cassandres Baron(ne)
Nombre de messages : 5485 Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan Date d'inscription : 17/04/2008
| Sujet: Feuerweib (coupable) T.O.P 5/6/2009, 10:53 | |
| Feuerweibhttp://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=FeuerweibTOP Brigandageprocès opposant 2009-04-01, Feuerweib au Comté d'Armagnac et de Comminges
Feuerweib est accusé de trouble à l'ordre public. Procès ayant opposé Feuerweib au Comté d'Armagnac et de Comminges
Feuerweib était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
- Citation :
- Justice à été rendue!
Fait à Auch, par Biwer, le 21 mai 1457. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 3 écus. - Citation :
- Le juge du Comté : Biwer/Navigius
Le Prévôt des maréchaux : AltaniaNael35 Le procureur : Archibaldane - Spoiler:
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Biwer reprit un vieu dossier. Il écouta les dernières plaidoiries et le réquisitoire. Il fit signe qu'il allait rendre son verdict.
Madame Feuerweid, levez vous! Moi, Biwer, Juge des comtés d'Armagnac et des Comminges, je déclare: Que je respecterai le coutumier du comté Bearn. Mais vu la lenteur de cette affaire, je vous comdamne à 1 jour dans nos goelles ainsi que 3écus de frais de dossier! Je ne veux plus vous voir dans mon tribunal!
Justice à été rendue!
Fait à Auch, par Biwer, le 21 mai 1457. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 3 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
*Archibaldane, ayant reçu missive de sa collègue du Béarn, s'avance à la barre afin d'instruire un nouveau procès*
Honorable Juge,
En ce 1er jour du mois d'avril de l'an de grasce 1457, nous instruisons ici, au nom du Béarn, un procès pour TAOP à l'encontre de dame Feurweib, qui se trouve réfugiée en notre Comté.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Urx_von_murx
Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'elle a enfreintes.
* Elle regarde l'accusée*
Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://www.armagnac-comminges.net/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.
*Puis elle se tourne vers le Juge Navigius*
Je vais désormais vous lire l'acte d'accusation transmis par dame Lara60, Procureur du Béarn.
*Elle déroule un parchemin et lit*
Votre Honneur,
Nous sommes ici aujourd'hui pour une affaire de brigandage, en effet dame Feuerweib comparait ce jour pour avoir brigandé durant la nuit du 24 au 25 mars sur la route menant de Tarbes à Lourdes. Je vous cite à présent le traité liant nos deux provinces afin que nul ne puisse remettre en cause le bien fondé de ce procès.
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Comte sur ses terres.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une de nos provinces, il sera jugé en fonction des lois et des coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement.
3. Toute infraction commise dans une de nos terres, déjà commis auparavant dans une des autres pourra être suivi comme récidive.
4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l�une des Cours de Justice des Comtés de Béarn et d'Armagnac-Comminges ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l�autre Cour de ces mêmes provinces.
Je disais donc.
Durant la nuit du 24 au 25 mars, dame Feuerweib , accompagnée de dame Schwarze et de messure Urx ont donc brigandé dame Babette lui volant tous ses biens. Bien sûr, la victime n'en est pas ressortie indemne, mais qu'est ce que que la douleur physique comparée au traumatisme d'avoir été violentée et pillée de ses biens durement gagnés ? De tels comportement ne peuvent rester impunis. Je vous cite à présent les lois de notre coutumier concernant le brigandage.
Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public.
Du trouble à l�ordre public Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a, s'il le souhaite la possibilité de faire appel à un avocat,
La parole est à la défense.
*Elle roule le parchemin et retourne à sa place* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Archibaldane va lire le réquisitoire de dame Lara*
Votre Honneur, Comme bien souvent nous avons là une personne se moquant éperdumment de nos lois et de notre justice, une personne pour laquelle le sort d'autrui ne représente rien, une personne qui ne présente aucun remord à voler des biens durement gagnés et à agresser quelqu'un afin de s'en emparer. Peut-on d'ailleurs vraiment appeler celà...Une personne ? Car je vous le demande votre Honneur ! Lorsque l'on se comporte telle une bête, peut-on être traitée comme une personne et appelée comme tel ? Lorsque l'on a même pas la décence de se présenter au tribunal afin d'expliquer son geste ? Mais peut-être cette "personne" ne sait elle point lire ? Et n'a pas compris cette convocation ! La victime, dame Babette a été, et je la cite, sauvagemment bastonnée et laissée pour morte ! Elle eut beaucoup de chance que ceci ce soit apssé sur une route des plus fréquentée et qu'elle ai été retrouvée à temps afin que l'on puisse soigner ses blessures ! Mais outre le préjudice financier et physique, qu'en est-il de la souffrance morale subie lorsque l'on se fait agresser de la sorte ? Si l'accusée se comporte telle une bête, alors traitons là de telle manière à ce qu'elle ne soit pas dépaysée ! Je demande votre Honneur, à ce que l'accusée soit enfermée dans vos cachots pendant 2 jours, nourrie au pain rassis et à l'eau et que votre garde n'hésite pas à la bastonner chaque jour ! Peut-être, je dis bien peut-être qu'elle mettra ces deux jours à profit pour réfléchir à ses actes, comme dit le proverbe : "ne fais pas à autrui ce que tu n'aimerais pas que l'on te fasse" Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.
Fait le 20 avril 1457. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Archibaldane à la barre
Voici son témoignage : *Archibaldane s'avance à la barre afin de lire le témoignage de la victime*
Votre Honneur, j'ai là, un témoignage écrit des victimes, que je vais me faire un devoir de vous lire. Archivé à JRhttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=417 | |
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