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 Schwarze_nonne (coupable) T.O.P

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cassandres
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MessageSujet: Schwarze_nonne (coupable) T.O.P   18/5/2009, 17:46

Schwarze_nonne
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Schwarze_nonne
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Brigandage

procès opposant 2009-04-01, Schwarze_nonne au Comté d'Armagnac et de Comminges

Schwarze_nonne est accusé de trouble à l'ordre public.


Procès ayant opposé Schwarze_nonne au Comté d'Armagnac et de Comminges

Schwarze_nonne était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Fait à Auch,
par Biwer,
le 20 mai 1457.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 2 écus.


Spoiler:
 
Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=415

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