Saltimbanque (relaxée)

Sujet: Saltimbanque (relaxée) 9/3/2009, 14:07

Saltimbanque
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Brigandage en groupe
procès opposant 2009-03-09, Saltimbanque au Comté d'Armagnac et de Comminges

Saltimbanque est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Citation :: Juge lea_
Procureur Antoineleroy
Prévôt Cassandres

Citation :: Acte d'accusation
*Le nouveau procureur prit place à la barre et s'inclina devant le juge avant de lire son acte d'accusation.*

Madame le juge, en ce lundi 9 mars 1457 nous instruisons un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Saltimbanque
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Saltimbanque

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusée ainsi que les lois qu'il a enfreint.

* Il regarda l'accusée *

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du trouble à l'ordre public et de la trahison.
-Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
-Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
-Tout agissement ayant pour but ou effet d'atteindre à la stabilité ou à l'intégrité du Comté ou de ses institutions sera considéré comme acte de Trahison. ( révoltes, ... )
-La communication d'informations stratégiques sans en avoir recu l'aval du Comte constitue un acte de Trahison pour le commun des mortels et de Haute Trahison pour un membre du conseil ou de l'armée.

COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;

En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravités et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.
Nous prendrons aussi en compte, comme circonstance aggravante, le fait que le présumé méfait a été pratiqué en groupe organisé.

*Antoineleroy se tut *

Dans la soirée du 8 Mars 1457, Sieur Birlou arrivait à Saint Bertrand de Comminges pour des échanges commerciaux entre la Mairie de Tarbes et de SBC. Lors de ce voyage, il fût accosté par quatre individus... Notre humble voyageur et sergent de police de Tarbes s'est fait vilement voler par ces quatres individus ; Dorennor, Zouz83, Tounsia et Saltimbanque.
Saltimbanque est accusée de vol en groupe organisé sur la personne de Sieur Birlou.

*Tend un dossier au juge *

http://img3.imageshack.us/my.php?image=brig1.png
http://img253.imageshack.us/my.php?image=brig2.png

J'appellerais Sieur Birlou à la barre pour faire la lumière sur cette affaire...

*Puis, se tournant vers l'accusée *

Pouvez vous dire devant la cour Saltimbanque pourquoi vous avez eut un tel comportement?

Fait à Auch le Lundi 9 Mars 1457,
Antoineleroy, Procureur d'Armagnac et de Comminges

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Saltimbanque, toujours loin de toute habitation, reçu un pigeon venant du tribunal, et en fit parvenir un également. (beh oui, soyons réalistes, qui n'a pas une bonne trentaine de pigeons à tout moment dans sa poche ? C'est l'avantage des houppelandes, ça laisse la place à de trèès grandes poches)
La plume était fébrile : la jeune femme avait eu beaucoup de craintes à propos des suites des événements de la nuit, et le pire pouvant arriver arrivait justement ...

Monsieur le Procureur, Monsieur le juge,

Je me trouvais effectivement sur le noeud entre Tarbes et Saint Bertrand depuis deux jours, pour des raisons qui me sont personnelles.
Suite à un oubli de ma part, certaines affaires m'appartenant étaient restées dans les grandes poches de ma houppelande (oubli de vérifier que tout ce que j'avais mis au marché était vendu ... ça m'a suivie.). Il s'agissait des 19 sacs de maïs dernièrement produits sur mon champ, ainsi que d'un seau non cerclé produit récemment dans mon atelier. Plus quelques miches de pain, mais de cela je ne me souciais pas tant.
C'est alors que 3 personnes, réputées pour être des brigands à ce que m'a confirmé mon fils resté en ville par pigeon, sont arrivés se positionner à leur tour sur le noeud en question. J'avais quelques doutes sur leur qualité de brigand, mais leur comportement me l'a bien vite confirmé. J'avais donc 2 solutions : soit je rentrais calmement en ville, et ne réagissais en rien, et dans ce cas je les laissais me voler mes biens, soit je me postais derrière eux. Car vous vous en doutez bien, une femme seule contre 2 hommes et une femme, je n'avais aucune chance lors d'un éventuel combat. Je ne saurais par contre pas confirmer si les noms que vous avez annoncés sont les leurs : ils n'ont pas eu la politesse de se présenter à moi.
Toujours est-il qu'il fallut sauver mon bien, ce que j'ai fait. Je suis parfaitement disposée à rendre au sieur victime de l'agression les sacs de farine, et les écus que je détiens et qui lui appartiennent, je n'en ai pas l'usage.
J'espère que vous saurez faire la différence en une honnête femme qui ruse pour défendre ses biens, et une vile malfrat se jouant de l'insécurité de tout voyageur.
Si besoin de vous assurer de mon honnêteté, je vous laisse vous référer au fait que je n'ai jamais eu à entrer au tribunal autrement que pour témoigner, ainsi qu'à mon passé au sein du fier Ost d'Armagnac et Comminges, ainsi qu'à tous ceux qui, au sein de l'Armagnac, ont pu oeuvrer avec moi au bien de ce comté que j'ai participé à créer et élever au rang d'un des meilleurs des provinces du Sud.

Citation :: L'accusation a appelé Birlou à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Vdatchoum à la barre

Sujet: Re: Saltimbanque (relaxée) 4/4/2009, 16:17

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Archibaldane examine ce dossier, décidément très épineux... Elle écoute le plaignant, son témoin, l'accusée et ses témoins. Elle se lève et s'adresse à l'accusée.*

- Dame... vous avouerez que se mettre dans un groupe de brigands pour éviter les brigands, c'est du pur enfantillage ! A moins que vous ignoriez qu'il s'agissaient de vils malfaiteurs ?... Eu égard à vos états de services, et aux témoins de moralité qui se sont présentés... mais considérant aussi le fait que VOUS ÉTIEZ dans un groupe de malfrats... je me dois de demandez tout de même une peine, pour que cela vous serve un tout petit peu de leçon... Le juge tranchera...

*Elle s'adresse à la victime...*

- Sieur Birlou, j'ai envie de demander une peine de non acceptation de remboursement à votre encontre... *elle sourit*... mais je ne pense pas que notre Honorable Juge soit d'accord...

*Enfin, elle commence son réquisitoire*

- Votre Honneur, je pense qu'une petite leçon de principe ne serait pas inutile... une légère peine d'intérêt général, comme le suggère son avocat, serait à mon avis judicieuse. Je demande donc 5 jours de travaux à la mine, et bien entendu, le remboursement des marchandises et écus au sieur Birlou...

*Elle se rassoit, attendant le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: *Saltimbanque, enfin arrivée en ville où elle est restée le temps du procès, sourit à Archibaldane. Certes ses mots ne sont pas faux, mais lui donner raison sur toute la ligne lui est difficile. Elle se permet donc de répondre, même si la question était plutôt de type réthorique.*

Dame, si vous connaissez un peu les situations qui peuvent se mettre en place sur un noeud, vous saurez qu'une fois que vous êtes sur place, si d'aventure un groupe se met en formation pour brigander, votre seule chance de ne pas être leur victime est de faire partie de leur groupe. La géographie du terrain me l'a permis, il aurait donc été idiot de ma part de les laisser partir avec ma production si j'avais une autre solution.
Certes, il a fallu pour cela attaquer un homme innocent. Mais vous connaissez ma formation, je l'ai acquise dans l'Ost de ce Comté. Ce n'était pas la première fois qu'il m'a fallu attaquer un innocent, loin de là. Et je maintiens que je suis toujours disposée à rembourser le sieur Birlou. Je m'en fais même un devoir. 4 sacs de farine, quelques miches et 2 écus, cela fait quand on additionne tout, une somme non négligeable.

*Saltimbanque se tût ensuite, écoutant attentivement le réquisitoire. Quand revint son tour de parler, elle se releva, face au juge et droite comme elle l'avait toujours été, ou presque.*

Votre Honneur,
Certes, je me suis promenée, dans la nuit du 8 mars 1457, sur le noeud entre Tarbes et Saint Bertrand, dans un dernier espoir de retrouver mon mari disparu dans cette région il y a 4 mois. Il m'arrive souvent suite à un rêve de tenter de le retrouver. Je comptais en repartir quand ces trois personnes se sont positionnées, prêtes à attaquer quiconque se montrerait. Je n'avais d'autre choix que de faire mine de collaborer si je ne voulais pas voir ma récolte, bêtement oubliée dans mon chariot, disparaître entre leurs mains.

Je suis sincèrement désolée des déboires que cela à couté au sieur Birlou, et je ne comprends pas vraiment pourquoi il refuse un remboursement de ma part, que j'étais pourtant prête à majorer pour compenser le tort moral. Je ne comprends pas non plus qu'un Sergent de police, tout Béarnais qu'il soit, se permette de mentir devant un tribunal. Il n'avait en effet pas 25 ni 30 écus sur lui, mais seulement 8,32. La différence me semble significative. Si je suis prête, pour réparer les torts que j'ai faits, à lui rembourser les 8 écus qu'il portait, alors que je n'en ai touchés que 2, comprenez que je n'aie pas spécialement envie de lui en rembourser 25 ou 30 qu'il n'avait pas.
(Preuve de mes dires : http://www.casimages.com/img.php?i=090320013202421312.jpg )

Je sais que mes actes cette nuit là n'ont pas été exemplaires, et que c'est bien moi qui suis ici pour être jugée, et non lui. Je suis prête à assumer le poids de mes actes, et faire les travaux d'intérêt général si nécessaire. Je me fais un devoir de rembourser ce que j'ai volé, mais j'espère votre honneur, que vous ne me demanderez pas de permettre à ce sieur de s'enrichir de telle façon.

*Saltimbanque se rassit enfin, la bouche légèrement sèche, dans l'attente du verdict.*

La défense a appelé Annakronic à la barre :

Citation :: *Anna s'approche devant le juge récemment nommé et la nouvelle procureur, elle s'incline...*

Bonjour monsieur le juge, dame Procureur, aux présentes personnes,

Je vais faire cours...
Comme l'a expliqué ma cliente, cette affaire en ce qui la concerne est un regrettable incident, causé par un malheureux concours de circonstances...

Elle était sur un n�ud en possession de nombreux biens personnels, quand elle voit arriver un groupe de trois personnes aux allures peu engageantes...
Toute seule, peu armée, bien moins forte que se groupe là, elle eut peur pour sa vie et ses biens...

Alors elle se décide à faire mine de les rejoindre, espérant profiter d'un moment pour leur fausser compagnie à la première occasion...
Si ils attaquaient quelqu'un, elle rembourserait la victime malheureuse aussitôt qu'elle pourrait...

C'est ce qu'il s'est passé à son grand regret...

Mais elle n'a même pas eu le temps de contacter la victime qu'elle se retrouvait déjà en procès...

Cependant, nous avons quand même décider de contacter la victime afin de lui rendre ce qui a été dérober contre son gré...

Monsieur le juge, il suffit de regarder le passé de ma cliente pour s'apercevoir de sa bonne foi et de comprendre les raisons de son geste...
Elle a fait parti de l'Ost, elle est très active et une personne aimée de sa ville Saint Bertrand de Comminges, c'est une personne intègre, sa mairie et le comté lui ont déjà confier en toute confiance des mandats...

Peut on comprendre les raisons de son action? Je crois que oui...
Qui n'en aurait pas fait de même? Qui n'aurait pas tout tenter pour sauver sa vie et ses biens? Peu de monde j'en suis sûr...

J'ai d'ailleurs moi même contacter la "victime" lui faisant part de notre souhait de la rembourser des biens dérobés et même un pain en supplément, car nous voulions qu'elle puisse manger immédiatement, et nous excuser du désagrément...

Qu'avons nous eu comme réponse? Un refus...
La "victime" donc, refuse qu'on lui rende ce qu'on lui a pris?
Quel étrange comportement n'est il pas?
Nous ne lui avons point proposer un arrangement à l'amiable, afin d'éviter le procès, nous lui avons juste fait part notre désir de lui rendre ce qui lui appartenait...
Il a refusé tout net...

Comment rembourser une victime qui refuse de l'être monsieur le juge?

N'est ce pas là un comportement bien étrange pour une "victime"?

Voilà, monsieur le juge, je vous prie de croire en la bonne foi de ma cliente, en espérant que sa demande rejeté de remboursement et son passé intègre vous aide à faire la lumière sur sa morale et la valeur de sa parole...

Elle est consciente que le fait même de brigander, même pour sauver sa vie et ses biens n'est pas honorable, et nous demandons donc une relaxe assortie de travaux d'intérêt généraux pour ma cliente, car nous sommes conscients de la charge de travail que son comportement a fait peser sur les services comtales...

Merci de votre écoute...

*Anna s'incline*

La défense a appelé Bourrike à la barre :

Citation :: Bourrike avait reçu un pigeon l'invitant à se présenter au tribunal où Saltimbanque paraissait.
malgré les proéminences qui l'ornaient encore, elle releva le bas de sa houppelande et prit le chemin de la sénéchaussée du pas vif de l'éléphant en rut qui la caractérisait depuis un moment.

"bonjour, je me présente, Bourrike, diaconnesse et ambassadrice apostolique du Béarn. J'ai accouru dès que je l'ai pu, apprenant que Salti était mise en cause icelieu.
Je connais Salti de longue date, et je ne doute pas un seul instant que sa comparution ici ne soit le fruit d'une erreur. Je ne dis pas erreur judiciaire, non, je dis erreur de jugement. Erreur de jugement d'une âme en peine, que j'ai accompagnée longtemps sur les chemins à la recherche d'un époux qu'elle chérissait plus que tout et qui a disparu sans laisser aucune trace. Je connais Salti depuis longtemps et je me porte garante de sa moralité. Ce geste malencontreux ne peut être que le résultat d'un moment d'égarement, ou d'un mauvais jugement d'une faible femme qui s'est retrouvée sur un noeud entourée de brigands menaçants et n'a eu d'autre choix que de sauver sa vie en intégrant le groupe qui menaçait son intégrité physique. Ce n'est pas un vol qu'elle a commis, non, cela ne serait pas digne de Salti, veuve éplorée que je connais fort bien. Non cela est le geste désespéré d'une femme perdue ayant tenter de sauver sa vie, pour laisser une mère à son fils. Ce geste n'est, je le répète, qu'une erreur. Je vous promets donc, prochainement, de veiller de nouveau sur son âme, afin de réveiller celle que nous avons connue et qui s'est étiolée ces derniers temps. Elle est victime des circonstances, messires et dames, absolument pas criminelle.

L'accusation a appelé Birlou à la barre :

Citation :: Bonjour Mesdames et Messire de la cour,

Je me présente, Birlou Sergent de police à Tarbes. Dimanche 8 mars au soir, j'ai pris la route pour SBC, mandaté par la mairie de Tarbes pour des échanges commerciaux avec Dame Vdatchoum.
J'ai préparé dans ma besace env 6 pains pour la route ainsi que 10sac de farine pour vendre si l'occasion se présentait ainsi que 25 à 30 écus et un baton.
Lundi matin je me suis réveillé détroussé de tout mon inventaire, le mandat n'ayant pas été touché.
J'ai conservé le screen montrant, les personnes que j'ai rencontré (témoin potentiel de mon attaque), les Racketeurs ainsi que la preuve d'achat des 6 pais acheté le jour du départ, pour le reste je n'ai pas pris le soin de faire un screen avant de partir, je pensais les routes sûres entre Tarbes set SBC.
Aujourd'hui je n'ai pas de quoi me payer à manger et d'ici demain je vais perdre des points de caractéristique. Merci d'en prendre compte.

Concernant le screen je ne sais comment vous l'envoyer, si vous pouviez me donner la façon je vous l'envoie avec plaisir

Je vous remercie pour l'écoute et la réactivité dont vous avez tous fait preuve.

L'accusation a appelé Vdatchoum à la barre :

Citation :: Décidément Choum allait prendre un abonnement au tribunal.Elle salua la cour d'un signe de tête.

Voilà, Messire Birlou est venu me trouver naturellement au bureau de police très top le 9 mars 1457.Il était abattu et paniqué, lui qui venait , mandaté par la mairie de Tarbes pour faire affaire avec moi qui suis aussi mandatée par la mairie de SBC comme vous le savez déjà.

Il était décomposé si vous me permettez l'expression, ne sachant que faire, c'était pour lui la première fois qu'il se faisait brigander. J'ai pris naturellement sa plainte le matin même et je l'ai transmise directement à Madame la prévôt .

Voilà, je ne sais quoi vous dire de plus étant donné que je n'étais pas moi même sur la route ce soir là.

Enoncé du verdict :

Citation :: L�honorable juge du Comté d�Armagnac-Comminges écoutait avec attention les plaidoiries et la défense de l�accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l�accusé et la procureure, comme s�il cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et il prononça son verdict.

- Compte tenu de la réputation de l�accusée, qui est réputée de bonne foy, de bon ménage et de bonne économie, réputation attestée en cette cour à la foy par l�offre de remboursement déclinée ainsi que par un membre éminent du clergé béarnais ;

- Compte tenu de l�impossibilité à confirmer la teneur des biens détroussés;

-Compte tenu de la menace qui pesait sur le corps de Dame Saltimbanque, réduisant sa responsabilité légale;

- Nous déposons un verdict de non-culpabilité à l�endroit de Dame Saltimbanque dans cette affaire, malgré le fait qu�il y ait eût brigandage avéré, en vertu de l�incapacité de l�accusation à démontrer la teneur des biens volés, prenons appuis sur la mention d�un bâton qui est mentionné mais n�est pas rapporté comme volé alors qu�on a volé « tout l�inventaire ».

Se tournant vers la prévenu afin de lui énoncer sa sentence, son regard sévère laissant néanmoins place à une pointe de paternalisme débonnaire :

- Puisque vous êtes relaxée, nous ne pouvons pas vous astreindre de conditions où de punitions. Cependant, nous formulons l�espérance de ne point vous revoir en une telle affaire à l�avenir et vous demandons de relancer vos tentatives de remboursement de la victime, si elle venait qu�à se montrer plus consentante.

Justice est rendue.

Faict à Auch le 23e de Mars 1457
Navigius di Carrenza, Juge d�Armagnac-Comminges.

Le prévenu a été relaxé.