cassandres
Baron(ne)
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Date d'inscription : 17/04/2008
 | | Sujet: Sangeili (relaxé) 22/5/2009, 06:18 | |
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Sangeili http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sangeili procès opposant 2009-04-10, Sangeili au Comté d'Armagnac et de Comminges
Sangeili est accusé de escroquerie.
Procès ayant opposé Sangeili à la municipalité de Eauze
Sangeili était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé - Citation :
- Le juge du Comté : Biwer/navigius
Le Prévôt des maréchaux : Altania
Le procureur : Maire d'Eauzes - Spoiler:
[quote] Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. - Citation :
- Biwer reprit un vieu dossier.
Il écouta les dernières plaidoiries et le réquisitoire.
Il fit signe qu'il allait rendre son verdict.
Messire sangeili, levez vous!
Moi, Biwer, Juge des comtés d'Armagnac et des Comminges, je déclare:
Que je vous crois dans vos paroles, néanmoin la faute est présente!
Je vous relaxe donc vu la lenteur de cette affaire vu l'absence de récidivice.
Vous êtes donc libre en ce jour!
je ne veux plus voir voir dans ce tribunal!
Justice a été rendue!
Fait à Auch,
par Biwer,
le 21 mai 1457. - Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,
En ce 10e jour du mois d'avril de l'an de grasce 1457, nous instruisons le procès suivant à l'encontre du sieur Sangeili. Le motif est l'escroquerie.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sangeili
Ses droits sont les suivants :
Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.
Du coutumier d'Armagnac et de Comminges:
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à tout texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
Escroquerie, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à favoriser illégalement un ou plusieurs intérêts particuliers au détriment de l'intérêt général.
Quinte partie : Les usages économiques en Armagnac et Comminges.
Escroquerie:
- Les prix sont fixés librement, seule un décret temporaire pourrait y déroger.
Décret et arrêtes d'Eauze :
Livre UN
III - DE L'ACCÈS AUX EMPLOIS
Grille de Prix à compter du 9 mars 1457
Manche (d'outil) : 9.90 écus
Le sieur Sangeili a mis en vente un manche au-delà du prix imposé par la présente grille.
Voici la preuve de ce que j'avance : https://2img.net/r/ihimizer/img13/553/imsangeili06041405.jpg
Le sergent Yeoxfenix a pris contact avec l'accusé ici présent afin de lui demander de bien vouloir retirer son produit ou d'en modifier le prix de vente. Le courrier du sergent demeure toujours sans réponse d'où la mise en accusation du sieur Sangeili.
J'appelle à la barre le sergent Yeoxfenix et me retire pour laisser la parole à la défense.
Je vous remercie votre Honneur. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Compte tenu de l'accusation, sieur Sangeili et moi même avons été étonné de ce retrouver devant vous pour escroquerie. Mon client, après s'être entretenu, ma avoué qu'il ne s'agit ici que d'une simple erreur de sa part. Il est vrai que le prix de vente est supérieur au prix affiché par la grille. Cependant ce n'est pas en ayant arrondie malencontreusement le prix de 0.10 écus l'unité, pour une vente de seulement 2 manches, qui font de lui un "escroc". Ainsi pour une question d'honneur sieur Sangeili plaide coupable afin d'assumer sa négligence. Nous souhaitons que le tribunal note que Sieur Sangeili n'a jamais été devant ce tribunal auparavant et que la différence de prix n'était que peu. Nous espérons que le tribunal sera clément et nous tenons a signaler que les manches en question ont été retiré de la vente. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
je vous prie de croire que cette "escroquerie" n'a pas été volontaire, je ne suis pas un homme malhonnête. Ainsi je vous demande votre indulgence pour cette négligence. Quoi que vous choisissez j'accepterai votre décision.
Sir Sangeili s'assoie
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cassandres
Baron(ne)
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| | Sujet: Re: Sangeili (relaxé) 5/6/2009, 10:42 | |
| Procès ayant opposé Sangeili au Comté d'Armagnac et de Comminges
Sangeili était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. - Citation :
- Juge Biwer/Navigius
Procureur Archibaldane
Prévot /Altania/Nael35 - Spoiler:
- Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Biwer fit transmettre une lettre:
Moi Biwer, Juge des Comté d'Armagnac et des Comminges, je déclare:
Que messire Sangeili à déca été jugé pour cette affaire.
J'annule donc ce procès.
Fait à Auch,
le 22 mai 1457.
Par Biwer. - Citation :
- Acte d'accusation
*Archibaldane se présente à la barre afin d'instruire un nouveau procès pour escroquerie*
Honorable Juge,
En ce 18ème jour du mois d'avril de l'an de grasce 1457, la ville d'Eauze et nous-même instruisons procès pour Escroquerie à l'encontre du sieur Sangeili.
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sangeili
Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreintes.
*Elle se tourne vers l'accusé*
Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : https://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic, Dame Linon et Dame Smartfluid.
Du coutumier d'Armagnac et de Comminges:
V - DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE
Tout contrevenant à toute texte législatif en vigueur sur le Territoire d'Armagnac et de Comminges, quel qu'il soit, engage sa responsabilité pénale devant la Justice d'Armagnac et de Comminges, selon les chefs d'inculpation suivants :
> Escroquerie, pour tout acte contrevenant à une ou plusieurs dispositions d'un texte donné, visant à favoriser illégalement un ou plusieurs intérêts particuliers au détriment de l'intérêt général.
Escroquerie:
- Constitue un acte de spéculation abusive, tout achat et revente d'un même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable, prix laissé à l'appréciation du maire et ou du juge.
- Constitue un acte de déstabilisation du marché, tout acte de vente ou d'achat mettant en jeu des montants ou quantités ayant pour effet de fausser le juste jeu de la loi de l'offre et de la demande et ou créant une pénurie.
*Roulant le parchemin, elle s'adresse au Juge*
Votre Honneur,
Le sieur en question a mis en vente sur le marché un manche à 10 écus, alors que le prix maximum est fixé à 9.90. Ayant été contacté par le Sergent de Police de la ville d'Eauze, sieur Yeoxfenix, il n'a pas daigné répondre.
Voici les preuves de son délit...
*Elle tend un dossier au Juge*
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sangeili
https://armagnac.forumsactifs.com/bureau-de-police-d-eauze-f2/infraction-sangeili-t3901.htm
*Puis se tournant vers l'accusé...*
Auriez-vous l'amabilité de nous expliquer ce silence ? - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
je suis désolé de vous l'apprendre mais au sein des affaires en cours il existe déjà une affaire me concernant de votre part pour escroquerie
ma défnse y est faite, ainsi je ne peut accepter que l'on me dise qu'aucune réponse n'a été porté et que je ne suis respectueux - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Archibaldane ouvre tout grand les yeux...*
- Euh ???...
*Elle consulte ses dossiers, rougit comme une tomate, et dit*
- Oui... bon... effectivement... bien... euh... nous allons donc considérer QUE L'UN DES DEUX PROCES EST EN DOUBLON ET EN ANNULER UN... Comme le précédent n'avait pas bénéficier de réquisitoire, nous annulerons donc le premier. Votre Honneur, je vais remettre la défense du prévenu en citation de témoin...
*Se tournant vers l'accusé*
Pour ce qui est de votre faute, elle n'est pas effacée pour autant.
Je requiers donc une peine de un jour de TIG et une amende symbolique de 3 écus... On ne fait pas de spéculation impunément...
*Archibaldane se reprend vivement, et retourne à sa place*
Dernière plaidoirie de la défense
Je pense que si il faut que je soit punis pour cette negligence alors qu'il en soit ainsi mais sachez juste que aparament l'honnêteté ne se voit pas récompensée.
je vous remercie
"sieur sangeili retourne s'asseoir décu de la tournure des choses" - Citation :
- L'accusation a appelé Yeoxfenix à la barre
Voici son témoignage :
*Yeox vint a la barre pour témoigner.*
Honorable Juge,
Malgré mon courrier, Sieur Sangeili ne m'a pas racheter son bien. Il est regrettable de n'avoir que serait-ce que répondu a mon courrier.
Ce Sieur ne respecte pas les lois en vigueur a Eauze alors même qu'elles sont affichée en mairie. J'ai même laisser le produit sur le marche plus de trois jours. Peine perdu.
J'espère qu'avec ce procès, il verra que le respect des lois passe avant son enrichissement personnel.
*Yeox se retire après avoir salué l'honorable juge.* - Citation :
- L'accusation a appelé Archibaldane à la barre
Voici son témoignage :
Voici, votre Honneur, la défense de l'accusé :
Compte tenu de l'accusation, sieur Sangeili et moi même avons été étonné de ce retrouver devant vous pour escroquerie. Mon client, après s'être entretenu, ma avoué qu'il ne s'agit ici que d'une simple erreur de sa part. Il est vrai que le prix de vente est supérieur au prix affiché par la grille. Cependant ce n'est pas en ayant arrondie malencontreusement le prix de 0.10 écus l'unité, pour une vente de seulement 2 manches, qui font de lui un "escroc". Ainsi pour une question d'honneur sieur Sangeili plaide coupable afin d'assumer sa négligence. Nous souhaitons que le tribunal note que Sieur Sangeili n'a jamais été devant ce tribunal auparavant et que la différence de prix n'était que peu. Nous espérons que le tribunal sera clément et nous tenons a signaler que les manches en question ont été retiré de la vente.
Archivé à JRhttp://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=419 | |
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