendetolosa

Citation :
Décret municipal n°5:

Puisque il est maintenant possible aux maires de connaitre les vilains
qui ne payent pas leurs impôts.
Aujourd'hui nous, le conseil municipale de Muret, décrétons que:
les personnes n'ayant pas payer leurs impôts,
et cela depuis plus de dix jours, seront passible de poursuite judiciaire pour TOP.

Une dérogation sera autoriser pour les personnes suivantes:

-Personne en retraite depuis plus d'un moi.
-Personne en retraite au moment de l'impôt.

Celle-ci donne à son propriétaire les droits suivant:
-Soit l'annulation d'une partie du montant de la dette
-Soit un temps supplémentaire pour les régler.

Expliquation du suivit et de l'annulation du montant de la dette:


Le suivit sera fait par la police du village. C'est la police ou la prévoté qui montera le dossier sur la demande du maire.
Si le juge accepte de condamné l'accusé, nous lui demanderons que l'amemde soit payée à la police ou aux JAP.
Si celà n'est pas fait dans les delaits demander par le juge, le maire ou la prévoté peut relancer un nouveau procès.


L'annulation d'une partie du montant de la dette se fera sur demande de la personne concerné.
Si la mairie estime qu'il ne peut payer, due à une absence trop longue ou un manque des finances,
Le mairie peut prêter l'argent pour que cela redevienne possible.
Si la dette n'est pas payé aprés le prêt, c'est un nouveau procès qui sera lancé.
Fait à Muret, le 20/04/1456
Par Biwer,
maire en cette date.

Citation :
Décret municipal n°6
---------------------

Décret municipal concernant les haches

Par décision municipale, les haches aiguisées vendues au prix de 140 écus sur le marché sont exclusivement réservées à la municipalité de Muret.
Tout contrevenant à ce décret se verra poursuivis pour trouble à l'ordre public.

Fait à Muret,
le 24 Août 1457
Dom73, Maire de Muret
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Robiin

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Date d'inscription : 16/12/2011

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Muret   14/5/2012, 17:21

Citation :
2/ POUR LES MURETAINS :

a) Grille de salaires applicables en Armagnac et Comminges:

- Embauche à la mine : 15 écus
- Emploi sans qualification : 17 écus MINIMUM
- Emploi avec qualifications : 19 écus MINIMUM
(tout non respect sera puni).

b) Champs et échoppes conseillés : Contacter la mairie

3/ POUR LES VOYAGEURS :

- Vous signaler au maire ou au tribun.
- Lire les lois municipales ci dessous et contacter le maire avant d'accéder au marché.
- Si lors de vos déplacements vous avez rencontré le moindre souci, n’hésitez pas à le signaler auprès au maire

4/ ARRÊTÉS MUNICIPALES

Art n°1 : Toute personne étrangère à Muret se doit de prendre contact avec le maire avant de mettre ses denrées en vente sur le marché.

Art n°2 : Toute personne étrangère à Muret se doit de prendre contact avec le maire avant d'acheter des denrées sur le marché, excepté pour se nourrir le temps de son séjour à Muret soit deux miches de pain, ou deux fruits ou une viande par jour.

Art n°3 : L'achat de minerai de fer est strictement réservé aux artisans de Muret qui en ont l'utilité.

Art n°4 : L'achat de stères de bois est réservée aux forgerons, boulangers et charpentiers résidant à Muret dans le cadre de l'activité de leur atelier. Pour en acheter, contacter le maire.

Art n°5 : Les ventes de poisson, de fer, de fruits sont effectuées par la Mairie de Muret .
Toute personne ne respectant pas ces lois se verra traduite devant la justice comtale pour trouble à l'ordre public

5) PRIX CONSEILLES ET MAX

Pains: 5.70 écus - 6.00 écus
Légumes : 8.50 écus - 9.50 écus
Fruits: 10.00 écus - 11.50 écus
Poissons: 20 écus - 22.00 écus
Blé 11.0 écus -12.00 écus
Farine 12.00 écus -13.50 écus
Bois : 3,70 écus - 4.00 écus
Sac de maïs : 2.50 écus -3.50 écus(la mairie rachète a 3 écus et moins )
Laine : 11,5 écus -13.00 écus

Demi-carcasse de cochon : 15,00 écus -17 écus
Demi-carcasse de vache : 30,00 écus - 33 écus
Bouteille de lait : 9,50 écus -11.00 écus
Morceau de viande : 17.50 écus -18.50 écus
Seaux non cerclés : 24 écus - 26 écus
Seaux cerclés : 42,90 écus - 47,20 écus
Couteaux : 15,90 écus - 17,50 écus

Tout achat qui est revendu plus cher est considérer comme de l'escroquerie est donc punissable par la loi .
Veuillez respecter les grilles pour le bien de tout le monde .

Vostre maire
Dexeryl de Muret
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dexeryl

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Muret   23/6/2013, 12:02

3/ POUR LES VOYAGEURS :

- Vous signaler au maire ou au tribun.
- Lire les lois municipales ci dessous et contacter le maire avant d'accéder au marché.
- Si lors de vos déplacements vous avez rencontré le moindre souci, n’hésitez pas à le signaler auprès au maire

4/ ARRÊTÉS MUNICIPALES

Art n°1 : Toute personne étrangère à Muret se doit de prendre contact avec le maire avant de mettre ses denrées en vente sur le marché.

Art n°2 : Toute personne étrangère à Muret se doit de prendre contact avec le maire avant d'acheter des denrées sur le marché, excepté pour se nourrir le temps de son séjour à Muret soit deux miches de pain, ou deux fruits ou une viande par jour.

Art n°3 : L'achat de minerai de fer est strictement réservé aux artisans de Muret qui en ont l'utilité.

Art n°4 : L'achat de stères de bois est réservée aux forgerons, boulangers et charpentiers résidant à Muret dans le cadre de l'activité de leur atelier. Pour en acheter, contacter le maire.

Art n°5 : Les ventes de poisson, de fer, de fruits sont effectuées par la Mairie de Muret .
Toute personne ne respectant pas ces lois se verra traduite devant la justice comtale pour trouble à l'ordre public
Art n°6 L’achat de blé  est réservé au meuniers muretin .
5) PRIX CONSEILLES ET MAX

Pains: 5.70 écus - 6.20 écus
Légumes : 8.50 écus - 9.50 écus
Fruits: 10.00 écus - 11.50 écus
Poissons: 20 écus - 22.00 écus
Blé 11.0 écus -12.00 écus
Farine 12.00 écus -13.50 écus
Bois : 3,70 écus - 4.00 écus
Sac de maïs : 2.50 écus -3.50 écus(la mairie rachète a 3 écus et moins )
Laine : 11,5 écus -13.00 écus
Demi-carcasse de cochon : 15,00 écus -17 écus
Demi-carcasse de vache : 30,00 écus - 33 écus
Bouteille de lait : 9,50 écus -11.00 écus
Morceau de viande : 17.50 écus -18.50 écus
Seaux non cerclés : 24 écus - 26 écus
Seaux cerclés : 42,90 écus - 47,20 écus
Couteaux : 15.00 écus - 16.50 écus

Tout achat qui est revendu plus cher est considérer comme de l'escroquerie est donc punissable par la loi .
Veuillez respecter les grilles pour le bien de tout le monde .

fait a muret le 23  juin 1461
par Dexeryl
Maire de Muret







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Mathieus

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MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Muret   2/10/2013, 18:49

Seul arrêté valide :

Citation :
Arrêté n°1
Le blé est strictement réservés aux meuniers muretins .

Arrêté n°2
les Cailloux a 1 écus sont réservés a la mairie .

Arrêté n°3
La vente de fer est exclusivement réservée à la mairie, l'achat de fer est exclusivement réservé aux forgerons et charpentiers muretins

Arrêté n° 4
L'achat de bois est exclusivement réservé aux boulangers et charpentiers, forgerons muretins, les MA Officiels doivent demander l'autorisation à la mairie!
Tout contrevenant s'expose à un procès pour TOP
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Abygail

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Date d'inscription : 24/07/2010

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Résidence: Auch

MessageSujet: Re: Arrêtés municipaux Muret   11/11/2013, 12:20

Loy comtale pour les salaire.

Article IV_ Pour les emplois non qualifiés (légumes et abattages de bêtes), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 12 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé, en rappelant qu'un haut niveau de caractéristiques ne sert à RIEN.

Pour les salaires qualifiés (emplois céréaliers, traite de vaches et tonte de moutons), le salaire MINIMUM comtal est fixé à 14 écus, et ce quel que soit le niveau de caractéristique demandé. Des caractéristiques élevées augmenteront fortement la production du champ, donc il est vivement recommandé aux propriétaires de les demander.
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