cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Dioscoride (coupable et récidiviste) T.O.P 20/5/2009, 16:58 | |
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cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Re: Dioscoride (coupable et récidiviste) T.O.P 6/6/2009, 18:56 | |
| Procès ayant opposé dioscoride au Comté de Toulouse dioscoride était accusé de T.O.P.. Brigandage Nom du procureur : Aldec Nom du juge : Excelsior Date du verdict : 01/06/1457 Lieu concerné par l'affaire : FoixLa Cour a prononcé le verdict ce premier (1er) jour du mois de juin de l'an grâce 1457,
La Cour a clos le dossier en première instance.
L'audience est levée !
*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*Le prévenu a été condamné à une amende de 91 écus et à 1 jour de prison fermehttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=283 | |
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cassandres Baron(ne)
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| Sujet: Re: Dioscoride (coupable et récidiviste) T.O.P 6/6/2009, 18:58 | |
| procès opposant 2009-05-20, Dioscoride au Comté d'Armagnac et de Comminges
Dioscoride est accusé de trouble à l'ordre public. Procès ayant opposé Dioscoride au Comté d'Armagnac et de Comminges
Dioscoride était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. - Citation :
- Peine
Justice à été rendue!
Fait à Auch, le 8juin 1457, par Biwer. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 10 écus - Citation :
- Le juge du Comté : Biwer
Le Prévôt des maréchaux : Altania Le procureur : Archibaldane - Spoiler:
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. **Biwer écouta le procès jusqu'au bout. Il fit signe qu'il allait rendre son verdict.**
Messire Discoride, levez vous! Nous, Biwer, Juge des comtés d'Armagnac et des Comminges, déclarons: que quelques soit vos raisons de l'avoir detroussé les fait son là. Quand vous brigandez, il faut vous attendre à se qu'il y a des conséquences.
Messire, nous vous condamnons ce jour à une peine de deux jours de prison ainssi qu'une amende de 10écus. Vous aurez ensuite 10jours pour rembourser votre victime, sinon vous en subirez de nouvelles conséquences!
Nous repellons que si mon jugement ne vous plait pas, vous pouvez allez en cour d'appel!
Justice à été rendue!
Fait à Auch, le 8juin 1457, par Biwer. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 10 écus . - Citation :
- Acte d'accusation
*Archibaldane revient une fois de plus, à la barre afin d'instruire un nouveau procès pour TAOP*
Honorable Juge...
En ce 20ème jour du mois de mai de l'an de grasce 1457, nous instruisons procès pour TAOP (brigandage) à l'encontre de Dioscoride, le comparse de route et de méfaits des deux précédentes accusées.
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Dioscoride
Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés, je vais lire ses droits à l'accusée ainsi que les Loys que cette récidiviste a enfreintes.
* Elle regarde l'accusé*
Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://www.armagnac-comminges.net/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic et Dame Smartfluid.
Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges. Du trouble à l'ordre public et de la trahison. -Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourra être considéré comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). -Est également assimilé au trouble à l'odre public le refus d'obtempérer aux injonctions des représentants de la loi.
COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES DES COUTUMES, USAGES ET LOIS D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES LIVRE IV : DE LA LÉGISLATION EN ARMAGNAC ET COMMINGES V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants : > Trouble à l'Ordre Public, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à perturber la sécurité des biens et des personnes sur tout ou partie du Territoire d'Armagnac et de Comminges ;
En vertu de la loi du 19 Octobre 1456, loi en vigueur sur les périodes couvertes par cet acte d'accusation, sur le devoir de Non-agression, tout acte d'agression caractérisée, en tout point du Territoire d'Armagnac et de Comminges, entrainant soit blessures physiques, quelles que soient leurs gravité et/ou vols de marchandises de l'inventaire personnel, est formellement interdit.
*Elle revient vers le Juge*
Votre Honneur,
Ce triste sire est déjà en procès chez nous pour le même délit. Il est donc récidiviste et il me semble qu'il faut cette fois plus que sévère !
Il a donc attaqué, avec deux complices, Annouk et Audovera, deux paisibles voyageurs, qu'en plus, je connais personnellement, et qui, je puis vous l'assurer, sont des gens fort honnêtes...
Voici les preuves de l'agression votre Honneur...
*Elle tend un dossier au Juge*
Titre : Attaque entre Auch et Lectoure
Expéditeur : Rivca972 de Joie de Vivréboire Date d'envoi : 2009-05-16 16:31:22
Bonjour Dame Cassandres
Je me présente dame Rivca972 de Vivréboire. Nous avons pris la route au départ d'Eauze,afin de nous rendre à Marmande. Sur le chemin entre Auch et Lectoure,mon frère Ryan d'Ascain et moi,avons été victimes d'une attaque menée à notre encontre:
16-05-2009 04:29 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques. 16-05-2009 04:12 : Vous avez été racketté par un groupe composé de AnnoukdeAudovera et de Dioscoride . 16-05-2009 04:12 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de AnnoukdeAudovera et de Dioscoride (coefficient de combat , qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
Comparée à mon frère,je dois dire que ce qu'on m'a volé est bien insignifiant 2 viandes et 15 écus,mais je pense qu'avec le courrier qu'il vous enverra,si ce n'est déjà fait,que vous verrez tout ce qu'il a perdu.
Je sais,hélas,que nous ne retrouverons pas nos biens,de toute façon je ne peux pas prouver de ce que j'avais en ma possession, mais je tenais à vous signaler ce fait,afin que d'autres ne soient pas victimes de ces brigands.
Mes respects
Rivca de Vivréboire
Preuves de la victime :Ryanatwood http://www.casimages.com/img.php?i=090517074012819137.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=090517074115339105.jpg
Je précise, votre Honneur, que lors du précédent procès, instruit par moi-même et qui est toujours en cours... *elle soupire*... cette personne n'a pas daigné se présenter... - Citation :
Première plaidoirie de la défense
[HRP : Ca restera purement HRP car il y en a plus qu'assez de voir des joueurs refuser le RP sur la halle et venir pleurnicher en nous sortant du grand RP dans les cours de justice (et parfois en réutilisant nos RP en plus!!) Vous êtes si incapables que ça les LJDvictimes? Ça vous coûte si cher en Allopass les RR pour jouer au tamago sauf quand vous vous êtes fait taper? Où alors n'y a-t-il que des joueurs pour RPiser avec des PNJ brigands? Où alors nous ne sommes pas du même monde et vous préférez la quête de grand amour sur msn?
Alors je ne défendrais pas mon perso, c'est inutile. J'assume les amendes sans problème mais pas la médiocrité de certains joueurs. LJD Dioscoride] - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Archibaldane décidée à demander une frappe forte, s'avance à la barre*
Votre Honneur... je ne comprends pas très bien la défense de l'accusé... enfin, peu importe, après tout, il brigande, alors inutile de faire du sentiment avec des gens comme ça. Je requiers donc, une peine de prison de 6 jours, le remboursement de la victime, bien que je n'y crois pas trop, et puisque monsieur semble dire qu'il assume les amendes... en tant que récidiviste, je puis demander 500 écus. Et allez ! - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Cassandres à la barre
Voici son témoignage : *En ce jeudi 21 mai 1457Le maire d'Auch a été appelée à témoigner pour le proces de Dioscoride Elle se souvient de la plainte reçue par deux des victimes* Votre Honneur , Dmae le procureur Sur le livre des vertus ici présent , "je jure de dire toute la vérité rien que la vérité " dit elle en levant la main droite. Je suis ici devant vous pour témoigner en tant que porte parole des victimes des faits qui ont été commis par Annouk en bande organisée Voici le témoignage reçu "Titre : Re: Bonjour proces lanc�
Expéditeur : Ryanatwood d'Ascain Date d'envoi : 2009-05-20 22:23:38
Bonjour Dame Cassandre,
Votre honneur,
Je suis Ryanatwood d'Ascain.
Le 16 de Mai 1457, sur le noeud entre Auch et Lectoure, nous avons été attaqué, moi et ma soeur Rivca972 de Vivréboire, par un groupe composé de Annouk, Audovera et Dioscoride.
Ses brigands nous ont dépouillés alors que nous nous rendions à Marmande en partance d' Eauze.
( Screen de l'attaque et des biens pillés donné ci dessus)
J'ai déjà était victime d'un pillage il y a peu sur les routes entre Agen et Lectoure, et je pense que l'Armagnac Comminges doit condamné ses brigands dans les plus bref délais afin que les voyageurs comme ma soeur et moi soyons en sécurité.
De plus, j'ai reçu un courrier de Dame Audoreva que je vous fait suivre.
En espérant que ses personnes seront rapidement condamné pour leurs actes.
Je vous remercie de m'avoir écouté
Ryanatwood d'Ascain "
Votre honneur , Dame le procureur , voici la copie du parchemin reçu ,merci de m'avoir écoutée http://moe.mabul.org/up/moe/2009/05/21/img-070543xz3qv.jpg.html http://moe.mabul.org/up/moe/2009/05/21/img-0707384u86s.jpg.html La baronne d'Aurensan va se rasseoir Archivé à JRhttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=443 | |
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