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 Sangeili (relaxé)

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cassandres
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MessageSujet: Sangeili (relaxé)   Sangeili (relaxé) Empty22/5/2009, 06:18


Sangeili

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sangeili


procès opposant 2009-04-10, Sangeili au Comté d'Armagnac et de Comminges

Sangeili est accusé de escroquerie.




Procès ayant opposé Sangeili à la municipalité de Eauze

Sangeili était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé

Citation :
Le juge du Comté : Biwer/navigius
Le Prévôt des maréchaux : Altania
Le procureur : Maire d'Eauzes


Spoiler:
 

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MessageSujet: Re: Sangeili (relaxé)   Sangeili (relaxé) Empty5/6/2009, 10:42

Procès ayant opposé Sangeili au Comté d'Armagnac et de Comminges

Sangeili était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Juge Biwer/Navigius
Procureur Archibaldane
Prévot /Altania/Nael35
Spoiler:
 

Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=419

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