AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Mesrine (coupable) T.O.P

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
cassandres
Baron(ne)
Baron(ne)
avatar

Féminin Nombre de messages : 5485
Ville/Comté de résidence : Baronne D'Aurensan
Date d'inscription : 17/04/2008

MessageSujet: Mesrine (coupable) T.O.P   8/6/2009, 11:20

Mesrine
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mesrine
procès opposant 2009-06-06, Mesrine au Comté d'Armagnac et de Comminges

Mesrine est accusé de trouble à l'ordre public.


Procès ayant opposé Mesrine au Comté d'Armagnac et de Comminges

Mesrine était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Peine
Justice à été rendue!

Fait à Auch,
le 13juin 1457,
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 30 écus
.

Citation :
Le juge du Comté : Biwer
Le Prévôt des maréchaux : Altania
Le procureur : Archibaldane
Spoiler:
 
Archivé à JR
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/armagnac/index.php?page=cj-show&idproces=445

_________________________________________________

Compagnon d'Aristote
RR PARTAGE
Revenir en haut Aller en bas
 
Mesrine (coupable) T.O.P
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Crise haitienne : Trouver le coupable ? Le pdt, PM, leaders ou Minustah!
» [Inquisition/coupable] Anjia (25/04/1459)
» [Installation illégale]Hippolyte(28/01/1460) [Coupable]
» Faites office de coupable, ou soyez coupable d'office
» [Coupable]-escroquerie-Pug-(15/12/56)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Institutions en Comté d'Armagnac et de Comminges :: Torre de Justiça - Tour de Justice :: Archives Judiciaires :: Archives des Procés :: M - N - O-
Sauter vers: