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 Oh_coisinho_anda_ca

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Choum
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Ville/Comté de résidence : saint bertrand de comminges/armagnac et comminges
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Résidence: Saint-Bertrand-de-Comminges

MessageSujet: Oh_coisinho_anda_ca    27/4/2009, 11:05

Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca
au Comtés d'Armagnac et Comminges


Oh_coisinho_anda_ca
était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Navigius
Date du verdict : 29/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Brigandage sur Deeppurple et Etoile du berger

Acte d'accusation :
Citation :

*Archibaldane revient à nouveau à la barre pour instruire le procès suivant*

Votre Honneur, nous voici à présent, toujours ce 17 ème jour du mois de mars 1457, revenu pour instruire le procès du complice du précédent accusé, Oh_coisinho_anda_ca, je précise qu'ayant eu la curiosité de me pencher sur ses dires, je me suis aperçue que le dénommé se dit marchand ambulant... et qu'il est prêt à faire des prix et des facilités de paiement à ses clients ! Il est certain qu'au prix où il paye ses marchandises, il le peut !

*Elle tend au Juge le dossier du sieur, avec un petit sourire narquois.*

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Oh_coisinho_anda_ca

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreint.
* Elle regarda l'accusé*

- Pode recorrer um advogado da Advocacia à este endereço:

http://www.armagnac-comminges.org/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm

Os advogados são: Sieur Genesys, dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.

Usual dos Condados d' Armanhaque e de Comminges. Da perturbação à l' ordem pública e da traição. - Qualquer infracção à l' integridade física ou moral das pessoas, bem como qualquer actuação que tem por consequência de prejudicar o bom funcionamento da comunidade, poderá ser consideradas como perturbação à l' ordem pública (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

- É assimilado igualmente à perturbação à l' odre público a recusa d' obedecer às injunções dos representantes da lei. - Qualquer actuação que tem por objectivo ou efeito d' atingir à estabilidade ou l' integridade do Condado ou as suas instituições será considerada como acto de Traição. (revoltas,�) -La comunicação d' informações estratégicas sem ter estado a receber estado l' aval do Conde constitui um acto de Traição para o comum do mortais e de Elevada Traição para um membro do conselho ou de l' exército. CONDADO D' ARMANHAQUE E DE COMMINGES COSTUMES, USOS E LEIS D' ARMANHAQUE E DE COMMINGES LIVRO IV: DA LEGISLAÇÃO NO ARMANHAQUE E COMMINGES V - DA RESPONSABILIDADE PENAL Qualquer infractor ao qualquer texto legislativo em vigor no Território d' Armanhaque e de Comminges, qual qu' seja, compromete a sua responsabilidade penal na frente da Justiça d' Armanhaque e de Comminges, de acordo com os chefes d' inculpation seguintes: & wp; Perturbação à l' Ordem Pública, para qualquer acto que infringe à uma ou várias disposições d' um texto dado, visando perturbar a segurança dos bens e as pessoas sobre a totalidade ou parte do Território d' Armanhaque e de Comminges;

Em virtude da lei de 19 de Outubro de 1456, lei em vigor sobre os períodos cobertos por este acto d' acusação, sobre o dever Non-agression, qualquer acto d' agressão caracterizada, em qualquer ponto do Território d' O armanhaque e de Comminges, provocando seja feridas físicas, independentemente das suas gravidades e/ou voos de mercadorias de l' inventário pessoal, é formalmente proibido.

Comme précédemment, je traduis en François.

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://www.armagnac-comminges.org/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.

*Elle s'adresse ensuite au Juge, lui tendant le même dossier que précédemment*


Accompagné donc de son comparse, le sieur Oh_coisinho_anda_ca, a donc "fait son marché" en notre Comté, dans la nuit du 13ème jour du mois de mars 1457, vers les quatre heures, très précisément... et a contribué au dépouillement des deux mêmes personnes,
sieur Deeppurple et damoiselle Etoileduberger,que j'appelle à nouveau à cette barre.

*Puis, se tournant vers l'accusé *

Possam dizer na frente do tribunal Oh_coisinho_and, as razões pelas quais agiu assim?

(Pouvez vous dire devant la cour Oh_coisinho_and, les raisons pour lesquelles vous avez agis de la sorte ?)

Fait à Auch le 17 ème jour du mois de Mars 1457,

Archibaldane, Procureure d'Armagnac et de Comminges
Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Bonjouri exelentissime juige ...

Je vien um mon nome et um slui de Dom Afonso Henriques, por explicar lo que é arrivé ...

nos on é pas d voleurs...
lo qué tarrivé, c que mon et Dom Afonso Henriques, on été arrété dans li marché, et on en avai marre de marché a pié, alors on a dicidé de achté dois burros, des burros, des anes, pour aller plou viti ...

bom, on acheté les burros a um marchan, et on a été prendre um coup de porto a la taberna ...
en ressortant, nos on a pas trop bien vou, et on a monté sur les burros qui été en face da taberna, en pensant que cété a nos...

On a parti du marché, et ya que tipo um jour apré quon a vou que les burros été pas a nous.....

donqui nos on seskusi de davoir pris les burros, et plus, on é vraiment enmerdados com les burros, porqui ils mange bocoup les burros, et les marchandises kil y avait dans le saco on a donné a manger aux burros les primeiros jour, apres avec largent on a acheté dotre manger pos burros, donc cette brincadeira commence a nos couster cher, donc on vo rendre les burros aux mousio, si c t poussibli laisser les burros ici, et il vient les prendre, paské couti chere les burros ... ils sont entrein de me comer las cacholas ...
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Archibaldane n'éprouve pas franchement l'envie de rire, quoique cette histoire commence a tourner à la grosse farce. Elle présente son réquisitoire, sans quitter l'accusé des yeux*

Honorable Juge,

Le sieur ici présent, doit, à mon humble avis, nous prendre pour des "burros"... pardon, pour des ânes. Je pense que pour clore une affaire d'une stupidité falgrante, et afin d'épargner "las cacholas" du sieur, il serait urgent de statuer. Aussi, je requiers non seulement le remboursement des sommes et marchandises volées aux plaignants, mais une amende de 50 écus, et deux jours de prison, laps de temps durant lequel il pourra braire comme un âne...

*Elle retourne s'asseoir, cachant mal une envie de sourire*
Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Bonjouri exelentissimo juiz, je vian pour sinialar que un des dois burros est mort ce matin ...

jeté couché, et je entendu le burro faire du barulho ...
Iaaam Iaaaamm Iaaaam ...
Alors ji mi sui levanté, et ji été voire, caum ji sui arrivé, marcelo rebelo de sousa, le burro de Dom afonso henriques été mort ...

Je suis vraiment triste pour lui et pour les missio a qui sont les burros, mais on ne pourra leur donner qu'un seul burro, ja que l'autre été malade, il été constipado, e la foi po galheiro ...

Mais l'autre burro, o zé luis esta ali fino, il mange tjr autant, alors comme son frere est mort, ce matin je l'ai découpé avec um machado, e jlui ai dja donné a manger, il sé regalé ... cété um morceau da pá ...
Enoncé du verdict :

Citation :
L�honorable juge du Comté d�Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l�accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l�accusé et la procureure, comme s�il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

- Messire Oh_coisino_anda_ca, votre défense se base sur un accident bien involontaire qui se serait déroulé parce que vous aviez consommé trop d�alcool. Personne ne vous a forcé à boire, et vous ne pouvez plaider une responsabilité légale diminuée en vertu d�un état dans lequel vous vous êtes vous-même placé. Vous êtes accusé de brigandage, un crime très grave en nos terres.

En vertu des preuves apportées, il apparait tout à fait clair qu�il y a eût action de brigandage. Nous ne pouvons nous permettre le luxe d�entrer dans l�histoire mélodramatique de la défense comme quoi ils auraient malencontreusement troqués leurs mules contre celles des plaignants à la sortie d�une taverne, cette fabulation n�étant fondée que sur vos seuls dires.

Rien dans l�argumentation de l�accusation ne nous permet de statuer de façon définitive sur le contenu de l�inventaire brigandé, ainsi donc, nous ne pouvons baser possible réparation que sur les us et coutumes du comté d�Armagnac-Comminges.

Nous déposons donc un verdict de culpabilité à la charge de trouble à l�ordre public pour brigandage.

Se tournant vers le prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :

- Le brigandage est un crime odieux et réclâme une punition sévère afin de s�en détourner. Ainsi donc, nous vous condamnons à une réflexion dans les geôles d�une durée de 2 jours ainsi qu�à une amende de 50 écus, en vertu de votre capacité de payer de 679 écus selon votre fiche d�état civil en date du 29e de Mars 1457. En outre, vous devrez, dans le mois suivant ce verdict, rembourser messire à messire Deeppurple la somme de 105 écus, constituant la valeur de dix pains et du préjudice moral et physique. Le non-remboursement de cette somme dans les délais prescrit entraînera une procédure judiciaire à votre encontre.

En conclusion, nous vous rappelons qu�il est de votre droit de porter ce jugement en appel à la Cour d�Appel du Royaume de France, si vous veniez qu�à vous sentir lésé par ce dernier.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 29e de Mars 1457
Navigius di Carreza, Juge d�Armagnac-Comminges.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

En outre, vous devrez, dans le mois suivant ce verdict, rembourser messire à messire Deeppurple la somme de 105 écus, constituant la valeur de dix pains et du préjudice moral et physique. Le non-remboursement de cette somme dans les délais prescrit entraînera une procédure judiciaire à votre encontre.
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MessageSujet: Re: Oh_coisinho_anda_ca    8/6/2009, 10:34

Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comtés d'Armagnac et Comminges

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Biwer
Date du verdict : 03/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Citation :
Justice a été rendue!

fait à Auch,
par Biwer,
le 03 juin 1457.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

je demande le remboursement des victimes
!

Justice a été rendue!
fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457
.
Spoiler:
 
Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=434

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MessageSujet: Re: Oh_coisinho_anda_ca    8/6/2009, 10:39

Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comtés d'Armagnac et Comminges

Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Archibaldane
Nom du juge : Biwer
Date du verdict : 03/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Auch


Citation :
Justice a été rendue!

fait à Auch,
par Biwer,
le 03 juin 1457.

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

je demande le remboursement des victimes!

Justice a été rendue!
fait à Auch, par Biwer, le 03 juin 1457.
Spoiler:
 
Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=433

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MessageSujet: Re: Oh_coisinho_anda_ca    12/7/2009, 07:35

Oh_coisinho_anda_ca
Brigandage
Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comté du Périgord
Oh_coisinho_anda_ca était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Peine
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le 28 juin 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?ne amende de 3 écus

Spoiler:
 

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