AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Thaisderive (coupable) ESCLAVAGISME

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
avatar

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Thaisderive (coupable) ESCLAVAGISME   6/6/2009, 09:46

Thaisderive

http://old.lesroyaumes.com/old/FichePersonnage.php?login=Thaisderive

Né(e) le 06 Mars 2009

Thaisderive fête son anniversaire le 06 Mars.

Citation :
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Périgord
Village : Sarlat

Niveau : 1
Points de réputation : 20
Argent : 16
Thaisderive ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 06 Juin 2009 à 08h38
procès opposant 2009-05-26, Thaisderive au Comté d'Armagnac et de Comminges

Thaisderive est accusé de esclavagisme.

Procès ayant opposé Thaisderive au Comté d'Armagnac et de Comminges
Thaisderive était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
Le juge du Comté : Biwer
Le Prévôt des maréchaux : Altania
Le procureur : Archibaldane
[quote]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
**Biwer se leva et annonça son verdict.¨¨

Nous, Biwer, Juge des Comtés d'Armagnac et des Comminges, déclarons que:
étant donner l'absence de l'inculpée et de sa fuite dans un autre comté.

Nous la condamnons à une peine d'un jour de prison et d'une amende de 5écus.

Justice à été rendue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 5 écus. [quote]

Citation :
Acte d'accusation

*Archibaldane s'avance à la barre afin de lancer un nouveau procès pour esclavagisme*

Honorable Juge,

En 26ème jour du mois de mai de l'an de grasce 1457, nous instruisons un procès pour esclavagisme à l'encontre de dame Thaisderive.

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Thaisderive

Avant de vous citer les faits qui lui sont reprochés , nous allons dire ses droits à l'accusé ainsi que les lois qu'il a enfreintes.

* Elle regarde l'accusée *

Vous pouvez faire appel à un avocat du Barreau à cette adresse : http://armagnac.forumsactifs.com/accueil-du-barreau-des-avocats-f30/fonctionnement-du-barreau-d-armagnac-t3719.htm
Les avocats sont ; Sieur Genesys, Dame Annakronic et Dame Smartfluid

Coutumier des Comtés d'Armagnac et de Comminges.
Du travail.
-Nul ne pourra embaucher une personne à un salaire inférieur à 15,00 écus. Exception faite des bonnes �uvres de l'Eglise et le Revenu Minimum Interduchés .

*Se tournant vers le Juge elle précise*

Cette dame a donc embauché à 18 écus au lieu de 20 écus. Son statut l'y obligeait selon le décret de la ville. Elle n'a pas remboursé la mairie, comme elle devait le faire.

Voici la preuve de son délit :

http://www.casimages.com/img.php?i=090317022137310023329414.jpg

J'appellerai donc Leodagans qui a traité cette affaire, comme témoin à la barre.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Archibaldane vient présenter son réquisitoire*

Votre Honneur, cette dame, comme nous le précisait Leodagans, s'est empressé de quitter le territoire d'Armagnac et Comminges. Je l'ai constaté, grâce aux services de douanes. Il semblerait qu'elle soit à l'heure actuelle, à Sarlat, en Périgord noir. Je vais contacter la procure périgourdine immédiatement. Toutefois, je requiers à l'encontre de cette dame, outre le remboursement de la victime, une peine de 2 écus d'amende, et de 2 jours de prison.

*Elle retourne s'assoir.*
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Leodagans à la barre

Voici son témoignage :
Leodagans s'avança à la barre,

Thaisderive m'a roulé.
J'ai voulu lui faire confiance. Une erreur.
Cette affaire date du 15 mars dernier et j'avais mis quelque jours à monter le dossier et ainsi à envoyer les pigeons.
Thaisderive partait en voyage au même moment et quand elle a reçu mon pigeons elle avait déjà quitté le comté rendant le remboursement difficile. Elle avait proposé d'elle même le remboursement à la mairie, car l'employé Actarus42 à renoncé à ses écus, la proposition m'a semblé honnête ainsi que sa parole.

J'ai constaté son retour en Armagnac le 23 mai, elle était arrivée à Lectoure et je lui ai envoyé un nouveau pigeon.
La voyant le lendemain à Muret, je n'est pas insisté pour lui laisser le temps de se retourner. Nouvelle erreur.
Ce temps elle l'a en fait passé à préparer sa fuite et elle est maintenant sorti du comté et se cache.

[quote]L'accusation a appelé Actarus42 à la barre

ne s'est pas présenté
[quote]
Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=452

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
 
Thaisderive (coupable) ESCLAVAGISME
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [coupable]Esclavagisme 21/07/1456 Laverue
» [Coupable] [Esclavagisme] Doa55 14/02/1457
» [Coupable] [Esclavagisme] Legris (17/03/57)
» [Coupable] esclavagisme jonnhy birroute 1er février
» [Coupable]-Esclavagisme-Brunnilde-(11/10/1455)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: S - T - U-
Sauter vers: