cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Birlou (coupable) TRAHISON 5/6/2009, 08:39 | |
| Birlou http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=BirlouProcès ayant opposé Birlou au Comté d'Armagnac et de Comminges
Birlou était accusé de trahison. Le jugement a été rendu
Procès ayant opposé Birlou au Comté d'Armagnac et de Comminges
Birlou était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. - Citation :
- Peine
Fait à Auch, le 18 mai 1457. Par Biwer, Juge en cette date. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour . - Citation :
- Le juge du Comté : Biwer/Navigius
Le Prévôt des maréchaux : Altania/Nael35 Le procureur : Archibaldane - Spoiler:
[quote]Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. **Biwer, le nouveau Juge prit le premier dossier sous la main. Il écouta les plaidoiries puis il fit signe qu'il va rendre son verdict.** Accusé levez vous! Moi, Biwer, Juge des comtés d'Armagnac et des Comminges, je déclare que: Vous saviez que vous etiez en inégalité sur vos terres. Je vous condamne donc à 1 jour de prison. L'amende demandée par votre procureur ne peut être demander, vu les écus que le greffier m'a dit qui que vous possedez en ce jour. Accusé je vous invite donc à étudier votre coutumier, cela vous permettra plus aucunes erreurs! Justice à été rendue! Fait à Auch, le 18 mai 1457. Par Biwer, Juge en cette date. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. - Citation :
Acte d'accusation
*Archibaldane s'avance à la barre afin de lancer un nouveau procès*
Honorable Juge,
C'est dans le cadre d'une coopération judiciaire que ce procès est lancé ce jour. Afin que nul ne puisse mettre en doute le bien fondé de ce procès, je vous cite un extrait du traité en question, liant nos deux comtés : Nous, les hautes Autorités Comtales de Toulouse, Nous, les hautes Autorités Comtales d'Armagnac et des Comminges Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant les Comtés du Toulouse et le comté d'Armagnac et des Comminges. Conscients que l'impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l'une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples, Avons décidé le traité suivant : Préambule Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comté sur ses terres. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra ainsi être conforme aux lois et coutumes du lieu du jugement. Toute infraction commise dans l'une de nos terres, déjà commise auparavant dans l'autre pourra être suivie comme récidive. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle non bis in idem, un individu condamné par l'une des Cours de Justice du Comté de Toulouse et du Comté d'Armagnac et de Comminges ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l'autre Cour de ces mêmes provinces.
Bien, à présent que ceci est dit, nous pouvons commencer. En ce 12ème jour du mois d'avril de l'an de grasce 1457, nous, Archibaldane, procureur du comté d'Armagnac et des Comminges, instruisons un procès à l'encontre de Birlou pour Trahison.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Birlou
Votre Honneur, je vous lis la missive du Procureur de Toulouse, sieur Leyoun.
*Elle déroule un parchemin et le lit à la Cour*
"Le 21ème jour du mois de novembre de l'an de grasce 1456, Birlou a été aperçu en lance non autorisée. Cela contrevient au Décret sur les groupes armés promulgué le 9 mai 1456, amendé le 19 juin 1456 et toujours en vigueur à ce jour. Nous rappelons ici la teneur de ce décret:
" a) Toute armée autre que l'armée comtale du Comtat de Tolosa sur le territoire du Comtat de Tolosa, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major. b) Toute lance ou corps d'armes menés ou comprenant des membres étrangers ou ayant un casier judiciaire dans toute province du royaume de France et des royaumes étrangers.
* Tout groupe armé temporairement autorisé à sillonner les routes du Comtat de Tolosa doit prêter serment de ne pas nuire aux intérêts du Comtat et doit indiquer son positionnement ainsi que sa composition quotidiennement au Baile de la Marescalciá. * La présence non-autorisée de tels groupes constitue une infraction relevable du délit de Trouble à l'Ordre Public. * En cas de refus de dissolution, de soumission au serment et au rapport, ou de récidive, le groupe armé sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le parquet pour Trahison. * Le décret s'applique à tout groupe armé présentement constitué sur les terres du Comtat de Tolosa"."
Reçu de la douane prouvant le forfait :
https://i.servimg.com/u/f75/12/45/16/78/cluche12.gif
La douane a informé l'accusé de son erreur, dans un souci de régler cette affaire cordialement. L'accusé(e) ayant refusé de dissoudre sa lance, l'affaire a été transmise au tribunal.
Nous demandons donc à Birlou de venir s'expliquer devant la cour de justice d'Armagnac et Comminges.
Nous informons l'accusé qu'il peut gracieusement faire appel au Barreau Toulousain pour l'aider à assurer sa défense, il lui suffit pour cela d'en faire la demande au château Narbonnais
(http://chateau-narbonnais.forumactif.com/sala-de-las-cridadas-salle-des-criees-f65/
pour y déposer la demande d'avocat
Cordialement
Messer Procureur de Toulouse, Leyoun"
*Levant les yeux vers la Cour...*
La parole est à la défense ! * - Citation :
- Puis retourne s'asseoir*
Première plaidoirie de la défense
Dames et Sires de la cour, je me présente à vous aujourd'hui, pour m’expliquer sur les faits qui me sont reprochés. Nous avons avec mes compagnons entrepris un voyage vers Murat, pour rendre visite à un ami et l'aider à déménager vers Tarbes. C’était pour moi mon premier voyage hors de Tarbes et n’étais alors qu’armé d’un baton, je suivais donc scrupuleusement les indications qui m’étaient données. A l’aller le voyage a été plein d’aléas et souvent il y avait quelqu’un de perdu en route, un oubli de voyager, voyageant quand il ne fallait pas et j’en passe. Voilà pourquoi au retour le meneur Cluche a décidé de rentré en Lance. J’ai appris à ce moment ce que ça voulait dire « suivre le meneur ». Notre meneur Cluche a donc demandé et obtenu l'autorisation de traverser le comté de Toulouse voici une copie de sa demande d'autorisation qu’il ma ttransmise:
" Bonjour, Je me permets de vous recontacter, car je suis sur le chemin du retour, j’ai récupéré mes amis. Mais nous sommes huit alors plutôt que de faire 2 groupes, j’aurais aime pouvoir faire une lance, plus pratique. Donc par ce pigeon je vous demande l’autorisation de la créer. Nous devrions arrivés dans votre comté Vendredi 7 Novembre et resté jusqu’à Mardi ou Mercredi le temps de traverser et peut etre de s’arrêter un jour. Voici la liste des noms : Temary, yalta22, leylallil, Birlou,Dinaro le_sauvage_lailoken , Fibinath et moi-même
Cluche
Voici l’autorisation.
Expéditeur : Russocarine de Privas Date d'envoi : 2008-10-08 21:06:34
Bonjour
je vous accorde l'autorisation de traverser le Comté de Toulouse
Russocarine Prévot de Toulouse "
et une copie de la réponse obtenue :
"Date d'envoi : 2008-11-05 21:22:08 Bonjour
vous êtes autorisés à traverser le comté en groupe de type "lance", mais vous devrez détruire la lance si vous faites une halte.
j'ai déposé la demande en votre nom ici: http://serenity.nuxit.net/univers-rr/toulouse/groupes/
Russocarine Prévot de Toulouse"
Après cela, Cluche a créé sa lance. Messire Dyingwolf de Villefranche a demandé de faire une demande d'autorisation auprès de lui ou de dissoudre la lance, nous devions partir le soir même, mais nous lui avons quand même adressé un courrier que vous pouvez voir ici https://servimg.com/image_preview.php?i=7&;u=12925894
Nous avons donc pris la route et nous avons traversé le comté de Toulouse sans aucun problème jusque Foix, là nous avons du faire une pause, un ami Cioranq devant nous rejoindre. Une fois qu'il nous a rejoint nous l'avons intégrer dans notre lance et sommes rentrés tranquillement chez nous. Sur le chemin nous n'avons ni brigander, ni attaqué de mairie, ni commis d'actes répréhensibles, nous souhaitions simplement retrouver notre ville de Tarbes et les amis qui nous y attendait."
Birlou s'arrête dans son récit, regarde le juge et reprend
Je n’ai jamais reçu de demande d’explication ou de comparution avant celle-ci, et j'avoue que cette mise en procès m'a surpris, peut-être que notre meneur a fait preuve de négligence à Foix en oubliant de rajouter Cioranq à la liste de lance pour autorisation, mais je vous assure que nous ne voulions causer de tort à personne, et je demande cordialement votre indulgence. je vous remercie de m'avoir écouté"
Birlou regarde le juge et attend la suite. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Archibaldane a reçu le réquisitoire du Procureur Leyoun. Elle s'avance donc à la barre afin de le lire et déroule le parchemin*
"Que de parole pour contourner les faits pour lesquels vous êtes invité à cette séance. Dois je vous rappeler que la lance avait été autorisée à traverser le comté sans s'arrêter. De plus est, il est constaté que la composition de ses membres a changé, et qu'elle a stationné sans autorisation.
A cela vous ne répondez pas. Normal dirions nous, il vos mieux montrer nos qualités que nos défauts, n'est-ce pas cher Birlou? M'enfin passons et rendons nous à l'évidence. Vous avez voyagé dans une lance dont vous ignoriez toute possibilité d'autorisation et vous n'avez pas pris soins de prendre connaissance des lois du comté de Toulouse.
Votre Honneur, je demande que pour ses actes commis, le suspect reçoive une amende de 100 écus et une journée de prison dans les geôles afin qu'il puisse prendre le temps de lire en détail nos lois."
*Archibaldane roule le parchemin et retourne s'asseoir* Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Cluche à la barre
Voici son témoignage : Bonjour,
Je me présente, Cluches de tarbes, et je viens ici plaider pour la défense du seigneur Birlou.
Voila ce que j'ai a dire
Lors de ce voyage, j'ai effectivement créé une lance, et le sieur Birlou m'a demandé sil pouvait l'intégrer pour faire une partie de voyage avec nous.
J'ai eu quelques petits problemes de santé (hrp) et j'ai du coup omis de déclarer ma lance. Personne du groupe dont le sieur Birlou n'était au courant de ces faits, j'ai déja reconnu etre seul coupable ce ces faits, j'ai été condamné.
Je vous demande donc de suspendre vos accusations contre le sieur Birlou, il ne pouvait etre au courant de ce que je n'avais pas pu faire.
Merci monsieur le juge de m'avoir écouté et j'espère que vous tiendrez compte de mes explications. . Archivé à JRhttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=411 | |
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Elisha
Nombre de messages : 2564 Ville/Comté de résidence : Auch, Comté d'Armagnac et Comminges Date d'inscription : 27/07/2008
Velin d'identité Résidence: Auch
| Sujet: Re: Birlou (coupable) TRAHISON 4/11/2010, 06:50 | |
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