Bulbai (Relaxé)

Sujet: Bulbai (Relaxé) 4/1/2009, 18:46

Bulbai
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procès opposant 2009-01-04, Bulbai au Comté d'Armagnac et de Comminges

Bulbai est accusé de trahison.

Citation :: Le juge du Comté : Lea_/Coco100
Le Prévôt des maréchaux : Cassandres/Noiraude
Le procureur : Dalmont/Cassandres

Citation :: Acte d'accusation

Monsieur le juge nous instruisons ce jour un proces pour trahison à l'encontre de Bulbai .
Avant de vous enoncer les faits monsieur le juge , nous allons lire ses droits à l'accusé.
Vous pouvez faire appel à un avocat
Bureau des avocats
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46&sid=JYeTaYXWH2YlYR3EqRIQz524q
ORDONNANCE : DU DROIT DE CIRCULATION SUR LE TERRITOIRE D'ARMAGNAC ET COMMINGES
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&sid=e0ZFHbhw85We3uCjqpq7DkkkV
I - DE L'AUTORITÉ TERRITORIALE DU COMTÉ D'ARMAGNAC ET DE COMMINGES
Le Territoire d'Armagnac et Comminges est par nature légitime sous l'autorité unique et souveraine du Comté d'Armagnac et de Comminges. Toute personne et/ou bien, circulant à travers le Territoire d'Armagnac et de Comminges, est dès lors placé sous la responsabilité et l'autorité du Comté d'Armagnac et de Comminges.
A cet effet, seuls la Prévosté Comtale et l'Ost Comtal sont mandatés par le Comté d'Armagnac et de Comminges pour la surveillance, le contrôle et la défense du Territoire d'Armagnac et de Comminges
III - DE LA LIBRE CIRCULATION
Aucun groupe armé, de quelque nature soit-il, n'est autorisé à circuler librement sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, sans l'agrément préalable et officiel des autorités d'Armagnac et de Comminges, sous peine d'être considéré comme menace grave envers le Comté, et traité comme acte de Haute Trahison.
IV - DES RESTRICTIONS/INTERDICTIONS DE CIRCULATION
> tout sujet d'Armagnac et de Comminges ou ressortissant extérieur, mis en examen par la Justice Comtale d'Armagnac et de Comminges, sous quelque chef d'inculpation que ce soit, est dès lors interdit de circulation sur le Territoire et doit demeurer dans une des villes sous autorité de l'Armagnac et de Comminges ; aucune dérogation ne pourra lui être accordée jusqu'au rendu public du verdict par le Juge Comtal ;
> tout groupe, armé ou non, non agréé par les autorités comtales et/ou ne disposant d'aucun sauf-conduit délivré par le Comte d'Armagnac et Comminges lui-même, est formellement interdit de circulation sur le Territoire Comtal et doit impérativement le quitter dans le délai spécifié par les autorités d'Armagnac et Comminges.
Tout sujet et/ou groupe répondant à ces restrictions/interdictions de circulation est considéré placé de fait sous l'autorité du Comté d'Armagnac et de Comminges. Toute dérogation/non-respect de ces restrictions/interdictions contituera un acte de Trahison envers le Comté
Monsieur le juge cet individu fait partie d'une armée qui est entrée illégalement sur les terres armagnacaises
Cette armée espagnole n'a pas reçu l'aval du Comte d'Armagnac ni du conseil comtal Armagnacaise
Sous couvert d'un pélerinage , cette armée a attaqué notre terre armagnacaise et a voulu en découdre avec le fier OST armagnacais et les civils qui défendent avec honneur leur terre , et ce au risque de leur vie
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L'accusé a certes été blessé mortellement durant la bataille mais le Très Haut a veillé sur lui et dans sa grande mansuétude lui a permis de revenir à la vie
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Accusé Bulbai nous vous demandons de venir vous expliquer ici lieu

Faict à Auch
Dimanche 4 janvier 1456
Cassandres
Dame d'Aurensan
Procureur d'Armagnac Comminges

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Dalmont se redressa alors même qu'il aspirait une fine fumée d'herbe africaine. Il posa le bout de bois à proximité et se dirigea au coeur de l'assemblée*

Votre Honneur, je suis confus de ne point avoir eu le plaisir d'entendre la défense de l'accusé ici présent. Je vais donc mener ce réquisitoire en fonction de cette absence de mots de sa part...

*Il croisa les bras sur son torse froissant un peu son vêtement et fit quelques pas avant de reprendre la parole*

L'accusé, el senyor Bulbai, est jugé selon un chef d'inculpation... La circulation en faction armée sur notre territoire sans l'aval des autorités.

Je ne prendrais point le soin de parler du pèlerinage que certains de leurs camarades ont invoqué lors de leurs plaidoiries. Car cette question n'est point en lien avec notre procès. Nous sommes ici pour juger de la présence ou non de cette armée, et du respect ou non des lois codifiant leur circulation et leur présence.

*Il leva son visage vers le ciel pour réfléchir de brèves secondes et le replanta dans celui du juge*

Il apparait que l'accusé ne nie nullement cette présence et son appartenance à cette armée. A cela s'ajoute le témoignage de notre ancien capitaine comtal qui certifie l'avoir vu et le fait que le précédent conseil n'avait en aucun cas donné d'autorisation de présence sur notre territoire à l'armée des trois crois.

Aussi... En l'absence de défense initiale, en considérant le témoignage de notre ancien capitaine, à la vue du chef d'inculpation qui se portait sur la présence au seing d'une armée étrangère non autorisée par le conseil, en tenant compte que l'intervention de notre armée était là pour assurer la sécurité territoriale et non en tant qu'expression de notre Justice qui ne rend ses sentences qu'à la suite d'un procès équitable, et sachant que le prévenu n'est point le meneur de cette armée étrangère, la procure réclame...

*Il respire un petit coup*

La procure réclame une peine de deux jours de prison. Ceci est dit en vertu de la loi royale quant à la Justice rendue à l'encontre d'un paysan.

Citation :: L'accusation a appelé Valezy à la barre

Voici son témoignage :
* Un homme fit son entrée dans la palais de justice, se rendant à grand pas jusqu’à la place des témoins et portant sous son bras… Une étrange statuette représentant un petit homme barbu et coiffé d’un bonnet en pointe.*

Salutation à tous et à toutes,

Désolé pour la statue, mais je n’ai pas eu le temps de la déposer… C’est pour décorer mon jardin… Enfin bref…

Je me présente, Valezy, Seigneur de Magnet, et pour ce qui vous intéresse dans cette affaire, ancien Capitaine du Comté d’Armagnac et de Comminges et ancien commandant de l’armée du 1er Corps de l’Ost d’Armagnac et de Comminges.

J’étais donc en charge de ces deux dernières offices lorsque cette armée ibérique a fait son arrivée le samedi 3 janvier, au petit matin, sur nos terres, et plus précisément à Saint Bertrand de Comminges. Et ceci, sans aucune autorisation de la part du conseil comtal et sans même prendre la peine d’annoncer sa venue.

Les services de la prévôté, alors dirigée par Dame Noiraude, ont donc fait le nécessaire pour ordonner, le jour même et par courrier, le démantèlement de cette armée à leur commandant, un dénommé Eoler. Bien entendu, cette missive est restée lettre morte, ne recevant ainsi que le mépris flagrant de ces hommes pour l’autorité du Comté et pour ses lois. Comble de l’ironie, ils sont même allé jusqu’à cautionner leur invasion en se qualifiant d’humbles pèlerins et ceci malgré leur formation belliqueuse et les armes qui garnissaient leur ceinturon.

En conséquence, décision fut donc prise de régler cette question par les armes pour faire respecter nos lois et pour mettre fin à la menace que faisait planer la présence d’une armée étrangère sur notre territoire.
Aussi, avec le concours de volontaires civils et de soldats de l’Ost, mon armée a tendue une embuscade à ces soit disant pèlerins sur la route, aux abords de la bonne ville de Saint-Lizier. L’escarmouche qui s’est alors déroulée dans la nuit entre le 3 et le 4 janvier, a vu la victoire de nos troupes. Six ibériques ont ainsi été blessées… Ou pire encore. Du moins pire pour eux.
Voici donc le nom de nos différentes victimes : Ciudadano_x, Mahoma, Bulbai, Jilm, Kasko et Lmad.

Suite à cela, la poignée d’ibérique qui a survécu, et dont faisait partie Eoler, leur meneur, a battu en retraite en direction du Béarn, alors que mes troupes les talonnaient de près. Les six blessés quant à eux, se sont réfugiés à Saint Bertrand où ils passent encore leur convalescence.

Et tout ce que je raconte ici, je le sais pour l’avoir vécu, vu et entendu de près et pour l’avoir compris comme il le fallait.

Sur ce, je laisse au bon soin de la « justice » de décider du destin de ces marauds qui ont osé croire que l’on pouvait défier impunément l’Armagnac et la Comminges et je m’en retourne avec mon nain de jardin.

Sujet: Re: Bulbai (Relaxé) 20/4/2009, 09:44

Enoncé du verdict :

Citation :: *Léa réprima un bâillement et fit mine de remettre ses boucles en ordre tout en affectant un air intéressé, elle s'abima un moment dans la contemplation d'une curieuse statuette, puis reporta son regard sur Dalmont qui terminait son réquisitoire. L'armée Armagnaco-Commingeoise avait défendu sa terre avec courage et détermination, la punition avait été sévère. Elle n'en fit pas moins toutes les vérifications, cette erreur rédhibitoire était encore hélas présente. D'une voix qui commençait à s'érailler, elle la modula cependant afin de ne pas faire sombrer chacun dans la monotonie.*

Moi, Léa, Honorable Juge d'Armagnac et de Comminges

Accusé Bulbai,

En vertu de l'acte d'accusation du 4 janvier 1457 qui s'appuie sur un texte abrogé le 1er décembre 1456 et modifié le 8 du même mois.
« Pòble de Armanhac e de Comenge,

Le Vingt Sixième jour de Novembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six a vu la fin du vote concernant l'abrogation du traité de circulation e territoire d'Armagnac et de Comminge.

A la majorité absolue, le Conseil Comtal a voté en son âme et conscience l'abrogation de ce traité. Il planche désormais sur la réécriture...

Voté par le Conseil Comtal, par 11 voix exprimées sur 12, à 8 voix pour, 2 voix contre, 1 vote blanc.
Ratifié par Kadfael, Vème Comte d'Armagnac et Comminges
Le Premier de Décembre de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six. »

Attendu que l'acte d'accusation aurait du se référer au texte voté le 8 décembre 1456

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=26435&postdays=0&postorder=asc&start=15&sid=qiVQ9bGIaWq16oDFRmwhoLQJV
Vu l'erreur manifeste,
Vu l'évidence valant preuve d'un vice de procédure.

Je déclare l'annulation du présent procès.

J'ai dit.

Fait à Auch le 2 février 1457.
Léa Delmas, Juge d'Armagnac et Comminges.

[ HRP Je souhaite rappeler une citation de Levan dont vous trouverez trace ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=28338&sid=sfv0U1zgu7ok1bshXuhHEQEBo

Citation:
* Les soldats faisant partie d’une armée ne peuvent plus avoir une activité extérieure. Notamment, ils ne peuvent pas être embauchés ou travailler à la mine. [Activé]
* Les soldats faisant partie d’une armée ne peuvent pas être mis en procès
* Les armées peuvent à présent être ravitaillées correctement par mandat. [Activé]

Le prévenu a été relaxé.

Sujet: Re: Bulbai (Relaxé) 4/11/2010, 06:52

N'existe plus ig.