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 Bbneck (coupable) ESCLAVAGISME

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cassandres
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Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Bbneck (coupable) ESCLAVAGISME   23/5/2009, 20:06

Bbneck
http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Bbneck
Procès ayant opposé Bbneck au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bbneck était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme

Peine
Citation :
dame Bbneck, je vous condamne à une amende de 7écus à payer aux autorité de votre ville, vous avez aussi 3écus de frais de dossier à payer.
Vous irez faire un tour dans nos mines comtale et cela pendant 3jours, la preuve de votre travail sera aussi à transmettre aux autorité de votre ville.


Justice à été rendue!

Fait à Auch,
le 23 mai 1457,
par Biwer.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus
.
Le juge du Comté : Biwer/ Navigius
Le Prévôt des maréchaux : Altania /Nael35
Le procureur : Archibaldane
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme
.
**Biwer écouta les plaidoiries.
Il fit signe qu'il allait rendre son verdict.**

Dame Bbneck, levez vous!
Moi Biwer, juge des comtés d'Armagnac et des Comminges, je déclare:
que vous avez été suffisamment prévenue de votre erreur, si vous avez fait l'erreur trois fois, vous avez été prévenue trois fois!
Pourtant vous avez continuer.

Voici mon jugement:
dame Bbneck, je vous condamne à une amende de 7écus à payer aux autorité de votre ville, vous avez aussi 3écus de frais de dossier à payer.
Vous irez faire un tour dans nos mines comtale et cela pendant 3jours, la preuve de votre travail sera aussi à transmettre aux autorité de votre ville.


Justice à été rendue!

Fait à Auch,
le 23 mai 1457,
par Biwer.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.


Citation :
Acte d'accusation

*Archibaldane s'avance afin d'instruire un nouveau procès pour esclavagisme.

Honorable Juge...

En ce 8ème jour du mois de mai de l'an de grasce 1457, nous instruisons un procès pour esclavagisme à l'encontre de Bbneck

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bbneck

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreintes.

* Elle regarde l'accusé *

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://www.armagnac-comminges.net/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du travail.
-Nul ne pourra embaucher une personne à un salaire inférieur à 15,00 écus. Exception faite des bonnes �uvres de l'Eglise et le Revenu Minimum Interduchés .

*Se tournant vers le Juge elle précise*

Votre Honneur, la dame en question est poursuivie ce jour pour esclavagisme, ca

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Excusez moi pour tout ce temps. J'ai eu quelques problèmes, je n'ai donc pas pu me joindre au procé.
Je vous explique, j'ai fais retraite pendant quelque temps, le salaire était encore de 12 écus minimum et quand je suis revenu je n'ai pas fais attention, je ne pensais pas que cela avait changé.
Je suis vraiment désolée, si j'avais fais attention je n'aurai pas fais cette bêtise.
Encore désolé pour le temps que j'ai mis a vous répondre, je n'ai vraiment pas pu venir avant.
Si cela est encore possible, je souhaite réparer mes fautes.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Comme je vous l'ai dis, je n'ai pas pu répondre avant, je n'étais pas là.
L'accusation a appelé Archibaldane à la barre

Voici son témoignage :
*Archibaldane tousse... et reprend*

Pardon, votre Honneur... je disais, cette dame est poursuivie pour esclavagisme car elle a pris l'habitude d'embaucher à bas prix... Trois honnêtes personnes, sont victimes de ses agissements, Gastonleretour, Zelda_moon et Tib0du22.

Vous trouverez dans ce dossier les preuves de ce méfait :

*Elle tend un dossier au Juge*

Preuves et témoignages :
http://www.casimages.com/img.php?i=090427082941378913.png
http://i87.servimg.com/u/f87/11/67/88/50/bbneck10.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=090506110225373945.png

J'appellerai le sieur Leodagans, qui a traité les trois affaires.

*Puis se tournant vers l'accusée.

Expliquez-nous donc pourquoi, non contente de profiter de vos employés, vous ne prenez même pas la peine de répondre aux injonctions des forces de police ?


Citation :
L'accusation a appelé Leodagans à la barre

Voici son témoignage :
Leodagans s'avança

Oui en effet, je tente d'obtenir une réponse de dame Bbneck depuis déjà un certain temps, mais sans résultats.
Je pense sincèrement que Bbneck ne se rend pas bien compte de son comportement, par ignorance peut être.
J'aimerais l'entendre ici, mais je doute qu'elle souhaite prendre la parole pour nous expliquer ce comportement.

Mais il faut tout de même dire les choses comme elles sont.
Un cas d'esclavagisme à 12 écus peut facilement être entendu comme une étourderie. Mais une embauche à 13 écus l'est moins et trois embauches à 13 écus beaucoup moins...
J'y vois clairement un acte volontaire.

Bon, il est clair que ces salaires ont volontairement été choisis.
Reste peut être alors l'ignorance des lois sur les salaires... possible, mais je n'y crois pas une seconde.
Je n'y crois pas simplement parce qu'aux vues de son ancienneté, ce serait inacceptable.

Maintenant son refus d'obtempéré ne nous prouves qu'une chose, en fait elle le dit clairement, son mutisme nous le prouves : elle n'a pas l'intention de réparer ses fautes.

Il ne faut donc pas s'attendre à la coopération de l'accusé et c'est pour cela que je demande une amende directe au moins équivalente à la somme gagné sur les trois embauches et d'y inclure en plus les frais de justices
.
Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=422

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Elisha

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MessageSujet: Re: Bbneck (coupable) ESCLAVAGISME   4/11/2010, 06:51

N'existe plus ig.
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Bbneck (coupable) ESCLAVAGISME
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