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 Dioscoride (coupable et récidiviste) T.O.P

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cassandres
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MessageSujet: Dioscoride (coupable et récidiviste) T.O.P   20/5/2009, 16:58

Procès ayant opposé Dioscoride au Comté du Languedoc

Dioscoride était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Aeris_g
Nom du juge : Malkav
Date du verdict : 18/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus et à 2 jours de prison ferme

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=1036

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cassandres
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MessageSujet: Re: Dioscoride (coupable et récidiviste) T.O.P   6/6/2009, 18:56

Procès ayant opposé dioscoride au Comté de Toulouse

dioscoride était accusé de T.O.P..
Brigandage
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Excelsior
Date du verdict : 01/06/1457
Lieu concerné par l'affaire : Foix


La Cour a prononcé le verdict ce premier (1er) jour du mois de juin de l'an grâce 1457,

La Cour a clos le dossier en première instance.

L'audience est levée !

*Le Juge frappa de son marteau pour lever la séance et sortit*


Le prévenu a été condamné à une amende de 91 écus et à 1 jour de prison ferme

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/toulouse/index.php?page=cj-show&idproces=283

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MessageSujet: Re: Dioscoride (coupable et récidiviste) T.O.P   6/6/2009, 18:58

procès opposant 2009-05-20, Dioscoride au Comté d'Armagnac et de Comminges

Dioscoride est accusé de trouble à l'ordre public.

Procès ayant opposé Dioscoride au Comté d'Armagnac et de Comminges

Dioscoride était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Peine
Justice à été rendue!

Fait à Auch,
le 8juin 1457,
par Biwer.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 10 écus

Citation :
Le juge du Comté : Biwer
Le Prévôt des maréchaux : Altania
Le procureur : Archibaldane
Spoiler:
 
Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=443

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